Traduction de «irrespective cost » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Cost containment
limitation des coûts

costing [ Costs(ECLAS) ]
calcul des coûts

exports irrespective of destination
exportations toutes destinations

irrespective of percentage
sans franchise

average irrespective of percentage
avarie payable sans égard à la franchise

extradition may be granted irrespective of when the offence was committed
l'extradition peut être accordée sans égard à la date de commission de l'infraction

environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]
coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]

cost of borrowing [ cost of credit ]
coût du crédit

determination of costs | cost finding | building costs finding
établissement des coûts de construction (1) | établissement des coûts (2)

updating costs | revision costs | maintenance costs
coûts d'actualisation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Where the amount of the costs is fixed pursuant to the first sentence of this paragraph, representation costs shall be awarded at the level laid down in the implementing act adopted pursuant to paragraph 2 of this Article and irrespective of whether they have been actually incurred.
Lorsque le montant des frais est déterminé en vertu de la première phrase du présent paragraphe, les frais de représentation sont accordés au niveau fixé dans l'acte d'exécution adopté conformément au paragraphe 2 du présent article, qu'ils aient réellement été exposés ou non.

(a)at a flat-rate on the basis of the overall costs of official controls borne by the competent authorities over a given period of time, and applied to all operators irrespective of whether any official control is performed during the reference period in relation to each operator charged; in establishing the level of the fees to be charged for each sector, activity and category of operators, the competent authorities shall take into consideration the impact that the type and the size of the activity concerned, and the relevant risk factors, have on the distribution of the overall costs of those official controls; or
a)à un taux forfaitaire sur la base de l’ensemble des frais de réalisation des contrôles officiels supportés par les autorités compétentes pendant une période donnée et sont réclamées à tous les opérateurs, indépendamment du fait qu’un contrôle officiel ait ou non été effectué pendant la période de référence chez chacun des opérateurs auprès de qui des redevances et taxes sont perçues; les autorités compétentes déterminent le niveau des redevances à imputer à chaque secteur, activité et catégorie d’opérateurs en tenant compte de l’incidence que le type d’activité concernée, sa taille et les facteurs de risque s’y rapportant ont sur la répartition de l’ensemble des frais de réalisation de ces contrôles officiels; ou

Member States shall meet the costs resulting from the application of Articles 7, 8 and 9 irrespective of the outcome of the proceedings, unless, as regards the costs resulting from the application of Article 8, they are covered by medical insurance.
Les États membres prennent en charge les coûts résultant de l'application des articles 7, 8 et 9 quelle que soit l'issue de la procédure, à moins que, pour ce qui est des coûts découlant de l'application de l'article 8, ces frais ne soient couverts par une assurance médicale.

The ‘Honour all Cards’ rule is a twofold obligation imposed by issuers and payment card schemes for payees to accept all the cards of the same brand, irrespective of the different costs of these cards (the ‘Honour all Products’ element) and irrespective of the individual issuing bank which has issued the card (the ‘Honour all Issuers’ element).
La règle imposant l'obligation d'accepter toutes les cartes est une obligation à deux volets imposée aux bénéficiaires par les émetteurs et les schémas de cartes de paiement: les bénéficiaires doivent accepter toutes les cartes de la même marque, quelle que soit la différence de coûts de ces cartes (volet «acceptation de tous les produits»), et accepter toutes les cartes quelle que soit leur banque émettrice (volet «acceptation de tous les émetteurs»).

2. The following costs shall not be submitted to traffic risk-sharing and shall result in an increase or reduction of the determined costs in (a) subsequent year(s) irrespective of traffic evolution:
2. Les coûts suivants ne sont pas soumis au partage du risque lié au trafic et entraînent une augmentation ou une réduction des coûts fixés au cours de l’année ou des années suivantes, indépendamment de l’évolution du trafic:

Eligible costs must be limited to the total investment costs (tangible and intangible assets) as listed in the National Plan corresponding to the market value of free allowances (calculated in accordance with the Commission Communication of 29 March 2011 (17) or the relevant guidance document applicable when the aid is granted) granted per beneficiary, irrespective of operating costs and benefits of the corresponding installation.
Les coûts éligibles doivent être limités aux coûts d'investissement totaux (actifs corporels et incorporels) énumérés dans le plan national qui correspondent à la valeur de marché des quotas gratuits (calculée conformément à la communication de la Commission du 29 mars 2011 (17) ou au document d'orientation applicable au moment de l'octroi de l'aide) octroyés à chaque bénéficiaire, quels que soient les coûts d'exploitation et les bénéfices de l'installation correspondante.

This means that to establish whether a large investment project constitutes a single investment project, the assessment should be the same irrespective of whether the project is carried out by one undertaking, by more than one undertaking sharing the investment costs or by more undertakings bearing the costs of separate investments within the same investment project (for example in the case of a joint venture).
En d'autres termes, pour établir si un grand projet d'investissement constitue un seul projet, l'évaluation doit être la même, qu'il soit réalisé par une entreprise, par plusieurs entreprises partageant les coûts d'investissement ou par plusieurs entreprises supportant des coûts d'investissement distincts pour un même projet d'investissement (par exemple, dans le cas d'une entreprise commune).

This implies that to establish whether a large investment project constitutes a single investment project, the assessment should be the same irrespective of whether the project is carried out by one undertaking, by more than one undertaking sharing the investment costs or by more undertakings bearing the costs of separate investments within the same investment project (for example in the case of a joint venture).
En d'autres termes, pour établir si un grand projet d'investissement constitue un seul projet d'investissement, l'évaluation doit être la même, qu'il soit réalisé par une entreprise, par plusieurs entreprises partageant les coûts d'investissement ou par plusieurs entreprises supportant des coûts d'investissements séparés pour un même projet d'investissement (par exemple, dans le cas d'une entreprise commune).