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Bourse du carbone
Commerce des droits d'émission
Droits d'émissions UE
Marché des émissions
Mécanisme UE d'échange de droits d'émission
Négociation des droits d'émission
échange de droits d'émission
échange de quotas d'émission
émission avec droit de préférence
émission avec droit de souscription
émission de droits d'option
émission préférentielle
émissions négociables
émissions échangeables

Traduction de «droit d'émission proprio » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]

emissiehandel [ handel in emissierechten | koolstofmarkt ]


émission avec droit de préférence | émission avec droit de souscription | émission de droits d'option | émission préférentielle

claimemissie | emissie met voorkeurrecht | uitgifte van rechten


Mécanisme UE d'échange de droits d'émission [ système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre de l'UE ]

EU-regeling voor de emissiehandel [ EU-ETS [acronym] ]


échange de droits d'émission | émissions échangeables | émissions négociables

verhandelbare emissierechten | verhandelbare emissies


Directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil | Directive relative au système communautaire d'échange de droits d'émission | Directive relative au système communautaire d'échange de quotas d'émission

Richtlijn 2003/87/EG van het Europees Parlement en de Raad van 13 oktober 2003 tot vaststelling van een regeling voor de handel in broeikasgasemissierechten binnen de Gemeenschap en tot wijziging van Richtlijn 96/61/EG van de Raad


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le membre demande aux représentants de la B.N.B. de confirmer si le droit d'émission découlera d'une décision de la B.C.E. qui déléguera ce pouvoir à la B.N.B. Ou bien, la B.N.B. disposera-t-elle encore d'un droit d'émission proprio motu ?.

Het lid vraagt de vertegenwoordigers van de N.B.B. te bevestigen dat het emissierecht zal voortvloeien uit een beslissing van de E.C.B., die deze bevoegdheid zal delegeren aan de N.B.B. Of zal de N.B.B. proprio motu over een emissierecht blijven beschikken ?


Le membre demande aux représentants de la B.N.B. de confirmer si le droit d'émission découlera d'une décision de la B.C.E. qui déléguera ce pouvoir à la B.N.B. Ou bien, la B.N.B. disposera-t-elle encore d'un droit d'émission proprio motu ?.

Het lid vraagt de vertegenwoordigers van de N.B.B. te bevestigen dat het emissierecht zal voortvloeien uit een beslissing van de E.C.B., die deze bevoegdheid zal delegeren aan de N.B.B. Of zal de N.B.B. proprio motu over een emissierecht blijven beschikken ?


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