Vertaling van "l'ue lorsqu " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

lorsqu'un procédé d'alcalinisation a été utilisé
indien met een alkalisch oplosmiddel werd gewerkt

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Hij die slechts recht heeft op een deel van het Gemeenschapsoctrooi, kan ... eisen dat het octrooi aan hem als mederechthebbende wordt overgedragen

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

Rapport national belge à l'UE sur la Réforme économique des marchés des produits, des services et des capitaux
Belgisch Nationaal Verslag aan de EU over de hervormingen van de producten-, diensten- en kapitaalmarkten

ressortissant étranger hors UE
vreemdeling van buiten de EU

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les Belges doivent dès lors aussi avoir accès aux services audiovisuels qu'ils achètent dans les autres États membres de l'UE lorsqu'ils y sont en voyage.
Dat wil zeggen dat Belgen ook toegang moeten krijgen tot hun aangekochte audiovisuele diensten in de andere EU-lidstaten wanneer ze daar op reis zijn.

Toute disposition de l'Accord doit, pour être applicable, être compatible au droit de l'UE. Par ailleurs, il règle la coexistence du présent Accord avec la réglementation à venir de l'UE lorsque celle-ci touche le domaine d'application de l'Accord.
Elke bepaling van het akkoord moet, om toegepast te kunnen worden, verenigbaar zijn met het recht van de EU. Bovendien regelt die paragraaf de coëxistentie van dit akkoord met de toekomstige regelgeving van de EU, wanneer die regelgeving betrekking heeft op het toepassingsgebied van het akkoord.

C'est ainsi que la présente proposition de loi assouplit la réglementation relative à l'octroi d'un permis de travail B aux travailleurs des nouveaux États membres de l'UE lorsque l'entreprise en question fait des efforts supplémentaires en faveur des allochtones.
Zo versoepelt dit wetsvoorstel de reglementering omtrent de toekenning van een arbeidskaart B, wat betreft werknemers uit de nieuwe EU-lidstaten, wanneer het bedrijf extra inspanningen doet naar allochtonen.

A. considérant le rapport de force de plus en plus déséquilibré entre les entreprises multinationales et les États membres de l'Union européenne (UE) lorsque celles-là décident de restructurer de manière importante leur outil de production et que, dans un contexte de chômage massif, la menace de licenciements collectifs leur permet de partir à la chasse aux subventions et avantages de toutes sortes;
A. gelet op de almaar grotere onevenwichtigheid in de machtsverhouding tussen de multinationale ondernemingen en de lidstaten van de Europese Unie als die ondernemingen beslissen hun productieapparaat ingrijpend te herstructureren en het dreigen met collectief ontslag hun, in een context van massale werkloosheid, de mogelijkheid biedt subsidies en allerhande voordelen te vragen;

Ces informations permettent éventuellement de mettre fin au séjour des citoyens de l’UE lorsqu’ils représentent une charge déraisonnable pour le système d’aide sociale belge.
Deze informatie maakt het mogelijk om eventueel een einde te stellen aan het verblijf van EU-burgers wanneer zij een onredelijke belasting vormen voor het Belgische sociale bijstandsstelsel.

