Traduction de «lorsqu'il est déterminé » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

lorsqu'une cloison transversale principale présente une niche ou une baïonnette, on la remplace, dans la détermination du cloisonnement, par une cloison plane équivalente
indien een hoofddwarsschot van een nis is voorzien, dan wel trapsgewijze verspringt, moet het, ter bepaling van de waterdichte indeling, door een denkbeeldig gelijkwaardig vlak schot worden vervangen

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Guide des procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut de réfugié | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés | Guide et principes directeurs sur les procédures et critères à appliquer pour déterminer le statut des réfugiés au regard de la Convention de 1951 et du protocole de 1967 relaifs au statut des réfugiés
Handboek en Richtsnoeren inzake de procedures en criteria voor het bepalen van de status van vluchteling | Handbook on Procedures and Criteria for Determining Refugee Status

déterminer l’origine de gemmes | déterminer l’origine de pierres précieuses
oorsprong van edelstenen bepalen | oorsprong van edelstenen vaststellen

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

déterminer le niveau de clients d'une salle de remise en forme
fitnessklanten screenen | fitnessklanten testen

aider à déterminer le contexte de présentation d'une œuvre
helpen bepalen in welke context het werk zal worden gebracht | helpen bepalen in welke context het werk zal worden opgevoerd

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsqu'il est déterminé avec certitude que des prestations ont été abusivement perçues par des personnes dont le domicile se trouve ou est censé se trouver sur le territoire de l'autre Partie contractante, ce fait sera signalé à l'institution compétente de l'autre Partie contractante.
Indien met zekerheid vastgesteld wordt dat de prestaties onrechtmatig ontvangen werden door personen wier woonplaats zich op het grondgebied van de andere overeenkomstsluitende Partij bevindt of wier woonplaats verondersteld wordt zich op dat grondgebied te bevinden, zal dit feit aan de bevoegde instelling van de andere overeenkomstsluitende Partij meegedeeld worden .

Ces dispositions font apparaître que, lorsqu'il a déterminé les règles qui doivent être respectées dans le cadre du traitement de données à caractère personnel, le législateur a voulu tenir compte des caractéristiques propres à la recherche scientifique.
Uit die bepalingen blijkt dat de wetgever, bij het bepalen van de regels die dienen te worden geëerbiedigd bij de verwerking van persoonsgegevens, rekening heeft willen houden met de eigen karakteristieken van het wetenschappelijk onderzoek.

Lorsque la valeur cumulée des lots est égale ou supérieure au seuil visé à l'article 3, § 1, alinéa 4, la publicité européenne s'applique, de même que les autres dispositions de la présente loi lorsque ce seuil détermine son champ d'application et ce pour la passation chacun des lots.
Wanneer de samengetelde waarde van de percelen gelijk is aan of hoger is dan de in artikel 3, § 1, lid 4, bedoelde drempel, is de Europese bekendmaking van toepassing, alsook de andere bepalingen van deze wet indien deze drempel het toepassingsgebied ervan bepaalt, en dit voor de plaatsing van elk perceel afzonderlijk.

3. Conformément au paragraphe 5, la procédure est immédiatement close lorsqu'il est déterminé que le montant de la subvention passible de mesures compensatoires est de minimis, ou lorsque le volume des importations, réelles ou potentielles, faisant l'objet de subventions ou le préjudice est négligeable.
3. Overeenkomstig lid 5 wordt de procedure onverwijld beëindigd indien wordt vastgesteld dat de hoogte van de subsidies waartegen compenserende maatregelen kunnen worden genomen, minimaal is, of indien het volume van zowel de werkelijke als de potentiële invoer met subsidie of de schade te verwaarlozen is.

