Vertaling van "currently exist " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interfaced with currently existing computer systems
mettre en regard avec les systèmes actuels

current auditor | existing auditor
auditeur actuel | vérificateur en place | vérificateur actuel | commissaire aux comptes mandaté | auditeur en place | réviseur actuel | réviseur en place

existing environment [ current environment ]
milieu existant

current program [ existing program ]
programme en cours

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

existence assertion | assertion about existence | existence
assertion relative à l'existence | existence | assertion sur l'existence | assertion d'existence

existence assertion [ assertion about existence | existence ]
assertion relative à l'existence [ assertion d'existence | assertion sur l'existence | existence ]

balance of payments on current account | current account | current account balance | current account of the balance of payments | current balance
balance courante | balance des opérations courantes | balance des paiements courants

advance in current account | advance on current account | cash credit | current account advance | current account credit | overdraft | overdraft on current account
avance en compte courant | crédit en compte courant

previous illness | pre-existing illness | previous sickness | pre-existing sickness | pre-existing condition | pre-ex
maladie antérieure | maladie préexistante | infirmité préexistante | état préexistant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

[15]Under EU environmental law (the currently existing Large Combustion Directive replaced by the Industrial Emissions Directive from 2013 onwards in case of new plants, and from 2016 onwards in case of existing ones), power plants needs to close down if they do not meet the required minimum standards.
[15]En vertu du droit de l’environnement (la directive sur les grandes installations de combustion, remplacée par la directive sur les émissions industrielles à partir de 2013 dans le cas des nouvelles installations et à partir de 2016 dans le cas des installations existantes), les centrales électriques qui ne répondent pas aux normes minimales requises doivent être fermées.

underlines that the framework proposed by the Commission for the European statute is based on experience drawn from the operation of the parties, alliances of parties and foundations which currently exist at national level and are widely recognised but that the current proposal has certain limitations (notably with regard to the independent European legal status) which suggest that the experiences of the European political parties since 2004 have not all been fully taken into account in designing the new statute;
souligne que le cadre du statut européen proposé par la Commission est fondé sur les expériences tirées du fonctionnement des partis, cartels et fondations enregistrés au niveau national, actuellement existants et bénéficiant d'une large reconnaissance; insiste toutefois sur le fait que la proposition à l'examen contient certaines restrictions (notamment en ce qui concerne le statut juridique européen indépendant) qui laissent entendre que l'expérience accumulée par les partis politiques européens depuis 2004 n'a pas été pleinement prise en compte dans la conception du nouveau statut;

Because there are some commonalities in the context of administrative cooperation between the various tax domains, the Commission will study the feasibility, from legal and practical points of view, of having a single legal instrument for administrative cooperation for all taxes, instead of four different instruments, as currently exist.
Parce qu’il existe certains points communs entre les différents domaines fiscaux en ce qui concerne la coopération administrative, la Commission examinera s’il est possible, du point de vue juridique et pratique, de disposer d’un instrument juridique unique régissant la coopération administrative pour l’ensemble des impôts et taxes, au lieu de quatre instruments différents comme c’est le cas actuellement.

For certain live animals (such as reptiles, amphibians, insects, worms, or other invertebrates) and certain animal products, no specific Union import conditions have currently been agreed; therefore, no harmonised import certificates currently exist.
Pour certains animaux vivants (tels que les reptiles, les amphibiens, les insectes, les vers ou d’autres invertébrés) et certains produits animaux, aucune condition particulière d’importation dans l’Union n’a été adoptée pour le moment; par conséquent, aucun certificat d’importation harmonisé n’existe à l’heure actuelle.

An approach based on the modification of existing sectoral legislation and the introduction of new legislation in sectors where it does not currently exist might appear to be less disruptive to existing requirements.
Il pourrait sembler qu’en modifiant la législation sectorielle existante et en introduisant de nouvelles législations dans les secteurs qui en sont dépourvus, on éviterait de trop bouleverser les exigences en vigueur.

As with basic broadband services, subject to a set of conditions that should be met by Member States (see paragraphs 51 and 71), the Commission will consider as being compatible with the State aid rules of the Treaty measures that support the deployment of NGA networks in areas where no broadband infrastructure currently exists or for areas where existing broadband operators consider it unprofitable to deploy NGA networks.
De la même façon que pour les services haut débit, soumis à une série de conditions que devraient respecter les États membres [voir les points (51) et (71)], la Commission considérera comme compatibles avec les règles en matière d'aides d'État prévues par le traité, les mesures qui soutiennent le déploiement de réseaux NGA dans des zones où aucune infrastructure à haut débit n'existe actuellement ou dans lesquelles les opérateurs de haut débit existants estiment qu'il n'est pas rentable de déployer des réseaux NGA.

The Conference underlines that the provisions in the Treaty on European Union covering the Common Foreign and Security Policy, including the creation of the office of High Representative of the Union for Foreign Affairs and Security Policy and the establishment of an External Action Service, do not affect the responsibilities of the Member States, as they currently exist, for the formulation and conduct of their foreign policy nor of their national representation in third countries and international organisations.
La Conférence souligne que les dispositions du traité sur l'Union européenne portant sur la politique étrangère et de sécurité commune, y compris la création de la fonction de haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et la mise en place d'un service pour l'action extérieure, ne portent pas atteinte aux responsabilités des États membres, telles qu'elles existent actuellement, pour l'élaboration et la conduite de leur politique étrangère ni à leur représentation nationale dans les pays tiers et au sein des organisations internationales.

(7) It is appropriate to provide for a deferred date of application of the new notification and inspection requirements in order to allow for the necessary adjustments, in particular in the Member States where no such requirements currently exist. This should be without prejudice to such inspection requirements which already exist at national level.
(7) Il convient de reporter la date prévue pour l'application des nouvelles exigences en matière de notification et de contrôle afin de permettre aux États membres, en particulier ceux où il n'existe actuellement aucune obligation de ce type, d'apporter les adaptations nécessaires, et ce sans préjudice des exigences en matière de contrôle qui existent déjà au niveau national.

The purpose of networks of excellence is to strengthen and develop Community scientific and technological excellence by means of the integration, at European level, of research capacities currently existing or emerging at both national and regional level.
L'objectif des réseaux d'excellence est de renforcer et de développer l'excellence scientifique et technologique communautaire par le biais de l'intégration, au niveau européen, des capacités de recherche existantes ou émergentes aux échelons tant national que régional.