Vertaling van "Technical Working Group 3 Safety Reports " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Technical Working Group 3 Safety Reports | TWG3 [Abbr.]
groupe de travail technique (rapports de sécurité) | GTT 3 [Abbr.]

Technical Working Group 4 Safety Management Systems | TWG4 [Abbr.]
groupe de travail technique (systèmes de gestion de la sécurité) | GTT 4 [Abbr.]

ACP-EEC Technical Group | ACP-EEC Technical Working Party
Groupe technique ACP-CEE

Task Group 1 Vessel Licensing Final Report, Joint Ontario/Transport Canada Working Group on Recreational Boating Safety, May 31, 1995
Rapport final du Groupe de travail no1 sur la délivrance de permis de bateaux, Groupe de travail mixte Ontario/Transports Canada sur la sécurité de la navigation de plaisance, 31 mai 1995

Evaluation of the Occupational Exposure Limits Review Process as Recommended in the Report of the Technical Subcommittee on Occupational Exposure Limits to the Working Group on Part X (Hazardous Substances) of the COSH Regulations
Évaluation du processus d'examen des limites d'exposition en milieu de travail suivant la recommandation du rapport du Sous-comité technique sur les limites d'exposition en milieu de travail remis au Groupe de travail sur la partie X (Substances dangereus

Technical Interbranch Working Group on Environmental Assessment of Safety Nets
Groupe de travail technique inter-directions générales sur l'évaluation environnementale des programmes de protection du revenu

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

While the scientific-technical work is Member State-driven, the Commission's role is to make sure that the work of the Coordination group is carried out independently and transparently, and the timing and quality of the joint work complies with the requirements set in the Regulation.
Tandis que le travail scientifique et technique est dirigé par les États membres, le rôle de la Commission consiste à garantir que le groupe de coordination conduit ses travaux de manière indépendante et transparente et que l'échéancier et la qualité des travaux communs satisfont aux exigences fixées par le règlement.

The technical working group on credit transfer for vocational education and training produced a progress report in November 2003 indicating that a European credit transfer system for VET (ECVET) should aim to support transparency, comparability, transferability and recognition of competences and/or qualifications, between different countries and at different levels, by developing common reference levels and taking into account relevant experiences in higher education.
Le groupe de travail technique sur le transfert d'unités capitalisables dans l'enseignement et la formation professionnels a établi un rapport sur l'avancement des travaux en novembre 2003 dans lequel il indique qu'un système européen d'unités capitalisables dans l'EFP devrait viser à soutenir la transparence, la comparabilité, le transfert et la reconnaissance des compétences et/ou des qualifications entre les différents pays et à différents niveaux, en élaborant des niveaux de référence, et en tenant compte des expériences pertinentes dans l'enseignement supérieur.

In addition, a working group was established in May 2005 to assist in the technical work associated with the revision of the NECD.
En outre, un groupe de travail chargé de contribuer aux travaux techniques liés à la révision de la directive NECD a été créé en mai 2005.

welcomes the production of the Communication of the Commission to the Council on the need to develop an anti tax-fraud strategy and takes note of the oral report by the Commission on the technical work done regarding the application of a reverse charge system in the VAT area; stresses the need for further action to combat actively fraud and most specifically VAT fraud; recognises that all kind of possible improvements should be considered and recalls the good experiences Member States have already made with the application of reverse charge in limited areas; in the light of the results of the technical group further analysis of a more generalised reverse charge is therefore necessary; will examine all the issues raised by the fraud communication, including possible legal changes to the VAT system, continue more specifically and with the help of the Commission the analysis of the use of the reverse charge as a mechanism for dealing with VAT fraud; prepare the elements that the Council would see being necessary components for a global anti-fraud strategy, come back by its last meeting in 2006 in order to allow the provision of guidance for further work to the Commission".
se félicite que la Commission ait élaboré une communication au Conseil sur la nécessité d'élaborer une stratégie de lutte contre la fraude fiscale et prend note du rapport oral présenté par la Commission sur les travaux techniques réalisés en ce qui concerne l'application d'un système d'autoliquidation ("reverse charge") dans le secteur de la TVA; souligne qu'il faut prendre de nouvelles initiatives afin de combattre activement la fraude et, en particulier, la fraude à la TVA; est conscient qu'il convient d'envisager d'éventuelles améliorations de toute nature et rappelle les expériences positives déjà réalisées par les États membres qui ont appliqué l'autoliquidation dans des domaines limités; compte tenu des résultats obtenus par le groupe technique, il apparaît dès lors nécessaire d'approfondir l'étude d'un système d'autoliquidation plus généralisé; se chargera d'examiner toutes les questions soulevées par la communication de la Commission sur la fraude, y compris d'éventuelles modifications légales à apporter au système de la TVA; de poursuivre plus particulièrement et avec l'aide de la Commission l'étude du système d'autoliquidation pour en faire un mécanisme d'action contre la fraude à la TVA; d'élaborer les instruments que le Conseil estimerait nécessaires dans le cadre d'une stratégie globale de lutte contre la fraude; de revenir sur cette question au plus tard lors de sa dernière session en 2006 afin de donner à la Commission des orientations pour la suite de ses travaux".

