Traduction de «lorsqu'il est inférieur » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

pays à revenu intermédiaire de la tranche inférieure | Pays à revenu intermédiaire, tranche inférieure | PRITI [Abbr.]
lagermiddeninkomensland | Lower Middle-Income Country

sillon temporal inférieur | sulcus temporal inférieur
fissura van Clevenger | sulcus temporalis inferior

retard mental profond (Q.I. inférieur à 20)
diepe mentale retardatie, IQ lager dan 20

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

abrasion au niveau d'un membre inférieur
schaafwonde aan onderste lidmaat

dentier inférieur complet
aanmeten van volledige gebitsprothese van mandibula

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2.16.2. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service sur chaque essieu et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à essieu central, charge prévue sur le point d’attelage déclarée par le constructeur lorsqu’elle est inférieure à la masse maximale techniquement admissible sur le point d’attelage : .
2.16.2. Maximaal toelaatbare massa op elke as bij registratie/in het verkeer brengen en, in het geval van een oplegger of middenasaanhangwagen, de door de fabrikant opgegeven beoogde belasting op het koppelpunt indien deze lager is dan de technisch toelaatbare maximummassa op het koppelpunt : .

Lorsqu'elle est inférieure à cinq, elle est négligée.
Wanneer zij lager is dan vijf, is zij te verwaarlozen.

Lorsqu'elle est inférieure à cinq, elle est négligée. Art. 6. Les variations de salaires sont calculées sur le dernier salaire payé au moment de la publication de l'indice entraînant ces variations et sont applicables à partir du premier jour du mois suivant celui auquel se rapporte cet indice.
Art. 6. De loonschommelingen worden berekend op het laatste loon dat werd uitbetaald op het ogenblik van de bekendmaking van het indexcijfer waardoor die schommelingen worden veroorzaakt en zijn van toepassing vanaf de eerste dag van de maand na die waarop dat indexcijfer betrekking heeft.

5. Le montant de la subvention passible de mesures compensatoires est considéré comme de minimis lorsqu'il est inférieur à 1 % ad valorem, sauf dans les enquêtes concernant des importations originaires de pays en développement, pour lesquelles le niveau en deçà duquel il est considéré comme de minimis est de 2 % ad valorem, à condition que seule l'enquête soit close lorsque le montant de la subvention passible de mesures compensatoires est inférieur au niveau de minimis applicable à des exportateurs individuels et que ceux-ci continuent à faire l'objet de la procédure et puissent de nouveau faire l'objet d'une enquête dans le cadre d'un réexamen effectué pour le pays concerné en application des articles 18 et 19.
5. De hoogte van de subsidies waartegen compenserende maatregelen kunnen worden genomen, wordt als minimaal beschouwd indien deze minder dan 1 % ad valorem bedraagt, met dien verstande dat bij onderzoeken naar de invoer uit ontwikkelingslanden de drempel voor het als minimaal te beschouwen 2 % ad valorem bedraagt, op voorwaarde dat slechts het onderzoek wordt beëindigd, indien de hoogte van de tot compenserende maatregelen aanleiding gevende subsidies onder het voor individuele exporteurs relevante niveau voor het als minimaal te beschouwden ligt. De procedure blijft echter op hen van toepassing en bij een eventueel later volgend nieuw onderzoek dat voor het betrokken land op grond van de artikelen 18 en 19 wordt verricht, kunnen zij opnieuw aan een onderzoek worden onderworpen.

