Traduction de «d'immatriculation de cette » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.
Omschrijving: Deze categorie verschilt van andere in zoverre dat zij stoornissen omvat die niet alleen kunnen worden geïdentificeerd op grond van symptomen en verloop, maar ook van het bestaan van twee oorzakelijke factoren: een buitengewoon ingrijpende levensgebeurtenis die een acute stressreactie geeft of een belangrijke verandering in het leven leidend tot aanhoudend onaangename omstandigheden die resulteren in een aanpassingsstoornis. Hoewel minder ernstige psychosociale stress ('life events') het begin kan verhaasten of kan bijdragen aan het voorkomen van een zeer ruime reeks stoornissen die elders in dit hoofdstuk zijn geclassificeerd, is het etiologisch belang ervan niet altijd duidelijk en blijkt dit in alle gevallen afhankelijk te zijn van individuele, vaak idiosyncratische, kwetsbaarheid, d.w.z. de levensgebeurtenissen zijn noodzakelijk noch voldoende om het optreden en de vorm van de stoornis te verklaren. De stoornissen die hier bijeen zijn gebracht daarentegen, denkt men altijd te ontstaan als een direct gevolg van acute ernstige stress of aanhoudend trauma. De stressveroorzakende gebeurtenissen of aanhoudend-onaangename omstandigheden zijn de primaire- en overwegend causale factor en de stoornis zou niet zijn opgetreden zonder de inwerking ervan. De stoornissen in deze sectie kunnen aldus worden beschouwd als onaangepaste antwoorden op ernstige of aanhoudende stress, in zoverre dat ze interfereren met succesvolle 'coping'-mechanismen en daarom tot problemen in het sociaal functioneren leiden.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Veuillez fournir le plus rapidement possible la liste des participants de votre délégation à cette réunion au Service Conférences Organisation: E-mail adresse: [...] fax: [...] | Veuillez transmettre au service des conférences, aussi rapidement que possible, une liste des délégués qui participeront à cette réunion. Adresse électronique:
Gelieve de samenstelling van uw delegatie voor deze vergadering zo spoedig mogelijk mee te delen aan de dienst Conferenties - Organisatie: e-mail: [...] fax: [...]

immatriculation de véhicule [ plaque d'immatriculation | plaque minéralogique ]
registratie van een voertuig [ autoplaat | nummerplaat ]

immatriculation | travaux d'immatriculation
registratie

immatriculation | numéro d'immatriculation
kenteken (van een auto)

enregistrer les plaques d’immatriculation de contrevenants
nummerplaten van overtreders noteren | nummerplaten van overtreders registreren

immatriculation de société [ registre du commerce ]
registratie van maatschappij

asepsie | 1) ence de micro-organismes dans un milieu déterminé - 2)- création de cette absence
asepsis | kiemvrijheid

