Vertaling van "comme polluantes lorsqu'elles " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
ongevallen bij gebruik van geneesmiddelen en biologische stoffen bij medische en chirurgische verrichtingen | onopzettelijke overdosis van geneesmiddel, onopzettelijke toediening of inname van onjuist geneesmiddel en per ongeluk ingenomen geneesmiddel | zelf teweeggebrachte vergiftiging, waarbij niet is aangegeven of al dan niet sprake is van opzet. Volg wettelijke voorschriften indien van toepassing [zie opmerking bij Y10-Y34]

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les substances chimiques sont considérées comme polluantes lorsqu'elles sont toxiques, persistantes (difficilement dégradables) et/ou bioaccumulables (elles s'accumulent dans l'organisme humain et animal).
Chemische stoffen worden als verontreinigend beschouwd wanneer ze toxisch (giftig), persistent (moeilijk afbreekbaar) en/of bioaccumuleerbaar (zich ophopen in mens en dier) zijn.

Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu'elle expose qu'il résulte du procès-verbal d'audience du 7 janvier 2010, qu'elles ont été déposées après l'audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu'il n'avait pas connaissance de l'identité des médecins avant l'audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l'application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l'audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l'identité des médecins était sans incidence réelle, que l'identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d'audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l'audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l'identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l'arrêté du 18 mai 2008 et dans l'arrêté du 28 avril 2010, qu'il n'est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l'audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l'arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu'elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...
Considérant que la partie adverse soutient que les requêtes sont irrecevables ; qu’elle expose qu’il résulte du procès-verbal d’audience du 7 janvier 2010, qu’elles ont été déposées après l’audience, en violation des articles 833 et 835 du Code judiciaire, que le requérant indique, certes, qu’il n’avait pas connaissance de l’identité des médecins avant l’audience, mais que cet argument est avancé pour déjouer l’application des articles 833 et 842 du Code judiciaire et est inexact en fait, que les requêtes étaient prêtes avant l’audience du 7 décembre et ont été complétées à la main, ce qui démontre que l’identité des médecins était sans incidence réelle, que l’identité des médecinsconseils concernés ne change rien dans la mesure où les médecins-conseils se trouvent tous dans les mêmes liens avec les organismes assureurs, que les procès-verbaux d’audience font clairement apparaître que les mêmes membres ont siégé aux précédentes audiences, et que leur identité était connue dès l’audience du 28 septembre 2010, ces procès-verbaux faisant partie du dossier de procédure consultable au greffe, que l’identité des médecins-conseils nommés comme membres effectifs et suppléants de la chambre de recours est indiquée dans l’arrêté du 18 mai 2008 et dans l’arrêté du 28 avril 2010, qu’il n’est donc pas établi que les requêtes en récusation sont justifiées par des causes postérieures au commencement des plaidoiries lors de l’audience du 7 décembre 2010 (art. 833 du C. jud) ou pour des faits survenus depuis la prononciation de l’arrêt n° 209.282 (art. 842 du C. jud.), que la Cour de cassation a jugé, par son arrêt du 8 juillet 2008, que “toutes les causes de récusation existant à un certain moment et connues à ce moment par le demandeur en récusation, doivent être présentées simultanément ; une seconde demande en récusation introduite par le demandeur est irrecevable lorsqu’elle est fondée sur des faits connus déjà lors de la première récusation”, que la Cour de cassation, dans ...

Il convient encore de signaler que le Tribunal de première instance des Communautés européennes (ci-après le «Tribunal»), dans un arrêt de mars 2003, FENIN/Commission, a été amené à se pencher, à propos du système de soins de santé en Espagne, sur la question de savoir si des entités étatiques agissent comme des entreprises au sens des règles européennes de la concurrence lorsqu’elles achètent le matériel sanitaire dont elles ont besoin pour assurer, par l’intermédiaire d’hôpitaux publics, la prestation de services médicaux financés par la sécurité sociale nationale.
Er dient nog te worden meegedeeld dat het Gerecht van eerste aanleg van de Europese Gemeenschappen (hierna “Gerecht” genoemd) in een arrest van maart 2003, FENIN/Commissie, zich met betrekking tot het gezondheidszorgsysteem in Spanje gebogen heeft over de vraag of staatsentiteiten handelen als ondernemingen in de zin van de Europese mededingingsregels wanneer zij medisch materiaal kopen dat zij nodig hebben om - via de openbare ziekenhuizen - de medische dienstverlening te verzekeren die door de nationale sociale zekerheid wordt gefinancierd.

