Traduction de «d'opt in plus » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
meer voor meer | meer-voor-meer -beginsel

algorithme du plus proche voisin | décision par plus proches voisins | recherche des plus proches voisins | recherche du plus proche voisin
naaste-buur algoritme

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
kapitaalwinst

Définition: Au moins deux ou trois des symptômes cités plus haut sont habituellement présents. Ces symptômes s'accompagnent généralement d'un sentiment de détresse, mais le sujet reste, le plus souvent, capable de poursuivre la plupart de ses activités.
Omschrijving: Doorgaans zijn ten minste twee of drie van de eerder genoemde symptomen aanwezig. De betrokkene lijdt hier doorgaans onder, maar zal waarschijnlijk in staat zijn de meeste van zijn bezigheden voort te zetten.

Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).
Omschrijving: Een depressieve episode, die langdurig kan zijn, optredend in de nasleep van een schizofrene ziekte. Enkele schizofrene symptomen, hetzij 'positieve', hetzij 'negatieve', moeten nog aanwezig zijn, maar zij domineren niet meer het klinische beeld. Deze depressieve toestanden gaan samen met een vergroot risico voor suïcide. Als de patiënt geen enkel schizofreen symptoom meer heeft dient een depressieve episode te worden gediagnosticeerd (F32,-). Als schizofrene symptomen nog floride en opvallend zijn dient de diagnose die van het-van- toepassing-zijnde schizofrene subtype te blijven (F20.0-F20.3).

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]
meest bevoorrechte natie [ MBN | meestbegunstigingsclausule | MFN-clausule ]

Groupe des pays les plus industrialisés [ G7 | G7/G8 | G8 | groupe des Huit | groupe des Sept | Sommet des pays les plus industrialisés | Sommet du Groupe des Huit ]
Groep van meest geïndustrialiseerde landen [ G7 | G7/G8 | G8 | Groep van Acht | Groep van Zeven | Groep van zeven meest geïndustrialiseerde landen ]

clause d'exemption [ clause d'opting out | clause de désistement ]
uitzonderingsbepaling [ opting-outbepaling | uitstapmogelijkheid ]

plan plus deux, plus trois
plus-twee-, plus-drie-plan

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

: a) les plus-values réalisées sur des immobilisations corporelles ou financières affectées à l'exercice de l'activité professionnelle depuis plus de 5 ans au moment de leur réalisation, pour lesquelles il n'est pas opté pour la taxation étalée visée à l'article 47, et sur d'autres actions ou parts acquises depuis plus de 5 ans.
: a) verwezenlijkte meerwaarden op materiële of financiële vaste activa die op het ogenblik van hun vervreemding sedert meer dan 5 jaar voor het uitoefenen van de beroepswerkzaamheid worden gebruikt en waarvoor niet voor de in artikel 47 vermelde gespreide belasting is geopteerd, en op andere aandelen die sedert meer dan 5 jaar zijn verworven.

L'annexe de l'arrêté royal sera intégralement remplacée et il sera par exemple opté pour des indemnisations forfaitaires ou des montants qui doivent être prouvés par l'opérateur, selon la façon d'agir la plus pratique.
De bijlage van het koninklijk besluit van 31 januari 2013 zal volledig worden vervangen en er zal bijvoorbeeld worden geopteerd voor forfaitaire vergoedingen of bedragen die door de operator moeten worden aangetoond naar gelang van de meest praktische handelswijze.

Réponse reçue le 6 juin 2016 : L’honorable membre trouvera ci-après la réponse à ses questions : Notre pays a opté pour une approche de la radicalisation selon la méthodologie du Plan R. Cette approche nous paraît la plus adaptée à notre pays et à notre système.
Antwoord ontvangen op 6 juni 2016 : Het geachte lid vindt hieronder het antwoord op zijn vragen : In ons land hebben we gekozen voor een aanpak van de radicalisering volgens de methodologie van het Plan R. Deze benadering komt ons voor als de meest aangepaste voor ons land en ons bestel.

La Belgique a opté pour une approche plus pragmatique avec une limitation générale de paiement en liquide à 3.000 euros, par laquelle les obligations administratives ont été limitées le plus possible pour les acteurs économiques mais par laquelle le risque de blanchiment a quand même été limité le plus possible.
België koos met een algemene beperking op contante betalingen tot 3.000 euro dus voor een meer pragmatische aanpak, waarbij de administratieve verplichtingen voor de economische actoren zo beperkt mogelijk gehouden werden maar waarbij het risico op witwassen toch zoveel mogelijk beperkt werd.

