Vertaling van "aux directives figurant " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

graphique point et figure | point et figure
point and figure chart

acteur de complément/actrice de complément | figurant | figurant/figurante | figurante
bijfiguur | figurant | figurante

placage à figuration | placage figuré
gefigureerde fineerplaat | gewerkt fineer

figuration plastique du relief | figuré plastique du relief
reliëf-indruk op een kaart,reliëfkaart

directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]
richtlijn (EU) [ communautaire richtlijn | richtlijn van de Commissie | richtlijn van de Raad | richtlijn van het Europees Parlement en de Raad | richtlijn van het Parlement en de Raad ]

assistant de direction | secrétaire de direction trilingue | assistant de direction/assistante de direction | assistante de direction trilingue
directiesecretaresse | executive assistant | directieassistent | executive assistant

attaché de direction | attaché de direction/attachée de direction | attachée de direction
directieassistente | managementassistent

directive d'exécution [ directive d'exécution de la Commission | directive d'exécution du Conseil ]
uitvoeringsrichtlijn [ uitvoeringsrichtlijn van de Commissie | uitvoeringsrichtlijn van de Raad ]

mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]
nationale uitvoeringsmaatregel [ omzetting van EG-richtlijnen | omzetting van Europese richtlijnen | overdracht van het communautaire recht ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le facteur 20 est un coefficient fixe et comprend le traitement annuel brut, la cotisation patronale (ONSS), tant le simple que le double pécule de vacances légal et la prime de fin d'année ; 2° les études et projets : a) études préparatoires dans le cadre du déplacement de trajets pour des réseaux d'itinéraires cyclables et la réalisation de trajets pour des réseaux d'itinéraires pédestres ; b) développement conceptuel d'éléments qui invitent au jeu et à l'expérience, y compris les honoraires ; c) coûts des services de conseil ; d) étude du marché ; f) études de faisabilité ; 3° les dépenses suivantes pour des initiatives dans le cadre de l'accessibilité : a) audit d'accessibilité y compris le contrôle final ; b) tous les travaux d'aménagement nécessaires ; c) les frais pour l'obtention du label AnySurfer pour les nouveaux sites web subventionnés ; 4° l'infrastructure pour cyclistes et l'infrastructure pour randonneurs : a) le balisage conformément aux directives figurant aux annexes au présent arrêté ; b) l'aménagement de points de départ des randonnées cyclistes et pédestres le long des réseaux d'itinéraires cyclables et pédestres ; c) les éléments le long des réseaux cyclables et pédestres qui invitent au jeu et à l'expérience ; 5° la communication, la promotion et le partage de connaissances ; 6° l'organisation d'événements axées sur le touriste international, à condition que l'événement ne fasse partie d'un projet plus grand déposé pour subvention.
De factor 20 is een vaste coëfficiënt en omvat het brutojaarloon, de werkgeversbijdrage (RSZ), het wettelijke enkel en dubbel vakantiegeld en de eindejaarspremie; 2° studies en ontwerpen: a) voorbereidende studies in het kader van het verleggen van trajecten voor fietsnetwerken en de trajectrealisatie voor de wandelnetwerken; b) conceptontwikkeling voor spel- en belevingsverhogende elementen, met inbegrip van honoraria; c) consultantkosten; d) marktonderzoek; e) haalbaarheidsstudies; 3° de volgende uitgaven voor initiatieven in het kader van toegankelijkheid: a) toegankelijkheidsdoorlichting met inbegrip van de eindcontrole; b) alle noodzakelijke aanpassingswerken; c) kosten voor het behalen van het AnySurferlabel voor gesubsidieerde nieuwe websites; 4° fietsinfrastructuur en wandelinfrastructuur: a) bewegwijzering volgens de richtlijnen, opgenomen in de bijlagen bij dit besluit; b) inrichting van fiets- en wandelstartpunten langs de fiets- en wandelnetwerken; c) spel- en belevingsverhogende elementen langs de fiets- en wandelnetwerken; 5° communicatie, promotie en kennisdeling; 6° organisatie van evenementen die gericht zijn op de internationale toerist, op voorwaarde dat het evenement deel uitmaakt van een groter project dat ingediend wordt voor subsidiëring.

