Vertaling van "consolidé de l'ensemble " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

rapport consolidé | rapport d'ensemble | récapitulatif
geconsolideerd verslag

l'ensemble des entreprises à consolider
consolidatiekring | de gezamenlijke ondernemingen die in de consolidatie moeten worden opgenomen

ensemble consolidé
geconsolideerd geheel

consolidation | consolidation documentaire | consolidation officieuse
consolidatie | consolidatie van wetteksten | documentaire consolidatie

consolidation du droit de l'UE [ consolidation du droit communautaire | consolidation du droit de l'Union européenne ]
consolidering van het EU-recht [ consolidatie van het communautaire recht | consolidering van het recht van de Europese Unie ]

Retard de consolidation d'une fracture
vertraagd aaneengroeien van fractuur

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

consolidé
geconsolideerd

comptes consolidés
geconsolideerde jaarrekening

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La Commission devrait réexaminer, le 7 août 2013 au plus tard, le fonctionnement du système d’accès sans restriction aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules, afin de déterminer s’il convient de consolider l’ensemble des dispositions relatives à l’accès aux informations sur la réparation et l’entretien des véhicules dans la législation-cadre révisée sur la réception.
Uiterlijk 7 augustus 2013 moet de Commissie de werking van het systeem inzake onbeperkte toegang tot alle voertuigreparatie- en onderhoudsinformatie herzien om te bepalen of het aangewezen is alle bepalingen betreffende de toegang tot voertuigreparatie- en onderhoudsinformatie in het herziene typegoedkeuringskaderrichtlijn te consolideren.

Art. 2. A l'article 2 du décret du 25 mai 2009 relatif au règlement budgétaire de la Communauté germanophone, les modifications suivantes sont apportées : 1° le 1° est remplacé par ce qui suit : « 1". la loi portant des dispositions générales" : la loi du 16 mai 2003 fixant les dispositions générales applicables aux budgets, au contrôle des subventions et à la comptabilité des communautés et des régions, ainsi qu'à l'organisation du contrôle de la Cour des comptes; »; 2° l'article est complété par les 9° à 11° rédigés comme suit : « 9". l'ICN" : l'Institut des comptes nationaux mentionné à l'article 107 de la loi du 21 décembre 1994 portant des dispositions sociales et diverses; 10". le budget économique" : le budget mentionné à l'article 108, g), de la loi du 21 décembre 1994 portant des dispositions sociales et diverses; 11". le périmètre de consolidation" : l'ensemble des entités que l'ICN classe dans le sous-secteur S.1312 "Administrations d'Etats fédérés" du secteur S.13 "Administrations publiques" conformément au Règlement (UE) n° 549/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif au système européen des comptes nationaux et régionaux dans l'Union européenne».
Art. 2. In artikel 2 van het decreet van 25 mei 2009 houdende het financieel reglement van de Duitstalige Gemeenschap worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° de bepaling onder 1° wordt vervangen als volgt : « 1° "de wet tot vaststelling van de algemene bepalingen": de wet van 16 mei 2003 tot vaststelling van de algemene bepalingen die gelden voor de begrotingen, de controle op de subsidies en voor de boekhouding van de gemeenschappen en de gewesten, alsook voor de organisatie van de controle door het Rekenhof; » 2° artikel 2 wordt aangevuld met de bepalingen onder 9°, 10° en 11°, luidende : « 9° "het INR": het Instituut voor nationale rekeningen vermeld in artikel 107 van de wet van 21 december 1994 houdende sociale en diverse bepalingen; 10° "de economische begroting" : de begroting vermeld in artikel 108, g), van de wet van 21 december 1994 houdende sociale en diverse bepalingen; 11° "de consolidatiekring" : alle eenheden die het INR indeelt bij de subsector S.1312 "Deelstaatoverheid" van de sector S.13 "Overheid" overeenkomstig de Verordening (EU) nr. 549/2013 van het Europees Parlement en de Raad van 21 mei 2013 betreffende het Europees systeem van nationale en regionale rekeningen in de Europese Unie».

