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Calculation of efficiency from summation of losses
Calculation of efficiency from total loss
Determination of efficiency from summation of losses
Determination of efficiency from total loss

Vertaling van "Determination efficiency from summation losses " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
determination of efficiency from summation of losses [ calculation of efficiency from summation of losses ]

détermination du rendement à partir de la sommation des pertes [ détermination du rendement par mesure des pertes séparées ]


determination of efficiency from total loss [ calculation of efficiency from total loss ]

détermination du rendement à partir des pertes totales [ détermination du rendement par mesure des pertes totales ]


calculation of efficiency from summation of losses

mesure du rendement par détermination des pertes séparées


calculation of efficiency from total loss

mesure du rendement par détermination des pertes totales
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Eligibility for such payments shall be determined by an income loss, taking into account only income derived from agriculture, which exceeds 30 % of average gross income or the equivalent in net income terms (excluding any payments from the same or similar schemes) in the preceding three-year period or a three-year average based on the preceding five-year period, excluding the highest and the lowest entry.

Le droit de bénéficier de versements à ce titre sera subordonné à une perte de revenu, déterminée uniquement au regard des revenus provenant de l'agriculture, qui excède 30 % du revenu brut moyen ou l'équivalent en termes de revenu net (non compris les versements effectués dans le cadre des mêmes programmes ou de programmes similaires) pour les trois années précédentes ou d'une moyenne triennale fondée sur les cinq années précédentes et excluant la valeur la plus forte et la valeur la plus faible.


if losses are sustained by the Fund on any guarantees or equity participations of the Fund which were outstanding on the date of termination of membership and the amount of such losses exceeds the amount of the provisions against losses on the date of termination of membership, such former member shall repay, upon demand from the Fund, the amount by which the repurchase price of its shares would have been reduc ...[+++]

si, du fait de l’encours des garanties ou des prises de participations détenues par le Fonds à la date où le membre a perdu cette qualité, le Fonds subit des pertes et le montant de celles-ci excède à cette date le montant de la réserve constituée pour y faire face à la date à laquelle le membre a perdu sa qualité, celui-ci est tenu, sur demande du Fonds, de rembourser le montant à concurrence duquel le prix de rachat de ses parts aurait été réduit s’il avait été tenu compte des pertes au moment de la fixation du prix de rachat.


14 (1) If a member ceases to be a member or withdraws from participation in a system in a fiscal year and the President determines that any resulting loss in dues will not be covered by reserves or surplus in that fiscal year, the President shall reassess the dues payable in the fiscal year by the remaining members or the members that still participate in the system, as the case may be, based on those members’ proportionate share of the shortfall.

14 (1) Si un membre cesse d’être membre ou de participer à tout système pendant l’exercice et que le président estime que les réserves ou les surplus de l’exercice sont insuffisants pour combler toute perte de revenus en résultant, le président rajuste les cotisations à payer pour l’exercice par les membres restants ou ceux qui continuent de participer au système, selon le cas, de façon à ce que ceux-ci assument leur part proportionnelle du déficit.


5.13 For the purposes of subsections 5.11(5), (6) and (8), the corrosion rate shall be determined from actual metal loss during the last appropriate inspection period specified in the subsections.

5.13 La vitesse de corrosion mentionnée aux paragraphes 5.11(5), (6) et (8) doit être déterminée d’après la perte réelles de métal survenue au cours de la dernière période d’inspection applicable.


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(9.1) Notwithstanding any other provision of this Part, in determining the earnings or loss of a foreign affiliate of a taxpayer resident in Canada, for a taxation year of the affiliate from an active business carried on by it in a country,

(9.1) Malgré les autres dispositions de la présente partie, pour le calcul des gains ou des pertes d’une société étrangère affiliée d’un contribuable résidant au Canada, pour une année d’imposition de celle-ci provenant de son entreprise exploitée activement dans un pays, les règles ci-après s’appliquent :


(iii) except where the election is filed with the taxpayer’s return of income for the year in which the distribution occurs, concerning the amount of the distribution, the manner in which the distribution was reported by the taxpayer and the details of any subsequent disposition of original shares or spin-off shares for the purpose of determining any gains or losses from those dispositions, and

(iii) sauf si le choix est fait dans sa déclaration de revenu pour l’année de la distribution, le montant de la distribution, la façon dont il l’a déclarée et les renseignements concernant toute disposition ultérieure d’actions initiales ou d’actions de distribution en vue du calcul des gains et pertes résultant de ces dispositions,


The water column is a fluid highway that delivers the outfalls and ecosystem degradation from a distant point to impact upon our best intentions and efforts which will determine a recovery or loss.

Elle permet aux eaux d'évacuation et à d'autres facteurs causant la dégradation des écosystèmes de voyager sur de grandes distances et peut donc contrecarrer tous nos efforts sur le plan de la protection de l'environnement.


In order to determine the sectors or subsectors deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage, the Commission has to assess, at Union level, the extent to which it is possible for the sector or subsector concerned, at the relevant level of disaggregation, to pass on the direct cost of the required allowances and the indirect costs from higher electricity prices resulting from the implementation of Directive 2003/87/E ...[+++]

Afin de déterminer les secteurs ou sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone, la Commission doit évaluer, au niveau de l’Union, la mesure dans laquelle le secteur ou sous-secteur concerné, au niveau de désagrégation approprié, a la possibilité de répercuter sur les prix des produits le coût direct des quotas requis et les coûts indirects résultant de l’augmentation des prix de l’électricité due à la mise en œuvre de la directive 2003/87/CE sans subir de perte importante de parts de marché en faveur d’installations moins performantes en matière d’émissions de carbone établies hors de l’Union.


14. In order to determine the sectors or subsectors referred to in paragraph 12, the Commission shall assess, at Community level, the extent to which it is possible for the sector or subsector concerned, at the relevant level of disaggregation, to pass on the direct cost of the required allowances and the indirect costs from higher electricity prices resulting from the implementation of this Directive into product prices without si ...[+++]

14. Afin de déterminer les secteurs ou sous-secteurs visés au paragraphe 12, la Commission évalue, au niveau communautaire, la mesure dans laquelle le secteur ou sous-secteur concerné, au niveau de désagrégation approprié, a la possibilité de répercuter le coût direct des quotas requis et les coûts indirects résultant de l’augmentation des prix de l’électricité due à la mise en œuvre de la présente directive sur les prix des produits sans subir de perte importante de parts de marché en faveur d’installations moins performantes en matière d’émissions de composés carbonés établies hors de la Communauté.


14. In order to determine the sectors or subsectors referred to in paragraph 12, the Commission shall assess, at Community level, the extent to which it is possible for the sector or subsector concerned, at the relevant level of disaggregation, to pass on the direct cost of the required allowances and the indirect costs from higher electricity prices resulting from the implementation of this Directive into product prices without si ...[+++]

14. Afin de déterminer les secteurs ou sous-secteurs visés au paragraphe 12, la Commission évalue, au niveau communautaire, la mesure dans laquelle le secteur ou sous-secteur concerné, au niveau de désagrégation approprié, a la possibilité de répercuter le coût direct des quotas requis et les coûts indirects résultant de l’augmentation des prix de l’électricité due à la mise en œuvre de la présente directive sur les prix des produits sans subir de perte importante de parts de marché en faveur d’installations moins performantes en matière d’émissions de composés carbonés établies hors de la Communauté.




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Date index: 2023-05-23
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