Vertaling van "Life time a patent " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

term of a patent [ life of a patent | duration of a patent ]
durée d'un brevet [ durée de vie d'un brevet ]

life time of a patent | term of a patent
durée de validité du brevet | durée du brevet

economic life-time | product life | productive life | useful economic life
durée de vie économique

decay half-life | half-life time | half-life value
valeur de demi-vie

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic events, insoluble and intolerable problems, or disturbed relationships. The symptoms often represent the patient's concept of how a physical illness would be manifest. Medical examination and investigation do not reveal the presence of any known physical or neurological disorder. In addition, there is evidence that the loss of function is an expression of emotional conflicts or needs. The symptoms may develop in close relationship to psychological stress, and often appear suddenly. Only disorders of physical functions normally under voluntary control and loss of sensations are included here. Disorders involving pain and other complex physical sensations mediated by the autonomic nervous system are classified under somatization disorder (F45.0). The possibility of the later appearance of serious physical or psychiatric disorders should always be kept in mind. | conversion:hysteria | reaction | hysteria hysterical psychosis
Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou des difficultés interpersonnelles insolubles. Dans le passé, ces troubles ont été classés comme divers types d'hystérie de conversion . On admet qu'ils sont psychogènes, dans la mesure où ils surviennent en relation temporelle étroite avec des événements traumatiques, des problèmes insolubles et insupportables, ou des relations interpersonnelles difficiles. Les symptômes traduisent souvent l'idée que se fait le sujet du tableau clinique d'une maladie physique. L'examen médical et les examens complémentaires ne permettent pas de mettre en évidence un trouble physique (en particulier neurologique) connu. Par ailleurs, on dispose d'arguments pour penser que la perte d'une fonction est, dans ce trouble, l'expression d'un conflit ou d'un besoin psychique. Les symptômes peuvent se développer en relation étroite avec un facteur de stress psychologique et ils surviennent souvent brusquement. Seuls les troubles impliquant soit une perturbation des fonctions physiques normalement sous le contrôle de la volonté, soit une perte des sensations sont inclus ici. Les troubles impliquant des manifestations douloureuses ou d'autres sensations physiques complexes faisant intervenir le système nerveux autonome, sont classés parmi les troubles somatoformes (F45.0). La possibilité de survenue, à une date ultérieure, d'un trouble physique ou psychiatrique grave, doit toujours êt ...

Definition: Cases of dementia due, or presumed to be due, to causes other than Alzheimer's disease or cerebrovascular disease. Onset may be at any time in life, though rarely in old age.
Définition: Démences dues, ou supposées dues, à d'autres causes que la maladie d'Alzheimer ou à une maladie vasculaire cérébrale. Elles peuvent débuter à tout âge, mais ne surviennent que rarement à un âge avancé.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A life-time job with the same employer is certainly not going to be the norm: most workers will change companies several times, and most current and future jobs are in SMEs and micro-enterprises.
L’emploi à vie chez le même employeur ne va certainement pas devenir la norme: la plupart des travailleurs changeront plusieurs fois d’employeur; la grande majorité des emplois sont déjà proposés par des PME et des micro-entreprises, et il en sera de même à l’avenir.

In Canada we do not allow, at the present time, the patenting of life forms themselves, other than micro-organisms, whereas the other industrialized countries will allow you to get a patent on a genetically modified plant, for example, or even a genetically modified animal.
À l'heure actuelle, au Canada, il n'est pas possible d'obtenir des brevets pour les formes de vie elles-mêmes, en dehors des micro-organismes, alors que les autres pays industrialisés vous autorisent à obtenir un brevet pour une plante génétiquement modifiée, par exemple, ou même pour un animal génétiquement modifié.

The regulations try to balance the advantage given to the generic by being free of infringement liability during the life of the patent by providing a forum where a generic can demonstrate whether or not it is infringing a valid patent or, indeed, whether the patent itself is valid.
Le règlement essaie de corriger l'avantage conféré au producteur de médicaments génériques, qui est exonéré de tout risque de poursuite pour contrefaçon tant que le brevet est valable, en fournissant au fabricant de produits génériques la possibilité de démontrer qu'il ne contrefait pas un brevet valable et que ce brevet conserve toute sa validité.