Selon les travaux préparatoires, les dispositions attaquées s'inscrivent dans l'objectif d'une « instauration phasée d'un traitement électronique des recours devant le Conseil du Contentieux des Etrangers » : « Il a été opté pour un ensemble de mesures qui peuvent permettre, sans que des investissements importants soient nécessaires à cet effet, que le Conseil du Contentieux des Etrangers puisse encore mieux exercer sa tâche clé, à savoir, rendre des arrêts de qualité dans les délais légaux. [...] 4. L'instauration phasée d'un traitement électronique des recours devant le Conseil du Contentieux des Etrangers; [...] A l'heure actuelle, beaucoup de procédures de travail à l'intérieur du (greffe du) Conseil se font déjà par voie électronique. Il faut aussi constater que la communication avec les parties est encore celle du vingtième siècle, à savoir par écrit (lettre et/ou télécopie). Le Gouvernement entend que le Conseil, en tant que juridiction administrative moderne, joue pleinement la ' carte électronique ' et s'engage au maximum dans la procédure de travail électronique. Des exemples internationaux comme par exemple le Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne peuvent être sources d'inspiration en ce qui concerne le dépôt et la notification de pièces de procédure. L'utilisation de documents électroniques de façon parallèle doit assurer qu'à terme, le Conseil du Contentieux des Etrangers peut fonctionner encore plus rapidement. Le Gouvernement entend toutefois ne pas procéder de manière précipitée. Plutôt qu'une grande adaptation qui prendrait des années pour être mise en oeuvre, le Gouvernement opte, en ce qui concerne la communication avec les parties, pour une instauration progressive avec des quick-wins. Ainsi, le projet de loi impose, sous conditions, aux parties l'obligation de transmettre au Conseil la requête et la note d'observations par voie électronique. L'introduction de cette mesure limitée a un impact immédiat : les pièces de procédure q ...
Volgens de parlementaire voorbereiding streven de bestreden bepalingen naar het « stapsgewijze realiseren van een elektronische behandeling van beroepen voor de Raad voor Vreemdelingenbetwistingen » : « Er werd voor geopteerd om een geheel van maatregelen te nemen die er kunnen toe leiden dat, zonder dat hiertoe belangrijke investeringen nodig zijn, de Raad voor Vreemdelingenbetwistingen zijn kernopdracht, het uitspreken van kwalitatief hoogstaande arresten binnen de wettelijke termijnen, nog beter kan vervullen. [...] 4. het stapsgewijze realiseren van een elektronische behandeling van beroepen voor de Raad voor Vreemdelingenbetwistingen; [...] Thans geschieden intern de (griffie van de) Raad veel werkprocessen reeds op elektronische wijze. Vastgesteld moet evenwel worden dat de communicatie met de partijen nog steeds twintigeeuws is, m.n. op schriftelijke wijze (brief en/of fax). Het is de bedoeling van de Regering dat de Raad als modern administratief rechtscollege volop de ' elektronische kaart ' trekt en maximaal inzet op de elektronische procesvoering. Internationale voorbeelden zoals bv. Het Gerecht van Ambtenarenzaken van de Europese Unie kunnen hierbij ter inspiratie dienen wat de neerlegging en de betekening van processtukken betreft. Het gebruik van parallelle elektronische documenten moet er voor zorgen dat de Raad voor Vreemdelingenbetwistingen op termijn nog sneller kan functioneren. Toch overweegt de Regering om niet overhaast te werk te gaan. Liever dan één grote aanpassing te doen die jaren in beslag zal nemen om deze uit te voeren, kiest de Regering voor wat de communicatie met de procespartijen betreft, voor een geleidelijke invoering met quick-wins. Zo wordt in het wetsontwerp onder voorwaarden de verplichting opgelegd aan de partijen om het verzoekschrift en de nota met opmerkingen elektronisch aan de Raad te bezorgen. De invoering van deze beperkte maatregel heeft een onmiddellijke impact : processtukken die de procespartijen in de regel elekt ...

