Vertaling van "thus excluding " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

excluded middle | excluded middle principle | principle of excluded middle | principle of the excluded middle | excluded middle law | law of excluded middle | law of the excluded middle
tiers exclu | principe du tiers exclu | loi du tiers exclu

Boil of face (excluding eye)
furoncle du visage (sauf les yeux)

Thus we labour but not for ourselves [ Sic nos non nobis ]
Ainsi nous travaillons en altruistes [ Sic nos non nobis ]

olibanum | gum thus | frankincense
oliban

sediment excluder | silt excluder
dispositif pour l'élimination de sédiments

air excluding blanket [ air-excluding blanket ]
couche imperméable à l'air

Classification and Excluded Groups Division [ Executive and Excluded Groups Division ]
Division de la classification et des groupes exclus [ Division du groupe de la direction et des groupes exclus ]

COVID-19 excluded
COVID-19 exclue

Open wound of foot, excluding toe(s)
plaie ouverte d'un pied, à l'exclusion des orteils

article excluded from transport
objet exclus du transport

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

They are thus excluded from the scope of the Directive.
Ils sont, dès lors, exclus du champ d’application de la directive.

(2) Accordingly any High Contracting Party may subsequently accede separately in the name of all or any of his colonies, protectorates, territories under mandate or any other territory subject to his sovereignty or to his authority or any territory under his suzerainty which has been thus excluded by his original declaration.
(2) En conséquence, elles pourront ultérieurement adhérer séparément au nom de tout ou partie de leurs colonies, protectorats, territoires sous mandat, ou tout autre territoire soumis à leur souveraineté ou à leur autorité, ou tout territoire sous suzeraineté ainsi exclus de leur déclaration originelle.

He goes on to say that “thousands of people are thus excluded from a program that should protect them and these people probably become prime candidates for social assistance”.
Il poursuit dans les termes suivants: «Des milliers de personnes sont donc exclues d'un régime qui devrait les protéger et deviennent sans doute des candidats aux prestations d'aide sociale».

The purpose of this list is to identify clearly the agencies or bodies to which the act applies and thus exclude the others.
Cette liste a pour but de déterminer clairement les organismes ou entités auxquels la loi s'applique et, partant, d'exclure les autres.

The fact that negotiations were to be held between parties, thus excluding independent Members, was also raised.
Le fait que des négociations devaient se dérouler entre les partis, ce qui avait pour effet d’écarter les députés indépendants, a également été soulevé .

3. The budgetary expenditure linked to a financial instrument and the financial liability of the Union shall in no case exceed the amount of the relevant budgetary commitment made for it, thus excluding contingent liabilities for the budget.
3. Les dépenses budgétaires liées à un instrument financier et la responsabilité financière de l'Union ne vont en aucun cas au-delà des limites de l'engagement budgétaire correspondant à celui-ci, ce qui exclut tout passif éventuel pour le budget.

Thirdly, whilst current statistics show relatively modest figures for the biotechnology industry in the European Union, it also appears that those may be underestimated since they mainly count as "biotech companies" only those which are exclusively dedicated to this activity, thus excluding large industrial groups which use biotechnology to bring added value to their core business (such as chemicals or pharmaceuticals).
Enfin, si les statistiques actuelles permettent de conclure à une relative faiblesse du secteur de la biotechnologie dans l'Union européenne, l'importance de ce dernier semble toutefois potentiellement sous-estimée, les données disponibles ne comptabilisant comme «sociétés de biotechnologie» que celles qui se consacrent exclusivement à ce type d'activités, ce qui exclut donc les grands groupes industriels qui recourent à la biotechnologie pour apporter de la valeur ajoutée à leur activité principale (substances chimiques ou produits pharmaceutiques, par exemple).

For the purposes of this Regulation, in the case of transport by road, the ‘first place of unloading in the third country of final destination’ shall mean the place at which the first animal is finally unloaded from a road vehicle, thus excluding a place where the journey is interrupted to rest, feed or water the animals.
Aux fins du présent règlement, dans le cas d'un transport par la route, le «premier lieu de déchargement dans le pays tiers de destination finale» est le lieu où le premier animal est finalement déchargé d'un véhicule routier, ce qui exclut un lieu où le trajet est interrompu pour le repos, l'alimentation ou l'abreuvement des animaux.

Mr. Mario Laframboise (Argenteuil Papineau Mirabel, BQ): Mr. Speaker, yesterday, in response to a question about assistance for air carriers, the Minister of Transport confirmed that this assistance would be limited to national carriers, thus excluding small regional carriers in Quebec, which are no less affected by the events of September 11.
M. Mario Laframboise (Argenteuil—Papineau—Mirabel, BQ): Monsieur le Président, hier, en réponse à une question concernant l'aide aux transporteurs aériens, le ministre des Transports a confirmé que cette aide serait limitée aux seuls transporteurs aériens nationaux, excluant du coup les petits transporteurs régionaux du Québec qui ne sont pas moins affectés par les événements du 11 septembre.

[33] Establishing a system whereby jurisdiction for a certain case is accorded to a certain Member State, and the jurisdiction of all other Member States is thus excluded, could also have consequences with regard to international obligations Member States may have entered into.
[33] Définir un système par lequel compétence dans un cas donné est reconnue à l'un des États membres, et celle de tous les autres États membres est exclue, pourrait avoir des conséquences à l'égard des obligations internationales que les États membres pourraient avoir prises.