Dans ce cas, les frais seront supportés par tous les autorités concernées au prorata du budget qui leur a été attribué ; 14° veiller à ce que les évaluateurs indépendants reçoivent tous les informations nécessaires sur la gestion du programme national en vue de l'exécution de l'évaluation visée aux articles 56 et 57, alinéa 1er, du règlement (UE) n° 514/2014, et de la formulation de l'avis sur l'évaluation ; 15° arrêter des procédures afin de garantir que tous les documents relatifs aux dépenses, aux décisions et aux activités de contrôle, disposent du piste d'audit nécessaire, et que les règlements d'exécution de la Commission, fixés sur la base de l'article 27, alinéa 5, du règlement (UE) n° 514/2014, sont conservés ; 16° veiller à ce que les autorités d'audit reçoivent tous les informations nécessaires sur les procédures de gestion et de contrôle et sur les dépenses effectuées, respectivement financées en vertu des règlements spécifiques, en vue de l'exécution des audits visés à l'article 29 du règlement (UE) n° 514/2014 et de la formulation de l'avis sur l'audit ; 17° établir les rapports d'exécution visés à l'article 54 du règlement (UE) n° 514/2014 et les introduire dans SFC2014 ; 18° effectuer des actions d'information et de communication et attirer l'attention sur les résultats du programme conformément à l'article 53 du règlement (UE) n° 514/2014. Si les autorités qui assumeront les missions déléguées organisent ceci indépendamment de l'autorité responsable, elles s'engagent d'en informer toujours l'autorité responsable à temps ; 19° effectuer des contrôles administratif et des contrôles sur place conformément à l'article 27 du règlement (UE) n° 514/2014 ; 20° réagir aux remarques de l'autorité qui sera désignée comme autorité d'audit en tenant compte de ces remarques ou en donnant une justification détaillée lorsque les remarques de l'autorité d'audit ne sont pas acceptées.
In dit geval zullen de kosten pro rata het aan hen toegekende budget gedragen worden door alle betrokken autoriteiten; 14° ervoor te zorgen dat de onafhankelijke beoordelaars met het oog op het uitvoeren van de in artikel 56 en artikel 57, lid 1, van Verordening (EU) nr. 514/2014 bedoelde evaluatie en het formuleren van het evaluatie-oordeel alle benodigde informatie over het beheer van het nationale programma ontvangen; 15° procedures vast te stellen om te waarborgen dat alle documenten in verband met uitgaven, beslissingen en controleactiviteiten het vereiste auditspoor hebben en overeenkomstig de op grond van artikel 27, lid 5, van Verordening (EU) nr. 514/2014 vastgestelde uitvoeringsverordeningen van de Commissie worden bewaard; 16° ervoor te zorgen dat de auditinstantie met het oog op het uitvoeren van de in artikel 29 van Verordening (EU) nr. 514/2014 bedoelde audits en het formuleren van het auditoordeel alle benodigde informatie ontvangen over de beheer- en controleprocedures en de uitgaven die zijn toegepast respectievelijk gefinancierd krachtens de specifieke verordeningen; 17° de in artikel 54 van Verordening (EU) nr. 514/2014 bedoelde uitvoeringsverslagen op te stellen en in te voeren in SFC2014 ; 18° voorlichtings- en communicatieacties uit te voeren en de resultaten van het programma onder de aandacht te brengen, overeenkomstig artikel 53 van Verordening (EU) nr. 514/2014, indien de instantie die de gedelegeerde taken zal opnemen dit onafhankelijk van de verantwoordelijke autoriteit organiseren dan verbinden zij zich ertoe de verantwoordelijke autoriteit steeds tijdig hierover te informeren; 19° administratieve controles en controles ter plaatse uit te voeren overeenkomstig artikel 27 van Verordening (EU) nr. 514/2014; 20° te reageren op de bevindingen van de instantie die als auditinstantie zal worden aangeduid door er ofwel aan tegemoet te komen ofwel, ingeval de bevindingen van de auditinstantie niet worden aanvaard, een gedetailleerde recht ...

