Traduction de «masdar's existing plant » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

existing installation | existing plant
installation existante

existing plant
installation existante

existing plant
établissement existant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

On the basis of existing information, the Commission believes that by 2020 all new coal-fired plants should to be fitted with CO2 capture and storage and existing plants should then progressively follow the same approach.
Sur la base des informations disponibles, la Commission estime que d’ici à 2020, toutes les nouvelles centrales électriques au charbon devraient être dotées d’un système de captage et de stockage du CO2; les centrales existantes seraient ensuite progressivement équipées.

The Commission authorised €12.9 million state aid for Masdar for an investment worth around €120 million for a second solar modules production line next to Masdar's existing plant in Ichtershausen, Thuringia, an area eligible for regional aid, according to Article 107(3)(a) of the TFEU.
La Commission a autorisé l'octroi d'une aide d'État de 12,9 millions d'euros en faveur de Masdar dans le cadre d'un investissement de près de 120 millions d'euros portant sur l'installation d'une seconde chaîne de fabrication de modules solaires à côté de l'usine existante de Masdar à Ichtershausen, en Thuringe, une région admissible au bénéfice d'aides régionales conformément à l'article 107, paragraphe 3, point a), du TFUE.

and, subject to the approval of the Board, may include substantial improvements made to existing plant in order to make such plant more useful, more efficient, more durable or of greater capacity than the plant was when it was originally placed in service.
sous réserve de l’approbation de l’Office, ils peuvent comprendre les améliorations importantes apportées aux installations existantes afin de les rendre plus utiles, plus efficaces, plus durables ou plus productives qu’elles ne l’étaient lors de leur première mise en service.

Finally, in view of the substantial amount of aid and the long duration of the scheme, third parties have already raised concerns that the aid might crowd out existing plants and discourage investments in new plants both in Estonia and in neighbouring markets, since competing plants – contrary to the subsidised new plants – would be obliged to bear their full investment costs.
Enfin, vu le montant substantiel de l'aide et la durée du dispositif, des tiers se sont déjà inquiétés que l'aide puisse évincer des centrales existantes et décourager les investissements dans de nouvelles centrales tant en Estonie que sur les marchés voisins, car les centrales concurrentes – contrairement aux nouvelles centrales subventionnées ‑ seraient obligées de supporter l'ensemble de leurs coûts d'investissement.

On the question of the investment eligible for aid, the amended scheme does not refer explicitly to the initial investment (in setting up new plants, extending existing plants, starting up an activity involving a fundamental change in the product or production process of an existing plant) as described in the guidelines for regional aid.
Pour ce qui est de la notion d'investissement éligible aux aides, le régime modifié ne fait pas référence explicite aux investissements initiaux (de création de nouveaux établissements, extension d'un établissement existant, démarrage d'une activité impliquant un changement fondamental dans le produit ou le procédé de production d'un établissement existant) ainsi que décrits dans les Lignes directrices concernant les aides à finalité régionale.

The national emission reduction plan shall reduce the total annual emissions of nitrogen oxides (NOx), sulphur dioxide (SO2) and dust from existing plants to the levels that would have been achieved by applying the emission limit values referred to in paragraph 3 to the existing plants in operation in the year 2000, (including those existing plants undergoing a rehabilitation plan in 2000, approved by the competent authority, to meet emission reductions required by national legislation) on the basis of each plant's actual annual operating time, fuel used and thermal input, averaged over the last five years of operation up to and including 2000.
Le schéma national de réduction des émissions réduit les émissions annuelles totales de NOx, de SO2 et de poussières des installations existantes aux niveaux qui auraient été obtenus en appliquant les valeurs limites d'émission visées au paragraphe 3, aux installations existantes en fonctionnement en 2000 (y compris à celles faisant l'objet d'un plan de réhabilitation en 2000, approuvé par l'autorité compétente, en vue de procéder à la réduction des émissions exigée par la législation nationale), en fonction de la durée d'exploitation annuelle réelle de chaque installation, du combustible utilisé et de la puissance thermique, calculés sur la base de la moyenne des cinq dernières années d'exploitation jusqu'en 2000 compris.

(2) Emissions coming from combustion plants authorised before 1 July 1987 but not yet in operation before that date and which have not been taken into account in establishing the emission ceilings fixed by this Annex shall either comply with the requirements established by this Directive for new plants or be accounted for in the overall emissions from existing plants that must not exceed the ceilings fixed in this Annex.
(2) Les émissions provenant d'installations de combustion autorisées avant le 1er juillet 1987 mais qui n'étaient pas encore en fonctionnement avant cette date et dont il n'a pas été tenu compte lors de la fixation des plafonds d'émission dans la présente annexe doivent se conformer aux exigences fixées par la présente directive pour les installations nouvelles ou être prises en considération dans le cadre des émissions globales provenant d'installations existantes, qui ne doivent pas dépasser les plafonds fixés dans la présente annexe.

(a) taking appropriate measures to ensure that all licences for the operation of existing plants contain conditions relating to compliance with the emission limit values established for new plants referred to in paragraph 1; or
a) en prenant les dispositions appropriées pour que toute autorisation d'exploitation d'installations existantes comporte des conditions relatives au respect des valeurs limites d'émission définies pour les installations nouvelles visées au paragraphe 1, ou

(10) "existing plant" means any combustion plant for which the original construction licence or, in the absence of such a procedure, the original operating licence was granted before 1 July 1987.
10) "installation existante", toute installation de combustion pour laquelle l'autorisation initiale de construction ou, à défaut d'une telle procédure, l'autorisation initiale d'exploitation a été accordée avant le 1er juillet 1987.

Member States shall ensure that the national emission reduction plan shall reduce the total annual emissions of NOx, SO2 and dust from existing plants to the levels that would have been achieved by applying the emission limit values mentioned in the above indent to the existing plants in operation in the year 2000 or those undergoing a rehabilitation plan in 2000 approved by the competent authority to meet emission reduction requested by national legislation, on the basis of their actual annual operating time, fuel used and thermal input, averaged over the last five years of operation up to and including 2000.
Les États membres veilleront à ce que, dans le cadre du schéma national de réduction des émissions annuelles totales, les émissions de NO , de SO et de poussières des installations existantes soient ramenées aux niveaux qui auraient été obtenus en appliquant les valeurs limites d'émission visées au tiret ci-dessus aux installations existantes en fonctionnement en 2000 ou à celles faisant l'objet d'un plan de réhabilitation approuvé par l'autorité compétente en vue de procéder à la réduction des émissions exigée par la législation nationale, en fonction de leur durée d'exploitation annuelle réelle, du combustible utilisé et de leur puissance thermique, calculés sur la base de la moyenne des cinq dernières années d'exploitation jusqu'en 2000 compris.