Traduction de «they didn't necessarily » (Anglais → Français) :

They do not necessarily apply to those bodies not exercising public authority that hold much marine data - for instance scientific and academic institutions - and they do not override intellectual property rights.
Elles ne s'appliquent pas nécessairement aux organismes n'exerçant pas d'autorité publique qui possèdent de nombreuses données marines – par exemple, des institutions scientifiques et académiques – et elles n'outrepassent pas les droits de propriété intellectuelle.

Many countries use a broad range of measures to tackle different aspects of ESL, but they do not necessarily add up to a comprehensive strategy.
De nombreux pays ont recours à une large série de mesures pour traiter différents aspects de l'ASP, mais celles-ci ne forment pas nécessairement une stratégie globale.

The sheet is completed by companies without linkage to internal accounting systems and done so after processing in order to obtain the Annex IV processing statement from the authorities. This demonstrates that data recording systems observed were inadequate in that they didn't account for production yield differences and conversion rates.
Les entreprises remplissent la fiche sans établir aucun lien avec les systèmes de comptabilité interne et après que l’opération de transformation a eu lieu afin d’obtenir des autorités la déclaration de transformation qui figure à l’annexe IV. Cela montre que les systèmes d’enregistrement des données observés sont inadéquats en ce sens qu’ils n’ont pas tenu compte des différences de rendement ni des taux de conversion.

In providing for such treatment, they may not necessarily take account of whether such items are subject to tax in the other party to that convention, and thus whether there is a risk of double non-taxation.
En prévoyant ce type de régime, il arrive qu’ils ne tiennent pas compte de la question de savoir si ces éléments sont soumis ou non à l’imposition dans l’autre partie à la convention, et donc de l’existence ou non d’un risque de double non-imposition.

Considers that if luggage is lost, delayed or damaged, airlines must in the first instance compensate the passengers with whom they have concluded a contract, but that at a later stage airlines must have a right to seek redress from the airports or service providers where they are not necessarily responsible for any prejudice that has occurred;
estime qu'en cas de perte, de retard ou de détérioration d'un bagage, les compagnies aériennes doivent dans un premier temps indemniser les passagers avec qui elles ont passé un contrat, mais que dans un second temps, les compagnies doivent avoir un droit de recours à l'encontre des aéroports ou des prestataires de service pour des dommages dont elles ne sont pas nécessairement responsables;

In today’s fast changing world, consumers are often overloaded with information but they do not necessarily always have the information they need.
Dans le monde en mutation que nous connaissons, les consommateurs sont souvent noyés dans une masse d’informations qui ne sont pas forcément celles dont ils ont besoin.

What this means is that the costs used, and the unit costs derived from these, do not necessarily pertain to identical activities and that they have not necessarily been calculated according to identical accounting principles. As a result, unit cost levels do not lend themselves to ready comparison.
Cela signifie que les coûts appliqués, et donc les coûts unitaires calculés, ne couvrent pas nécessairement les mêmes activités et ne suivent pas nécessairement les mêmes principes comptables, ce qui explique que les coûts unitaires ne puissent pas être comparés directement.

The Directive should tackle this issue by adopting definitions which unambiguously relate to functions, even though they might not necessarily encompass the totality of current uses of a term.
La directive doit régler ce problème, en énonçant des définitions qui décrivent sans ambiguïté certaines fonctions, même si elles ne recouvrent pas nécessairement tous les usages actuels d'un terme.

b. The situation of detainees suffering from mental disorders: they are not necessarily sentenced in the usual sense of the term following conviction.
b. La situation des détenus atteints de troubles mentaux : ces personnes ne sont pas nécessairement condamnées - au sens habituel du terme - à une peine suite à un verdict de culpabilité.