Traduction de «Manufacturing metal household articles » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

building of domestic flatware utensils | building of metal household articles | assembly of domestic flatware utensils | manufacturing of metal household articles
fabrication d’articles ménagers en métal

manufacture of metal articles,except for mechanical,electrical and instrument engineering vehicles
fabrication d'ouvrage en métaux,à l'exclusion des machines et de matériel de transport

manufacture of domestic and similar articles of base metal
fabrication d'articles de ménages et similaires

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(3) Spain submitted an application to mobilise the EGF, in respect of redundancies in 142 enterprises operating in the NACE Revision 2 division 25 (Manufacture of fabricated metal products, except machinery and equipment) in the NUTS 2 level region of Comunidad Valenciana (ES52), on 25 March 2014 and supplemented it by additional information as provided by Article 8(3) of Regulation (EU) No 1309/2013.
(3) Le 25 mars 2014, l’Espagne a introduit une demande de mobilisation du Fonds motivée par les licenciements intervenus dans 142 entreprises relevant de la division 25 de la NACE Rév. 2 («fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements»), situées dans la Comunidad Valenciana, région de niveau NUTS II (ES52), demande qu'ils ont complétée par des informations complémentaires comme le prévoit l'article 8, paragraphe 3, du règlement (UE) n° 1309/2013.

5. Fishing nets and nettings of all kinds; specially designed needles for use in repairing fishing nets; metal panel devices for use in keeping nets open; metal swivels; fish hooks, lures, jiggers and artificial baits; sinkers and floats including trawl kegs; threads, twine, marlines, fishing lines, rope and cordage; carapace measures; all the foregoing for use in commercial fishing, or in the commercial harvesting of marine plants; none of the foregoing for sports fishing purposes; articles and materials for use in the manufacture, preservation or repair of the tax exempt goods specified in this section.
5. Filets de pêche et filets de toutes sortes; aiguilles d’un modèle spécial destinées à la réparation de filets de pêche; dispositifs métalliques à panneaux pour assurer l’ouverture des filets; émerillons en métal, hameçons, leurres, turluttes et appâts artificiels; plombs et flotteurs comprenant les petits barils de lignes flottantes; fils, ficelles, lusins, lignes de pêche, corde et cordage; appareils à mesurer les carapaces; tout ce qui précède devant servir à la pêche commerciale ou à la prise commerciale de plantes aquatiques; rien de ce qui précède ne devant servir à la pêche sportive; articles et matières devant servir à la fabrication, à la préservation ou à la réparation des marchandises exemptes de taxe visées au présent article.

5 (1) Where an article that is wholly manufactured in Canada is composed of a precious metal of a quality prescribed in the regulations and has a quality mark applied to it in accordance with section 4, there may be applied to the article, by a dealer authorized by an order made by the Commissioner under subsection (2), a national mark consisting of a representation of a maple leaf surrounded by the letter " C" .
5 (1) Lorsqu’un article, entièrement fabriqué au Canada, est composé d’un métal précieux d’une qualité prescrite par les règlements et porte une marque de qualité qui y est appliquée en conformité avec l’article 4, un commerçant autorisé à cet effet par arrêté du commissaire, pris en vertu du paragraphe (2), peut appliquer à cet article une marque nationale représentant une feuille d’érable entourée de la lettre « C ».

Wholesale trade services of cutlery and domestic metal ware, wickerwork, cork goods and other household articles n.e.c.
Commerce de gros d'articles de coutellerie et d'articles métalliques domestiques, d'articles de vannerie, d'articles en liège et d'autres articles ménagers n.c.a.

The proposal defines the content of articles containing precious metals and gives manufacturers choice of conformity assessment (third party, quality assurance and manufacturer declaration).
La proposition définit le contenu d’articles contenant des métaux précieux et donne aux fabricants le choix de la procédure de conformité (tierce partie, assurance de qualité, déclaration du fabricant).

Is the Commission satisfied that a genuine single market exists between those Member States which hallmark articles manufactured from the precious metals silver and gold and those that do not, and is national legislation adequate to ensure compliance by all Member States with the 1994 Court of Justice judgment in the Hourwipper case?
La Commission a-t-elle la conviction qu’un marché unique authentique existe entre ceux des États membres qui poinçonnent les articles fabriqués avec ces métaux précieux que sont l’argent et l’or et ceux d’entre eux qui ne les poinçonnent pas et pourrait-elle dire si la législation nationale est de nature à assurer le respect par tous les États membres de l’arrêt rendu en 1994 par la Cour de justice dans l’affaire Hourwipper ?

The Commission considers that articles made of precious metals lawfully manufactured and/or sold in another Member State with different fineness standards and bearing a hallmark delivered in another Member State qualify to be sold in all other Member States without any restriction.
La Commission considère que les ouvrages en métaux précieux légalement fabriqués et/ou commercialisés dans un autre Etat membre qui sont d'un titrage différent et portent un poinçon donnant au consommateur toutes les informations nécessaires devraient pouvoir être commercialisés dans tous les autres Etats membres.

Industry in the area is highly specialized towards the preliminary processing of metals and the manufacture of metal articles.
L'industrie de la région est fortement spécialisée dans la première transformation des métaux et la fabrication d'ouvrages en métaux.

Industry is very highly specialized in the preliminary processing of metal and the manufacture of metal articles.
L'industrie est fortement spécialisée dans la première transformation des métaux et dans la fabrication d'ouvrages en métaux.