Traduction de «Except under fortunate circumstances » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

except under fortunate circumstances
sauf cas heureux

Act containing regulations concerning land and inland waterway transport under exceptional circumstances
Loi d'urgence sur les transports par terre et voies navigables intérieures en cas de circonstances exceptionnelles

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Furthermore exceptions under certain circumstances are foreseen by the Recommendation.
Par ailleurs, des exceptions dans certaines circonstances sont prévues par la recommandation.

However, unlike for mercury cells which are not considered BAT under any circumstances, Member States may determine that, in specific and exceptional circumstances, asbestos diaphragms may be used in a particular installation for a well-defined longer period and under conditions consistent with the environmental objectives of the IED, provided that the conditions and duration of such use are specified in a legally binding way.
Cependant, à la différence de l'électrolyse à mercure qui n'est en aucun cas considérée comme une MTD, les États membres peuvent décider que dans des cas spécifiques et exceptionnels, on peut utiliser des diaphragmes contenant de l'amiante dans une installation donnée pour une période plus longue et bien définie, dans des conditions compatibles avec les objectifs environnementaux de la directive relative aux émissions industrielles, pour autant que les conditions et la durée de cette utilisation sont stipulées de manière juridiquement contraignante.

(a)carry out this market making continuously during a specified proportion of the trading venue’s trading hours, except under exceptional circumstances, with the result of providing liquidity on a regular and predictable basis to the trading venue.
a)effectue cette tenue de marché en continu pendant une proportion déterminée des heures de négociation de la plate-forme de négociation, sauf circonstances exceptionnelles, avec pour résultat d’apporter à cette plate-forme de négociation de la liquidité de façon régulière et prévisible.

‘exceptional event’ means circumstances under which ATM capacity is abnormally reduced so that the level of ATFM delays is abnormally high as a result of: a planned limitation induced through operational or technical change, major adverse weather circumstances, the unavailability of large airspace parts either through natural or political reasons, or industrial action and the activation of the EACCC by the Network Manager as a result of one or more of these causes.
«événement exceptionnel», les circonstances dans lesquelles la capacité de gestion du trafic aérien (ATM) est anormalement réduite de façon que le niveau des retards ATFM est anormalement élevé en raison d’une limitation planifiée induite par un changement opérationnel ou technique, ou de conditions météorologiques très défavorables, ou d’une indisponibilité de grandes parties de l’espace aérien pour des raisons naturelles ou politiques, ou de mouvements sociaux et du déclenchement, par le gestionnaire de réseau, de l’intervention de la CECAC à la suite de l’une ou plusieurs de ces causes.

8. Welcomes the establishment of a new fast-track court to specifically deal with sexual violence against women; expresses concern, however, over the fact that the trial of the accused is closed to reporters, with a prohibition on printing or publishing any matter in relation to any such proceedings except with the permission of the court, a circumstance which has caused unease among the general public; considers that those found guilty should receive punishment equal to their crime; reiterates, however, its long-standing opposition to the death penalty, in all cases and under all circumstances;
8. se félicite de la mise en place d'une juridiction de référé, chargée de traiter plus spécialement les cas de violence sexuelle à l'égard des femmes; s'inquiète toutefois que la presse n'ait pas le droit d'assister au procès des accusés et qu'il soit interdit, sans l'autorisation du tribunal, d'imprimer ou de publier des articles sur l'instance, une mesure qui a créé un malaise dans l'opinion publique; est d'avis que les personnes reconnues coupables devraient recevoir une punition à la hauteur de leur crime; réitère toutefois son opposition de longue date à la peine de mort dans tous les cas et dans toutes les circonstances;

Although I support the ban on aerial spraying, I accept that it will be possible to grant an exception under certain circumstances, in the absence of a more viable alternative.
Bien que je soutienne l’interdiction de la pulvérisation aérienne, j’accepte que celle-ci reste possible dans certaines circonstances exceptionnelles, en l’absence d’une alternative plus viable.

In view of all those considerations, it is entirely appropriate, except under abnormal and unforeseeable circumstances, to impose liability on the payment service provider in respect of execution of a payment transaction accepted from the user, except for the payee's payment service provider's acts and omissions for whose selection solely the payee is responsible.
Eu égard à l'ensemble de ces considérations, il est entièrement justifié que, sauf en cas de situations anormales et imprévisibles, le prestataire de services de paiement soit tenu responsable de l'exécution de toute opération de paiement qu'il a acceptée d'un utilisateur, sauf en cas d'actes et d'omissions du prestataire de services de paiement du bénéficiaire, dont le choix dépend du seul bénéficiaire.

1. The reports of transactions in financial instruments shall be made in an electronic form except under exceptional circumstances, when they may be made in a medium which allows for the storing of the information in a way accessible for future reference by the competent authorities other than an electronic form, and the methods by which those reports are made shall satisfy the following conditions:
1. Les comptes rendus des transactions sur instruments financiers s'effectuent par voie électronique, sauf circonstances exceptionnelles, où ils peuvent alors être effectués sur un support autre qu'électronique permettant de stocker des informations de telle sorte qu'ils puissent être consultés ultérieurement par les autorités compétentes, et les méthodes utilisées pour effectuer ces comptes rendus satisfont aux conditions suivantes:

These exceptions generally refer to employees whose work is such that it affects the ethics or ethos of the organisation in question. Under no circumstances, however, can they constitute the rule.
Ce cas d’exception concerne en règle générale le recrutement de travailleurs dont la nature du travail a des incidences sur la déontologie ou l’éthique de l’organisation concernée.

– (EL) Madam President, ladies and gentlemen, it is an exceptionally fortunate circumstance that we are debating the EQUAL initiative in the European Parliament just at this time.
- (EL) Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les Députés, c’est un hasard extraordinaire de discuter au cours de cette période de l’initiative EQUAL au sein du Parlement européen.