Vertaling van "aux espèces d'autres " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

instrument autre que des espèces | moyen de paiement autre que les espèces
ander betaalmiddel dan contant geld | non-cash -betaalmiddel

hybride humain croisé avec d'autres espèces
menselijke hybride gekruist met andere species

prestations de chômage autres que des prestations en espèces
andere prestaties bij werkloosheid dan uitkeringen

espèce envahissante [ EEE | espèce en expansion | espèce étrangère envahissante | espèce exotique envahissante | espèce invasive | espèce non indigène envahissante | espèce proliférante | plante exotique envahissante ]
invasieve soort [ expansieve soort | invasief organisme | invasieve exoot | invasieve uitheemse plant | invasieve uitheemse soort | IUS ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

espèce protégée [ espèce en voie d'extinction | espèce menacée ]
beschermde soort [ bedreigde soort | met uitsterving bedreigde soort ]

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
gordijnschoonmaker | tapijtschoonmaakster | schoonmaakster van gordijnen en tapijten | schoonmaker van gordijnen en tapijten

favus infections causées par les espèces appartenant aux genres Epidermophyton, Microsporum et Trichophyton teigne, tous types, sauf ceux classés en B36.-
favus | infecties door species van Epidermophyton, Microsporum en Trichophyton | tinea, elke soort behalve die onder B36.-

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Omschrijving: Een groep stoornissen die worden gekenmerkt door een vroeg begin (doorgaans in de eerste vijf levensjaren), gebrek aan doorzettingsvermogen bij activiteiten die cognitieve betrokkenheid vereisen en een neiging om van de ene bezigheid naar de andere te gaan zonder er een af te maken en door slecht georganiseerde, slecht gereguleerde en overmatige activiteit. Er kunnen tevens verscheidene andere afwijkingen optreden. Hyperkinetische kinderen zijn vaak roekeloos en impulsief, vaak betrokken bij ongelukken en komen in disciplinaire problemen door onnadenkend overtreden van regels en niet zozeer door opzettelijke ongehoorzaamheid. Hun relaties met volwassenen zijn dikwijls ongeremd, zonder de gebruikelijke voorzichtigheid en terughoudendheid. Ze zijn niet populair bij andere kinderen en kunnen geïsoleerd raken. Stoornis van cognitieve functies komt veel voor en specifieke achterstand in motorische en taalontwikkeling is onevenredig frequent. secundaire complicaties omvatten dissociaal gedrag en geringe zelfwaardering.

biodiversité [ diversité biologique | diversité des espèces ]
biodiversiteit [ soortendiversiteit ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/338 de la Commission du 7 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/338 DE LA COMMISSION // du 7 mars 2018 // concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par - (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Uitvoeringsverordening (EU) 2018/338 van de Commissie van 7 maart 2018 tot verlening van een vergunning voor een preparaat van 6-fytase, geproduceerd door Aspergillus niger (DSM 25770), als toevoegingsmiddel voor diervoeding voor mestkippen, opfokleghennen, mestvarkens, zeugen, kleine varkenssoorten gehouden voor mestdoeleinden of voor reproductie, mestkalkoenen, opfokkalkoenen, alle andere vogelsoorten (met uitzondering van legvogels) en gespeende biggen (vergunninghouder BASF SE) (Voor de EER relevante tekst. ) // UITVOERINGSVERORDENING (EU) 2018/338 VAN DE COMMISSIE // van 7 maart 2018 // (Voor de EER relevante tekst)