Le Collège de la Commission Communautaire Française accorde délégation de compétence à chacun de ses Membres dans le cadre de ses attributions et dans les matières suivantes : a) La tutelle sur les organismes qui émanent de la Commission Communautaire Française, à l'exception des actes suivants : l'approbation du budget et des comptes, les emprunts, l'acquisition ou l'aliénation des biens immobiliers lorsque leur prix dépasse 124.000 euros, le cadre et le statut du personnel, les éventuels contrats de gestion avec les organismes concernés ainsi que leurs programmations pluriannuels et annuels d'investissement. b) En ce qui concerne les marchés de travaux, de fournitures et de services : 1. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 248.000 euros en cas d'adjudication ouverte et d'appel d'offres ouvert; 2. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 124.000 euros en cas d'adjudication restreinte et d'appel d'offres restreint; 3. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 248.000 euros en cas de procédure négociée directe avec publicité; 4. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 85.000 euros en cas de procédure négociée sans publicité; 5. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 248.000 euros lorsque l'urgence impérieuse résultant d'événements imprévisibles est invoquée en application de l'article 26 § 1 c de la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services; 6. l'exécution des marchés conclus dans les limites fixées ci-dessus, limites pouvant être majorées d'un maximum de 15 % du montant du marché initial, hors révision du p ...
Het College van de Franse Gemeenschapscommissie verleent delegatie van bevoegdheid aan elk van zijn Leden in het kader van hun bevoegdheden en in de hiernavolgende aangelegenheden : a) Het toezicht op de instellingen die uitgaan van de Franse Gemeenschapscommissie, met uitzondering van de hiernavolgende handelingen : de goedkeuring van de begroting en de rekeningen, de leningen, de verwerving of vervreemding van de onroerende goederen indien hun prijs meer dan 124.000 euro bedraagt, het kader en het statuut van het personeel, de eventuele beheerscontracten met de betrokken instellingen, evenals hun meerjarige en jaarlijkse investeringsprogramma's. b) Wat betreft de opdrachten voor werken, leveringen en diensten : 1. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 248.000 euro in geval van een open inschrijving en een open aanbesteding; 2. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 124.000 euro in geval van een beperkte inschrijving en een beperkte aanbesteding; 3. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 248.000 euro in geval van een vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking; 4. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 85.000 euro in geval van een onderhandelingsprocedure zonder bekendmaking; 5. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 248.000 euro ingeval dringende spoed ten gevolge van onvoorziene gebeurtenissen wordt aangehaald, in toepassing van het artikel 26 § 1 c van de wet van 15 juni 2006 met betrekking tot overheidsopdrachten en tot bepaalde opdrachten voor werken, leveringen en diensten; 6. de uitvoering van opdrachten die gesloten werden bin ...

Ceci est également le cas lorsqu'il est fait usage de la procédure sans publication préalable dans les cas suivants : 1° les divers cas dans lesquels seul un opérateur économique peut être consulté tel que visé au paragraphe 1, 4°, 6° à 8°, indépendamment du montant estimé; 2° dans le cas de l'urgence impérieuse telle que visée au paragraphe 1, 5°, pour les marchés dont le montant estimé est inférieur aux seuils pour la publicité européenne; 3° lorsqu'il s'agit de fournitures cotées et achetées à une bourse de matières premières telles que visées au paragraphe 1, 9°, pour les marchés dont le montant estimé est inférieur aux seuils pour la publicité européenne; 4° lorsqu'il s'agit d'acquisitions d'opportunité ou à des conditions particulièrement avantageuses telles que visées au paragraphe 1, 10° et 11°, pour les marchés dont le montant estimé est inférieur aux seuils pour la publicité européenne.
Dit is eveneens het geval wanneer gebruik wordt gemaakt van de onderhandelingsprocedure zonder voorafgaande oproep tot mededinging in de volgende gevallen : 1° de diverse gevallen waarin slechts één ondernemer kan worden geraadpleegd zoals bedoeld in paragraaf 1, 4°, 6° tot 8°, ongeacht het geraamde bedrag; 2° in het geval van dwingende spoed zoals bedoeld in paragraaf 1, 5°, voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag lager ligt dan de drempels voor de Europese bekendmaking; 3° het gaat om op een grondstoffenmarkt genoteerde en aangekochte leveringen zoals bedoeld in paragraaf 1, 9°, voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag lager ligt dan de drempels voor de Europese bekendmaking; 4° wanneer het gaat om gelegenheidsaankopen of aankopen onder bijzonder gunstige voorwaarden in de onder paragraaf 1, 10° en 11°, bedoelde gevallen, voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag lager ligt dan de drempels voor de Europese bekendmaking.

