Vertaling van "discussion could remove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

What Could be Different? Possible Outcomes of the International Year of Volunteers 2001...a summary of discussions groups
Qu'espérons-nous de l'Année internationale des volontaires 2001? - Sommaire des discussions de groupe

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

New rules on occupational pensions which are currently under discussion could remove barriers to pension schemes investing more in long-term assets.
Les nouvelles règles relatives aux régimes professionnels de retraite qui sont actuellement à l'examen pourraient éliminer les obstacles empêchant les institutions de retraite d'investir davantage dans des actifs à long terme.

There have been certain discussions among all the parties in this House about the possibility of removing from the draft bill those detailed provisions which deal with additions to or subtractions from the Canadian Wheat Board's current mandate on the condition that members consent to the tabling now of a new provision in the law that would ensure that no minister responsible for the Canadian Wheat Board could attempt to change the wheat board's existing mandate either to enlarge it or to reduce it without first having conducted a democratic vote among the relevant producers and also having consulted with the wheat board's new board of directors.
Il y a eu des discussions entre tous les partis à la Chambre à propos de la possibilité d'éliminer du projet de loi les dispositions détaillées touchant les éléments à ajouter au mandat actuel de la Commission canadienne du blé ou à en soustraire, à la condition que les députés consentent à ce qu'on dépose maintenant une nouvelle disposition de la loi stipulant que le ministre responsable de la Commission canadienne du blé ne pourra chercher à modifier le mandant existant de la Commission dans le but de l'élargir ou de le limiter sans avoir d'abord procédé à un vote démocratique parmi les producteurs intéressés ni avoir consulté le nouveau conseil d'administration de la Commission.

Among many things, the discussion paper states that: over time, the DFO wants to remove itself from decision-making concerning commercial allocations of the resource because of criticism that such decision-making is “political”; a condition for removing itself from allocation arrangements will be the establishment of appropriate rules and documentation of the shares held by individuals and fleets; current sharing arrangements could be recognized; and “with some exceptions,” fleet shares could be “fixed” and set for longer terms.
Entre autres, le document de travail affirme que : avec le temps, le MPO cherche à se retirer du processus décisionnel concernant les allocations commerciales, en raison des critiques dénonçant le caractère « politique » de ce processus; une des conditions rattachées à ce retrait est la mise en place de règles appropriées et de la documentation des parts détenues par des particuliers et des flottes; il faudrait reconnaître les arrangements de partage actuels; et « avec certaines exceptions », les parts des flottes pourraient être « fixées » et établies à plus long terme.

For example, Professor Beaudoin, we had a discussion here, led by Senator Murray, on whether the Supreme Court Act, which is an act of the Parliament of Canada, could be removed.
Par exemple, professeur Beaudoin, nous avons eu une discussion ici, menée par le sénateur Murray, sur la question de savoir si la Loi sur la Cour suprême, qui est une loi du Parlement du Canada, pouvait être abrogée.

Mr. Chair, if everyone agrees with the principle of three witnesses per member, I could remove the deadline of Thursday, April 29 at noon, and we could discuss it in a friendly manner today and decide on our list, if possible.
Monsieur le président, si on est favorables au principe des trois témoins par député, je pourrais enlever la date limite du jeudi 29 avril à midi, et on pourrait en discuter de manière conviviale aujourd'hui même, et décider de notre liste, si possible. C'est une proposition.

