Traduction de «information explanations » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

explanation facility [ explanation subsystem | explanation component ]
module d'explications [ justificateur | module d'explication ]

explanation component | explanation facility | justifier
module d'explication | outil d'explication de raisonnement

dynamic explanation | dynamic theory | dynamical explanation | dynamical theory
explication par la dynamique | explication par la mécanique | hypothèse dynamique | hypothèse mécanique

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)
Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Explanation and Acknowledgement of Confidentiality of Taxation Information and Documents
Explication et reconnaissance du caractère confidentiel des renseignements et documents fiscaux

information and explanations
renseignements ou éclaircissements

Has explanation
a pour explication

Person consulting for explanation of investigation findings
Sujet consultant pour explications des résultats d'examen

Bedside information system
système d’information de chevet

Blood bank information system
système d’information de la banque du sang

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Where Regulation (EU) No 1308/2013 requires Member States to submit, within a set period, specific information and the Member States fail to send that information within that period or at all, or send incorrect information, the Commission may suspend the monthly payments referred to in Article 18 provided that the Commission has made available to the Member States in good time the information, forms and explanations needed.
1. Lorsque le règlement (UE) no 1308/2013 exige des États membres qu'ils soumettent certaines informations dans un délai donné et que les États membres n'envoient pas lesdites informations à la Commission, ne les envoient pas en temps voulu ou envoient des informations erronées, la Commission peut suspendre les paiements mensuels visés à l'article 18 pour autant qu'elle ait fourni en temps utile aux États membres les informations, formulaires et explications nécessaires.

The website was structured in 4 distinct areas and interactivity was a key component: an information section, providing explanations of the EYL, information about activities, downloads of the logos and all of the publications and news stories; a learning section with tips on language learning and information about the EU's and the Council of Europe's activities; a poetry section in which children could contribute and translate poetry; a discussion forum.
L'architecture du site, très interactif, se subdivisait en quatre domaines distincts : une section "information", fournissant des explications sur l'AEL, des renseignements sur les actions et la possibilité de télécharger des logos et toutes les publications et actualités ; une section "apprentissage", avec des conseils sur la formation en langues et des informations sur l'activité de l'UE et du Conseil de l'Europe ; une section "poésie", où les enfants pouvaient apporter leur contribution et traduire des poèmes et enfin, un forum de discussion.

(2) Where, pursuant to subsection (1), a person submits to the Tribunal, within the fifteen days referred to in that subsection, an explanation or further explanation as to why the information was designated as confidential, the Tribunal shall again consider whether, taking into account that explanation or further explanation, the designation of the information as confidential is warranted and, if it decides that it is not warranted, shall cause the person to be notified that the information will not thereafter be taken into account by the Tribunal in the proceedings for the purposes for which it was provided, in which case the information shall not thereafter be taken into account by the Tribunal in those proceedings, unless the Tribunal obtains the information from a source other than that person.
(2) Dans les cas où, conformément au paragraphe (1), une personne fournit au Tribunal, dans les quinze jours visés à ce paragraphe, une explication ou une explication plus poussée des raisons pour lesquelles elle a désigné des renseignements comme confidentiels, celui-ci examine de nouveau la question et, s’il décide que la désignation n’est pas légitime, il fait aviser cette personne qu’il ne sera pas tenu compte des renseignements dans le cadre de la procédure pour laquelle ils ont été fournis ou de toute procédure en découlant; le Tribunal ne peut dès lors tenir compte des renseignements que s’il les obtient d’une autre source.

(2) Where, pursuant to subsection (1), a person submits to the President, within the fifteen days referred to in that subsection, an explanation or further explanation of why the person designated information as confidential, the President shall again consider whether, taking into account that explanation or further explanation, the designation of the information as confidential is warranted and, if the President decides that it is not warranted, shall cause the person to be notified that the information will not thereafter be taken into account by the President in the proceedings for the purposes of which it was provided or in any proceedings arising out of those proceedings, in which case the information shall not thereafter be taken into account by the President in any such proceedings, unless he obtains it elsewhere than from that person.
(2) Dans les cas où, conformément au paragraphe (1), une personne fournit au président, dans les quinze jours visés à ce paragraphe, une explication ou une explication plus poussée des raisons pour lesquelles elle a désigné des renseignements comme confidentiels, celui-ci examine de nouveau la question et, s’il décide que la désignation n’est pas légitime, il fait aviser cette personne qu’il ne sera pas tenu compte des renseignements dans le cadre de la procédure pour laquelle ils ont été fournis ou de toute procédure en découlant; le président ne peut dès lors tenir compte des renseignements que s’ils les obtient d’une autre source.