L'utilisation d'armes à feu n'est autorisée que pour lutter contre les espèces exotiques de mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens ; 3° les appâts acoustiques ne sont autorisés que dans la mesure où ils ciblent l'espèce exotique combattue ; 4° seuls les oiseaux de proie détenus conformément aux dispositions de l'arrêté sont autorisés ; 5° l'utilisation de filets, de cages de capture d'animaux vivants ou de pièges n'est autorisée que dans les conditions suivantes : a) les filets, pièges et cages sont contrôlés tous les jours et tous les animaux capturés autres que les espèces pour lesquelles l'utilisation des pièges est autorisée sont directement remis en liberté sur place ; b) les spécimens capturés d'espèces exotiques sont immédiatement mis à mort ou éliminés ; c) Les filets, cages et pièges sont identifiés par une étiquette résistant aux intempéries indiquant en caractères clairs et lisibles le nom de l'espèce à combattre, le numéro de téléphone de l'agence ainsi que, le cas échéant, le numéro de permis de chasse du poseur du piège ; 6° l'utilisation de moyens de capture qui entraînent la mort d'un animal dans les 24 heures après leur installation, est autorisée uniquement si leur fonctionnement ou utilisation est suffisamment sélectif.
Het gebruik van vuurwapens is alleen toegestaan voor de bestrijding van uitheemse zoogdieren, vogels, amfibieën en reptielen; 3° akoestische lokmiddelen zijn alleen toegestaan indien ze gericht zijn op de uitheemse soort die wordt bestreden; 4° alleen roofvogels die in bezit worden gehouden conform de bepalingen van het besluit zijn toegestaan; 5° het gebruik van netten, levende-vangkooien of vallen is alleen toegestaan onder de volgende voorwaarden : a) de netten, vallen en kooien worden dagelijks gecontroleerd en alle andere gevangen dieren dan de soorten waarvoor het gebruik van vallen is toegestaan, worden dadelijk ter plekke in vrijheid gesteld; b) de gevangen specimens van uitheemse soorten worden onmiddellijk gedood of afgevoerd; c) De netten, vallen en kooien worden geïdentificeerd met een weersbestendig plaatje waarop de naam van de te bestrijden soort, het telefoonnummer van het agentschap alsook, in voorkomend geval, het jachtverlofnummer van de plaatser van de val leesbaar vermeld staan; 6° het gebruik van vangmiddelen die binnen 24 uur na het opstellen tot de dood van het gevangen specimen leiden, is alleen toegestaan indien ze qua werking of gebruik voldoende selectief zijn.

Par appât, on entend un spécimen d'un animal qui peut servir de moyen d'attirer d'autres animaux, soit de la même espèce que le spécimen, soit d'une autre espèce ; » ; 3° au point A, le point 17° est remplacé par ce qui suit : « 17° autres armes à feu et munitions que celles visées aux articles 9 et 10 de l'arrêté sur les Conditions d'Exercice de la Chasse».
Een lokdier is een specimen van een dier dat kan dienen als een middel om te lokken, hetzij van dezelfde soort als het specimen, hetzij van een andere soort; "; 3° in punt A wordt punt 17° vervangen door wat volgt : "17° andere vuurwapens en munitie dan de vuurwapens en munitie, vermeld in artikel 9 en 10 van het besluit van het Jachtvoorwaardenbesluit".

Il y a lieu néanmoins d'inscrire ces espèces sur la liste de l'Union car d'autres mesures d'un bon rapport coût/efficacité peuvent être mises en œuvre pour éviter de nouvelles introductions ou la propagation sur le territoire de l'Union, pour encourager la détection précoce et l'éradication rapide de ces espèces-là où elles ne sont pas encore présentes ou ne sont pas encore largement répandues, et pour assurer leur gestion, selon les circonstances particulières des États membres concernés, y compris par la pêche, la chasse et la capture, ou par tout autre type de récolte en vue de la consommation ou de l'exportation desdites espèces, à condition que ces activités soient réalisées dans le cadre d'un programme de gestion national.
Niettemin is het aangewezen die soorten op te nemen in de Unielijst, aangezien er andere kosteneffectieve maatregelen uitgevoerd kunnen worden om nieuwe introductie of verdere verspreiding op het grondgebied van de Unie te voorkomen; vroegtijdige detectie en snelle uitroeiing van soorten te bevorderen op plaatsen waar ze nog niet gevestigd of wijdverspreid zijn; ze te beheren al naargelang de specifieke omstandigheden van de betrokken lidstaten, onder meer door bevissing, jacht, het vangen in vallen of elke andere vorm van verzamelen voor consumptie of export, mits deze activiteiten plaatsvinden in het kader van een nationaal beheersprogramma.