1. Je peux me rallier aux directives figurant sur le document établi par le Conseil supérieur de la Justice et le Conseil consultatif de la magistrature.
1. Ik kan me aansluiten bij de richtlijnen uit de door de Hoge Raad voor de Justitie en de Adviesraad van de magistratuur opgesteld document.

3. Des modèles d'engagements des assureurs (« cartes bleues ») et de certificat d'assurance, conformes aux présentes Directives, figurent à l'appendice B.
3. In Aanhangsel B staat een voorbeeld van twee verzekeringsverbintenissen (blauwe kaarten) en een verzekeringscertificaat waarin deze richtsnoeren zijn toegepast.

PHILIPPE Le ministre des Affaires étrangères, D. REYNDERS Le ministre de l'Intérieur, J. JAMBON Le ministre de la Justice, K. GEENS La ministre de la Mobilité, Mme J. GALANT Scellé du sceau de l'Etat : Le ministre de la Justice, K. GEENS (1) Chambre des représentants (www.lachambre.be) : Documents : 54-1601 Compte rendu intégral : 18/02/2016 (2) Date d'entrée en vigueur : 01/06/2016 (art. 8) Traité entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas sur l'échange transfrontalier de données en vue de l'identification de personnes soupçonnées d'avoir commis des infractions dans le cadre de l'usage de la route Le Royaume de Belgique et Le Royaume des Pays-Bas - dénommés ci-après les Parties Contractantes; Vu la Directive 2011/82/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2011 facilitant l'échange transfrontalier d'informations concernant les infractions en matière de sécurité routière obligeant les Etats membres à permettre aux points de contact nationaux d'autres Etats membres d'accéder à certaines données des registres d'immatriculation nationaux des véhicules, et ce avec le droit d'y effectuer des requêtes automatisées pour les besoins d'enquêtes concernant les infractions en matière de sécurité routière qui y sont désignées; Vu l'article 350 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne; Considérant que les ressortissants d'une Partie Contractante peuvent être impliqués dans des infractions dans le cadre de l'usage de la route figurant dans la Directive alors que celle-ci n'est pas encore mise en oeuvre ou dans d'autres infractions que celles figurant dans la Directive et qui sont commises sur le territoire d'une autre Partie Contractante; Considérant qu'en complément des obligations de la Directive 2011/82/UE, il est très important que les Parties Contractantes puissent échanger de manière automatisée des données en vue de réprimer les infractions commises dans le cadre de l'usage de la route, de faire respecter les prescriptions légales ...
FILIP De minister van Buitenlandse Zaken, D. REYNDERS De minister van Binnenlandse Zaken, J. JAMBON De minister van Justitie, K. GEENS De minister van Mobiliteit, Mevr. J. GALANT Met 's Lands zegel gezegeld : De minister van Justitie, K. GEENS (1) Kamer van volksvertegenwoordigers (www.dekamer.be) : Stukken : 54-1601. Integraal verslag : 18/02/2016. (2) Datum van inwerkingtreding : 01/06/2016 (art. 8) Verdrag tussen het Koninkrijk België en het Koninkrijk der Nederlanden over de grensoverschrijdende uitwisseling van gegevens met het oog op het identificeren van personen die ervan verdacht worden inbreuken te hebben begaan in het kader van het gebruik van de weg Het Koninkrijk België en Het Koninkrijk der Nederlanden - hierna te noemen de Verdragsluitende Partijen; Gezien Richtlijn 2011/82/EU van het Europees Parlement en de Raad van 25 oktober 2011 ter facilitering van de grensoverschrijdende uitwisseling van informatie over verkeers-veiligheidsgerelateerde verkeersovertredingen die de lidstaten verplicht aan de nationale contactpunten van de andere lidstaten toegang te verlenen tot bepaalde gegevens van de nationale kentekenregisters, zulks met de bevoegdheid deze geautomatiseerd te bevragen voor onderzoek naar bepaalde aangewezen verkeersveiligheidsgerelateerde verkeersovertredingen; Gezien artikel 350 van het Verdrag betreffende de werking van de Europese Unie; Overwegende dat ingezetenen van een Verdragsluitende Partij betrokken kunnen zijn bij inbreuken in het kader van het gebruik van de weg die zijn opgenomen in de Richtlijn terwijl deze nog niet is geïmplementeerd of bij andere inbreuken dan die welke in de Richtlijn zijn opgenomen en die zijn begaan op het grondgebied van een andere Verdragsluitende Partij; Overwegende dat het, in aanvulling op de verplichtingen van de Richtlijn 2011/82/EU, van groot belang is dat de Verdragsluitende Partijen langs geautomatiseerde weg gegevens kunnen uitwisselen ten behoeve van het tegengaan van inbreuken begaan in het ...

