Vertaling van "lorsqu'un nouvel " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Omschrijving: Bij deze stoornis bestaat er een behoedzaamheid jegens vreemden en sociale angst bij confrontatie met nieuwe, vreemde of sociaal bedreigende situaties. Deze categorie moet alleen gebruikt worden indien deze angsten ontstaan in de vroege jaren, ongebruikelijk hevig zijn en samengaan met problemen in het sociaal functioneren. | Neventerm: | ontwijkingsstoornis op kinderleeftijd of in adolescentie

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

Initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications,les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi
Communautair initiatief inzake nieuwe kwalificaties,bekwaamheden en arbeidskansen

initiative communautaire concernant les nouvelles qualifications, les nouvelles compétences et les nouvelles opportunités d'emploi induites par l'achèvement du marché intérieur et les changements technologiques | Programme d'initiative communautaire pour la formation professionnelle | EUROFORM [Abbr.]
Communautair initiatief inzake nieuwe kwalificaties, bekwaamheden en arbeidskansen | Communautair initiatiefprogramma voor beroepsopleiding | EUROFORM [Abbr.]

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Nouvelle-Zélande
Nieuw-Zeeland

Papouasie-Nouvelle-Guinée
Papoea-Nieuw-Guinea

Nouvelle-Calédonie
Nieuw-Caledonië

nouvelle technologie [ haute technologie | high-tech | technique de pointe | technologie avancée | technologie nouvelle ]
nieuwe technologie [ geavanceerde technologie | hightech | hoogontwikkelde technologie | speerpunttechnologie | spitstechnologie ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Lorsqu'un nouvel examen est proposé au patient et que celui-ci, parce qu'il est alité, indique sur le certificat qu'il n'est pas capable de se rendre au contrôle et que l'administration décide néanmoins, "après examen médical", en contradiction avec le dossier établi, que la personne ne répond pas aux critères de l'invalidité permanente: a) peut-on parler de contrôle médical sérieux (vu l'absence de "rencontre physique" avec le patient)? b) quelle valeur est accordée à l'option proposée par le SPF "n'est pas capable de se déplacer"?
3. Wanneer een nieuw onderzoek wordt voorgesteld en een patiënt omwille van bedlegerigheid het attest invult dat hij niet naar de controle kan en er toch tegenstrijdig met het dossier "na onderzoek van de arts" wordt beslist dat de persoon niet aan de criteria van bestendige invaliditeit voldoet: a) waar zit dan de ernst van de medische controle (zonder fysieke ontmoeting met de patiënt)? b) welke waarde wordt dat aan de door de FOD voorgestelde keuzemogelijkheid "kan zich niet verplaatsen" gehecht?

La déclaration écrite permet d'identifier facilement les matériaux, objets ou substances pour lesquels elle est établie et est renouvelée lorsque des modifications substantielles de la production induisent des changements concernant la migration ou lorsque de nouvelles données scientifiques sont disponibles.
Aan de hand van de schriftelijke verklaring moeten de materialen, voorwerpen of stoffen waarvoor deze is afgegeven, gemakkelijk kunnen worden geïdentificeerd; ingeval de migratie door wezenlijke wijzigingen in de productie verandert of er nieuwe wetenschappelijke gegevens beschikbaar zijn, moet een nieuwe verklaring worden afgegeven.

Le sursis est révoqué de plein droit lorsqu'une nouvelle infraction donne lieu à une décision infligeant une nouvelle amende administrative.
Het uitstel wordt van rechtswege herroepen wanneer een nieuwe inbreuk leidt tot een beslissing die een nieuwe administratieve geldboete oplegt.

3. Est-il exact que le SEDEE ne peut enlever que les munitions enregistrées par la police, y compris lorsque de nouvelles munitions sont découvertes au même endroit entre le premier enregistrement et l'enlèvement?
3. Klopt het dat alleen door de politie geregistreerde munitie kan worden meegenomen door DOVO, ook wanneer tussen de eerste registratie en de ophaling op dezelfde plaats bijkomende munitie werd aangetroffen?

