Traduction de «d'un navire lorsque » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

accidents de bateau au cours d'activités de loisirs | Modificateurs Les subdivisions suivantes à quatre caractères s'appliquent aux catégories V90-V94: Code Titre .0 Navire marchand .1 Navire à passagers Ferry-boat Paquebot .2 Bateau de pêche .3 Autres embarcations à moteur Aéroglisseur Scooter des mers .4 Bateau à voiles Yacht .5 Canoë ou kayak .6 Canot pneumatique (sans moteur) .7 Ski nautique .8 Autres embarcations sans moteur Planche de surf Planche à voile .9 Embarcation non précisée Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI | Ferry-boat Paquebot | Aéroglisseur Scooter des mers | Yacht | Planche de surf Planche à voile | Bateau SAI Embarcation SAI Navire SAI
ongevallen met vaartuigen tijdens recreatieve activiteiten

se gonfler automatiquement lorsque le navire sombre
zich automatisch opblazen wanneer het schip zinkt

chute à bord d'un navire sans accident de navire
val aan boord van vaartuig zonder ongeval met vaartuig

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

navire kangourou | navire LASH | navire porte-barges | navire porte-barges du type LASH | navire porte-chalands | porte-barges
kangoeroeschip | LASH-schip | LASH-ship | lichterschip | lichtersdragend vaartuig

négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions | négociant grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions/négociante grossiste en machines, équipements industriels, navires et avions
groothandelaar in machines, industriële apparatuur, schepen en vliegtuigen

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

chute de gréement à bord du navire
val van tuig aan boord vaartuig

chute dans la cale à bord d'un navire
val in ruim aan boord van vaartuig

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'il s'agit d'un navire immatriculé dans un État contractant, ce certificat est délivré ou visé par l'autorité compétente de l'État d'immatriculation du navire; lorsqu'il s'agit d'un navire non immatriculé dans un État contractant, le certificat peut être délivré ou visé par l'autorité compétente de tout État contractant.
Met betrekking tot een schip teboekgesteld in een Verdragsluitende Staat wordt zulk een certificaat afgegeven of gewaarmerkt door de bevoegde autoriteit van de Staat waar het schip is teboekgesteld; met betrekking tot een schip dat niet in een Verdragsluitende Staat is teboekgesteld, kan het worden afgegeven of gewaarmerkt door de bevoegde autoriteit van een Verdragsluitende Staat.

Lorsqu'il s'agit d'un navire immatriculé dans un État Partie, ce certificat est délivré ou visé par l'autorité compétente de l'État d'immatriculation du navire; lorsqu'il s'agit d'un navire qui n'est pas immatriculé dans un État Partie, le certificat peut être délivré ou visé par l'autorité compétente de tout État Partie.
Voor een schip dat geregistreerd is in een Staat die Partij is, wordt dit document afgegeven of gewaarmerkt door de bevoegde autoriteit van de Staat waar het schip geregistreerd is; voor een schip dat niet is geregistreerd in een Staat die Partij is, kan het worden afgegeven of gewaarmerkt door de bevoegde autoriteit van elke Staat die Partij is.

8. « Incinération à bord » désigne l'incinération de déchets ou autres matières à bord d'un navire, lorsque ces déchets ou autres matières sont produits pendant l'exploitation normale du navire.
8. wordt onder « verbranding aan boord » verstaan de verbranding van afval of andere stoffen aan boord van een schip, indien dit afval of de andere stoffen zijn ontstaan tijdens normaal bedrijf van dat schip.