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Art. 3. Par dérogation à l'article 1, les rétributions dues au conservateur des hypothèques maritimes et fluviales sont fixées comme suit : 1° pour chaque formalité opérée au registre des navires ou au registre d'immatriculation des bateaux de navigation intérieure : 34,38 EUR; La rétribution est exigible par le fait du dépôt, lorsque l'inscription est retardée en raison du défaut d'enregistrement ou d'immatriculation; 2° pour chaque formalité opérée au registre des affrètements à coque nue : 34,38 EUR; 3° pour l'inscription d'un navire dans le registre des affrètements à coque nue : 1.386,10 EUR à multiplier par le nombre d'années de la durée d'affrètement à coque nue ; si la durée d'affrètement à coque nue comporte une fraction d'une année, cette fraction est comptée pour une année entière ; 4° pour chaque copie ou extrait d'un registre visé au 1° ou au 2°, par formalité relevée : 5,16 EUR, sans que la rétribution puisse être inférieure à 34,38 EUR; 5° pour tout certificat de radiation d'immatriculation, d'enregistrement ou d'inscription au registre des affrètements à coque nue : 34,38 EUR; 6° pour tout certificat négatif : 34,38 EUR; 7° pour les copies collationnées des documents déposés dans les archives de la conservation : 2,07 EUR par page, sans que la rétribution puisse être inférieure à 34,38 EUR par copie; 8° pour chaque duplicata de quittance : 3,44 EUR; 9° pour la consultation sur place d'un registre, pour autant que cette consultation soit autorisée par le conservateur : 6,88 EUR pour chaque consultation d'un enregistrement, d'une immatriculation ou d'une inscription dans le registre des affrètements à coque nue; 10° pour l'inscription et, le cas échéant, pour le renouvellement d'inscription des actes renfermant une convention prévue par l'article 8 de la loi du 21 août 1879 contenant le livre II du Code de commerce (Navigation maritime et navigation intérieure) : 70 cent par 1.000 EUR, ou fraction de 1.000 EUR sans que la rétribution puisse ...
Art. 3. In afwijking van artikel 1, zijn de aan de bewaarder der scheepshypotheken verschuldigde retributies als volgt vastgesteld : 1° voor elke in het register der zeeschepen of in het register van teboekstelling der binnenschepen gedane formaliteit : 34,38 EUR; De retributie is eisbaar door het feit van de neerlegging wanneer de inschrijving vertraagd wordt door het gebrek aan registratie of teboekstelling; 2° voor elke in het rompbevrachtingsregister gedane formaliteit : 34,38 EUR 3° voor de inschrijving van een zeeschip in het rompbevrachtingsregister : 1.386,10 EUR, te vermenigvuldigen met het aantal jaren van de rompbevrachtingsduur; indien de romp-bevrachtingsduur een deel van een jaar bevat, wordt dit deel voor een volledig jaar aangezien; 4° voor elk afschrift of uittreksel van een onder 1° of 2° bedoeld register, per vermelde formaliteit : 5,16 EUR, zonder dat de retributie minder dan 34,38 EUR mag bedragen; 5° voor elk certificaat van doorhaling van teboekstelling, van registratie of van inschrijving in het rompbevrachtingsregister : 34,38 EUR 6° voor elk ontkennend certificaat : 34,38 EUR; 7° voor de vergeleken afschriften van de in het archief van de bewaring neergelegde bescheiden : 2,07 EUR per bladzijde, zonder dat de retributie minder dan 34,38 EUR per afschrift mag bedragen; 8° voor elk duplicaat van kwijtschrift : 3,44 EUR; 9° voor de raadpleging ter plaatse van een register voor zover dit door de bewaarder toegelaten wordt : 6,88 EUR per geraadpleegde registratie, teboekstelling of inschrijving in het rompbevrachtingsregister; 10° voor de inschrijving en, desgevallend, voor de vernieuwing van inschrijving van de akten houdende een bij artikel 8 van de wet van 21 augustus 1879 houdende boek II van het Wetboek van Koophandel (Zeevaart en binnenvaart) bedoelde overeenkomst : 70 cent per 1.000 EUR of breuk van 1.000 EUR, zonder dat de retributie minder mag bedragen dan 34,38 EUR; Een vijfde van deze retributie is verschuldigd voor de door ...

L'article 25, § 1er, deuxième alinéa de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation des véhicules stipule qu'en cas de décès du titulaire, une marque d'immatriculation ordinaire peut être transférée au nom de son conjoint survivant, du cohabitant légal survivant ou d'un de ses enfants, si le véhicule du titulaire ou un autre véhicule est immatriculé simultanément sous le numéro de cette marque d'immatriculation.
Artikel 25, § 1, tweede lid van het koninklijk besluit van 20 juli 2001 betreffende de inschrijving van voertuigen bepaalt dat indien de houder overleden is een gewone kentekenplaat mag worden overgedragen op naam van de overlevende echtgenoot, van de wettelijke samenwonende of van één van zijn kinderen indien het voertuig van de houder of een ander voertuig tegelijkertijd wordt ingeschreven onder het nummer van die kentekenplaat.

Si cette marque d'immatriculation ne satisfait toutefois pas aux dispositions prises en exécution de l'article 21 ou si cela concerne une marque d'immatriculation temporaire, le véhicule est réimmatriculé. En cas d'immatriculation temporaire, la durée de validité est égale à la durée de validité restante de l'immatriculation originale».
Indien deze kentekenplaat echter niet voldoet aan de bepalingen getroffen in uitvoering van artikel 21 of indien het een tijdelijke kentekenplaat van korte duur betreft, wordt het voertuig heringeschreven, waarvan in geval van een tijdelijke inschrijving de geldigheidsduur gelijk is aan de overblijvende geldigheid van de oorspronkelijke inschrijving".

