Vertaling van "could then proceed " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

STOP, THEN PROCEED AT RESTRICTED SPEED
S'ARRÊTER, PUIS AVANCER À VITESSE DE MARCHE À VUE

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

We could then proceed with Motion No. 1. I agree to remove the third item in the second motion.
À ce moment-là, on pourrait procéder avec la motion no 1. J'accepte d'enlever l'élément 3 de la deuxième motion.

We could then proceed to a vote on this bill at third reading stage, for the good of our seniors and social justice.
Ainsi, nous pourrons procéder au vote sur ce projet de loi à l'étape de la troisième lecture, pour le bien de nos personnes âgées et de la justice sociale.

If the value of the company after the 2009 capital injections was equal or higher than EUR 70 million, then a private investor could have been inclined to proceed with this investment.
Si la valeur de la société après les apports de capital de 2009 avait été égale ou supérieure à 70 millions d'EUR, un investisseur privé aurait pu être enclin à consentir l'investissement.

If it does not do so, it risks not only ending up before the European Court of Justice in infringement proceedings set in motion by the Commission, but also faces the risk that aggrieved parties in the persons of businesses, manufacturers and even consumers will act on the more recent case-law of the European Court of Justice and commence public liability proceedings against it before German courts, which could then petition the ECJ for a preliminary ruling, with the possibility of claims running into millions, if not billions, in compensation, for which sums the German Minister of Finance would be liable.
Si elle ne le fait pas, l’Allemagne risque non seulement de se retrouver devant la Cour de justice européenne via une procédure d’infraction entamée par la Commission, mais elle court aussi le risque de voir les parties lésées - les entreprises, les fabricants et même les consommateurs - se baser sur la jurisprudence de la Cour de justice européenne et entamer des procédures en responsabilité publique à son encontre devant les tribunaux allemands. Ceux-ci pourraient demander à la CJE de rendre une décision préjudicielle et les réclamations pourraient alors entraîner des dédommagements qui se chiffreraient en millions, voire en milliards, sommes qui relèveraient de la responsabilité du ministre allemand des finances.

They could then consider whether to proceed further and submit a full detailed proposal.
Ils pourraient ensuite décider, le cas échéant, de poursuivre et de soumettre une proposition accompagnée de tous les détails.

Our committee sittings could then proceed and we could hear everyone's concerns.
Les comités pourraient alors se réunir et nous pourrions entendre les points de vue de chacun.

If, for particular reasons, the deadline could not be met, the person making the request had the right to request an official notice from the body concerned which could then be the subject of review proceedings.
Si pour des raisons particulières ce délai ne peut être respecté, la personne ayant fait la demande a le droit de réclamer une notification officielle de la part de l'organisme concerné, contre lequel un recours peut alors être déposé.

The Committee could call an extraordinary meeting in the course of the next week and, if necessary, in Brussels on Thursday of next week we could then finally proceed to the vote, making it possible to gain the broad support of the whole House, if the requisite clarifications have been made. But, failing this referral to Committee, today unfortunately we are not in a position to give this report our approval, to our great regret.
La commission pourrait tenir une réunion extraordinaire la semaine prochaine et nous pourrions si nécessaire procéder au vote définitif jeudi prochain à Bruxelles, ce qui amènerait à un large consensus au sein de cette Assemblée si les éclaircissements ont été faits. Mais, en cas de rejet du renvoi, nous ne serons pas en mesure de voter en faveur de ce rapport aujourd'hui, ce que nous déplorons vivement.

I think it is important for Canadians to hear how the government is going against the recommendations of the Hope report (1035) According to the Hope report, there are a number of major points on which the parties could agree and we could then proceed to the more technical points and, if need be, resort to arbitration for some of these technical points.
Je pense qu'il serait important pour les Canadiens qui nous écoutent d'aller rapidement voir que le gouvernement a marché à l'encontre des recommandations du rapport Hope (1035) On disait dans le rapport Hope qu'il y avait un certain nombre de points majeurs principaux sur lesquels les parties pourraient s'entendre et qu'on pourrait régler l'autre partie ensuite sur des points plus techniques et, à la limite, aller en arbitrage sur certains de ces points techniques.

I think that if you were to seek unanimous consent, the House might agree to seeing the clock as being 1.30 p.m., and the House could then proceed to Private Member's Business.
Je crois que si vous le demandiez, vous obtiendriez le consentement unanime de la Chambre pour dire qu'il est 13 h 30 et passer directement aux initiatives parlementaires.