Vertaling van "plan could remove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

remove snow from operational and traffic areas in accordance with airport snow control plan | undertake snow and ice removal activities in airport operational and traffic areas | implement snow removal procedures according to airport snow control plan | remove snow from airport operational areas
déneiger les zones opérationnelles d'un aéroport

Plan for the Removal of Mines in the National Territory
plan de déminage du territoire national

planned removal
depose planifiee

Removal Operational Plan
Plan opérationnel de renvoi

Plan for the Removal of Mines in the National Territory
Plan de déminage du territoire national

An Act to amend the Income Tax Act (removal of foreign investment limit for registered retirement savings plans and registered retirement income funds
Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu (retrait de la restriction relative aux investissements étrangers dans les régimes enregistrés d'épargne-retraite et des fonds enregistrés de revenu de retraite

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Infrastructure: a European development plan could remove the many bottlenecks which exist such as low bridges and narrow locks. This should be accompanied by modernisation of the overall organisational structure to remove administrative hurdles.
Les infrastructures: les nombreux goulets d'étranglement comme les ponts trop bas et les écluses étroites pourraient être éliminés grâce à un plan de développement européen, complété par une modernisation de l'ensemble de la structure organisationnelle afin de lever les entraves administratives.

A number of planned legislative initiatives (such as the Climate and Energy Package, the Regulation on the inclusion of greenhouse gas emissions and removals from land use, land use change and forestry (LULUCF), the Effort Sharing Regulation (ESR) etc) could also offer suggestions for soil protection and climate change mitigation and adaptation.
D’autres pistes en matière de protection des sols, d’atténuation du changement climatique et d’adaptation à ses conséquences pourraient également être proposées dans toute une série d’initiatives législatives prévues, telles que le train de mesures sur le climat et l’énergie, le règlement relatif à la prise en compte des émissions et des absorptions de gaz à effet de serre résultant de l’utilisation des terres, du changement d’affectation des terres et de la foresterie (UTCATF), ou encore le règlement sur la répartition de l’effort.

· Planning authorities could also reduce the investment cost for the roll-out of wireless broadband, by removing administrative obstacles (e.g. difficulties in obtaining permissions for new base stations or in renewing contracts for existing ones).
- inviter également les autorités de planification à réduire les coûts d'investissement pour le déploiement du haut débit sans fil en supprimant les obstacles administratifs (difficultés, par exemple, à obtenir des autorisations pour des nouvelles stations de base ou à renouveler les contrats relatifs aux stations existantes).

The efficiency of the tax system could be enhanced by broadening tax bases, such as removing or reducing the use and generosity of exemptions and preferential regimes, verifying the scope and efficiency of tax expenditures and strengthening the tax administration, simplifying the tax system, and combating tax fraud and aggressive tax planning.
L'efficacité du système fiscal pourrait être améliorée par un élargissement des assiettes fiscales, par exemple en supprimant les exonérations et les régimes préférentiels, ou en diminuant leur application et leur ampleur, par une vérification de la portée et de l'efficacité des dépenses fiscales, ainsi que par le renforcement de l'administration fiscale, la simplification du système fiscal et la lutte contre la fraude fiscale et la planification fiscale agressive.

8. Notes that European law on aid, as it currently stands is in some respects rigid and frequently leads in practice to legal uncertainty, hampering planned investment; calls, therefore, on the Commission to examine to what extent the rules could be simplified in order to establish a more investment-friendly framework so as to promote investment and innovation and remove obstacles to broadband roll-out particularly in those areas where they would otherwise have been unprofitable; considers that the Community Guidelines for the application of State aid rules in relation to rapid deployment of broadband networks should, in addition, serve to clarify the setting up of public broadband companies and the cooperation between municipalities and public-private partnership models; calls on the Commission and the Body of European Regulators for Electronic Communications (BEREC), in consultation with public authorities, to facilitate public-private partnerships and employ other European sources of financing, not least ERDF, EIB, and EBRD funds;
8. fait observer que les dispositions relatives aux aides d'État en vigueur dans l'Union manquent de souplesse à certains égards et donnent souvent lieu à une insécurité juridique, qui freine les investissements prévus; demande dès lors à la Commission d'étudier dans quelle mesure les dispositions du droit pourraient être simplifiées afin de créer un contexte plus favorable aux investissements, de manière à encourager les investissements et l'innovation, et supprimer tout obstacle à la diffusion du haut débit, en particulier dans les zones où ils auraient autrement été improductifs; considère que les lignes directrices communautaires pour l'application des règles relatives aux aides d'État dans le cadre du déploiement rapide des réseaux de communication à haut débit devraient en outre servir à clarifier la création d'entreprises publiques spécialisées dans l'internet à haut débit et l'établissement de partenariat entre municipalités ou sur le modèle "partenariat public-privé"; invite la Commission et l'organe des régulateurs européens des communications électroniques (ORECE), en consultation avec les autorités nationales, à faciliter les partenariats public-privé et à déployer d'autres instruments européens de financement, notamment les fonds du FEDER, de la BEI et de la BERD;

8. Asks the Commission to call on the competent authorities to provide information on the content of the cargo as well what the plans and time schedules are for removal of the vessel from the Bay and for monitoring the risk of pollution which could stem from the cargo, and to forward this information to Parliament;
8. invite la Commission à demander aux autorités compétentes des informations sur le contenu de la cargaison ainsi que sur les plans et le calendrier fixés pour l'enlèvement du navire et pour prévenir tout risque de pollution qui pourrait provenir de sa cargaison, et à mettre ces éléments d'information à la disposition du Parlement;