Cependant, l'article 15 de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules prévoit bien que dans, "le cas de modification des données qui ont mené à l'immatriculation originale au nom du même titulaire, celui-ci doit procéder dans les 15 jours suivant cette modification à une nouvelle demande d'immatriculation".
Maar artikel 15 van het koninklijk besluit van 20 juli 2001 betreffende de inschrijving van voertuigen bepaalt wel dat in het geval van wijziging van gegevens die hebben geleid tot de oorspronkelijke inschrijving en dezelfde houder beogen, deze laatste verplicht is om binnen de 15 dagen nadat de wijziging zich heeft voorgedaan een nieuwe inschrijving aan te vragen.

L'article 25, § 1er, deuxième alinéa de l'arrêté royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules prévoit qu'en cas de décès du titulaire, une marque d'immatriculation ordinaire peut être transférée au nom de son conjoint survivant, du cohabitant légal survivant ou d'un de ses enfants, si le véhicule du titulaire ou un autre véhicule est immatriculé simultanément sous le numéro de cette marque d'immatriculation.
Artikel 25, § 1, tweede lid van het koninklijk besluit van 20 juli 2001 betreffende de inschrijving van voertuigen bepaalt dat indien de houder overleden is een gewone kentekenplaat mag worden overgedragen op naam van de overlevende echtgenoot, van de wettelijke samenwonende of van één van zijn kinderen indien het voertuig van de houder of een ander voertuig tegelijkertijd wordt ingeschreven onder het nummer van die kentekenplaat.

Ainsi, les tricycles à moteur de plus de 270 kg qui ne sont pas définis comme étant des cyclomoteurs de classe B mais qui ne sont pas non plus considérés, au sens de l'arrêté royal relatif à l'immatriculation des véhicules, comme « tricycles » devant être immatriculés, font partie désormais (selon l'application donnée à l'article 2.19 de l'arrêté royal du 1 décembre 1975 précité) des tricycles à moteur, lesquels doivent selon cette proposition être immatriculés.
Zodoende maken de motordriewielers van meer dan 270 kg die niet als bromfietsen klasse B worden omschreven maar die, in de zin van het koninklijk besluit betreffende de inschrijving van voertuigen, evenmin worden beschouwd als « driewielers » die moeten worden ingeschreven, voortaan (en volgens de toepassing die wordt verleend aan artikel 2.19 van het voormelde koninklijk besluit van 1 december 1975) deel uit van de driewielers met motor, die volgens dit wetsvoorstel moeten worden ingeschreven.

« 1· les voitures, voitures mixtes, minibus et motocyclettes, tels que ces véhicules sont définis dans la réglementation de l’immatriculation des véhicules à moteur et des remorques, en tant que ces véhicules sont ou doivent être munis d’une marque d’immatriculation autre que « essai », « marchand » ou temporaire autre qu’une marque d’immatriculation internationale, délivrée dans le cadre de cette réglementation; ».
« 1· de personenauto’s, auto’s voor dubbel gebruik, minibussen en motorfietsen, zoals deze voertuigen omschreven zijn in de reglementering van de inschrijving van de motorvoertuigen en de aanhangwagens en voor zover deze voertuigen voorzien zijn of moeten zijn van een andere nummerplaat dan een in het kader van de bedoelde regeling uitgereikte « proefritten- », « handelaars- » of tijdelijke plaat andere dan een internationale kentekenplaat; ».

Cette distance de lisibilité est réduite à trente mètres pour les marques d’immatriculation ou reproductions qui sont plus petites que le format européen pour plaques automobiles et à vingt mètres pour les marques d’immatriculation pour motocyclette.
Deze leesafstand wordt teruggebracht op tenminste dertig meter voor kentekenplaten of reproducties die kleiner zijn dan het Europees formaat voor autoplaten en tot twintig meter voor kentekenplaten voor motorfietsen.