However, an applicant will be able to request at the same time a patent for the territory of the Community and a European patent for Switzerland, Cyprus, Monaco or Liechtenstein.
Toutefois, le demandeur pourra demander en même temps un brevet pour le territoire de la Communauté et, pour la Suisse, Chypre, Monaco ou le Liechtenstein, un brevet européen.

Patents are costly to maintain, so if we conclude, after an analysis, that a given patent is not going to be exploited because it's distant in time a patent has only 20 years of history, and after that it's going to be coming into the public domain then we remove that patent from our inventory.
Ceux-ci sont coûteux à maintenir, alors si nous concluons, après une analyse, qu'un brevet ne sera pas exploité, car son application est lointaine — un brevet dure seulement 20 ans, après quoi il devient du domaine public —, nous le retirons de notre inventaire.

if the offence on the basis of which the arrest warrant has been issued is punishable by custodial life sentence or life-time detention order the execution of the said arrest warrant may be subject to the condition that the issuing State gives an assurance deemed sufficient by the executing state that it will review the penalty or measure imposed, on request or at the latest after 20 years, or will encourage the application of measures of clemency to which the person is entitled to apply for under the law or practice of the issuing State, aiming at a non-execution of such penalty or measure.
lorsque l'infraction qui est à la base du mandat d'arrêt est punie par une peine ou une mesure de sûreté privative de liberté à perpétuité, l'exécution dudit mandat peut être subordonnée à la condition que l'État d'émission assure l'État d'exécution, d'une manière estimée suffisante par ce dernier, qu'il réexaminera la peine infligée ou la mesure imposée, sur demande ou au plus tard après vingt ans, ou qu'il favorisera l'application de mesures de clémence auxquelles la personne peut prétendre en vertu du droit ou de la pratique de l'État d'émission en vue de la non-exécution de cette peine ou mesure.

We think that the size of the company when it gets a patent should determine its size for the life of the patent.
Nous croyons que c'est la taille de l'entreprise au moment où elle obtient son brevet qui devrait déterminer sa taille pendant la durée de son brevet.

At the present time, the patent commissioner makes a distinction between inferior life forms and superior life forms.
En ce moment, le commissaire aux brevets a fait une distinction entre les formes de vie inférieures et les formes de vie supérieures.

2. if the offence on the basis of which the European arrest warrant has been issued is punishable by custodial life sentence or life-time detention order, the execution of the said arrest warrant may be subject to the condition that the issuing Member State has provisions in its legal system for a review of the penalty or measure imposed, on request or at the latest after 20 years, or for the application of measures of clemency to which the person is entitled to apply for under the law or practice of the issuing Member State, aiming at a non-execution of such penalty or measure.
2) lorsque l'infraction qui est à la base du mandat d'arrêt européen est punie par une peine ou une mesure de sûreté privatives de liberté à caractère perpétuel, l'exécution dudit mandat peut être subordonnée à la condition que le système juridique de l'État membre d'émission prévoie des dispositions permettant une révision de la peine infligée - sur demande ou au plus tard après vingt ans - ou l'application de mesures de clémence auxquelles la personne peut prétendre en vertu du droit ou de la pratique de l'État membre d'émission en vue de la non-exécution de cette peine ou mesure.

if the offence on the basis of which the European arrest warrant has been issued is punishable by custodial life sentence or life-time detention order, the execution of the said arrest warrant may be subject to the condition that the issuing Member State has provisions in its legal system for a review of the penalty or measure imposed, on request or at the latest after 20 years, or for the application of measures of clemency to which the person is entitled to apply for under the law or practice of the issuing Member State, aiming at a non-execution of such penalty or measure.
2)lorsque l'infraction qui est à la base du mandat d'arrêt européen est punie par une peine ou une mesure de sûreté privatives de liberté à caractère perpétuel, l'exécution dudit mandat peut être subordonnée à la condition que le système juridique de l'État membre d'émission prévoie des dispositions permettant une révision de la peine infligée — sur demande ou au plus tard après vingt ans — ou l'application de mesures de clémence auxquelles la personne peut prétendre en vertu du droit ou de la pratique de l'État membre d'émission en vue de la non-exécution de cette peine ou mesure.