(i) jusqu'au premier jour du trimestre suivant le trimestre durant lequel il n'est plus satisfait aux conditions, lorsque l'employeur ou l'actuaire avertit le FSTL de la décision de l'emplyeur de participer au régime de pension sectoriel ou lorsque le FSTL est averti que les conditions d'opting out ne sont plus remplies par le(s) régime(s) de pension d'entreprise ou; (ii) selon le cas dans tous les autres cas où il n'est plus satisfait aux conditions d'opting out jusqu'au premier jour du premier trimestre de l'année suivant l'année pour laquelle on avait encore procuré une attestation valable.
(i) tot de eerste dag van het kwartaal volgend op het kwartaal gedurende hetwelk niet langer voldaan wordt aan de voorwaarden indien de werkgever of de actuaris het SFTL verwittigt van zijn beslissing tot deelname aan het sectoraal pensioenstelsel of indien het SFTL verwittigd wordt dat de opting out voorwaarden niet meer vervuld zijn door de ondernemingspensioenstelsel(s) of; (ii) naargelang van het geval, in alle andere gevallen waarin niet meer voldaan is aan de opting out voorwaarden tot de eerste dag van het eerste kwartaal van het jaar volgend op het jaar waarvoor een geldig attest werd ingediend.

(i) jusqu'au premier jour du trimestre suivant le trimestre durant lequel il n'est plus satisfait aux conditions, lorsque l'employeur ou l'actuaire avertit le FSTL de la décision de l'employeur de participer au régime de pension sectoriel ou lorsque le FSTL est averti que les conditions d'opting out ne sont plus remplies par le(s) régime(s) de pension d'entreprise ou; (ii) selon le cas dans tous les autres cas où il n'est plus satisfait aux conditions d'opting out jusqu'au premier jour du premier trimestre de l'année suivant l'année pour laquelle on avait encore introduit une attestation valable.
(i) tot de eerste dag van het kwartaal volgend op het kwartaal gedurende hetwelk niet langer voldaan wordt aan de voorwaarden, indien de werkgever of de actuaris het SFTL verwittigt van de beslissing van de werkgever tot deelname aan het sectoraal pensioenstelsel of indien het SFTL verwittigd wordt dat de opting out voorwaarden niet meer vervuld zijn door de ondernemingspensioenstelsel(s) of; (ii) naargelang van het geval in alle andere gevallen waarin niet meer voldaan is aan de opting out voorwaarden tot de eerste dag van het eerste kwartaal van het jaar volgend op het jaar waarvoor nog een geldig attest werd ingediend.

Suite à ce recensement, les autorités françaises ont opté pour que toutes les conventions qui sont contraires au droit européen ou qui ne sont plus d'application - pour le motif que les lignes ferroviaires ne sont plus exploitées ou n'existent plus - soient dénoncées.
Tengevolge deze vaststelling hebben de Franse autoriteiten ervoor geopteerd om alle conventies, die in strijd zijn met het Europees recht of die niet meer van toepassing zijn - wegens geen exploitatie meer of omwille van het feit dat de spoorlijn niet meer bestaat - te beëindigen.

Art. 5. Le FSTL examine les attestations des actuaires et les déclarations, preuves de paiement et autres documents délivrés par les employeurs, ainsi que, en cas de questions, contestations ou à l'occasion de modifications, les règlements de pension des régimes de pension d'entreprises concernés et confirme à l'employeur, par écrit, selon les circonstances : (i) l'acceptation de l'opting out du régime de pension d'entreprise pour la durée de validité de l'attestation (au plus tard au 31 décembre de l'année en cours) ou (ii) le refus (ou la cessation) de l'opting out lorsque les conditions ne sont pas (plus) remplies.
Art. 5. Het SFTL onderzoekt de attesten van de actuarissen en de verklaringen, betalingsbewijzen en andere documenten bezorgd door de werkgevers alsook, ingeval van vragen, betwistingen of naar aanleiding van wijzigingen, de pensioenreglementen van de betrokken ondernemingspensioenstelsels en bevestigt schriftelijk aan de werkgever, naargelang van het geval : (i) de aanvaarding van de opting out van zijn ondernemingspensioenstelsel voor de geldigheidsduur van het attest (tot uiterlijk 31 december van het lopende jaar); of (ii) de weigering (of beëindiging) van de opting out indien de voorwaarden niet (of niet meer) vervuld zijn.

Le remplacement de l'agent qui bénéficie du congé par un chômeur au sens de la loi du 10 avril 1995 précitée s'effectue au plus tôt dans le mois où le deuxième membre du personnel opte pour la semaine de quatre jours et au plus tard dans le mois où le cinquième membre du personnel opte pour la semaine de quatre jours.
De vervanging van de ambtenaar die het verlof geniet door een werkloze in de zin van voormelde wet van 10 april 1995 heeft ten vroegste plaats in de maand waarin het tweede personeelslid voor de vierdaagse werkweek kiest en uiterlijk in de maand waarin het vijfde personeelslid voor de vierdaagse werkweek kiest.