Art. 3. Par dérogation à l'article 1, les rétributions dues au conservateur des hypothèques maritimes et fluviales sont fixées comme suit : 1° pour chaque formalité opérée au registre des navires ou au registre d'immatriculation des bateaux de navigation intérieure : 34,38 EUR; La rétribution est exigible par le fait du dépôt, lorsque l'inscription est retardée en raison du défaut d'enregistrement ou d'immatriculation; 2° pour chaque formalité opérée au registre des affrètements à coque nue : 34,38 EUR; 3° pour l'inscription d'un navire dans le registre des affrètements à coque nue : 1.386,10 EUR à multiplier par le nombre d'années de la durée d'affrètement à coque nue ; si la durée d'affrètement à coque nue comporte une fraction d'une année, cette fraction est comptée pour une année entière ; 4° pour chaque copie ou extrait d'un registre visé au 1° ou au 2°, par formalité relevée : 5,16 EUR, sans que la rétribution puisse être inférieure à 34,38 EUR; 5° pour tout certificat de radiation d'immatriculation, d'enregistrement ou d'inscription au registre des affrètements à coque nue : 34,38 EUR; 6° pour tout certificat négatif : 34,38 EUR; 7° pour les copies collationnées des documents déposés dans les archives de la conservation : 2,07 EUR par page, sans que la rétribution puisse être inférieure à 34,38 EUR par copie; 8° pour chaque duplicata de quittance : 3,44 EUR; 9° pour la consultation sur place d'un registre, pour autant que cette consultation soit autorisée par le conservateur : 6,88 EUR pour chaque consultation d'un enregistrement, d'une immatriculation ou d'une inscription dans le registre des affrètements à coque nue; 10° pour l'inscription et, le cas échéant, pour le renouvellement d'inscription des actes renfermant une convention prévue par l'article 8 de la loi du 21 août 1879 contenant le livre II du Code de commerce (Navigation maritime et navigation intérieure) : 70 cent par 1.000 EUR, ou fraction de 1.000 EUR sans que la rétribution puisse ...
Art. 3. In afwijking van artikel 1, zijn de aan de bewaarder der scheepshypotheken verschuldigde retributies als volgt vastgesteld : 1° voor elke in het register der zeeschepen of in het register van teboekstelling der binnenschepen gedane formaliteit : 34,38 EUR; De retributie is eisbaar door het feit van de neerlegging wanneer de inschrijving vertraagd wordt door het gebrek aan registratie of teboekstelling; 2° voor elke in het rompbevrachtingsregister gedane formaliteit : 34,38 EUR 3° voor de inschrijving van een zeeschip in het rompbevrachtingsregister : 1.386,10 EUR, te vermenigvuldigen met het aantal jaren van de rompbevrachtingsduur; indien de romp-bevrachtingsduur een deel van een jaar bevat, wordt dit deel voor een volledig jaar aangezien; 4° voor elk afschrift of uittreksel van een onder 1° of 2° bedoeld register, per vermelde formaliteit : 5,16 EUR, zonder dat de retributie minder dan 34,38 EUR mag bedragen; 5° voor elk certificaat van doorhaling van teboekstelling, van registratie of van inschrijving in het rompbevrachtingsregister : 34,38 EUR 6° voor elk ontkennend certificaat : 34,38 EUR; 7° voor de vergeleken afschriften van de in het archief van de bewaring neergelegde bescheiden : 2,07 EUR per bladzijde, zonder dat de retributie minder dan 34,38 EUR per afschrift mag bedragen; 8° voor elk duplicaat van kwijtschrift : 3,44 EUR; 9° voor de raadpleging ter plaatse van een register voor zover dit door de bewaarder toegelaten wordt : 6,88 EUR per geraadpleegde registratie, teboekstelling of inschrijving in het rompbevrachtingsregister; 10° voor de inschrijving en, desgevallend, voor de vernieuwing van inschrijving van de akten houdende een bij artikel 8 van de wet van 21 augustus 1879 houdende boek II van het Wetboek van Koophandel (Zeevaart en binnenvaart) bedoelde overeenkomst : 70 cent per 1.000 EUR of breuk van 1.000 EUR, zonder dat de retributie minder mag bedragen dan 34,38 EUR; Een vijfde van deze retributie is verschuldigd voor de door ...

Article 1. Dans le présent arrêté, on entend par : 1° volume : longueur largeur tirant d'eau d'été, le résultat étant arrondi à l'unité inférieure lorsque le premier chiffre après la virgule est inférieur à 5 et à l'unité supérieure lorsque le premier chiffre après la virgule est égal ou supérieur à 5 ; 2° largeur : la largeur maximale, y compris les parties saillantes de la muraille ou du pont, telle qu'indiquée sur le plan actuel d'aménagement du navire (general arrangement plan) ; 3° exploitant : le commandant, l'armateur, l'affréteur, le gestionnaire ou l'agent d'un navire ; 4° longueur : longueur hors tout suivant le « Wheelhouse poster » ou la « Pilot card » ; 5° type de remonte ETA : le navire remontera et sera pourvu d'un pilote à l'arrivée à la station de croisement de pilotage ; 6° type de remonte GTO : l'agent indique l'heure souhaitée pour la remonte, Le navire remontera à cette heure et sera éventuellement pourvu d'un pilote ; 7° type de remonte GTA : l'agent indique l'heure souhaitée pour l'arrivée au port.
Artikel 1. In dit besluit wordt verstaan onder: 1° blokmaat: lengte x breedte x zomerdiepgang, waarbij het resultaat naar beneden wordt afgerond als het eerste cijfer na de komma minder dan 5 bedraagt, en naar boven als het eerste cijfer na de komma 5 of meer bedraagt; 2° breedte: de maximale breedte, inbegrepen de uitstekende gedeelten op de scheepzij of de brug, zoals aangeduid op het actuele scheepsplan of het general arrangement plan 3° exploitant: de gezagvoerder, reder, bevrachter, charteraar, beheerder of agent van een vaartuig; 4° lengte: de lengte over alles volgens de "Wheelhouse poster" of de "Pilot card"; 5° opvaarttype ETA: het schip zal opvaren en beloodst worden bij aankomst aan de loodskruispost; 6° opvaarttype GTO: de agent geeft de gewenste tijd van opvaart aan, het schip zal op dat tijdstip opvaren en beloodst worden; 7° opvaarttype GTA: de agent geeft de gewenste tijd van aankomst in de haven aan.