Des données complémentaires ou des corrections de données communiquées antérieurement comme visé à l’article 32, 1°, relatives à une période pour laquelle l’allocation a déjà été calculée, ne sont plus recevables lorsqu’elles sont transmises au Service par l’institution plus d’un an après que cette institution ait reçu la notification du montant de son allocation.
Aanvullende gegevens of correcties van vroeger meegedeelde gegevens zoals bedoeld in artikel 32, 1° betreffende een periode waarvoor de tegemoetkoming reeds werd berekend, zijn niet langer ontvankelijk wanneer ze meer dan een jaar nadat de inrichting is in kennis gesteld van de tegemoetkoming, aan de Dienst worden bezorgd door deze inrichting.

L’attention des praticiens de la santé est principalement attirée sur cette pathologie infectieuse lorsqu’elle se présente sous forme épidémique comme cela a été et est encore le cas dans la partie Sud des Pays-Bas : 168 cas en 2007, 1.000 cas en 2008, 2.354 cas en 2009, 508 cas en 2010 (RIVM, 2010).
De aandacht van de gezondheidsbeoefenaars wordt hoofdzakelijk op die infectieziekte gevestigd, wanneer die zich in epidemische vorm voordoet zoals dat in het zuiden van Nederland het geval geweest is en nog steeds is: 168 gevallen in 2007, 1.000 gevallen in 2008, 2.354 gevallen in 2009, 508 gevallen in 2010 (RIVM, 2010).

Le règlement PIC applique, au sein de la Communauté européenne, 1° les engagements internationaux pris dans le cadre de la Convention de Rotterdam (« procédure de notification d’exportation » et « procédure PIC »), 2° mais aussi l’une des exigences de la Convention de Stockholm sur les POPs- (Polluants Organiques Persistants), interdisant l’exportation des produits chimiques qu’elle répertorie comme tels.
De PIC-verordening zorgt binnen de Europese Unie voor 1° de toepassing van de internationale verbintenissen in het kader van het Verdrag van Rotterdam (« procedure voor kennisgeving van uitvoer » en « PIC-procedure »), 2° het verbod op de uitvoer van POP’s (Persistente Organische Verontreinigende Stoffen), een vereiste van het Verdrag van Stockholm

2. L’art. 7 du projet aborde la transfusion hors du milieu hospitalier comme suit : « Lorsqu’il délivre des unités de sang ou de composants sanguins destinés à la transfusion en milieu extra-hospitalier, chaque établissement de transfusion sanguine dispose d’une procédure permettant de vérifier que chaque unité délivrée a été transfusée au receveur auquel elle était destinée ou, si elle n’a pas été transfusée, de vérifier sa destination ultérieure ».
2. Art. 7 van het ontwerp vermeldt de transfusie buiten een ziekenhuis als volgt: « Bij de uitgifte van eenheden bloed of bloedbestanddelen bestemd voor transfusie buiten een ziekenhuis, beschikt iedere bloedinstelling over een procedure om na te gaan of elke uitgegeven eenheid toegediend is aan de ontvanger waarvoor zijn bedoeld was, dan wel wat de vervolgbestemming was ingeval zij niet toegediend is ».

La chevelure comme la barbe et la moustache hébergent une quantité importante de microorganismes et peuvent être sources de contamination surtout si elles viennent en contact avec le champ de travail ; elles peuvent contaminer les mains lorsqu’on les touche.
Haar, baard en snor bevatten een grote hoeveelheid micro-organismen en kunnen besmettingsbronnen zijn vooral als ze met het werkveld in contact komen; ze kunnen de handen besmetten bij contact.

La chevelure comme la barbe et la moustache hébergent une quantité importante de microorganismes et peuvent être sources de contamination surtout si elles viennent en contact avec le champ de travail; elles peuvent contaminer les mains lorsqu’on les touche.
Haar, baard en snor bevatten een grote hoeveelheid micro-organismen en kunnen besmettingsbronnen zijn vooral als ze met het werkveld in contact komen; ze kunnen de handen besmetten bij contact.

Lorsque les allogreffes ont pour but essentiellement d’améliorer la qualité de vie des receveurs et qu’elles ne sont pas nécessaires en urgence pour assurer la survie du receveur (comme c’est le cas pour les organes), ces allogreffes ne peuvent en aucun cas être à l’origine d’une nouvelle pathologie pour ce receveur.
Als de allogreffes voornamelijk tot doel hebben de levenskwaliteit van de acceptoren te verbeteren en dat deze dus niet dringend nodig zijn voor de overleving van de persoon (wat wel het geval is voor organen), kunnen deze greffes in geen geval verantwoordelijk zijn voor een nieuwe pathologie bij de ontvanger.