9. Asks the Commission to call on the competent authorities to provide information concerning the content of the cargo and to indicate what the plans and time-schedules are for removal of the vessel from the Bay and for monitoring the risk of pollution which could stem from the cargo, and to forward such information to Parliament;
9. invite la Commission à demander aux autorités compétentes des informations sur le contenu de la cargaison ainsi que sur les plans et le calendrier fixés pour enlever le navire de la baie et pour surveiller tout risque de pollution qui pourrait provenir de sa cargaison, ainsi qu'à mettre ces éléments d'information à la disposition du Parlement;

53. Emphasises that targeted RD cooperation could foster important world-wide opportunities for European-led R therefore, urges that national and regional research systems be connected with networks in Europe and beyond, while guaranteeing the coherence of national and regional research programmes and priorities of European interest, such as the EIT in particular, be ensured; in this connection, calls on the Commission to acknowledge the importance of spatial and regional sciences for territorial cohesion, with particular reference to the European Spatial Planning Observation Network 2013 programme; believes that territorial cooperation should be developed as a means of achieving critical mass and preparing for internationalisation; therefore calls on the Member States to remove cross-border administrative barriers that hinder cooperation between knowledge institutions; recommends the open coordination method for comparing best national practices in this field;
53. souligne qu'une coopération ciblée dans le domaine de la RD pourrait offrir des possibilités importantes à la RD européenne sur la scène internationale; insiste donc pour que les systèmes nationaux et régionaux de recherche soient connectés à des réseaux en Europe et au-delà, tout en garantissant la cohérence des programmes de recherche nationaux et régionaux et des priorités d'intérêt européen, tels que l'IEIT, en particulier; invite la Commission, à cet égard, à reconnaître l'importance des sciences de l'aménagement du territoire et des régions pour la cohésion territoriale, en tenant particulièrement compte des travaux du programme 2013 de l'Observatoire en Réseau de l'Aménagement du Territoire Européen (ORATE) ; est convaincu que la coopération territoriale devrait être développée comme moyen d'atteindre une masse critique et de se préparer à l'internationalisation; demande dès lors aux États membres de supprimer les obstacles administratifs aux frontières qui empêchent la coopération entre les institutions de la connaissance; recommande la méthode de coordination ouverte pour comparer les meilleures pratiques nationales dans ce domaine;

53. Emphasises that targeted RD cooperation could foster important world-wide opportunities for European-led R therefore, urges that national and regional research systems be connected with networks in Europe and beyond while guaranteeing the coherence of national and regional research programmes and priorities of European interest, like in particular the EIT; in this respect, calls on the Commission to acknowledge the importance of spatial and regional sciences for territorial cohesion, with particular reference to the European Spatial Planning Observation Network 2013 programme; believes that territorial cooperation should be developed as a means of obtaining critical mass and preparing for internationalisation; therefore calls on the Member States to remove cross-border administrative barriers that hinder cooperation between knowledge institutions; recommends the open coordination method for comparing best national practices in this field;
53. souligne qu'une coopération ciblée dans le domaine de la RD pourrait offrir des possibilités importantes à la RD européenne sur la scène internationale; insiste donc pour que les systèmes nationaux et régionaux de recherche soient connectés à des réseaux en Europe et au delà, tout en garantissant la cohérence des programmes de recherche nationaux et régionaux et des priorités d'intérêt européen, tels que l'IET; invite la Commission, à cet égard, à reconnaître l'importance des sciences de l'aménagement du territoire et des régions pour la cohésion territoriale, en tenant particulièrement compte des travaux du programme 2013 de l’Observatoire en Réseau de l’Aménagement du Territoire Européen (ORATE) ; est convaincu que la coopération transfrontalière devrait être développée comme moyen d'atteindre une masse critique et de se préparer à l'internationalisation; demande dès lors aux États membres de supprimer les obstacles administratifs aux frontières qui empêchent la coopération entre les institutions de la connaissance; recommande la méthode de coordination ouverte pour comparer les meilleures pratiques nationales dans ce domaine;

4. If a successful tenderer or approved firm finds, before the date set in Article 92, Article 85, Article 91 or Article 94 of this Regulation for removal of the lot of alcohol concerned, that a quantity of alcohol awarded is unsuitable for the uses planned owing to hidden defects that by their nature could not be discovered at the time when it was possible for a check to be made before the alcohol was awarded, the Commission may indicate a replacement quantity, in agreement with the relevant intervention agency, provided the latter confirms the tenderer's finding.
4. Lorsque l'adjudicataire ou l'éntreprise agréée visée à l'article 92 constate, dans le délai maximal pour l'enlèvement du lot d'alcool concerné prévu selon le cas à l'article 85, 91 ou 94 du présent règlement et sous réserve d'une confirmation de ce constat par l'organisme d'intervention concerné, qu'une quantité d'alcool adjugée est impropre aux utilisations prévues à cause de vices cachés qui, par leur nature, ne pouvaient pas être découverts au moment de la possibilité de contrôle préalable à l'attribution des alcools, la Commission peut décider de proposer à l'adjudicataire une quantité d'alcool de substitution.