4. Reiterates its support for the objective of Russia’s accession to the WTO, which will create a level playing field for the business communities on both sides and greatly help Russian efforts to build a modern, diversified, high-technology economy; calls on Russia to take the necessary steps to remove the remaining obstacles to the accession process, namely Russian export duties, the level of railway fees for goods in transit through Russia, road charges on goods vehicles and the restrictions on imports of meat, milk and plant products, following which the EU should open discussions on a free-trade agreement with the Russian Federation; looks forward to the implementation of more effective policies on several outstanding issues, such as intellectual property rights, radioactive waste, nuclear safety, work permits for EU nationals, etc.; stresses the need for the Russian authorities to ensure that no discriminatory practices whatsoever are employed vis-à-vis EU trading partners and investors and to reconsider the measures taken to tackle the economical crisis, in accordance with the undertaking given at the recent G20 Summit; deplores the fact that Russia is still not honouring its commitment to phase out Siberian overflight payments and calls on Russia to sign the agreement reached on this issue at the summit in Samara; welcomes, in this context, the recent decision by Russia, Belarus and Kazakhstan to abandon their attempt to join the WTO as a single customs union, which could have added years to the negotiations;
4. se déclare une nouvelle fois favorable à ce que la Russie adhère à l'Organisation mondiale du commerce, ce qui permettra aux milieux d'affaires des deux parties de travailler sur un pied d'égalité et contribuera largement à soutenir les efforts déployés par la Russie pour construire une économie moderne, diversifiée et de haute technologie; invite la Russie à prendre les mesures nécessaires pour éliminer les obstacles qui demeurent sur la voie de l'adhésion, notamment en ce qui concerne les taxes et droits à l'exportation, le niveau des tarifs ferroviaires pour le transit des marchandises à travers la Russie, les taxes routières sur le transport de marchandises et les restrictions à l'importation de viande, de lait et de produits végétaux, à la suite de quoi l'Union devrait entamer les négociations sur un accord de libre-échange avec la Fédération de Russie; compte sur la mise en oeuvre de politiques plus efficaces sur plusieurs questions pendantes, comme les droits de propriété intellectuelle, les déchets nucléaires, la sécurité nucléaire, les permis de travail pour les ressortissants de l'UE, etc.; souligne la nécessité pour les autorités russes de veiller à ce qu'aucune pratique discriminatoire ne soit utilisée à l'égard des partenaires commerciaux et investisseurs de l'UE et de reconsidérer les mesures prises pour faire face à la crise économique, conformément à l'engagement pris au récent sommet du G20; regrette que la Russie n'honore toujours pas son engagement de mettre fin progressivement aux paiements de droits pour le survol de la Sibérie et invite la Russie à signer l'accord conclu sur cette question lors du Sommet de Samara; se félicite à cet égard de la décision récente de la Russie, de la Biélorussie et du Kazakhstan d'abandonner leur projet d'adhérer à l'OMC comme union douanière, ce qui aurait prolongé de plusieurs années les négociations;

– (IT) Mr Solana, one of the European Union’s strangest idiosyncrasies is demonstrated by the fact that, after discussing the Middle East crisis with us, you are still here with us, immediately afterwards, discussing an issue which could not be more peculiar or further removed from your role of High Representative for Foreign Policy: the Council reforms.
- (IT) Monsieur Solana, juste après avoir discuté avec nous de la crise du Proche-Orient, vous revoici à nouveau parmi nous, pour discuter d’une question qui ne pourrait pas être plus extravagante et plus éloignée de votre fonction de Haut représentant pour la politique extérieure : la réforme du Conseil.

The Commission in its October 2001 Communication identified several steps which could be taken to remove individual tax obstacles to cross-border trade in the Internal Market and the Commission and Member States are currently discussing these.
Dans sa communication d'octobre 2001, la Commission a recensé les mesures qui pouvaient être prises pour éliminer les obstacles fiscaux aux échanges transfrontaliers dans le marché intérieur et la Commission, ainsi que les États membres, sont en train d'examiner ces propositions.

I have found that, as a result of this directive, large companies are now discussing how, for example, GSM telephones could be lighter - although they are certainly light already - how they could be easier to dismantle, and how all the harmful substances could be removed and then responsibly sent off as treatable waste.
J’ai constaté que, dans les grandes entreprises, on discute déjà, à cause de cette directive, pour savoir par exemple comment fabriquer des téléphones GSM plus légers - il est vrai qu’ils ne sont plus très lourds - comment faire pour qu’ils soient plus faciles à désassembler et comment faire pour que toutes ces substances dangereuses puissent être triées et acheminées comme il se doit vers des installations de traitement appropriées.