Vertaling van "canada's green plan - the first year " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Canada's Green Plan - The First Year
Le Plan vert du Canada - La première année

Canada's Green Plan - The Second Year
Le Plan vert du Canada - La deuxième année

Planning Now for Canada's Future: Introducing a Multi-year Planning Process and the Immigration Plan for 2001 and 2002
Planifier dès maintenant l'avenir du Canada : présentation du Processus de planification pluriannuelle et du Plan pluriannuel d'immigration pour 2001-2002

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Each year, on the basis of scientific advice, the Council would decide the maximum number of fishing days, also referred to as allowable fishing effort, for each fleet category by Member State. Reducing fishing activities in the first year of the plan in line with the scientific advice, given the worrying situation of most demersal stocks. Restricting trawlers from operating in sea beds up to 100m deep, from 1 May to 31 July each year, to reserve the coastal zone for more selective gears.
Chaque année, sur la base d'un avis scientifique, le Conseil déterminera le nombre maximal de jours de pêche, également dénommé l'«effort de pêche admissible», pour chaque catégorie de flotte par État membre; la réduction des activités de pêche pendant la première année de mise en œuvre du plan, conformément à l'avis scientifique, étant donné la situation préoccupante de la plupart des stocks démersaux; la restriction pour les chalutiers d'opérer dans les fonds marins jusqu'à 100 mètres de profondeur, entre le 1 mai et le 31 juillet de chaque année, et la réservation de la zone côtière aux engins plus sélectifs.

For the first year of the reference period or the first year of the application of the revised performance plans and targets, the traffic risk-sharing mechanism provided for in Article 13 shall be applied on the basis of the determined costs and service units contained in the final adopted performance plan and of the actual service units for the year.
Pour la première année de la période de référence ou la première année de l’application des objectifs et plans de performance révisés, le mécanisme de partage du risque lié au trafic prévu à l’article 13 s’applique sur la base des coûts fixés et des unités de services figurant dans le plan de performance définitif adopté et sur la base du nombre réel d’unités de services pour l’année.

To this effect, and in accordance with Article 16 of Implementing Regulation (EU) No 390/2013, Member States shall calculate and apply their unit rate in accordance with the adopted performance plan as early as possible in the course of the first year of the reference period or the first year of the application of the revised performance plans and targets.
À cet effet, et conformément à l’article 16 du règlement d'exécution (UE) no 390/2013, les États membres calculent et appliquent leur taux unitaire conformément au plan de performance adopté, dès que possible dans le courant de la première année de la période de référence ou de la première année de l’application des objectifs et plans de performance révisés.

That Financial Framework shall set out agreed priorities associated with the Agency’s 3-year Work Plan and shall constitute a legally binding ceiling for the first year and planning figures for the second and third year.
Ledit cadre financier définit les priorités arrêtées en rapport avec le plan de travail triennal de l’Agence et constitue un plafond juridiquement contraignant pour la première année et une estimation pour les deuxième et troisième années.

The Daphne cycle is spread over three years, starting with an annual plan of work (to be approved by the programme Committee), followed by a call for proposals, the selection of the most relevant projects, the signing of the contracts and the first payments, for the first year.
Celui-ci s'étend sur trois ans, en commençant, pour la première année, par un plan de travail annuel (soumis à l'approbation du comité du programme), suivi d'un appel à propositions, de la sélection des projets les plus pertinents, de la signature des contrats et des premiers déboursements.

(12) The planned production capacity of the new plant is [...] tonnes of testliner a year, beginning with [...] tonnes in the first year, [...] tonnes in the second year and achieving full capacity in the third year.
(12) La capacité de production de la nouvelle usine doit atteindre [...] tonnes/an de couvertures spéciales, à raison de [...] tonnes la première année, [...] tonnes la deuxième année et la pleine utilisation de la capacité la troisième année.