Traduction de «removal mark » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

removal mark [ demounting mark ]
repère de démontage

mark removed from the Register
marque radiée

to remove revision marks
supprimer les marques de révision

cut by chip removal | cut by stock removal | machine by stock removal | remove metal | remove stock | shape by stock removal | work by stock removal
travailler par enlèvement | travailler par enlèvement de copeaux | travailler par enlèvement de matière | travailler par enlèvement de métal

remove gripper marks
enlever les rayures de pinces

cut by stock removal | work by stock removal | shape by stock removal | cut by chip removal | remove stock | machine by stock removal | remove metal
travailler par enlèvement de matière | travailler par enlèvement de copeaux | travailler par enlèvement | travailler par enlèvement de métal

horizontal marking [ pavement marking | pavement surface marking | road marking | carriageway marking | roadway marking | surface marking | lane marking ]
signalisation horizontale [ marque sur la chaussée | marque sur chaussée | marque routière | marque au sol | marquage horizontal ]

oscillation ripple mark [ oscillation ripple | oscillatory ripple mark | wave ripple mark | wave-ripple mark | aqueous oscillation ripple mark | aqueous ripple mark | aqueous ripple-mark ]
ride d'oscillation [ ride de vagues | ride de vagues d'oscillation | ride aquatique ]

oversee disabled aircraft removal | supervise disabled aircraft removal | coordinate and control removal of disabled aircraft | manage removal of disabled aircraft
gérer la mise hors service des avions défectueux

form removal | demoulding | stripping of forms | removal of forms | form stripping | formwork removal | removal of shuttering | removal of formwork | striking
décoffrage | démoulage

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The essential components of the deactivated to which this certificate relates have been marked with an official inspection mark; these marks must not be removed or altered.
Les éléments essentiels de l'arme à feu neutralisée à laquelle le présent certificat se rapporte ont été munis d'une marque d'inspection officielle; ces marques ne doivent pas être enlevées ou modifiées.

3. Where and to the extent that files or parts of the files are kept in any form other than electronically, documents or items of evidence constituting part of such files shall be kept for at least five years from the end of the year in which the application is rejected or withdrawn or is deemed to be withdrawn, the registration of the EU trade mark expires completely pursuant to Article 47, the complete surrender of the EU trade mark is registered pursuant to Article 50, or the EU trade mark is completely removed from the Register pursuant to Article 57(6) or 100(6)’.
3. Si et dans la mesure où des dossiers ou parties de dossiers sont conservés sous toute forme autre qu'électronique, les documents ou éléments de preuve constituant une partie de ces dossiers sont conservés pendant cinq années au moins à compter de la fin de l'année au cours de laquelle la demande est rejetée, retirée ou réputée retirée, l'enregistrement de la marque de l'Union européenne vient à expiration conformément à l'article 47, la renonciation intégrale à la marque de l'Union européenne est enregistrée conformément à l'article 50 ou la marque de l'Union européenne est intégralement radiée du registre conformément à l'article 57, paragraphe 6, ou à l'article 100, paragraphe 6».

3. Where and to the extent that files or parts of the files are kept in any form other than electronically, documents or items of evidence constituting part of such files shall be kept for at least five years from the end of the year in which the application is rejected or withdrawn or is deemed to be withdrawn, the registration of the EU trade mark expires completely pursuant to Article 53, the complete surrender of the EU trade mark is registered pursuant to Article 57, or the EU trade mark is completely removed from the Register pursuant to Article 64(6) or 128(6).
3. Si et dans la mesure où des dossiers ou parties de dossiers sont conservés sous toute forme autre qu'électronique, les documents ou éléments de preuve constituant une partie de ces dossiers sont conservés pendant cinq années au moins à compter de la fin de l'année au cours de laquelle la demande est rejetée, retirée ou réputée retirée, l'enregistrement de la marque de l'Union européenne vient à expiration conformément à l'article 53, la renonciation intégrale à la marque de l'Union européenne est enregistrée conformément à l'article 57 ou la marque de l'Union européenne est intégralement radiée du registre conformément à l'article 64, paragraphe 6, ou à l'article 128, paragraphe 6.

(a) subsection 57(4) (wilfully defacing, altering, concealing or removing markings); or
a) au paragraphe 57(4) (volontairement détériorer, modifier, cacher ou enlever les marques);

(2) No person shall remove, mark or deface any sign or device within a public port or at a public port facility.
(2) Il est interdit d’enlever, de marquer ou de détériorer tout panneau indicateur ou dispositif dans le port public ou à l’installation portuaire publique.

(2) No person shall remove, mark or deface any sign or device in the Seaway or on Seaway property.
(2) Il est interdit d’enlever, de marquer ou de détériorer tout panneau indicateur ou dispositif situé dans la voie maritime ou sur les biens de la voie maritime.

(2) No person shall remove, mark or deface any sign or device in a port.
(2) Il est interdit d’enlever, de marquer ou de détériorer tout panneau indicateur ou dispositif dans le port.

Senator Cowan commented in his address to this chamber that as a result of the Conservative Party of Canada removing Mark Warner from being a candidate, we somehow curtailed his freedom of speech.
Le sénateur Cowan a dit, dans son allocution au Sénat, que le fait que le Parti conservateur du Canada ait retiré Mark Warner comme candidat revenait à brimer sa liberté d'expression.

3. Where and to the extent that files or parts of the files are kept in any form other than electronically, documents or items of evidence constituting part of such files shall be kept for at least five years from the end of the year in which the application is rejected or withdrawn or is deemed to be withdrawn, the registration of the EU trade mark expires completely pursuant to Article 47, the complete surrender of the EU trade mark is registered pursuant to Article 50, or the EU trade mark is completely removed from the Register pursuant to Article 57(6) or 100(6).
3. Si et dans la mesure où des dossiers ou parties de dossiers sont conservés sous toute forme autre qu'électronique, les documents ou éléments de preuve constituant une partie de ces dossiers sont conservés pendant cinq années au moins à compter de la fin de l'année au cours de laquelle la demande est rejetée, retirée ou réputée retirée, l'enregistrement de la marque de l'Union européenne vient à expiration conformément à l'article 47, la renonciation intégrale à la marque de l'Union européenne est enregistrée conformément à l'article 50 ou la marque de l'Union européenne est intégralement radiée du registre conformément à l'article 57, paragraphe 6, ou à l'article 100, paragraphe 6.

However, a new mark need not be applied to a product unless its packaging and/or wrapping is removed or it is further processed in another establishment, in which case the new mark must indicate the approval number of the establishment where these operations take place.
Toutefois, il n'est pas nécessaire d'appliquer une nouvelle marque sur un produit sauf si son emballage ou conditionnement est retiré ou s'il est soumis à une transformation ultérieure dans un autre établissement, auquel cas la nouvelle marque doit indiquer le numéro d'enregistrement ou d'agrément de l'établissement où ont lieu ces opérations.