Traduction de «Ecotoxicological property a chemical substance » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

ecotoxicological property of a chemical substance
propriété écotoxicologique d'une substance chimique

environmental properties of a substance | environmental properties
comportement d'une substance dans l'environnement | comportement dans l'environnement

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

When an existing chemical substance, already placed on the market as bulk substance, is introduced on the market in a nanomaterial form (nanoform), the registration dossier will have to be updated to include specific properties of the nanoform of that substance.
Lorsqu’une substance chimique existante, déjà commercialisée en tant que substance en vrac, est introduite sur le marché sous la forme d’un nanomatériau (nanoforme), le dossier d’enregistrement devra être mis à jour de manière à inclure les propriétés spécifiques de la nanoforme de cette substance.

Current legislation for biocidal products and plant protection products requires the Commission to specify scientific criteria for the determination of endocrine-disrupting properties of chemical substances.
La législation en vigueur relative aux produits biocides et aux produits phytopharmaceutiques impose à la Commission de spécifier des critères scientifiques pour la détermination des propriétés de perturbation endocrinienne des substances chimiques.

The risk assessment concluded that there is no need for risk reduction measures beyond those which are being applied already with regard to risk to consumers, human health (physico-chemical properties), risks to the atmosphere and risks to micro-organisms in the sewage treatment plant, and that there is a need for further information and or testing with respect to risks to workers, to humans exposed via the environment and to the aquatic and terrestrial ecosystem, in order to adequately characterise the concerns regarding the persistent, bio-accumulative and toxic properties of the substance.[8] Commission Regulation 565/2006 required further studies to be carried out for the purpose of risk evaluation, including on developmental neurotoxicity, human bio-monitoring and environmental monitoring programmes.[9] The risks caused by the use of Deca-BDE in EEE are aggravated by recent findings[10] about uncontrolled dumping of waste in the EU and in particular about illegal trade of WEEE to countries with sub-standard waste management conditions. User industry can apply for temporary exemptions from the ban following the criteria of Article 5(1)(b) of the present proposal.
L'évaluation des risques concluait qu'il n'était pas nécessaire de mettre en place des mesures supplémentaires de réduction des risques en plus de celles déjà appliquées en ce qui concerne les risques pour les consommateurs et la santé humaine (propriétés physico-chimiques), les risques pour l'atmosphère et les risques pour les micro-organismes dans les installations de traitement des eaux usées. Elle concluait également que des informations et/ou essais complémentaires étaient requis pour ce qui est des risques pour les travailleurs, pour l'homme exposé via l'environnement et pour l'écosystème aquatique et terrestre afin de déterminer suffisamment précisément les problèmes liés aux propriétés persistantes, bioaccumulatives et toxiques de la substance[8]. Le règlement (CE) n° 565/2006 de la Commission exigeait la réalisation d'études supplémentaires aux fins de l'évaluation des risques, y compris en ce qui concerne la neurotoxicité au stade du développement et les programmes de biosurveillance chez l'homme et de surveillance de l'environnement[9]. Les risques liés à l'utilisation du déca-BDE dans les EEE se révèlent être encore plus graves à la suite des découvertes récentes[10] concernant des décharges non contrôlées de déchets dans l’UE et concernant en particulier le commerce illégal de DEEE vers des pays dont les conditions de gestion des déchets ne sont pas conformes aux normes. L’industrie utilisatrice peut demander des exemptions temporaires à l’interdiction conformément aux critères de l’article 5, paragraphe 1, point b).

‘flavouring substance’ shall mean a defined chemical substance with flavouring properties.
on entend par «substance aromatisante» une substance chimique définie possédant des propriétés aromatisantes.

It has also been responsible for the development, introduction and adaptation to technical progress of harmonized testing methods of Annex V to Directive 67/548/EEC for the determination of the intrinsic properties of chemical substances.
Il a également été chargé de l'élaboration, de la mise en place et de l'adaptation au progrès technique de méthodes d'essais harmonisés pour l'annexe V de la directive 67/548/CEE en vue de la détermination des propriétés intrinsèques des substances chimiques.

The benefits of the REACH system are twofold: risks to human health will be reduced and environmental quality will be improved through the better and earlier identification of the properties of chemical substances and through the new framework for registration, assessment, and authorisation of chemical substances.
Les avantages du système REACH sont doubles: les risques pour la santé humaine seront réduits et la qualité de l'environnement sera améliorée grâce à l'identification améliorée et plus rapide des propriétés des substances chimiques et au nouveau cadre pour l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques.

Thus, with regard to banned or severely restricted chemicals, Article 5(1) to (3) of the Convention provides, in essence, that, when a Party to the Convention has adopted a final regulatory action – defined by Article 2(e) of the Convention as ‘an action taken by a Party, that does not require subsequent regulatory action by that Party, the purpose of which is to ban or severely restrict a chemical’, it must as soon as possible give written notice of such action to the Secretariat established by the Convention, which must then verify whether the notification contains the information required in Annex I to the Convention, concerning in particular the identification of the chemical in question, its physical and chemical, toxicological and ecotoxicological properties and the reasons for the final regulatory action relevant to human health or the environment.
5 Ainsi, en ce qui concerne les produits chimiques interdits ou strictement réglementés, l’article 5, paragraphes 1 à 3, de la convention prévoit, en substance, que, lorsqu’une partie à la convention a adopté une mesure de réglementation finale – définie, à l’article 2, sous e), de la convention comme «une mesure prise par une partie, n’appelant pas de mesure de réglementation ultérieure de la part de cette partie et ayant pour objet d’interdire ou de réglementer strictement un produit chimique» –, elle doit en aviser dès que possible le secrétariat institué par la convention, lequel doit alors vérifier si la notification reçue comporte bien toutes les informations prévues à l’annexe I de la convention relatives, notamment, à l’identification du produit chimique concerné et à ses propriétés physico-chimiques, toxicologiques et écotoxicologiques, ainsi qu’aux raisons liées à la santé des personnes ou à l’environnement ayant motivé l’adoption de la mesure de réglementation finale.

POPs are chemical substances with certain toxic properties that resist degradation.
Les POP sont des substances chimiques qui possèdent certaines propriétés toxiques et qui résistent à la dégradation.

(4) Producing a Schedule I, II, III or IV substance. The expression “produce” is defined as meaning to obtain a substance by any method or process including manufacturing, synthesizing or using any means of altering the chemical or physical properties of the substance, or cultivating, propagating or harvesting the substance or any living thing from which the substance may be extracted or otherwise obtained.
(4) La production de toute substance inscrite aux annexes I, II, III ou IV. La production est définie comme le fait de l'obtenir par quelque méthode que ce soit, et notamment par la fabrication, la synthèse ou tout autre moyen altérant ses propriétés physiques ou chimiques, ou la culture, la multiplication ou la récolte de la substance ou d'un organisme vivant dont il peut être extrait ou provenir de toute autre façon.

12. our current knowledge of toxicological and ecotoxicological properties and the behaviour in the environment is insufficient for an adequate risk assessment even in the case of most High Production Volume (HPV) substances (more than 1,000 tons per year) to which man and the environment are exposed to a considerable extent.
nos connaissances actuelles sur les caractéristiques toxicologiques et écotoxicologiques et sur leur comportement dans l'environnement sont insuffisantes pour permettre une évaluation adéquate des risques, même pour la plupart des substances dont un grand volume est produit (plus de 1000 tonnes par an) et auxquelles l'homme et l'environnement sont fortement exposés.