Vertaling van "processus d'expertise lui-même " (Frans → Nederlands) :

Si le prélèvement nécessaire à la réalisation d'une empreinte génétique ou si le processus d'expertise lui-même peuvent nécessiter l'intervention d'un médecin, tantôt praticien, tantôt généticien, il semble pourtant difficile d'inclure cette intervention dans la catégorie des actes médicaux que la loi légalise.
Ofschoon de afname die nodig is voor de verwezenlijking van een genetische vingerafdruk of de expertise-procedure zelf de tussenkomst van een arts, nu eens practicus, dan weer geneticus, noodzakelijk kunnen maken, lijkt deze ingreep moeilijk ondergebracht te kunnen worden in de categorie van de bij wet gelegaliseerde medische handelingen.

La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé que «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque comme en l’espèce l’expert désigné est un médecin ; s’il est fait droit à la contestation, le recours à un second expert ou à un complément d’expertise s’imposera généralement), soit en donnant à ces éléments de fait une portée excessive dans un sens ou dans l’autre (en ce cas, le juge dispose des éléments de fait et peut trancher en toute connaissance de cause, l’expert ne lui donnant qu’un avis qu’il n’est pas tenu de suivre)» (notamment C. trav.
La Cour a déjà à de nombreuses reprises jugé «lorsque le juge a recours aux lumières d’un expert en vue de départager les opinions divergentes des parties, c’est parce qu’il ne dispose pas des éléments pour statuer lui-même ou parce qu’il ne possède pas les compétences requises et qu’il convient en conséquence de faire confiance à l’expert sauf s’il est démontré que ce dernier a commis une erreur soit en ne tenant pas compte de tous les éléments de fait (la contestation porte alors, par exemple, sur le plan strictement médical lorsque comme en l’espèce l’expert désigné est un médecin ; s’il est fait droit à la contestation, le recours à un second expert ou à un complément d’expertise s’imposera généralement), soit en donnant à ces éléments de fait une portée excessive dans un sens ou dans l’autre (en ce cas, le juge dispose des éléments de fait et peut trancher en toute connaissance de cause, l’expert ne lui donnant qu’un avis qu’il n’est pas tenu de suivre)» (notamment C. trav.

Ce processus s’inscrit lui-même dans une suite de processus qui concourent à détruire ou à éliminer tous les micro-organismes vivants de quelque nature et sous quelque forme que ce soit, portés par des objets parfaitement nettoyés.
Dit proces sluit zelf aan op een reeks processen die bijdragen tot de vernietiging of de verwijdering van alle levende micro-organismen van welke aard en onder welke vorm ook, nog aanwezig op perfect gereinigde voorwerpen.

Le processus de combustion des pellets est influencé par la qualité du poêle, la qualité des pellets et le processus de combustion lui-même.
Het verbrandingsproces van pellets wordt beïnvloed door de kwaliteit van de kachel, de kwaliteit van de pellets en het verbrandingsproces zelf.

Dans leur premier moyen, pris de la violation des articles 10 et 11 de la Constitution, du principe de proportionnalité et du principe d’égalité et de non-discrimination, les requérants invoquent une différence de traitement injustifiée entre l’expert judiciaire et les autres travailleurs indépendants qui participent au fonctionnement de la justice, en ce que l’expert judiciaire est le seul travailleur indépendant à être sanctionné pénalement s’il accepte un paiement direct non autorisé d’une partie à la cause (première branche du moyen) et à ne pouvoir, sous peine de sanction pénale, percevoir directement une provision pour les frais et honoraires de l’expertise, dont il devra lui-même financer le coût (deuxième branche du moyen).
In hun eerste middel, afgeleid uit de schending van de artikelen 10 en 11 van de Grondwet, het evenredigheidsbeginsel en het beginsel van gelijkheid en niet-discriminatie, voeren de verzoekers een onverantwoord verschil in behandeling aan tussen de gerechtelijk deskundige en de andere zelfstandigen die bijdragen tot de werking van het gerecht, in zoverre de gerechtelijk deskundige de enige zelfstandige is die strafrechtelijk wordt gestraft indien hij een niet-toegelaten rechtstreekse betaling aanvaardt van een partij in het geding (eerste onderdeel van het middel) en die, op straffe van strafrechtelijke sanctie, niet rechtstreeks een voorschot kan ontvangen voor de kosten en honoraria van het deskundigenonderzoek, waarvan hijzelf de kostprijs zal moeten financieren (tweede onderdeel van het middel).

Étant donné que le FAM ne peut pas disposer lui-même en interne de toute l’expertise, dans un certain nombre de cas à l’intervention d’un expert externe s’avéra indispensable.
Aangezien het FMO onmogelijk zelf alle expertise in huis kan hebben, zal in een aantal gevallen de tussenkomst van een externe expert noodzakelijk blijken.

J. GILLARDIN et P. JADOUL (éd.), L'expertise, Bruxelles, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1994, p. 134, n° 47 (66) L'expert peut se faire assister par des spécialistes si lui-même ne dispose pas des connaissances nécessaires.
P. JADOUL (ed.), L'expertise, Brussel, Publications des Facultés universitaires Saint-Louis, 1994, p. 134, nr. 47 (66) De deskundige mag beroep doen op specialisten indien hij zelf niet over de vereiste kennis beschikt. Zie ook:

Le traitement des enfants atteints d’une maladie rénale doit avoir lieu dans un centre pédiatrique néphrologique, lui-même situé dans un service de pédiatrie, où il existe une expertise de l’hémodialyse, de la dialyse péritonéale, de la transplantation rénale, ainsi que de l’approche conservatrice des diverses maladies rénales, et où une équipe multidisciplinaire réalise et coordonne ces objectifs.
De behandeling van kinderen met nierziekten dient te gebeuren in een pediatrisch kindernefrologisch centrum waar expertise aanwezig is binnen de kinderafdeling op gebied van hemodialyse, peritoneaal dialyse, niertransplantatie alsmede conservatief beleid bij diverse nierziekten en waar een multidisciplinair team deze doelstelling realiseert en coördineert.

Il s’agit d’une caractéristique inhérente au processus lui-même et le modèle ne peut pas être amélioré dans ce sens.
Het gaat om een kenmerk dat inherent is aan het proces zelf en het model kan in dat verband niet worden verbeterd.

Le personnel encadrant doit donc pouvoir structurer les processus interactifs, tout en faisant attention de laisser au groupe la liberté de prendre lui-même ses responsabilités.
De groepsbegeleider moet dus de interactieve processen voldoende kunnen structureren en er daarbij over waken dat hij de groep de vrijheid laat om zelf zijn verantwoordelijkheid op te nemen.