3.3. Moyens par lesquels la lutte peut être effectuée Les activités de lutte effectuées en vertu de la présente annexe ne peuvent être effectuées qu'à l'aide des moyens suivants : 1° les armes à feu et les munitions, visées aux articles 9 et 10 de l'arrêté sur les Conditions d'exercice de la chasse du 25 avril 2014 ; 2° les oiseaux de proie détenus conformément aux dispositions de l'arrêté ; 3° les nasses dont les parois sont constituées de fils entre lesquels un cercle d'un rayon de 2 cm peut être contenu ; 4° les cages Larsen, à savoir des petites cages, faciles à déplacer, composées de deux ou plusieurs compartiments, avec un ou plusieurs clapets tombants, étant entendu qu'aucun autre animal ne puisse être capturé quand le clapet s'est refermé ; 5° cages-pièges : à utiliser uniquement pour la bernache nonnette ; 6° dispositifs acoustiques, dans la mesure où ils ciblent l'espèce combattue ; 7° des appâts morts de la même espèce que celle dont la lutte a été notifiée ; 8° appâts artificiels.
3.3. Middelen waarmee de bestrijding kan worden uitgevoerd De bestrijdingsactiviteiten die op grond van deze bijlage uitgevoerd worden, kunnen alleen worden uitgevoerd met de volgende middelen : 1° de vuurwapens en de munitie vermeld in artikel 9 en 10 van het Jachtvoorwaardenbesluit van 25 april 2014; 2° roofvogels die in bezit worden gehouden conform de bepalingen van het besluit; 3° trechtervallen : vallen waarvan de wanden bestaan uit draden waartussen een cirkel kan worden getrokken met een straal van minimaal 2 cm; 4° Larsen-kooien : kleine, gemakkelijk verplaatsbare kooien die bestaan uit twee of meer compartimenten, met een of meer neervallende kleppen, waarbij geen andere dieren gevangen kunnen worden na het neervallen van de klep; 5° inloopkooien : alleen te gebruiken voor brandganzen; 6° akoestische hulpmiddelen, voor zover ze gericht zijn op de soort die wordt bestreden; 7° dode lokdieren van dezelfde soort als waarvoor bestrijding gemeld is; 8° kunstmatige lokdieren.

PREAMBULE : Considérant la demande du 25 février 2016, par laquelle M. Bruno Verhelpen, domicilié à avenue du Heymbosch 77, à 1090 Bruxelles, sollicite une dérogation afin de quitter les routes et les chemins ouverts à la circulation du public et de cueillir des macro-funghi dans les réserves naturelles et forestières de la Région de Bruxelles-Capitale, à des fins d'éducation; Vu l'Ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature, plus particulièrement ses articles 27, § 1, 1° et 10°, 83, § 1, 84, et 85; Vu l'avis favorable du Conseil supérieur bruxellois de la conservation de la nature du 25 mars 2016, sous réserve du respect de certaines conditions; Considérant la demande de dérogation visant l'ensemble des espèces de champignons; Considérant la demande de dérogation visant l'entièreté de la Forêt de Soignes; Considérant que la récolte de champignons s'effectue à des fins d'exposer, sur le terrain, les critères de détermination à un public spécifique et limité, à savoir les guides-natures, médecins et naturalistes; Considérant qu'il n' existe pas d'autre solution satisfaisante au regard des objectifs poursuivis, à savoir permettre à un public spécifique et limité d'acquérir une connaissance adéquate sur le terrain des critères de détermination des champignons qui poussent en Région de Bruxelles-Capitale; Considérant que la mesure ne nuit pas directement ou indirectement au maintien ou au rétablissement dans un état de conservation favorable des populations des espèces concernées dans leur aire de répartition naturelle ni ne risque de porter atteinte à l'intégrité des sites Natura 2000 compte tenu qu'un nombre de spécimens strictement nécessaire à la détermination d'une espèce seront récoltés et ensuite laissés sur place, tout en minimisant la perturbation causée à la végétation et au milieu en général; Considérant que la présente demande de dérogation aux interdictions visées à l'article 27, 1° et 10° répond au motif de d'éducation; Consi ...
AANHEF : Overwegende de aanvraag van 25 februari 2016 waarbij de heer Bruno VERHELPEN, wonende in de Heymboschlaan 77, 1090 Brussel, een afwijking vraagt om af te wijken van de wegen en paden geopend voor het publiek en voor het plukken van macrofungi in de natuur- en bosreservaten van het Brussels Hoofdstedelijk Gewest voor educatieve doeleinden; Gelet op de ordonnantie van 1 maart 2012 betreffende het natuurbehoud, meer in het bijzonder haar artikelen 27, § 1,1° en 10°, 83, § 1, 84 en 85; Gelet op het gunstig advies van de Brusselse Hoge Raad voor Natuurbehoud van 25 maart 2016, onder voorbehoud van de naleving van bepaalde voorwaarden; Overwegende de aanvraag voor een afwijking die alle soorten van paddenstoelen betreft; Overwegende de aanvraag voor een afwijking die heel het Zoniënwoud betreft; Overwegende dat het verzamelen van paddenstoelen plaatsvindt om op het terrein de bepalingscriteria te tonen aan een specifiek en beperkt publiek, nl. natuurgidsen, geneesheren en natuurkenners; Overwegende dat er geen andere toereikende oplossing bestaat voor de nagestreefde doelstellingen, nl. een specifiek en beperkt publiek toelaten de geschikte kennis te verwerven op het terrein van de bepalingscriteria van paddenstoelen die in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest groeien; Overwegende dat de maatregel direct noch indirect nadelig is voor het behoud of herstel in een gunstige staat van instandhouding van de populaties van de betrokken soorten in hun natuurlijk verspreidingsgebied, dat de integriteit van de Natura 2000-gebieden niet dreigt te worden aangetast, aangezien enkel een aantal specimens dat strikt noodzakelijk is voor het bepalen van een soort zal worden verzameld en vervolgens ter plaats wordt gelaten, waarbij de verstoring van de vegetatie en de omgeving in het algemeen tot het strikte minimum zullen worden beperkt; Overwegende dat deze aanvraag voor een afwijking op de verbodsbepalingen beoogd in artikel 27, § 1, 1° en 10° werd ingediend voor educati ...