To give strong impetus to this process, the Commission has also proposed establishment of a European Railway Agency to steer the technical work on safety and interoperability".
Pour donner une impulsion forte à ce processus, la Commission propose également la création d'une agence ferroviaire européenne chargée de piloter les travaux techniques en matière de sécurité et d'interopérabilité.

Working groups of STACTIC include: a Working Group on the Pilot Project on Observers, Satellite Tracking and Electronic Reporting; a Technical Working Group on the Implementation of Facilities for the Pilot Project; and a Working Group on the Overhaul of NAFO Conservation and Enforcement Measures.
Les groupes de travail du Comité sont entre autres les suivants : Groupe de travail sur le projet pilote des observateurs, du repérage par satellite et des rapports électroniques; Groupe de travail technique sur la mise en œuvre des installations du projet pilote et Groupe de travail sur la révision des mesures de conservation et de mise en application des mesures.

The Centre is involved with the work of the technical working group which was set up along with the European Parliament, the Council, the Commission and the networks of antiracist organisations (ENAR and UNITED) to prepare this regional conference.
L'Observatoire est associé aux travaux du groupe de travail technique établi pour la préparation de cette conférence régionale aux côtés du Parlement européen, du Conseil et de la Commission, ainsi que des réseaux d'organisations antiracistes (ENAR et UNITED).

3. The Parties agree to establish technical working groups, when appropriate, consisting of expert-level representatives of the Parties, which shall identify and address technical and scientific issues arising from the application of this Agreement.
3. Les parties conviennent de créer, s'il y a lieu, des groupes de travail techniques composés d'experts représentant les parties et chargés d'identifier et de traiter les problèmes techniques et scientifiques découlant de l'application du présent accord.

- The Steering Committee decided to set up a technical working group to coordinate training assistance as a priority problem in the general area of improving operational safety ; - and a group on coordination assistance to the nuclear power plant of Kozhodoy, Bulgaria in order to bring about near-term technical improvements as well as to improve general aspects of operational safety.
- Le Comité d'Organisation a décidé d'instaurer un groupe de travail technique pour coordonner l'assistance à la formation qui est considérée comme une priorité pour améliorer la sécurité opérationnelle. - Le Comité d'Organisation a décidé d'instaurer un groupe de coordination pour l'assistance à la centrale nucléaire de Kozhodoy (Bulgarie) afin d'assurer des améliorations techniques à court terme et d'améliorer les aspects généraux de la sécurité opérationnelle.

Since the launch of the Railway Safety Act review in 2007, Transport Canada has worked continuously with stakeholders through the Advisory Council on Railway Safety, joint technical working groups and individual consultations across the country to ensure that this bill will meet the needs of all parties engaged in the rail industry.
Depuis le lancement de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire en 2007, Transports Canada a travaillé sans relâche — et j'ai le plaisir d'être accompagné aujourd'hui par Mme White et M. Bourdon qui font partie de cette merveilleuse équipe — avec les intervenants par le biais du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire, de groupes de travail technique conjoints et de consultations individuelles dans l'ensemble du pays pour veiller à ce que ce projet de loi réponde aux besoins de toutes les parties engagées dans l'industrie ferroviaire.