Aucune rétribution n'est due pour tous les documents qui, en vertu d'une disposition légale, sont, sans présentation, réputés être transcrits en même temps que les actes; 7° pour toute mention qui est faite en marge d'une transcription : 34,38 EUR; 8° pour tout acte constatant un refus de transcription en raison de l'existence d'une précédente saisie : 34,38 EUR; 9° pour la radiation des inscriptions, y compris la délivrance du certificat de radiation : a) lorsque la radiation est totale : suivant que le montant des sommes servant à déterminer la rétribution graduée d'inscription : - ne dépasse pas 25.000 EUR : 120,60 EUR; - dépasse 25.000 EUR : 120,60 EUR, augmentés de 24,26 EUR par tranche complète ou incomplète de 25.000 EUR au-delà de la première; b) lorsqu'elle est partielle quant aux sommes : la rétribution graduée dont il s'agit à la lettre a), calculée sur le montant total des sommes à concurrence desquelles elle est faite; c) lorsqu'elle porte sur une réduction du gage, avec ou sans réduction du montant de l'inscription : - la rétribution graduée visée sous la lettre a), calculée sur le montant total des sommes garanties par l'inscription sur l'immeuble affranchi; - lorsque la réduction fait suite à une aliénation dûment transcrite de biens grevés, la base de calcul de la rétribution est, sur présentation des documents probants, limitée à la valeur ou au prix déclaré dans l'acte d'aliénation; - lorsque la radiation partielle du gage s'effectue dans le cadre d'une expropriation pour cause d'utilité publique, la rétribution est fixée à 34,38 EUR, sur production d'une attestation des pouvoirs expropriants.
Geen retributie wordt aangerekend voor alle stukken die krachtens een wettelijke bepaling zonder aanbieding ervan geacht worden tegelijk met de akten te zijn overgeschreven; 7° voor elke melding die in de rand van een overschrijving gedaan wordt : 34,38 EUR; 8° voor elke akte waarbij een weigering van overschrijving wordt vastgesteld wegens het bestaan van een voorafgaand beslag : 34,38 EUR; 9° voor de doorhaling van de inschrijvingen, met inbegrip van de afgifte van het certificaat van doorhaling : a) wanneer de doorhaling totaal is : naargelang het bedrag van de sommen die dienen tot het vaststellen van de gegradueerde retributie voor de inschrijving : - 25.000 EUR niet overtreft : 120,60 EUR; - 25.000 EUR overtreft : 120,60 EUR, verhoogd met 24,26 EUR per volledige of onvolledige schijf van 25.000 EUR boven de eerste; b) wanneer zij gedeeltelijk is wat de sommen betreft : de onder a) bepaalde retributie berekend op het totaal bedrag van de sommen ten belope waarvan zij gedaan wordt; c) wanneer zij gedeeltelijk is wat de bezwaarde goederen betreft, al dan niet met vermindering van het bedrag van de inschrijving : - de onder a) bepaalde retributie berekend op het totaal bedrag van de door de inschrijving gewaarborgde sommen op het vrijgemaakt goed; - wanneer de vermindering het gevolg is van de behoorlijk overgeschreven vervreemding van bezwaarde goederen, wordt de berekeningsgrondslag van de retributie, op voorlegging van de bewijsstukken, beperkt tot de in de akte van vervreemding aangegeven waarde of prijs; - wanneer de gedeeltelijke doorhaling wat de bezwaarde goederen betreft, gebeurt in het kader van een onteigening ten algemene nutte, is er 34,38 EUR verschuldigd, op voorlegging van een attest uitgaande van de onteigenende macht.

