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Vertaling van "will just list some " (Engels → Frans) :

– Member States reported on different species and habitats lists, some of them ignoring those set by the Habitats Directive, some ignoring habitats present in their waters.

– Les États membres ont communiqué différentes listes d'espèces et d'habitats, certains d’entre eux ne tenant pas compte des listes prévues par la directive «Habitats», d'autres ignorant les habitats présents dans leurs eaux.


In addition to promoting the ongoing measures just listed, the Commission will foster the use of three approaches not yet widely used in Europe: (i) accessibility requirements in public procurement, (ii) accessibility certification, and (iii) better use of existing legislation.

Outre la promotion des mesures en cours énumérées ci-dessus, la Commission encouragera l'utilisation de trois moyens d'action qui ne sont pas encore exploités à grande échelle en Europe: les exigences en matière d'accessibilité dans la passation des marchés publics, la certification de l'accessibilité et la meilleure utilisation de la législation existante.


– Member States reported on different species and habitats lists, some of them ignoring those set by the Habitats Directive, some ignoring habitats present in their waters.

– Les États membres ont communiqué différentes listes d'espèces et d'habitats, certains d’entre eux ne tenant pas compte des listes prévues par la directive «Habitats», d'autres ignorant les habitats présents dans leurs eaux.


In fact, the Commission considers that it is disproportionate for the scheme at hand to impose substantially different nominal and effective taxation on companies in comparable situations just because some of them are involved in investment opportunities abroad.

En effet, la Commission est d’avis qu’il est disproportionné que le régime qui nous occupe impose une taxation nominale et effective substantiellement différente à des entreprises qui se trouvent dans une situation comparable pour la seule raison que certaines d’entre elles prennent part à des investissements à l’étranger.


The execution country must decide, 60 days after receipt of the judgment or the probation measures and certificate, whether it recognises the judgment or the probation measures and whether it takes responsibility for monitoring its execution; the framework decision lists some reasons why a country may refuse to recognise a judgment.

Dans un délai de 60 jours après réception du jugement ou de la peine probatoire et du certificat, le pays d'exécution doit décider s'il reconnaît ou non le jugement ou la mesure de probation et s'il prend la responsabilité de superviser son exécution. La décision-cadre prévoit une liste de motifs pouvant donner lieu à un refus de reconnaître un jugement.


They have listed some activities to be considered for inclusion in the scope of the Directive or better described. These are: conversion of alarm weapons; conversion of semi-automatic weapons; reactivation of deactivated firearms; erasing of marking; illegal use of inherited arms.

Ils ont dressé une liste d’activités demandant à être mieux décrites ou, éventuellement, à être intégrées dans le champ d’application de la directive: la transformation des armes d’alarme, la transformation des armes semi-automatiques, la réactivation des armes neutralisées, l’effacement du marquage, l’usage illégal d’armes héritées.


Collective agreements vary in scope, and can apply to all operators (rail and non-rail) or just to some.

Le champ d'application des conventions collectives est variable et peut s'étendre à tous les opérateurs (ferroviaires et non ferroviaires) ou seulement à quelques-uns.


In addition to promoting the ongoing measures just listed, the Commission will foster the use of three approaches not yet widely used in Europe: (i) accessibility requirements in public procurement, (ii) accessibility certification, and (iii) better use of existing legislation.

Outre la promotion des mesures en cours énumérées ci-dessus, la Commission encouragera l'utilisation de trois moyens d'action qui ne sont pas encore exploités à grande échelle en Europe: les exigences en matière d'accessibilité dans la passation des marchés publics, la certification de l'accessibilité et la meilleure utilisation de la législation existante.


The list of required documents varies among Member States: some have a very detailed list, while others just refer to general requirements (SE, DE, MT, ES, LT) and thereby leave authorities with considerable leeway.

La liste des documents requis varie selon les États membres: certains ont une liste très détaillée tandis que d’autres ne mentionnent que des règles générales (SE, DE, MT, ES, LT), laissant ainsi une latitude considérable aux autorités.


[4] In its 22nd report of 3.12.1992 [Document SEC(92) 2347] the Scientific and Economic Committee for Fisheries lists some twenty temporary boxes (renewed by the "TAC and quotas" Regulation) or permanent boxes (established by Regulation (EEC) No 894/97) in Community waters.

[4] Dans son 22ème rapport daté du 3.12.1992 [document SEC(92) 2347], le comité scientifique et économique de la pêche recense dans les eaux communautaires une vingtaine de cantonnements temporaires (renouvelés par le règlement «TAC et quotas») ou permanents (instaurés par le règlement (CEE) n 894/97).




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Date index: 2021-05-06
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