Vertaling van "programmes which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Those parts of the programme which could not be covered by the external evaluation in depth during the first phase of the programme will receive priority for specific evaluations in the years ahead.
Les parties du programme qui n'ont pu faire l'objet d'une évaluation externe approfondie, lors de la première phase du programme, feront l'objet en priorité d'évaluations spécifiques, dans les années à venir.

This is designed to protect minors from programmes which could seriously impair their "physical, mental or moral development", and to ensure that broadcasts do not contain any incitement to hatred on grounds of race, sex, religion or nationality.
Il s'agit de protéger les mineurs contre des programmes susceptibles de nuire à leur "épanouissement physique, mental ou moral" et de veiller à ce que les émissions ne contiennent aucune incitation à la haine pour des raisons de race, de sexe, de religion ou de nationalité.

in relation to paragraph 6, an indication of the circumstances which may give rise to suspension of payments, including criteria which may be relevant in determining the programmes which could be suspended or in determining the level of suspension of payments’.
en ce qui concerne le paragraphe 6, une indication des circonstances qui peuvent donner lieu à la suspension des paiements, y compris les critères qui peuvent se révéler pertinents en vue de déterminer les programmes qui pourraient être suspendus ou le niveau de suspension des paiements».

set up specific ‘Erasmus’-style exchange programmes, which could involve non-Member States and in particular candidate countries and countries with which the Union has concluded Partnership and Cooperation Agreements,
à mettre en place des programmes d'échange spécifiques, du type «Erasmus», auxquels pourraient être associés des pays qui ne sont pas membres de l'UE, et en particulier les pays candidats et les pays avec lesquels l'Union a conclu des accords de partenariat et de coopération,

The European Council therefore encourages the Commission and Member States to take advantage of these developments in order to intensify regional consular cooperation by means of regional consular cooperation programmes which could include, in particular, the establishment of common visa application centres, where necessary, on a voluntary basis.
Le Conseil européen encourage donc la Commission et les États membres à tirer parti de ces évolutions pour intensifier la coopération consulaire régionale par des programmes dans ce domaine, qui pourraient notamment prévoir la mise en place de centres communs de demande de visas, le cas échéant sur une base volontaire.

It could thus allow the generally more prosperous growth poles within Member States to be covered by European regional development programmes which could have important spill-over effects for the growth of the economy as a whole.
Une telle approche pourrait ainsi permettre aux pôles de croissance, généralement plus prospères, dans les États membres, d'être couverts par des programmes européens de développement régional susceptibles d'avoir un peu partout des retombées importantes pour la croissance de l'économie considérée dans son ensemble.