Aux fins de la présente section, il convient d'entendre par : 1° le terme "groupe" : un ensemble d'entreprises liées par la propriété ou le contrôle de manière telle qu'il est tenu, conformément aux règles comptables en vigueur, d'établir des comptes annuels consolidés à des fins d'information financière, ou qu'il serait tenu de le faire si des participations dans une de ces entreprises étaient négociées sur un marché réglementé; 2° le terme "entreprise" : toute forme d'exercice d'une activité commerciale par toute personne visée à l'article 338, paragraphe 2, 13°, b., c. et d.; 3° l'expression "groupe multinational" : tout groupe qui comprend deux entreprises ou plus qui sont résidentes de juridictions différentes, ou qui comprend une entreprise qui est résidente d'une juridiction et qui est soumise à l'impôt dans une autre juridiction au titre des activités exercées par l'intermédiaire d'un établissement stable; 4° l'expression "entité constitutive" : a) toute entité distincte d'un groupe multinational qui est intégrée dans les comptes annuels consolidés du groupe multinational à des fins d'information financière, ou qui serait intégrée dans ces comptes annuels si des participations dans une telle entité d'un groupe multinational étaient négociées sur un marché réglementé; b) toute entité distincte d'un groupe multinational qui est exclue des comptes annuels consolidés du groupe uniquement pour des raisons de taille ou d'importance relative; et c) tout établissement stable d'une entité distincte du groupe multinational visée au point a) ou b) ci-avant, à condition que l'entité établisse des comptes annuels distincts pour cet établissement stable à des fins réglementaires, d'information financière, de déclaration fiscale ou de contrôle de la gestion interne; 5° l'expression "marché réglementé" : un marché au sens de l'article 2, de la loi du 2 août 2002, modifié pour la dernière fois par la loi du 25 avril 2014, 3° relative à la surveillance du secteur financ ...
Voor de toepassing van deze afdeling wordt verstaan onder : 1° de uitdrukking "groep" : een verzameling ondernemingen die door eigenaarschap of controle op zulkdanige manier verbonden zijn dat ze ofwel op grond van de geldende boekhoudkundige regels een geconsolideerde jaarrekening moet opmaken voor de financiële verslaggeving, ofwel dit zou moeten doen indien aandelenbelangen in een van de ondernemingen zouden verhandeld worden op een gereglementeerde markt; 2° de uitdrukking "onderneming" : elke vorm van bedrijfsuitoefening door elke persoon zoals die is bedoeld in artikel 338, paragraaf 2, 13°, b., c. en d.; 3° de uitdrukking "multinationale groep" : elke groep die twee of meer ondernemingen omvat die van een verschillend rechtsgebied inwoner zijn, of die een onderneming omvat die inwoner is van het ene rechtsgebied en in een ander rechtsgebied aan belasting onderworpen is ter zake van de werkzaamheden die met behulp van een vaste inrichting worden uitgeoefend; 4° de uitdrukking "groepsentiteit" : a) elke afzonderlijke entiteit van een multinationale groep die opgenomen is in de geconsolideerde jaarrekening van de multinationale groep voor de financiële verslaggeving, of die in die jaarrekening zou opgenomen worden indien aandelenbelangen in dergelijke entiteit van een multinationale groep op een gereglementeerde markt zouden verhandeld worden; b) elke dergelijke entiteit die enkel op grond van omvang of materieel belang niet opgenomen is in de geconsolideerde jaarrekening van de multinationale groep; en c) elke vaste inrichting van elke afzonderlijke entiteit van de multinationale groep die onder punt a) of b) hierboven valt, op voorwaarde dat de entiteit voor die vaste inrichting een afzonderlijke jaarrekening opmaakt met het oog op de financiële verslaggeving, op het naleven van de reglementering, op het aangeven van de belastingen of op interne beheerscontrole; 5° de uitdrukking "gereglementeerde markt" : een markt in de zin van artikel 2, laatst gewijz ...

Une des recommandations de la commission d'enquête parlementaire mise en place en France sur l'action de l'État face aux attentats de janvier et novembre 2015 est d'établir une base de données commune et exhaustive alimentée et consultable par l'ensemble des services, vu qu'un tel fichier consolidé n'existe pas actuellement.
Eén van de aanbevelingen van de in Frankrijk opgerichte parlementaire onderzoekscommissie betreffende de overheidsmaatregelen na de aanslagen van januari en november 2015 is de invoering van een gemeenschappelijke en exhaustieve databank die door alle diensten gevoed en geraadpleegd kan worden.