CHAPITRE 1. - Définitions Article 1. Dans le présent arrêté, on entend par : 1° réseaux d'itinéraires cyclables : l'ouverture d'une zone suffisamment grande par un enchaînement de pistes cyclables balisés conformément aux directives de Toerisme Vlaanderen, figurant à l'annexe 1 au présent arrêté ; 2° réseaux d'itinéraires pédestres : l'ouverture d'une zone suffisamment grande par un enchaînement d'itinéraires pédestres balisés conformément aux directives de Toerisme Vlaanderen, figurant à l'annexe 2 au présent arrêté ; 3° zones de recherche : les zones délimitées par Toerisme Vlaanderen comme zones potentielles pour l'aménagement de réseaux d'itinéraires pédestres sur la base de l'étude « Landschappelijke en toeristisch-recreatieve studie met betrekking tot wandelen fase 2 » de Grontmij (2007), qui sont énumérées dans les directives pour le balisage de boucles de randonnée touristiques et récréatifs, de réseaux d'itinéraires pédestres et pour le balisage de sentiers piétonniers touristiques ; 4° subvention d'investissement : une subvention de soutien aux investissements au profit d'une activité structurelle à caractère continu et permanent conformément à l'article 56, alinéa 1, 2° du décret du 8 juillet 2011 réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes ; 5° subvention de projet : une subvention de soutien aux frais spécifiques découlant d'une activité dont la durée, la finalité ainsi que l'objectif peuvent être délimités conformément à l'article 56, alinéa 1, 3° du décret du 8 juillet 2011 réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation et le contrôle par la Cour des Comptes.
HOOFDSTUK 1. - Definities Artikel 1. In dit besluit wordt verstaan onder: 1° fietsnetwerken: de ontsluiting van een gebied van voldoende omvang door een aaneenschakeling van fietsroutes die bewegwijzerd worden conform de richtlijnen van Toerisme Vlaanderen, opgenomen in de bijlage 1 bij dit besluit; 2° wandelnetwerken: de ontsluiting van een gebied van voldoende omvang door een aaneenschakeling van wandelroutes die bewegwijzerd worden conform de richtlijnen van Toerisme Vlaanderen, opgenomen in de bijlage 2 bij dit besluit; 3° zoekzones: de zones die door Toerisme Vlaanderen zijn afgebakend als potentiële gebieden voor de ontwikkeling van wandelnetwerken op basis van de studie van Grontmij uit 2007 "Landschappelijke en toeristisch-recreatieve studie met betrekking tot wandelen fase 2" en die opgesomd zijn in de richtlijnen voor de bewegwijzering van toeristisch-recreatieve wandellussen, wandelnetwerken en toeristische voetgangersbewegwijzering; 4° investeringssubsidie: subsidie ter ondersteuning van de investeringen ten behoeve van een structurele activiteit die een continu en permanent karakter vertoont, overeenkomstig artikel 56, eerste lid, 2°, van het decreet van 8 juli 2011 houdende regeling van de begroting, de boekhouding, de toekenning van subsidies en de controle op de aanwending ervan en de controle door het Rekenhof; 5° projectsubsidie: subsidie ter ondersteuning van de specifieke kosten voortvloeiend uit een activiteit die zowel qua opzet of doelstelling als in tijd kan worden afgebakend, overeenkomstig artikel 56, eerste lid, 3°, van het decreet van 8 juli 2011 houdende regeling van de begroting, de boekhouding, de toekenning van subsidies en de controle op de aanwending ervan en de controle door het Rekenhof.