Par ailleurs, sauf disposition contraire dans les documents du marché, l'article 81 concernant les critères d'attribution n'est pas d'application lorsqu'il est fait usage de la procédure sans publication préalable dans les cas suivants : 1° les divers cas dans lesquels seul un opérateur économique peut être consulté tel que visé au paragraphe 1, 1°, d), 2° ou 4°, b) indépendamment du montant estimé; 2° dans le cas de l'urgence impérieuse telle que visée au paragraphe 1, 1°, b), pour les marchés dont le montant estimé est inférieur au seuil correspondant pour la publicité européenne; 3° lorsqu'il s'agit de fournitures cotées et achetées à une bourse de matières premières telles que visées au paragraphe 1, 4°, c), pour les marchés dont le montant estimé est inférieur au seuil correspondant pour la publicité européenne; 4° lorsqu'il s'agit d'acquisitions de fournitures ou de services achetés à des conditions particulièrement avantageuses telles que visées au paragraphe 1, 3°, pour les marchés dont le montant estimé est inférieur aux seuils pour la publicité européenne, ainsi que, le cas échéant, pour les achats d'opportunité visés au paragraphe 1, alinéa 2.
Bovendien is, behoudens andersluidende bepaling in de opdrachtdocumenten, het artikel 81 betreffende de gunningscriteria niet van toepassing wanneer gebruik wordt gemaakt van de onderhandelingsprocedure zonder voorafgaande bekendmaking in de onderstaande gevallen : 1° de diverse gevallen waarin slechts één ondernemer kan worden geraadpleegd zoals bedoeld in de paragraaf 1, 1°, d), 2°, of 4°, b), ongeacht het geraamde bedrag; 2° in het geval van dwingende spoed zoals bedoeld in de paragraaf 1, 1°, b), voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag lager ligt dan de betreffende drempel voor de Europese bekendmaking; 3° wanneer het gaat om op een grondstoffenmarkt genoteerde en aangekochte leveringen als bedoeld in de paragraaf 1, 4°, c), voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag lager ligt dan de betreffende drempel voor de Europese bekendmaking; 4° wanneer het gaat om de aankoop van leveringen of diensten tegen bijzonder gunstige voorwaarden in de onder de in paragraaf 1, 3°, bedoelde gevallen, voor de opdrachten waarvan het geraamde bedrag lager ligt dan de drempels voor de Europese bekendmaking alsook, desgevallend, voor de gelegenheidsaankopen als bedoeld in de paragraaf 1, tweede lid.

5. Le montant de la subvention passible de mesures compensatoires est considéré comme de minimis lorsqu’il est inférieur à 1 % ad valorem, sauf dans les enquêtes concernant des importations originaires de pays en développement, pour lesquelles le niveau en deçà duquel il est considéré comme de minimis est de 2 % ad valorem, à condition que seule l’enquête soit clôturée lorsque le montant de la subvention passible de mesures compensatoires est inférieur au niveau de minimis applicable à des exportateurs individuels et que ceux-ci continuent à faire l’objet de la procédure et puissent à nouveau faire l’objet d’une enquête dans le cadre d’un réexamen effectué pour le pays concerné en application des articles 18 et 19.
5. De hoogte van de subsidies waartegen compenserende maatregelen kunnen worden genomen, wordt als minimaal beschouwd indien deze minder dan 1 % ad valorem bedraagt, met dien verstande dat bij onderzoeken naar de invoer uit ontwikkelingslanden de drempel voor het als minimaal te beschouwen 2 % ad valorem bedraagt, op voorwaarde dat slechts het onderzoek wordt beëindigd, indien de hoogte van de tot compenserende maatregelen aanleiding gevende subsidies onder het voor individuele exporteurs relevante niveau voor het als minimaal te beschouwden ligt. De procedure blijft echter op hen van toepassing en bij een eventueel later volgend nieuw onderzoek dat voor het betrokken land op grond van de artikelen 18 en 19 wordt verricht, kunnen zij opnieuw aan een onderzoek worden onderworpen.

Le niveau de sanction varie considérablement; il ne peut être considéré comme dissuasif lorsqu'il est inférieur au coût de mise en conformité.
De hoogte van de sanctie vertoont aanzienlijke variatie en kan niet als afschrikkend worden bestempeld als de opgelegde boete lager is dan de kosten voor de naleving van de verordening.

3. Les périodes d'absence du territoire de l'État membre concerné n'interrompent pas la période visée au paragraphe 1 et sont prises en compte dans le calcul de celle-ci lorsqu'elles sont inférieures à six mois consécutifs et ne dépassent pas un total de dix mois au cours de la période visée au paragraphe 1.
3. De perioden van afwezigheid van het grondgebied van de betrokken lidstaat vormen geen onderbreking van het in lid 1 bedoelde verblijf en tellen mee bij de berekening van de duur van dat verblijf, indien zij minder dan zes achtereenvolgende maanden duren en binnen de in lid 1 bedoelde periode niet langer zijn dan in totaal tien maanden.