Traduction de «Emission-free transfer coke » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

emission-free transfer of coke
transfert sans émission du coke

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where an operator has submitted information pursuant to Article 24 of Commission Decision 2011/278/EU of 27 April 2011 determining transitional Union-wide rules for harmonised free allocation of emission allowances pursuant to Article 10a of Directive 2003/87/EC of the European Parliament and of the Council that affects the number of allowances to be allocated to that operator, the allocation of the operator will need to be recalculated and notified pursuant to Article 24(2) of that Decision before a transfer of the allowances to the operator can occur pursuant to Article 53(2) of this Regulation.
Lorsqu'un exploitant a communiqué les informations visées à l'article 24 de la décision 2011/278/UE de la Commission du 27 avril 2011 définissant des règles transitoires pour l’ensemble de l’Union concernant l’allocation harmonisée de quotas d’émission à titre gratuit conformément à l’article 10 bis de la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil ayant une incidence sur son allocation de quotas d'émission, l'allocation de cet exploitant est recalculée et notifiée conformément à l'article 24, paragraphe 2, de ladite décision avant que les quotas puissent être transférés à l'opérateur conformément à l'article 53, paragraphe 2, du présent règlement.

It's a contact-less, catenary-free, and emission-free energy induction transfer technology that has bus, truck, train, and car applications.
Il s'agit d'une technologie de transfert inductif d'énergie qui fonctionne sans contact ni caténaire et qui ne produit aucune émission. Elle présente des applications pour les autobus, les camions, les trains et les voitures.

73. Believes that the future EU-US Free Trade Agreement should include a chapter focused on such energy matters as could affect the internal market, including, among other issues: energy wholesale trading, commodities trading, maritime energy transport rules, emission trading schemes, fuel safety standards, accounting practices, state energy subsidies, and the transfer of intellectual property in relation to energy exploration, production, transformation and end-of-lifecycle products;
73. estime que le futur accord de libre-échange Union européenne – États-Unis devrait inclure un chapitre axé uniquement sur les questions énergétiques susceptibles d'affecter le marché intérieur, dont notamment: le commerce de gros de l'énergie, le commerce de matières premières, les règles de transport de l'énergie par voie maritime, le système d'échange de quotas d'émission, les normes de sécurité en matière de combustible, les pratiques comptables, les subventions d'État en matière d'énergie et le transfert de la propriété intellectuelle liée à l'exploration, la production, la transformation de l'énergie, et les produits en fin de vie;

1. Inherent CO which is transferred into an installation, including that contained in natural gas or a waste gas including blast furnace gas or coke oven gas, shall be included in the emission factor for that fuel.
1. Le CO intrinsèque qui est transféré dans une installation, y compris celui contenu dans le gaz naturel ou dans les effluents gazeux comme le gaz de haut fourneau ou le gaz de cokerie, est comptabilisé dans le facteur d’émission défini pour ce combustible.

do nothing, which would mean that EU Member States would continue to have highly diversified car tax systems and that individuals encountering problems such as double taxation as a result of the interaction of these different systems might have to take their case as far as the European Court of Justice in order to remedy this retain existing taxation systems but introduce a system of refund of registration tax so that at least double taxation is prevented when a car is transferred from one Member State to another phase out registration tax gradually, since registration tax is the main obstacle to the free movement and transfer of passenger cars within the Internal Market, with the application of a registration tax refund system in the meantime, and introduce a new tax structure linked to CO2 emissions or reduce registration tax to a level that does not exceed 10% of the pre-tax price of the car which would at least tackle the excessive and disproportionate payment of registration tax.
ne rien faire, qui signifierait que les États membres de l'UE continueraient à avoir des systèmes d'imposition des voitures de tourisme très diversifiées et que les personnes rencontrant des problèmes tels que la double imposition (suite à l'interaction de ces différents systèmes) pourraient devoir porter leur cas devant la Cour de justice européenne afin de trouver une solution. conserver les systèmes d'imposition existants mais introduire un système de remboursement de la taxe à l'immatriculation, de sorte qu'au moins la double imposition soit évitée quand une voiture est transférée d'un État membre à un autre. éliminer progressivement la taxe à l'immatriculation, puisque la taxe à l'immatriculation est l'obstacle principal à la libre circulation et que le transfert des voitures de tourisme dans le marché intérieur, avec la mise en place dans le même temps d'un système de remboursement de la taxe d'immatriculation. De plus, une nouvelle structure de la taxe, liée aux émissions de CO2 serait introduite. réduire la taxe à l'immatriculation à un niveau qui ne dépasse pas 10% du prix hors taxe de la voiture; cela répondrait au moins au problème du paiement excessif et disproportionné des taxes d'immatriculation

We can approve these provisions while stressing that the free allocation of allowances may not continue beyond 2008, since, following the learning period, the objective must be to make companies pay in full, and not marginally at the point of transfers, for the hidden cost of these emissions that everybody has to pay for.
Nous pouvons approuver ces dispositions tout en soulignant que l'allocation gratuite des quotas pourrait ne pas perdurer après 2008, car au-delà de l'apprentissage, l'objectif doit bien être de faire payer complètement, et non pas marginalement au moment des transferts, le coût caché que ces émissions font supporter à la collectivité.

In the other, the focus is on clean processes: VOC-emission-free surface treatment in the furniture industry; cooling agents on natural oil basis; emission reduction from the coking process.
Dans d'autres, l'accent est mis sur des procédés non polluants: traitement de surface sans émissions de COV dans l'industrie du mobilier; agents de refroidissement à base d'huile naturelle; réduction des émissions résultant de la cokéfaction.