Vertaling van "At the time the plenary sessions " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

at the time of the plenary sessions
dans le cadre des sessions plénières

to refer the case to the Court sitting in plenary session
renvoi de l'affaire à la formation plénière

Notes for an Address by the Honourable Sergio Marchi, Minister for International Trade, at the Opening of the Business Plenary Session
Notes pour une allocution de l'honorable Sergio Marchi, ministre du Commerce international, lors de l'ouverture de la séance commerciale plénière

Notes for an Address by the Honourable Sergio Marchi, Minister for International Trade, at the Canada-Chile Free Trade Agreement Plenary Session
Notes pour une allocution de l'honorable Sergio Marchi, ministre du Commerce international, lors de la séance plénière de l'Accord de libre-échange entre le Canada et le Chili

submission of opinions to the plenary session
présentation des avis devant le Comité

plenary session of the Conference of Healthcare Directors
assemblée plénière de la Conférence des directeurs cantonaux des affaires sanitaires

plenary session of the Swiss Conference of Cantonal Directors of Education
assemblée plénière de la Conférence des directeurs cantonaux de l'instruction publique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The Committee met four times in Plenary Session and its Technical Working Group met six times.
Ce comité s’est réuni en séance plénière à quatre reprises ; son groupe de travail technique s’est, pour sa part, réuni à six reprises.

During 2007, the Scientific Council met 8 times in plenary session.
Au cours de 2007, le conseil scientifique s'est réuni à 8 reprises en session plénière.

The European Platform for Action on Diet, Physical Activity and Health[26] met five times in plenary sessions and contributed to two workshops (one on Nutrition and Physical Activity at the workplace and one on Physical Activity).
La plate-forme d'action européenne sur l'alimentation, l'activité physique et la santé[26] s'est réunie à cinq reprises en séance plénière et a contribué à deux ateliers (l'un sur l'alimentation et l'activité physique sur le lieu de travail et l'autre sur l'activité physique).

For the purposes of point (c) of paragraph 1, the resolution scheme prepared by the executive session is deemed to be adopted unless, within three hours from the submission of the draft by the executive session to the plenary session, at least one member of the plenary session has called a meeting of the plenary session.
Aux fins du paragraphe 1, point c), le dispositif de résolution préparé par la session exécutive est réputé adopté à moins que, dans un délai de trois heures à compter de la présentation du projet par la session exécutive à la session plénière, au moins un membre de la session plénière ait demandé une réunion du CRU en session plénière.

(4) In order to take account of changes adopted by the Wassenaar Arrangement plenary session on 1 December 2000, by the Australia Group plenary session on 5 October 2000, by the Missile Technology Control Regime plenary session on 13 October 2000, and by the Nuclear Suppliers Group on 23 June 2000, Annexes I and IV need to be modified.
(4) Afin de tenir compte des modifications adoptées par les parties à l'arrangement de Wassenaar, en séance plénière, le 1er décembre 2000, par le groupe d'Australie, en séance plénière, le 5 octobre 2000, par le régime de contrôle de la technologie relative aux missiles, en séance plénière, le 13 octobre 2000, et par le groupe des fournisseurs d'articles nucléaires, le 23 juin 2000, il convient de modifier les annexes I et IV.

As already announced by Commissioner Bolkestein vis-à-vis the European Parliament in autumn 2000 (discussion of Peijs report [16] in the Plenary Session), the Commission intends to propose to shorten the default maximum execution time from presently 6 bank working days to a much shorter period.
Comme l'avait déjà annoncé le commissaire Bolkestein au Parlement européen à l'automne 2000 (examen du rapport Peijs [16] en séance plénière), la Commission compte proposer de raccourcir considérablement le délai maximal d'exécution par défaut, qui est actuellement de six jours ouvrables bancaires.