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Traduction de «use reproductive technologies touch upon » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
An Act for the Regulation of Human Reproductive Technologies and the Use of Human Genetic Materials

Loi régissant les techniques de reproduction humaine et l'utilisation de matériel génétique humain
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
It is beyond the scope of Art.23(2) to examine other non-legislative measures that may exist at national level or legislative measures that do not touch upon the criminalisation of the use of services of victims of trafficking.

L’examen d’autres mesures non législatives existant au niveau national ou de mesures législatives qui ne touchent pas à l'incrimination de l’utilisation des services des victimes de la traite dépasse le cadre de l’article 23, paragraphe 2.


Existing rules touch upon five interrelated pillars addressing performance, safety, technology, the human factor and airports.

Les règles en vigueur portent sur cinq aspects interdépendants, à savoir les performances, la sécurité, la technologie, le facteur humain et les aéroports.


The Commission would also like to point out that the structural funds – and that was what I was touching upon in an earlier question when we were dealing with the Polish shipyards – and in particular the European Social Fund and the European Regional Development Fund, can be used by the Member States to cushion the social consequences of job losses, and furthermore the use of the European globalisation fund can be considered under certain conditions.

La Commission voudrait également signaler que les fonds structurels – et c’est ce à quoi je faisais allusions dans le cadre d’une question précédente, lorsque nous parlions des chantiers navals polonais – en particulier le Fonds social européen et le Fonds européen de développement régional, peuvent être utilisés par les États membres pour atténuer les conséquences sociales des pertes d’emplois, et que l’utilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation peut également être envisagée sous certaines conditions.


You have touched upon that because it is a policy paper concentrating on the internal energy market, on security of supply and technological developments.

Vous l'avez abordé, car il s'agit d'un document politique traitant du marché intérieur de l'énergie, de la sécurité de l'approvisionnement et des évolutions technologiques.


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My next point touches upon the European institute for technology, research and development and what is required for that.

Le prochain point que je voudrais développer concerne l’institut européen de la technologie, de la recherche et du développement, et ce qui est nécessaire à cette fin.


The European Society of Human Reproduction and Embryology (ESHRE) collect data on the use of assisted reproductive technology in most EU countries.

La Société européenne de reproduction humaine et d’embryologie (ESHRE) rassemble des données sur l’utilisation des techniques de reproduction médicalement assistée dans la plupart des pays de l’UE.


Before discussing the individual amendments, I want to touch upon three key issues, namely best available technology, the frequency with which the environmental statement is to be validated and the link between participation in EMAS and compliance with the requirements of compulsory environmental legislation.

Avant de passer au détail des différents amendements, je voudrais évoquer trois questions fondamentales, à savoir la notion de meilleure technologie disponible, la relation entre la participation à l'EMAS et l'obligation de satisfaire à des critères en matière de législation environnementale, ainsi que la fréquence à laquelle la déclaration environnementale devra être validée.


In the fast changing environment of science, technology and innovation, its messages touching upon the organisation of research, the role of the players, the distribution and co-ordination of research efforts, its economic aspects, as well as the take up and integration of results, have found widespread support.

Dans le contexte de l'évolution rapide de la science, de la technologie et de l'innovation dans le monde, les messages concernant l'organisation de la recherche, le rôle des acteurs, la répartition et la coordination des efforts de recherche, les aspects économiques, ainsi que le transfert et l'intégration des résultats, ont reçu un large soutien.


(33) The exclusive right of reproduction should be subject to an exception to allow certain acts of temporary reproduction, which are transient or incidental reproductions, forming an integral and essential part of a technological process and carried out for the sole purpose of enabling either efficient transmission in a network between third parties by an intermediary, or a lawful use of a work or other subject-matter to be made.

(33) Le droit exclusif de reproduction doit faire l'objet d'une exception destinée à autoriser certains actes de reproduction provisoires, qui sont transitoires ou accessoires, qui font partie intégrante et essentielle d'un processus technique et qui sont exécutés dans le seul but de permettre soit une transmission efficace dans un réseau entre tiers par un intermédiaire, soit une utilisation licite d'une oeuvre ou d'un autre objet protégé.


There is a mandatory exception to the right of reproduction for certain temporary acts of reproduction which are integral and essential part of a technological process (temporary copies), and which aim to enable a lawful use or a transmission in a network between third parties by an intermediary, of a work or other subject-matter.

Il existe une exception obligatoire au droit de reproduction de certains actes de reproduction provisoires qui font partie intégrante et essentielle d’un processus technique (copies provisoires), et qui visent à permettre une transmission dans un réseau entre tiers par un intermédiaire ou une utilisation licite d’une œuvre ou d’un autre objet protégé.




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Date index: 2021-03-27
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