Art. 739. A l'article 171, § 2, de la même loi, entre l'alinéa 3 et l'alinéa 4, il est inséré un alinéa rédigé comme suit: "Sans préjudice de l'article 212, lorsque l'autorité de contrôle a été ou est désignée, en vertu de l'article 111, paragraphe 5 de la Directive 2013/36/UE, comme autorité de surveillance sur base consolidée pour l'exercice du contrôle consolidé à l'égard d'un établissement de crédit qui relève d'un autre Etat membre et dont l'entreprise mère est une compagnie financière ou une compagnie financière mixte de droit belge, sans qu'un établissement de crédit de droit belge figure dans l'ensemble consolidé, les dispositions applicables aux établissements de crédit visés à l'article 165, 2°, sont applicables par analogie à la compagnie précitée".
Art. 739. In artikel 171, § 2, van dezelfde wet, wordt tussen het derde en het vierde lid een lid ingevoegd, luidende: "Onverminderd artikel 212, wanneer de toezichthouder op grond van artikel 111, lid 5, van Richtlijn 2013/36/EU werd of is aangewezen als consoliderende toezichthouder voor het uitoefenen van het geconsolideerd toezicht op een kredietinstelling die onder het recht van een andere lidstaat ressorteert en waarvan de moederonderneming een financiële holding of gemengde financiële holding naar Belgisch recht is, zonder dat een kredietinstelling naar Belgisch recht aanwezig is in het geconsolideerde geheel, zijn de bepalingen die gelden voor de kredietinstellingen als bedoeld in artikel 165, 2°, van overeenkomstige toepassing op de voornoemde holding".

Si le preneur d'assurance fait partie d'un ensemble d'entreprises pour lequel des comptes consolidés sont établis conformément à la directive 83/349/CEE, les critères énoncés à l'alinéa 1, 3°, sont appliqués sur la base des comptes consolidés.
Wanneer de verzekeringnemer deel uitmaakt van een groep ondernemingen waarvan de geconsolideerde jaarrekening overeenkomstig Richtlijn 83/349/EEG wordt opgesteld, worden de in het eerste lid, 3°, vermelde criteria op basis van de geconsolideerde jaarrekening toegepast.

[11] La septième directive sur le droit des sociétés n'a pas besoin d'être modifiée, car son texte donne déjà la possibilité aux États membres d'exempter de l'obligation d'établir des états financiers consolidés l'ensemble des entreprises à consolider qui ne dépassent pas les limites chiffrées appliquées aux moyennes entreprises, telles que définies dans la quatrième directive sur le droit des sociétés (article 6, paragraphe 1, de la septième directive sur le droit des sociétés).
[11] De zevende richtlijn vennootschapsrecht hoeft niet te worden gewijzigd aangezien de huidige tekst van die richtlijn de lidstaten de mogelijkheid biedt om gezamenlijke ondernemingen die in de consolidatie moeten worden opgenomen die gezamenlijk de criteria van een middelgrote onderneming volgens de definitie van de vierde richtlijn vennootschapsrecht niet overschrijden, vrij te stellen van de verplichting om een geconsolideerde jaarrekening op te stellen (artikel 6, lid 1, van de zevende richtlijn vennootschapsrecht).

La Commission devrait réexaminer, au plus tard quatre ans après la date d'entrée en vigueur du présent règlement, le fonctionnement du système d'accès à l'ensemble des informations sur la réparation et l'entretien des véhicules afin de déterminer s'il convient de consolider l'ensemble des dispositions relatives à l'accès aux informations sur la réparation et l'entretien des véhicules dans une directive-cadre révisée sur la réception.
Uiterlijk vier jaar na de datum van inwerkingtreding van deze verordening, moet de Commissie de werking van het systeem inzake toegang tot alle voertuigreparatie- en onderhoudsinformatie herzien om te bepalen of het aangewezen is alle bepalingen betreffende de toegang tot voertuigreparatie- en onderhoudsinformatie in een herziene typegoedkeuringskaderrichtlijn te consolideren.

promouvoir au niveau européen la recherche et la collecte de données sur l'éducation et l'accueil de la petite enfance, le cas échéant en coopération avec des organisations internationales, afin de consolider l'ensemble des données disponibles sur lesquelles s'appuyer pour concevoir des mesures et appliquer des programmes dans le domaine de l'éducation et de l'accueil de la petite enfance.
Het bevorderen van onderzoek en gegevensverzameling op Europese schaal over OOJK, indien nodig in samenwerking met internationale organisaties, om over meer feitenmateriaal voor beleidsvorming en voor het uitvoeren van programma's te kunnen beschikken.

Parallèlement, un ensemble horizontal de mesures portant sur la sécurité publique devrait compléter et consolider l'ensemble des piliers.
Tegelijkertijd dient een reeks horizontale maatregelen inzake de openbare veiligheid alle pijlers aan te vullen en te consolideren.