Traduction de «l'arrêt taxquet précité » (Français → Néerlandais) :

Elle doit être appliquée de manière concrète en tenant compte des « particularités de chaque procédure » (arrêt Taxquet précité, § 41).Une juridiction supérieure peut certes se satisfaire d'une motivation concise, mais « il n'en va pas forcément de même pour une juridiction de première instance, statuant en plus au pénal » (arrêt Taxquet précité, § 44).
Ze moet concreet worden toegepast rekening houdend « de particularités de chaque procédure » (voormeld arrest Taxquet, § 41). Aldus kan een hoger rechtscollege weliswaar volstaan met een beknopte motivering, maar « il n'en va pas forcément de même pour une juridiction de première instance, statuant au plus au pénal » (voormeld arrest Taxquet, § 44).

En outre, cette obligation découle également de l'arrêt Taxquet précité, rendu par la Cour européenne des droits de l'homme.
Bovendien volgt deze verplichting eveneens uit het reeds aangehaalde arrest Taxquet van het Europees Hof voor de rechten van de mens.

Il est ici encore une fois suffisant de se référer à l'arrêt Taxquet précité, dans lequel la Cour européenne rappelle sa jurisprudence constante sur ce point: « Les décisions judiciaires doivent indiquer de manière suffisante les motifs sur lesquels elles se fondent.
Het volstaat hier andermaal te verwijzen naar het voornoemde arrest Taxquet vs. België, waarin het Europees Hof zijn vaste rechtspraak in herinnering brengt wat dit punt betreft : « Les décisions judiciaires doivent indiquer de maniere suffisante les motifs sur lesquels elles se fondent.