La preuve de propriété d'un navire doit être fournie en présentant l'un des documents suivants : 1° le titre de propriété du navire ; 2° le certificat de jauge national ou international lorsque ce dernier mentionne le nom du propriétaire du navire ; 3° l'attestation de nationalité lorsque cette dernière mentionne le nom du propriétaire du navire.
Het bewijs van eigendom van een vaartuig moet worden geleverd door een van de volgende documenten voor te leggen: 1° de eigendomstitel van het vaartuig; 2° de nationale of internationale meetbrief als die de eigenaar van het vaartuig vermeldt; 3° het nationaliteitsbewijs als dat de eigenaar van het vaartuig vermeldt.

La demande doit comporter les données suivantes : 1° le nom du service ; 2° le prénom et le nom de famille, l'adresse, les numéros de téléphone et de fax et l'adresse électronique de l'exploitant qui organise le service et de ses mandataires ; 3° les données suivantes relatives au navire ou aux navires du service : nom, indicatif d'appel, numéro OMI, longueur hors tout ; 4° un mandat sur papier à lettres original de l'exploitant du service portant la formule suivante : « Le soussigné, (nom), exploitant du service d'une ligne régulière dans la région portuaire flamande sous le nom (nom du service), donne mandat par la présente à la firme (nom de l'agent maritime) en vue de percevoir ses notes de crédit ayant trait à la réduction des droits de pilotage » ; 5° dans le cas d'un service de tramping : les documents attestant que l'exploitant est soit propriétaire, soit affréteur à coque nue, soit affréteur au voyage du ou des navires du service ; 6° dans le cas d'un service d'une ligne régulière : le schéma de navigation fixe et international connu du service d'une ligne régulière ; 7° lorsque le service d'une ligne régulière est exploité par plusieurs exploitants : l'attestation de coopération et d'exploitation commune signée par les différents exploitants avec mention de tous les navires faisant partie du service.
De aanvraag, vermeld in het eerste lid, moet de volgende gegevens bevatten: 1° de naam van de dienst; 2° de voor- en achternaam, het adres, de telefoon- en faxnummers en het e-mailadres van de exploitant die de dienst organiseert en zijn gevolmachtigden; 3° de volgende gegevens over het vaartuig of de vaartuigen die in de dienst worden ingezet: naam, roepnaam, IMO-nummer, lengte over alles; 4° een volmacht op origineel briefpapier van de exploitant van de dienst met de volgende formule: "Ondergetekende, (naam), exploitant van de dienst in de Vlaamse havenregio, als regelmatig erkend onder de naam (naam dienst), geeft daarbij volmacht aan de firma (naam scheepsagent) om zijn kredietnota's te innen die betrekking hebben op de vermindering van de loodsgelden". 5° als het een trampingdienst betreft: de documenten die aantonen dat de exploitant hetzij eigenaar, hetzij rompbevrachter, hetzij reisbevrachter is van het vaartuig of de vaartuigen van de dienst; 6° als het een lijnvaartdienst betreft: het vaste en internationaal bekendgemaakte vaarschema van de lijnvaartdienst; 7° als de lijnvaartdienst door meer dan één exploitant wordt uitgebaat: het bewijs van samenwerking en gezamenlijke uitbating, onderschreven door de verschillende exploitanten, met vermelding van alle vaartuigen die deel uitmaken van de dienst.

Lorsque des équipements marins sont mis à bord d'un navire de l'Union européenne, une copie de la déclaration UE de conformité relative aux équipements concernés est fournie au navire et est conservée à bord jusqu'à ce que lesdits équipements soient retirés du navire.
Als uitrusting van zeeschepen aan boord van een EU-schip wordt geplaatst, ontvangt het schip een exemplaar van de EU-conformiteitsverklaring die van toepassing is op de betrokken uitrusting en deze wordt aan boord bewaard totdat de genoemde uitrusting van het schip wordt verwijderd.