Section 3. - Non-conformité formelle Art. 28. Sans préjudice de l'article 26, lorsque l'Institut fait l'une des constatations suivantes, il invite l'opérateur économique en cause à mettre un terme à la non-conformité en question : a) le marquage CE a été apposé en violation de l'article 30 du règlement (CE) n° 765/2008 ou de l'article 14 du présent arrêté; b) le marquage CE n'a pas été apposé; c) le numéro d'identification de l'organisme notifié, lorsque la procédure d'évaluation de la conformité visée à l'annexe 3 s'applique, a été apposé en violation de l'article 14 ou n'a pas été apposé; d) la déclaration UE de conformité n'a pas été établie; e) la déclaration UE de conformité n'a pas été correctement établie; f) la documentation technique n'est pas disponible ou n'est pas complète; g) les informations visées à l'article 4, paragraphe 6 ou 7, ou à l'article 6, paragraphe 3, sont absentes, fausses ou incomplètes; h) les informations sur la destination d'usage de l'équipement hertzien, la déclaration UE de conformité ou les informations sur les restrictions d'emploi prévues à l'article 4, paragraphes 8, 9 et 10, n'accompagnent pas les équipements hertziens; i) les exigences de l'article 10 en matière d'identification des opérateurs économiques ne sont pas remplies; j) l'article 32, § 4 de la loi n'est pas respecté.
Afdeling 3. - Formele non-conformiteit Art. 28. Onverminderd artikel 26 verlangt het Instituut, wanneer het een van de volgende feiten vaststelt, van de betrokken marktdeelnemer dat deze een einde maakt aan de non-conformiteit : a) de CE-markering is in strijd met artikel 30 van Verordening (EG) nr. 765/2008 of met artikel 14 van dit besluit aangebracht; b) de CE-markering is niet aangebracht; c) het identificatienummer van de aangemelde instantie, wanneer de in bijlage 3 opgenomen conformiteitsbeoordelingsprocedure wordt toegepast, is niet volgens de voorschriften van artikel 14 aangebracht of is niet aangebracht; d) de EU-conformiteitsverklaring is niet opgesteld; e) de EU-conformiteitsverklaring is niet correct opgesteld; f) de technische documentatie is niet beschikbaar of is onvolledig; g) de gegevens als bedoeld in artikel 4, paragraaf 6 of 7, dan wel in artikel 6, paragraaf 3, ontbreken, zijn onjuist of zijn onvolledig; h) bij de radioapparatuur is geen informatie over het beoogde gebruik van de radioapparatuur, geen EU-conformiteitsverklaring of geen informatie over gebruiksbeperkingen zoals opgenomen in artikel 4, paragrafen 8, 9 en 10, gevoegd; i) aan de eisen van artikel 10 inzake de identificatie van marktdeelnemers is niet voldaan; j) artikel 32 § 4 van de wet is niet nageleefd.

Non-conformité formelle Art. 31. § 1. Sans préjudice de l'article 29, lorsque le Service de la Métrologie fait l'une des constatations suivantes, il invite l'opérateur économique en cause à mettre un terme à la non-conformité en question : 1° le marquage CE ou le marquage métrologique supplémentaire a été apposé en violation de l'article 30 du Règlement (CE) n° 765/2008 ou de l'article 18 du présent arrêté; 2° le marquage CE ou le marquage métrologique supplémentaire n'a pas été apposé; 3° les inscriptions prévues à l'article 7, § 5, n'ont pas été apposées, ou l'ont été en violation de l'article 7, § 5; 4° le numéro d'identification de l'organisme notifié, lorsque celui-ci intervient dans la phase de contrôle de la production, a été apposé en violation de l'article 18 ou n'a pas été apposé; 5° la déclaration UE de conformité n'a pas été établie; 6° la déclaration UE de conformité n'a pas été établie correctement; 7° la documentation technique n'est pas disponible ou n'est pas complète; 8° les informations visées à l'article 7, § 6, ou à l'article 9, § 3, sont manquantes, fausses ou incomplètes; 9° une autre prescription administrative prévue à l'article 7 ou à l'article 9 n'est pas remplie.
Formele niet-conformiteit Art. 31. § 1. Onverminderd artikel 29 verlangt de Metrologische Dienst, wanneer hij een van de volgende feiten vaststelt, van de betrokken marktdeelnemer dat deze een einde maakt aan de niet-conformiteit : 1° de CE-markering of de aanvullende metrologische markering is in strijd met artikel 30 van Verordening (EG) nr. 765/2008 of artikel 18 van dit besluit aangebracht; 2° de CE-markering of de aanvullende metrologische markering is niet aangebracht; 3° de in artikel 7, § 5 bedoelde opschriften zijn niet aangebracht of zijn in strijd met artikel 7, § 5, aangebracht; 4° het identificatienummer van de aangemelde instantie, wanneer die instantie betrokken is bij de productiecontrolefase, is in strijd met artikel 18 aangebracht of is niet aangebracht; 5° de EU-conformiteitsverklaring is niet opgesteld; 6° de EU-conformiteitsverklaring is niet correct opgesteld; 7° technische documentatie is niet beschikbaar of onvolledig; 8° de gegevens als bedoeld in artikel 7, § 6, of artikel 9, § 3, ontbreken, zijn onjuist of zijn onvolledig; 9° er is niet voldaan aan een ander administratief voorschrift van artikel 7 of artikel 9.

La centralisation des données relatives aux véhicules des citoyens de l'UE lorsque ces derniers se présentent à la commune (QO 6553)
Centraliseren van gegevens voertuigen EU-burgers bij aanmelden in België (MV 6553)