Lorsque la demande d'autorisation comprend l'aménagement de nouvelle voirie, la modification du tracé, l'élargissement ou la suppression de voirie communale existante, le dossier de la demande d'une nouvelle autorisation urbanistique comprend, outre les données et pièces visées aux chapitres II à V inclus, les données ou pièces suivantes : 1° les alignements des routes comprises dans la demande ; 2° la division de la route : la largeur des chaussées, bandes vertes, pistes cyclables et trottoirs avec un profil transversal par type de route et la désignation de la nature des revêtements ; 3° les endroits destinés aux plantations, aires de stationnement, places, aires de jeu et de repos ; 4° les équipements d'utilité publique tels que les égouts, l'eau, l'électricité, le gaz et les ressources de télécommunication ; 5° l'indication des équipements pour l'évacuation des eaux pluviales provenant de toutes les surfaces revêtues appartenant aux voiries, telles que les rigoles, les puisards et les fossés, et les mesures en fonction d'un bon régime hydraulique du bien, telles que des équipements d'infiltration et tampon ; 6° les points lumineux du réseau d'éclairage existant, et les points lumineux qui sont conçus pour les actes prévus ; 7° une description des travaux routiers et autres par laquelle le demandeur s'engage à les exécuter à ses propres frais ; 8° une estimation des frais globale de ces travaux, indiquant les différents postes et les prix unitaires applicables ; 9° lorsque la nouvelle route est intégrée dans le domaine public, l'engagement du demandeur que la propriété des voies publiques, leurs annexes et les équipements d'utilité publique indiqués dans la demande, ainsi que des terrains sur lesquels ils sont réalisés, sera cédée, quitte et libre et sans frais, à la commune à une date à fixer par la commune et en tout cas lors de la réception finale des travaux.
Als de vergunningsaanvraag de aanleg van nieuwe verkeerswegen, de tracéwijziging, verbreding of opheffing van bestaande gemeentelijke verkeerswegen omvat, bevat het dossier van de aanvraag voor een nieuwe stedenbouwkundige vergunning naast de gegevens en stukken, vermeld in hoofdstuk II tot en met hoofdstuk V, de volgende gegevens of stukken: 1° de rooilijnen van de in de aanvraag begrepen wegen; 2° de indeling van de wegzate: de breedte van de rijbanen, groenstroken, fiets- en voetpaden met een dwarsprofiel per wegtype en aanduiding van de aard van de verhardingen; 3° de plaatsen bestemd voor beplantingen, parkeerruimten, pleinen, speel- en rustplaatsen; 4° de openbare nutsvoorzieningen zoals riolering, water, elektriciteit, gas en telecommunicatievoorzieningen; 5° de aanduiding van voorzieningen voor de afvoer van hemelwater afkomstig van alle verharde oppervlakten die tot het weggebied behoren, zoals greppels, afvoerputjes en grachten en de maatregelen in functie van een goede waterhuishouding van het goed, zoals infiltratie- of buffervoorzieningen; 6° de lichtpunten van het bestaande verlichtingsnet en de lichtpunten die voor de geplande handelingen worden ontworpen; 7° een beschrijving van de wegenbouw- en andere werken waarbij de aanvrager er zich toe verbindt die op eigen kosten uit te voeren; 8° een globale kostenraming van die werken, met opgave van de verschillende posten en de eenheidsprijzen die erop betrekking hebben; 9° als de nieuwe weg wordt ingeschakeld in het openbaar domein, een verbintenis van de aanvrager dat de eigendom van de in de aanvraag aangegeven openbare wegen, aanhorigheden en openbare nutsvoorzieningen, alsook de gronden waarop ze komen, vrij en onbelast en zonder kosten afgestaan zal worden aan de gemeente op een door haar vast te stellen datum en in elk geval bij de eindoplevering van de werken.