Concernant les éventuelles fuites de gaz de manière générale, l'arrêté royal déterminant les mesures de sécurité à prendre lors de l'établissement et dans l'exploitation des installations de distribution de gaz par canalisations du 28 juin 1971 fixe les dispositions minimales que les distributeurs de gaz doivent observer en matière de sécurité, lors de l'établissement et dans l'exploitation de leurs installations de distribution de gaz, sans préjudice de l'obligation d'assurer en tous temps le maintien en bon état de fonctionnement de ces installations; - En ce qui concerne la remarque relative à l'impact de la désignation sur une parcelle potagère, le statut Natura 2000 n'exclut pas le maintien ou la création de telles activités pour autant qu'il n'y ait pas d'impact négatif sur les habitats et les espèces pour lesquels le site a été désigné; - En ce qui concerne la remarque relative à la gestion du Bois de la Cambre, ainsi que des nuisances occasionnées par les évènements s'y déroulant, le plan de gestion spécifique, élaboré par Bruxelles Environnement - IBGE, sera soumis à l'avis de la Ville de Bruxelles tandis que les évènements restent soumis un examen au cas par cas, en application de l'ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature; - En ce qui concerne la disponibilité du rapport fondant l'identification du site ou toutes autres études subséquentes relatives notamment aux habitats naturels, espèces et objectifs de conservation, ces derniers sont consultables sur demande auprès de Bruxelles Environnement - IBGE; - En ce qui concerne les remarques relatives à l'information vers le grand public, les plans de gestion couvriront les aspects de communication; - En ce qui concerne la demande de contrôler régulièrement les zones Natura 2000 et d'établir des rapports, il est renvoyé au schéma quinquennal de surveillance prévu par l'ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature, ainsi qu'au rapport sur l'état de la nature; ...
Betreffende eventuele gaslekken in het algemeen legt het Koninklijk besluit betreffende de te nemen veiligheidsmaatregelen bij de oprichting en bij de exploitatie van installaties voor gasdistributie door middel van leidingen van 28 juni 1971 de minimale veiligheidsmaatregelen vast die moeten genomen worden door de gasdistributeurs in het kader van de oprichting en de exploitatie van hun gasdistributieinstallaties, onder voorbehoud van de verplichting om altijd het behoud in goede werkingsstaat van deze installaties te garanderen; - Wat de opmerking met betrekking tot de impact van de aanwijzing op een moestuinperceel betreft : het statuut Natura 2000 sluit het behoud of de aanleg van dergelijke activiteiten niet uit voor zover deze geen negatieve impact hebben op de habitats en soorten waarvoor het gebied werd aangewezen; - Wat de opmerking met betrekking tot het beheer van het Ter Kamerenbos en de hinder die teweeggebracht wordt door evenementen die er plaatsvinden betreft : het specifieke beheerplan, uitgewerkt door Leefmilieu Brussel - BIM, zal ter advies worden voorgelegd aan de stad Brussel, terwijl de evenementen geval per geval zullen worden onderzocht, overeenkomstig de ordonnantie van 1 maart 2012 betreffende het natuurbehoud; - Wat betreft de beschikbaarheid van het rapport dat de identificatie van het gebied motiveert of alle andere volgende studies die met name betrekking hebben op de natuurlijke habitats, soorten en instandhoudingsdoelstellingen : deze laatsten kunnen op aanvraag worden geraadpleegd bij Leefmilieu Brussel - BIM; - Wat de opmerkingen met betrekking tot de voorlichting van het grote publiek betreft : de beheerplannen zullen de communicatieaspecten omvatten; - Wat betreft de vraag om de Natura 2000 - gebieden regelmatig te controleren en rapporten op te stellen, wordt verwezen naar het vijfjaarlijks toezichtsschema voorzien door de ordonnantie van 1 maart 2012 betreffende het natuurbehoud, alsook naar het rapport over de staat van de ...