(4) Where production of any record or of a copy of any record described in subsection (1) or (2) would not convey to the court the information contained in the record by reason of its having been kept in a form that requires explanation, a transcript of the explanation of the record or copy prepared by a person qualified to make the explanation is admissible in evidence under this section in the same manner as if it were the original of the record if it is accompanied by a document that sets out the person’s qualifications to make the explanation, attests to the accuracy of the explanation, and is
(4) Lorsque la production d’une pièce ou d’une copie d’une pièce décrite au paragraphe (1) ou (2) ne révélerait pas au tribunal les renseignements contenus dans la pièce, du fait qu’ils ont été consignés sous une forme qui nécessite des explications, une transcription des explications de la pièce ou copie, préparée par une personne qualifiée pour donner les explications, accompagnée d’un document de cette personne indiquant ses qualités pour les donner et attestant l’exactitude des explications est admissible en preuve, en vertu du présent article, de la même manière que s’il s’agissait de l’original de cette pièce. Le document prend la forme soit d’un affidavit reçu par une personne autorisée, soit d’un certificat ou d’une déclaration comportant une attestation selon laquelle ce certificat ou cette déclaration a été établi en conformité avec les lois d’un État étranger, que le certificat ou l’attestation prenne ou non la forme d’un affidavit reçu par un fonctionnaire de l’État étranger.

8. The Deputy Minister, the Administrator of Succession Duties and the Directors-Taxation are hereby empowered to demand by registered letter any information, additional information or explanation pertaining to any matter arising under the Act, and such information or explanation shall be furnished by the heir, legatee, substitute, institute, executor, successor or other person having under his control any such information.
8. Le sous-ministre, l’administrateur des Droits successoraux et les directeurs de l’Impôt sont par les présentes autorisés à exiger par lettre recommandée tous renseignements, renseignements supplémentaires ou explications concernant toute question découlant de la Loi, et lesdits renseignements ou explications doivent être fournis par l’héritier, le légataire, l’appelé, le grevé, l’exécuteur testamentaire, le successeur ou toute autre personne ayant la garde de ces renseignements.

Where an issuer or emission allowance market participant has delayed the disclosure of inside information under this paragraph, it shall inform the competent authority specified under paragraph 3 that disclosure of the information was delayed and shall provide a written explanation of how the conditions set out in this paragraph were met, immediately after the information is disclosed to the public.
Lorsqu’un émetteur ou un participant au marché des quotas d’émission a différé la publication d’une information privilégiée au titre du présent paragraphe, il informe l’autorité compétente précisée au paragraphe 3, immédiatement après la publication de l’information, que la publication a été différée et fait état, par écrit, de la manière dont les conditions énoncées au présent paragraphe ont été satisfaites.

In order to ensure a consistent framework for consumers in the area of credit as well as to minimise the administrative burden for creditors and credit intermediaries, the core framework of this Directive should follow the structure of Directive 2008/48/EC where possible, notably the notions that information included in advertising concerning credit agreements relating to residential immovable property be provided to the consumer by means of a representative example, that detailed pre-contractual information be given to the consumer by means of a standardised information sheet, that the consumer receives adequate explanations before concluding the credit agreement, a common basis be established for calculating the APRC excluding notary fees, and that creditors assess the consumer’s creditworthiness before providing a credit.
Afin de garantir aux consommateurs l’existence d’un cadre cohérent en matière de crédit et de minimiser les charges administratives qui pèsent sur les prêteurs et les intermédiaires de crédit, la présente directive devrait, pour l’essentiel et dans la mesure du possible, suivre la structure de la directive 2008/48/CE, et notamment les principes selon lesquels la publicité portant sur les contrats de crédit relatifs aux biens immobiliers à usage résidentiel fournit des informations au consommateur en utilisant un exemple représentatif, le consommateur reçoit des informations précontractuelles détaillées présentées sous la forme d’un document standardisé, il reçoit ensuite des explications adéquates avant la conclusion du contrat de crédit, une base commune est établie pour le calcul du TAEG, frais de notaire exclus, et le prêteur évalue la solvabilité du consommateur avant l’octroi du crédit.