Le problème est que la procédure d'évaluation prévoit expressément, entre autres, la convocation de toutes les personnes concernées (personne protégée, personne de confiance, administrateur, réseau, famille...) alors qu'un certain nombre de juges de paix n'estiment pas devoir pratiquer de la sorte lorsque les nouvelles dispositions légales sont appliquées de manière anticipée ( ce que la loi du 10 août 2015 permet actuellement pour les administrations, jusqu'au 1er septembre 2019 au lieu de 2016).
Het drama daarbij is dat de procedure van evaluatie zeer uitdrukkelijk onder meer in de oproeping van alle betrokkenen voorziet (beschermde persoon, vertrouwenspersoon, bewindvoerder, netwerk, familie...) terwijl een aantal vrederechters blijkbaar vindt dit niet te moeten toepassen bij een vervroegde 'kanteling' (die nu door de wet van 10 augustus 2015 voor bewindvoeringen mogelijk wordt tot 1 september 2019 i.p.v. slechts tot 2016).

Article 8 - Possibilité d'une nouvelle adoption La législation ne permet une nouvelle adoption d'un enfant déjà adopté que dans l'un ou plusieurs des cas suivants : a) lorsqu'il s'agit d'un enfant adoptif du conjoint ou du partenaire enregistré de l'adoptant; b) lorsque le précédent adoptant est décédé; c) lorsque la précédente adoption est annulée; d) lorsque la précédente adoption a pris fin ou prend ainsi fin; e) lorsque la nouvelle adoption est justifiée par des motifs graves et que la législation ne permet pas de faire cesser la précédente adoption.
Artikel 8 - Mogelijkheid van een nieuwe adoptie Krachtens de wetgeving is een nieuwe adoptie van een reeds geadopteerd kind enkel mogelijk in één of meer van de volgende gevallen : a) wanneer het gaat om een adoptiekind van de echtgenoot of van de geregistreerde partner van de adoptant; b) wanneer de vorige adoptant overleden is; c) wanneer de vorige adoptie nietig is verklaard; d) wanneer de vorige adoptie is geëindigd of aldus eindigt; e) wanneer de nieuwe adoptie wegens ernstige gronden verantwoord is en het krachtens de wetgeving niet mogelijk is een einde te maken aan de vorige adoptie.

11. Lorsque le nouvel État membre concerné n'a pas notifié sa décision au promoteur dans le délai visé au paragraphe 3, ou dans le cas où ce délai a été prolongé conformément au paragraphe 6 ou au paragraphe 8 lorsque ledit nouvel État membre concerné n'a pas notifié sa décision au promoteur dans le délai supplémentaire, la conclusion sur la partie I du rapport d'évaluation est réputée être la décision dudit nouvel État membre concerné relative à la demande d'autorisation de l'essai clinique.
11. Indien de betrokken aanvullende lidstaat de opdrachtgever niet binnen de in lid 3 bedoelde termijn in kennis heeft gesteld van zijn besluit, of ingeval die termijn werd verlengd overeenkomstig de leden 6 of 8, indien die betrokken bijkomende lidstaat de opdrachtgever niet binnen de verlengde termijn in kennis heeft gesteld van zijn besluit, wordt de conclusie over deel I van het beoordelingsrapport geacht het besluit te zijn van de betrokken bijkomende lidstaat over de aanvraag tot toelating van de klinische proef.

Lorsque la nouvelle attestation médicale n'est pas transmise à l'agence dans le délai, visé à l'alinéa trois, la nouvelle décision prend cours le premier jour du mois dans lequel la nouvelle attestation médicale est transmise à l'agence».
Als het nieuwe medisch attest niet binnen de termijn, vermeld in het derde lid, wordt bezorgd, gaat de nieuwe beslissing in op de eerste dag van de maand waarin het nieuwe medisch attest aan het agentschap wordt overgemaakt" .

2. La liste est révisée par la Commission lorsque l'organisme émetteur n'est plus reconnu, lorsqu'il ne remplit pas l'une des obligations dont il s'est chargé ou lorsqu'un nouvel organisme émetteur est désigné.
2. De lijst wordt door de Commissie herzien wanneer een instantie van afgifte niet langer erkend wordt of een van haar verplichtingen niet nakomt of wanneer een andere instantie van afgifte wordt aangewezen.