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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Country in which the organisms occur
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Headache
Input Tax Credit Information Regulations
Jealousy
Medium in which polymerization occurs
Paranoia
Psychalgia Psychogenic backache
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS
Somatoform pain disorder

Traduction de «which occurred before » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: The predominant complaint is of persistent, severe, and distressing pain, which cannot be explained fully by a physiological process or a physical disorder, and which occurs in association with emotional conflict or psychosocial problems that are sufficient to allow the conclusion that they are the main causative influences. The result is usually a marked increase in support and attention, either personal or medical. Pain presumed to be of psychogenic origin occurring during th ...[+++]

Définition: La plainte essentielle concerne une douleur persistante, intense, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment importants pour constituer la cause essentielle du trouble selon le clinicien. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une sollicitude accrues de la part de son entourage et des médecins. Une douleur considérée comme psychogène mais survenant au cours d'un trouble dépressif ou d'une schizophrénie ne doit pas être classée ici. | ...[+++]


Report on Allegations of Mistreatment of Inmates at Archambault Institution Following the Events which Occurred on July 25th, 1982

Rapport sur les allégations de mauvais traitements de détenus à l'Établissement Archambault après les incidents du 25 juillet 1982


Royal Commission to Inquire into the Events which Occurred at Arvida, P.Q. in July, 1941

Commission royale chargée d'enquêter sur les événements qui se sont produits à Arvida, P.Q., en juillet 1941


Rupture of uterus not stated as occurring before onset of labour

Rupture de l'utérus non précisée comme survenant avant le début du travail


Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it s ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]


traumatic lesions which occurred shortly before slaughter or localised malformations or changes

lésions traumatiques subies peu de temps avant l'abattage ou malformations ou altérations localisées


medium in which polymerization occurs

milieu polymérisant


the court before which the main action is pending is required to defer to the judgment given by the court to which the case has been referred

le tribunal saisi du litige au principal est tenu de s'incliner devant le jugement rendu par la juridiction saisie sur renvoi


country in which the organisms occur

pays hôte des organismes


Input Tax Credit Information (GST/HST) Regulations [ Input Tax Credit Information Regulations | Regulations prescribing the information that a registrant is to obtain before filing a return in which an input tax credit is claimed ]

Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants (TPS/TVH) [ Règlement sur les renseignements nécessaires à une demande de crédit de taxe sur les intrants | Règlement concernant les renseignements à obtenir pour produire une déclaration contenant une demande de crédit de taxe sur les intrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
3. Subject to paragraph 2, a benefit, other than a lump sum payment, shall be paid under this Agreement even if it is in respect of events which occurred before the date of entry into force of the Agreement.

3. Sous réserve des dispositions du paragraphe 2, une prestation, autre qu’une prestation forfaitaire, est versée aux termes du présent Accord même si elle se rapporte à un événement antérieur à la date d’entrée en vigueur de l’Accord.


8. A death benefit under the Canada Pension Plan shall not be paid by virtue of this Agreement in respect of a death which occurred before the date of entry into force of the previous agreement.

8. Toute prestation de décès aux termes du Régime de pensions du Canada n’est pas payable aux termes du présent Accord si ledit décès a eu lieu avant l’entrée en vigueur de l’accord précédent.


3. A death benefit under the Canada Pension Plan shall not be paid by virtue of this Agreement in respect of a death which occurred before the date of entry into force of this Agreement.

3. Une prestation de décès aux termes du Régime de pensions du Canada n’est pas versée aux termes du présent Accord si elle se rapporte à un décès survenu avant la date de l’entrée en vigueur du présent Accord.


3. Subject to paragraph 2, a benefit, other than a lump sum payment, shall be paid under this Agreement even if it is in respect of events which occurred before the date of entry into force of the Agreement.

3. Sous réserve des dispositions du paragraphe 2, une prestation, autre qu’une prestation forfaitaire, est versée aux termes du présent Accord même si elle se rapporte à un événement antérieur à la date d’entrée en vigueur de l’Accord.


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(ii) a judicial authority has made a ruling for reasons which are directly related to the credit institution's financial circumstances which has the effect of suspending depositors' ability to make claims against it, should that occur before the aforementioned determination has been made.

ii) qu’une autorité judiciaire a rendu, pour des raisons liées directement à la situation financière de l’établissement de crédit, une décision qui a pour effet de suspendre l’exercice des droits des déposants de faire valoir des créances à l’égard de l'établissement, si cette décision intervient avant le constat visé ci-dessus.


5. If there are amounts due to a rightholder for acts of exploitation which occurred before the termination of the authorisation or the withdrawal of rights took effect, or under a licence granted before such termination or withdrawal took effect, the rightholder shall retain his rights under Articles 12, 13, 18, 20, 28 and 33.

5. Si des sommes sont dues à un titulaire de droits pour des actes d’exploitation exécutés avant que la résiliation de l’autorisation ou le retrait des droits n’ait pris effet, ou dans le cadre d’une licence octroyée avant que cette résiliation ou ce retrait n’ait pris effet, ce titulaire conserve les droits que lui confèrent les articles 12, 13, 18, 20, 28 et 33.


For the purposes of this provision, a premature birth shall be one which occurs before the end of the 34th week of pregnancy.

Aux fins de la présente disposition, une naissance prématurée est une naissance qui a lieu avant la fin de la trente-quatrième semaine de grossesse.


Where workplaces which contain places in which explosive atmospheres may occur are already in use before the entry into force of the proposed Directive, they must comply with its minimum requirements no later than three years after its entry into force.

Les lieux de travail comprenant des emplacements où des atmosphères explosives peuvent se former doivent satisfaire aux prescriptions minimales de la présente directive, au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur de cette directive s'ils étaient déjà utilisés avant cette date.


This lower rating, which will translate into hundreds of thousands of dollars in costs to the taxpayers of Quebec and Canada, revives the spectre of major hikes in interest rates, a scenario which occurred before under the Liberals in the early 1980s.

La décote coûtera des centaines de millions de dollars aux Québécois et aux Canadiens, et elle relance surtout le spectre d'une hausse importante des taux d'intérêt comme sous le règne des libéraux au début des années 1980.


The Directive provides for 14 weeks maternity leave of which 2 weeks must occur before birth.

La directive prévoit quatorze semaines de congé de maternité, dont deux semaines obligatoires avant la naissance.




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'which occurred before' ->

Date index: 2023-06-01
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