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Coefficient d'exhaustivité
Etat à l'exécution de la faillite est poursuivie
Exhaustivité
Exhaustivité interne
Facteur de rappel
La partie contre laquelle l'exécution est poursuivie
Taux de rappel

Traduction de «d'exhaustivité poursuivi » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coefficient d'exhaustivité | exhaustivité interne | facteur de rappel | taux de rappel

treffactor | trefpercentage


Etat à l'exécution de la faillite est poursuivie

Staat waar de tenuitvoerlegging van het faillissement geschiedt


la partie contre laquelle l'exécution est poursuivie

de partij tegen wie de tenuitvoerlegging wordt vervolgd


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Enfin prendre en compte, par des dispositions particulières, des suppléments de traitement sans inscrire ceux-ci dans l'article 8, § 2, serait contraire à l'objectif de clarification et d'exhaustivité poursuivi par le législateur.

Ten slotte zou het in aanmerking nemen van weddenbijslagen bij bijzondere bepalingen, zonder deze op te nemen in artikel 8, § 2, indruisen tegen de doelstelling van verheldering en exhaustiviteit die nagestreefd wordt door de wetgever.




D'autres ont cherché : coefficient d'exhaustivité     exhaustivité     exhaustivité interne     facteur de rappel     taux de rappel     d'exhaustivité poursuivi     


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d'exhaustivité poursuivi ->

Date index: 2022-12-10
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