Contrats d’options, contrats à terme, contrats d’échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret ou à des taux d’inflation ou d’autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d’une des parties pour des raisons autres qu’une défaillance ou autre incident provoquant la résiliation, de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section, qui présentent les caractéristiques d’autres instruments financiers dérivés, en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé, un OTF ou un MTF.
Opties, futures, swaps, termijncontracten en andere derivatencontracten met betrekking tot klimaatvariabelen, vrachttarieven, inflatiepercentages of andere officiële economische statistieken, en die in contanten moeten of mogen worden afgewikkeld naar keuze van een van de partijen, tenzij de reden het in gebreke blijven is of een andere gebeurtenis die beëindiging van het contract tot gevolg heeft, alsmede andere derivatencontracten met betrekking tot activa, rechten, verbintenissen, indices en maatregelen dan die vermeld in deel C en die de kenmerken van andere afgeleide financiële instrumenten bezitten, waarbij o.a. in aanmerking wordt genomen of zij op een gereglementeerde markt, een OTF of een MTF worden verhandeld.

Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10)Opties, futures, swaps, termijncontracten en andere derivatencontracten met betrekking tot klimaatvariabelen, vrachttarieven, emissievergunningen, inflatiepercentages of andere officiële economische statistieken, en die contant moeten, of, op verzoek van één der partijen, kunnen worden afgewikkeld (anderszins dan op grond van een verzuim of een ander ontbindend element), alsmede andere derivatencontracten met betrekking tot activa, rechten, verbintenissen, indices en maatregelen dan die vermeld in Deel C en die de kenmerken van andere afgeleide financiële instrumenten bezitten, waarbij o.a. in aanmerking wordt genomen of zij op een gereguleerde markt of MTF worden verhandeld of via erkende clearinghouses, en tevens of er regelmatig sprake is van „margin calls” (verzoek om storting van extra zekerheden).

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10) Opties, futures, swaps, termijncontracten en andere derivatencontracten met betrekking tot klimaatvariabelen, vrachttarieven, emissievergunningen, inflatiepercentages of andere officiële economische statistieken, en die contant moeten, of, op verzoek van één der partijen, kunnen worden afgewikkeld (anderszins dan op grond van een verzuim of een ander ontbindend element), alsmede andere derivatencontracten met betrekking tot activa, rechten, verbintenissen, indices en maatregelen dan die vermeld in Deel C en die de kenmerken van andere afgeleide financiële instrumenten bezitten, waarbij o.a. in aanmerking wordt genomen of zij op een gereguleerde markt of MTF worden verhandeld of via erkende clearinghouses, en tevens of er regelmatig sprake is van "margin calls" (verzoek om storting van extra zekerheden).