TITRE III. - Modifications de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d'instruments de placement et aux admissions d'instruments de placement a la negociation sur des marches reglementes Art. 20. A l'article 7, § 1, alinéa 1, iii), de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d'instruments de placement et aux admissions d'instruments de placement à la négociation sur des marchés réglementés, les mots "sous réserve d'un choix ultérieur de la part de l'émetteur lorsque l'Etat membre d'origine n'a pas été déterminé selon son choix". sont remplacés par ce qui suit : "sous réserve d'un choix ultérieur de la part de l'émetteur dans les cas suivants : 1° lorsque l'Etat membre d'origine n'a pas été déterminé selon son choix; ou 2° lorsque les valeurs mobilières de type A ne sont plus admises à la négociation sur un marché réglementé dans son Etat membre d'origine, mais qu'elles le restent dans un ou plusieurs autres Etats membres de l'Espace économique européen.
TITEL III. - Wijzigingen van de wet van 16 juni 2006 op de openbare aanbieding van beleggingsinstrumenten en de toelating van beleggingsinstrumenten tot de verhandeling op een gereglementeerde markt Art. 20. In artikel 7, § 1, eerste lid, iii), van de wet van 16 juni 2006 op de openbare aanbieding van beleggingsinstrumenten en de toelating van beleggingsinstrumenten tot de verhandeling op een gereglementeerde markt worden de woorden "onder voorbehoud dat de uitgevende instelling achteraf een keuze maakt indien de lidstaat van herkomst niet volgens haar voorkeur is bepaald" vervangen als volgt : "onder voorbehoud dat de uitgevende instelling in de volgende gevallen achteraf een keuze maakt : 1° indien de lidstaat van herkomst niet volgens haar voorkeur is bepaald; of 2° indien de effecten van het type A niet langer zijn toegelaten tot de verhandeling op een gereglementeerde markt in haar lidstaat van herkomst, maar wel in één of meer andere lidstaten van de Europese Economische Ruimte.

1. Lorsque l’exploitant détermine les facteurs de calcul sous la forme de valeurs par défaut, il utilise, conformément aux exigences requises par le niveau applicable tel que défini aux annexes II et VI, une des valeurs suivantes:
1. Als de exploitant berekeningsfactoren als standaardwaarden bepaalt, gebruikt hij, in overeenstemming met de eis van het toepasselijke niveau, zoals bepaald in bijlage II en VI, een van de volgende waarden:

Lorsqu’il est déterminé qu’une catégorie d’équipements doit être conforme à certaines exigences essentielles visées à l’article 3, paragraphe 3, tout appareil de la catégorie d’équipement en cause qui est mis pour la première fois sur le marché avant la date d’application fixée par la Commission peut continuer à être mis sur le marché pendant une période raisonnable à déterminer par la Commission.
Wordt vastgesteld dat een apparatuurcategorie moet voldoen aan specifieke, in artikel 3, lid 3, genoemde essentiële eisen, dan kan de apparatuur van die categorie die voor het eerst op de markt werd gebracht vóór de door de Commissie vastgestelde datum gedurende een redelijke termijn die door de Commissie wordt bepaald, verder op de markt worden gebracht.

3. Conformément au paragraphe 5, la procédure est immédiatement close lorsqu’il est déterminé que le montant de la subvention passible de mesures compensatoires est de minimis, ou lorsque le volume des importations, réelles ou potentielles, faisant l’objet de subventions ou le préjudice est négligeable.
3. Overeenkomstig lid 5 wordt de procedure onverwijld beëindigd indien wordt vastgesteld dat de hoogte van de subsidies waartegen compenserende maatregelen kunnen worden genomen, minimaal is, of indien het volume van zowel de werkelijke als de potentiële invoer met subsidie of de schade te verwaarlozen is.

L’enquête ou la procédure doit être clôturée lorsqu’il est déterminé que le montant de la subvention est de minimis ou, notamment dans le cas des importations originaires de pays en développement, lorsque le volume des importations faisant l’objet de subventions ou le préjudice est négligeable, et il convient de définir ces critères.
Een onderzoek of procedure dient te worden beëindigd indien het bedrag van de subsidie zeer gering („de minimis”) blijkt te zijn of, met name bij invoer uit ontwikkelingslanden, het volume van de invoer met subsidie of de schade te verwaarlozen is en dat hiervoor criteria dienen te worden vastgesteld.