L'article 98 de la Directive TVA européenne 2006/112/CE stipule que les États membres peuvent uniquement appliquer un taux réduit de TVA aux livraisons de biens et aux prestations de services figurant sur une liste limitative (voir annexe III, de la directive précitée).
Artikel 98 van de Europese btw-richtlijn 2006/112/EG bepaalt dat lidstaten enkel een lager btw-tarief mogen toepassen voor de leveringen van goederen en diensten die voorkomen op een limitatieve lijst (zie bijlage III, van voornoemde richtlijn).

4. Les niveaux de bruit autorisés dans les postes de travail et les locaux d'habitation devraient être conformes aux directives internationales de l'OIT relatives aux niveaux d'exposition, y compris celles figurant dans le recueil de directives pratiques du BIT intitulé Les facteurs ambiants sur le lieu de travail, 2001, et, le cas échéant, aux normes de protection particulières recommandées par l'Organisation maritime internationale, ainsi qu'à tout texte modificatif ou complémentaire ultérieur relatif aux niveaux de bruit acceptables à bord des navires.
4. De limieten voor geluidsniveaus voor werk- en woonruimtes zouden in overeenstemming moeten zijn met de internationale richtlijnen inzake blootstellingsniveaus van de Internationale Arbeidsorganisatie, met inbegrip van die vervat in de Omgevingsfactoren op de werkplaats, 2001, en, waar van toepassing de specifieke bescherming als aanbevolen door de Internationale Maritieme Organisatie, en met eventuele latere instrumenten tot wijziging en aanvulling voor aanvaardbare geluidsniveaus aan boord van schepen.

Les dispositions relatives à la coopération internationale sur ce point figurent également dans les directives dites Seveso, respectivement concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (Directive 82/501/CEE (1) ) et concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses (Directive 96/82/CEE ou directive dite SEVESO II (2) ).
De bepalingen betreffende de internationale samenwerking op dit punt staan eveneens in de zogenaamde Seveso-richtlijnen, respectievelijk inzake de risico's van zware ongevallen bij bepaalde industriële activiteiten (Richtlijn 82/501/EEG (1) ) en betreffende de beheersing van de gevaren van zware ongevallen waarbij gevaarlijke stoffen betrokken zijn (Richtlijn 96/82/EEG of de zogenaamde SEVESO II-richtlijn (2) ).

Parmi ces centres figure un centre national de référence pour la maladie de Lyme. Parmi les tâches de ces centres figure le soutien technique aux laboratoires agréés, par exemple, en établissant des directives relatives aux critères (épidémiologiques, cliniques, microbiologiques) d’analyse d’échantillons ou en les tenant informés des nouvelles techniques pertinentes.
Een van de taken van de centra bestaat erin technische ondersteuning te bieden aan de erkende laboratoria, bijvoorbeeld door richtlijnen op te stellen met betrekking tot de criteria (epidemiologische, klinische, microbiologische) voor de analyse van stalen of door ze op de hoogte te houden van de nieuwe technieken ter zake.