Traduction de «Two-stage ozonization process » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

two-stage ozonization process
ozonation en deux stades

two-stage refining process
procédé d'affinage en deux étapes

two-step approach [ two-stage process | 2-stage process ]
procédé en deux étapes [ cycle froid ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, they will have access to a two stage appeal process, with stage one being at the regional director level within the health protection branch and stage two at the level of the director general, therapeutic products programme, Mr. Michols.
Elles disposeront toutefois d'un processus d'appel à deux paliers, dont le premier est au niveau du directeur régional de la Direction générale de la protection de la santé et le deuxième, au niveau du directeur général du Programme des produits thérapeutiques, M. Michols.

(11) The two stage selection process based on a chronological list of Member States and carried out by a panel of independent experts (the ‘panel’) has proven to be fair and transparent.
(11) La procédure de sélection en deux étapes fondée sur une liste chronologique d'États membres et appliquée par un jury constitué d'experts indépendants (ci-après dénommé «jury») s'est révélée équitable et transparente.

- Keeping the two stage selection process carried out by a European panel of independent experts;
– maintien de la procédure de sélection en deux étapes par un jury européen constitué d’experts indépendants;

14. Notes from the Joint Undertaking's AAR that, in the framework of the second call for proposals, independent experts participated in the evaluation panels except for final assessment and without voting rights and that in addition the Executive Office of the Joint Undertaking invited independent observers to the two-stage evaluation process; calls on the Joint Undertaking to inform the discharge authority about the verification mechanisms that it implements to ensure the full independence of experts and observers and therefore to mitigate the risks of conflict of interests during the evaluation of tenders;
14. relève, sur la base du rapport d'activité annuel de l'entreprise commune, que, dans le cadre du deuxième appel de propositions, des experts indépendants ont participé aux jurys d'évaluation, sauf pour l'évaluation finale et sans droit de vote, et que, en outre, le secrétariat de l'entreprise commune a invité des observateurs indépendants à assister au processus d'évaluation en deux étapes; invite l'entreprise commune à informer l'autorité de décharge des mécanismes de vérification qu'elle met en œuvre pour garantir la pleine indépendance des experts et des observateurs et ainsi atténuer le risque de conflits d'intérêts au cours de l'évaluation des offres;

14. Notes from the Joint Undertaking's AAR that, in the framework of the second call for proposals, independent experts participated in the evaluation panels except for final assessment and without voting rights and that in addition the Executive Office of the Joint Undertaking invited independent observers to the two-stage evaluation process; calls on the Joint Undertaking to inform the discharge authority about the verification mechanisms that it implements to ensure the full independence of experts and observers and therefore to mitigate the risks of conflict of interests during the evaluation of tenders;
14. relève, sur la base du rapport d'activité annuel de l'entreprise commune, que, dans le cadre du deuxième appel à propositions, des experts indépendants ont participé aux jurys d'évaluation, sauf pour l'évaluation finale et sans droit de vote, et que, en outre, le secrétariat de l'entreprise commune a invité des observateurs indépendants à assister au processus d'évaluation en deux étapes; invite l'entreprise commune à informer l'autorité de décharge des mécanismes de vérification qu'elle met en œuvre pour garantir la pleine indépendance des experts et des observateurs et ainsi atténuer le risque de conflits d'intérêts au cours de l'évaluation des offres;

For projects that are subject to a two-stage authorisation process, there is provision for EIA at the first stage but not at the second.
Pour les projets soumis à une procédure d’autorisation en deux étapes, elle prévoit une EIE pour la première étape, mais non pour la seconde.

The user manual should describe the rights and obligations of beneficiaries; financial provisions such as eligible costs and support rates; principles governing administrative rules and procedures, in particular user-friendly applications procedures applying a two-stage application process, where appropriate and on the condition that such a procedure does not extend the time period between evaluation and signing of the contract; the rules for use and dissemination of project results; and principles for the evaluation, selection and award of proposals.
Ce manuel d'utilisation devrait décrire les droits et les obligations des bénéficiaires, les dispositions financières telles que les coûts éligibles et les taux de soutien, les principes régissant les règles et procédures administratives, en particulier les procédures de demande faciles à utiliser impliquant, le cas échéant, une demande en deux étapes, à condition que ce type de procédure n'allonge pas la période s'écoulant entre l'évaluation et la signature du contrat, les règles d'utilisation et de diffusion des résultats du projet, ainsi que les principes d'évaluation, de sélection et d'attribution des propositions.

Other changes to be made to the code include the replacement of the current two-stage conciliation process by a single stage with a choice of procedures to take no more than 60 days.
Parmi les autres modifications apportées au Code, mentionnons le fait que l'actuel processus de conciliation en deux étapes sera remplacé par un processus en une seule étape, assorti d'un choix de procédures, qui prendra au plus 60 jours.

For example, the current two-stage conciliation process will be replaced by a single stage to take no more than 60 days.
Par exemple, le processus de conciliation actuel en deux étapes sera remplacé par un processus en une étape, laquelle ne devrait pas dépasser 60 jours.

The joint labour-management working tripartite committee all agreed that there should be a two stage appeal process and an arm's length process to distance it from the bureaucracy and the department.
Le comité tripartite sur les relations patronales-syndicales a été unanime à dire qu'un processus d'appel en deux étapes et indépendant de la bureaucratie et du ministère s'imposait.