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CLT
Compliance Verification System
Compliance of the lungs-thorax system
Compliance verification system
Crosslink files on the system's disk
MINUGUA
System for the verification of the minimum prices

Traduction de «The compliance verification system's » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Compliance Verification System

Système de vérification de la conformité


compliance verification system

système de vérification de la conformité


crosslink files on the system's disk

établir des liaisons croisées entre les fichiers du disque système


United Nations Human Rights Verification Mission in Guatemala | United Nations Mission for the Verification of Human Rights and of Compliance with the Comprehensive Agreement on Human Rights in Guatemala | MINUGUA [Abbr.]

Mission des Nations unies pour la vérification des droits de l'homme et du respect des engagements pris aux termes de l'Accord général relatif aux droits de l'homme au Guatemala | Mission des Nations unies pour le Guatemala | MINUGUA [Abbr.]


system for the verification of the minimum prices

système de vérification des prix minimaux


compliance of the lungs-thorax system | CLT [Abbr.]

compliance thoraco-pulmonaire | compliance totale
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
One of the things that we saw in the CVS, the compliance verification system, that Sheila Weatherill also saw was that the compliance verification system was flawed and in need of “critical improvements related to its design, planning and implementation”.

Nous avons constaté, tout comme Sheila Weatherill, que le système de vérification de la conformité, ou SVC, comportait des lacunes et que « des améliorations essentielles [devaient] y être apportées sur le plan de la conception, de la planification et de la mise en œuvre ».


It has replaced the enforcement and compliance policy, which would normally direct the role of the government agency, with what is called a compliance verification system.

Il a remplacé sa politique d'application et d'observation, qui établit normalement le rôle de l'agence gouvernementale, par ce qu'on appelle un système de vérification de la conformité.


It is important for people to know that most of the inspectors working at the XL Foods plant had not yet been trained on how to use the new compliance verification system, even though that system was introduced four years ago.

Il est intéressant de mentionner aux gens qu'en fait, la plupart des inspecteurs travaillant à l'usine de XL Foods, quatre ans après la mise en place du Système de vérification de la conformité, n'avaient toujours pas reçu la formation pour utiliser ce système.


Interestingly, when we look at Dr. Weatherill's report, she said that coincidental to the events that led to the 2008 outbreak of listeriosis, a new federal meat inspection system, the compliance verification system, was introduced.

Fait intéressant, dans son rapport, le Dr Weatherill indique que, parallèlement aux événements qui ont mené à l’éclosion de la listériose en 2008, on avait instauré un nouveau système fédéral d’inspection des viandes, le système de vérification de la conformité.


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A new inspection system—the compliance verification system or CVS—implemented just before the outbreak was flawed and in need of “critical improvements related to its design, planning and implementation”.

Un nouveau système d'inspection (le Système de vérification de la conformité ou SVC) qui a été mis en vigueur juste avant l'éclosion était déficient et « des améliorations essentielles doivent y être apportées sur le plan de la conception, de la planification et de la mise en oeuvre ».


Not earlier than 1 January 2016, and subject to the availability of common shared data regarding sulphur compliance verifications and sampling, Member States may use the risk-based targeting mechanism integrated into the Union information system to prioritise ship fuel verification in a cost-effective manner.

Au plus tôt le 1er janvier 2016, et sous réserve de la disponibilité de données communes partagées en ce qui concerne l'échantillonnage et les vérifications du respect des dispositions relatives au soufre, les États membres peuvent recourir au mécanisme de ciblage fondé sur les risques intégré au système d'information de l'Union afin d'établir, avec un bon rapport coût-efficacité, les priorités en matière de vérification des combustibles utilisés par les navires.


Union information system’ means a system using the port call data of individual ships within SafeSeaNet, the information management system established by Article 22a of Directive 2002/59/EC of the European Parliament and of the Council (2) ('SafeSeaNet'), to record and exchange information on the results of individual compliance verifications under Directive 1999/32/EC, and operated by the European Maritime Safety Agency.

«système d'information de l'Union», un système exploité par l'Agence européenne pour la sécurité maritime et qui utilise les données du port d'escale concernant chaque navire contenues dans SafeSeaNet, qui est le système de gestion des informations établi par l'article 22 bis de la directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil (2) («SafeSeaNet») en vue d'enregistrer et d'échanger des informations sur les résultats des vérifications de conformité effectuées au titre de la directive 1999/32/CE.


2. A Member State using the Union information system to record, exchange and share data on the compliance verification may use the annual aggregated compilation of enforcement efforts provided by the Union information system to fulfil their reporting obligations laid down in Article 7 of Directive 1999/32/EC.

2. Un État membre utilisant le système d'information de l'Union pour enregistrer, échanger et partager des données relatives aux vérifications de la conformité peut utiliser les données agrégées annuelles relatives aux efforts de mise en œuvre fournies par le système d'information de l'Union pour remplir ses obligations en matière de rapports au titre de l'article 7 de la directive 1999/32/CE.


In order to implement Directive 1999/32/EC in a cost-effective manner, Member States should be encouraged to comply with the sampling frequency by selecting ships for fuel compliance verification on the basis of national risk-based targeting mechanisms or the use of innovative compliance verification technologies, and to share the collected information with other Members States.

Afin de mettre en œuvre la directive 1999/32/CE avec un bon rapport coût-efficacité, il y a lieu d'encourager les États membres, d'une part, à respecter la fréquence d'échantillonnage en sélectionnant les navires devant faire l'objet d'une vérification de la conformité du combustible sur la base de mécanismes nationaux de ciblage fondés sur les risques ou en recourant à des technologies innovantes de vérification de la conformité et, d'autre part, à partager les informations recueillies avec d'autres États membres.


A dedicated Union information system, developed and operated by the European Maritime Safety Agency, available to Member States from 1 January 2015, is to serve as a platform to record and exchange information on the results of individual compliance verifications under Directive 1999/32/EC.

Il est prévu qu'un système d'information spécialisé de l'Union, développé et exploité par l'Agence européenne pour la sécurité maritime et mis à la disposition des États membres à partir du 1er janvier 2015, serve de plate-forme d'enregistrement et d'échange des informations relatives aux résultats de chaque opération de vérification de la conformité effectuée au titre de la directive 1999/32/CE.




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The compliance verification system's ->

Date index: 2022-02-17
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