Traduction de «lorsqu'une audience » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

audience ayant lieu l'après-midi | audience de relevée
middagzitting

rapport à l'audience | rapport d'audience
rapport ter terechtzitting

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

superviser des audiences
toezicht houden op rechtszittingen

mesure de l’audience d’un site internet
web analytics | websitegegevens analyseren | internetgebruik analyseren | webanalyse

audience judiciaire [ procès ]
gerechtszitting

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

D'autres juridictions organisent l'audience en fonction de l'une ou plusieurs des circonstances non exhaustives suivantes: - la présence d'avocats représentant les parties et leur disponibilité au cours de la matinée; - les affaires pour lesquelles les parties sont parvenues à un accord; - les affaires qui sont renvoyées au rôle; - les affaires pour lesquelles seul un calendrier d'échange de conclusions doit être acté; - les affaires qui sont remises à une date ultérieure; - les affaires pour lesquelles l'une des parties n'est pas (encore) présente; - les affaires qui peuvent être plaidées; - etc. Lorsque l'audience est organisée en fonction de telles circonstances, cela permet de libérer en début d'audience les justiciables dont l'affaire ne sera pas plaidée. b) L'heure exacte de passage d'une affaire dépend de facteurs qui ne sont pas maîtrisables par la juridiction.
Andere rechtscolleges organiseren de zitting naargelang van een of meer van de volgende niet-exhaustieve omstandigheden: - de aanwezigheid van advocaten die de partijen vertegenwoordigen en hun beschikbaarheid in de voormiddag; - de zaken waarvoor de partijen tot een akkoord zijn gekomen; - de zaken die naar de rol zijn verwezen; - de zaken waarvoor alleen een uitwisseling van conclusies moet worden opgesteld; - de zaken die zijn uitgesteld tot een latere datum; - de zaken waarvoor een van de partijen (nog) niet aanwezig is; - de zaken die kunnen worden gepleit; - enz. Wanneer de zitting naargelang van dergelijke omstandigheden wordt georganiseerd, kunnen de rechtzoekenden van wie de zaak niet zal worden gepleit, bij het begin van de zitting vertrekken. b) Het precieze tijdstip waarop een zaak voorkomt, hangt af van factoren die het rechtscollege niet kan beheersen.

Lorsqu'une audience a lieu à Anvers sur des matières civiles, fiscales ou commerciales, une partie se trouvant à Hasselt peut également prendre part à l'audience formelle qui se déroule à Anvers.
Terwijl een zitting in Antwerpen doorgaat rond burgerlijke, fiscale of handelszaken, kan een partij in Hasselt deelnemen aan de formele rechtszitting die in Antwerpen plaatsvindt.

Lorsque les audiences se tiennent, en application de l'article 39/47, § 1 , alinéa 1 , à l'endroit précis où l'étranger se trouve ou à l'endroit où il est mis à la disposition du gouvernement, il y a publicité dans la mesure où l'état des lieux le permet.
Indien deze met toepassing van artikel 39/47, § 1, eerste lid, gehouden worden op de welbepaalde plaats waar de vreemdeling zich bevindt of op de plaats waar hij ter beschikking gesteld wordt van de regering, is er openbaarheid binnen de perken dat de plaatsgesteldheid dit toelaat.

Les Parties prennent les mesures législatives ou autres nécessaires pour protéger les droits et les intérêts des victimes, y compris leurs besoins spécifiques en tant que témoins, à tous les stades des enquêtes et des procédures judiciaires, en particulier : a) en veillant à ce qu'elles soient, ainsi que leurs familles et les témoins à charge, à l'abri des risques d'intimidation, de représailles et de nouvelle victimisation; b) en veillant à ce que les victimes soient informées, au moins dans les cas où les victimes et la famille pourraient être en danger, lorsque l'auteur de l'infraction s'évade ou est libéré temporairement ou définitivement; c) en les tenant informées, selon les conditions prévues par leur droit interne, de leurs droits et des services à leur disposition, et des suites données à leur plainte, des chefs d'accusation retenus, du déroulement général de l'enquête ou de la procédure, et de leur rôle au sein de celle-ci ainsi que de la décision rendue; d) en donnant aux victimes, conformément aux règles de procédure de leur droit interne, la possibilité d'être entendues, de fournir des éléments de preuve et de présenter leurs vues, besoins et préoccupations, directement ou par le recours à un intermédiaire, et que ceux-ci soient examinés; e) en fournissant aux victimes une assistance appropriée pour que leurs droits et intérêts soient dûment présentés et pris en compte; f) en veillant à ce que des mesures pour protéger la vie privée et l'image de la victime puissent être prises; g) en veillant, lorsque cela est possible, à ce que les contacts entre les victimes et les auteurs d'infractions à l'intérieur des tribunaux et des locaux des services répressifs soient évités; h) en fournissant aux victimes des interprètes indépendants et compétents, lorsque les victimes sont parties aux procédures ou lorsqu'elles fournissent des éléments de preuve; i) en permettant aux victimes de témoigner en salle d'audience, conformément aux règles prévues par leur ...
De partijen nemen de wetgevende of andere maatregelen die nodig zijn om de rechten en belangen van slachtoffers te beschermen, met inbegrip van hun bijzondere behoeften als getuigen, tijdens alle fasen van het onderzoek en de gerechtelijke procedure, en met name door: a) hen, alsmede hun familie en getuigen, te beschermen tegen intimidatie, vergelding en de mogelijkheid dat zij opnieuw slachtoffer worden; b) te waarborgen dat de slachtoffers in elk geval worden geïnformeerd wanneer zij en hun familie gevaar zouden kunnen lopen wanneer de pleger ontsnapt of tijdelijk of definitief wordt vrijgelaten; c) hen onder de voorwaarden voorzien in hun nationale recht te informeren over hun rechten, de voorzieningen waarover zij kunnen beschikken en het gevolg dat is gegeven aan hun aangifte, de telastelegging, het algemene verloop van het onderzoek of de procedure en hun rol daarin alsmede de uitkomst van hun zaak; d) slachtoffers in de gelegenheid te stellen, op een wijze die verenigbaar is met de procedureregels van het nationale recht, te worden gehoord, bewijzen aan te dragen en hun opvattingen, behoeften en punten van zorg te laten presenteren, rechtstreeks of via een tussenpersoon, en in overweging te worden genomen; e) slachtoffers te voorzien van passende ondersteuning zodat hun rechten en belangen naar behoren kenbaar worden gemaakt en in aanmerking worden genomen; f) te waarborgen dat er maatregelen kunnen worden getroffen om de privacy en reputatie van het slachtoffer te beschermen; g) te waarborgen dat contact tussen slachtoffers en daders binnen de gerechtsgebouwen en die van de handhavende instanties zo veel mogelijk wordt vermeden; h) de slachtoffers bij te laten staan door onafhankelijke en competente tolken wanneer ze partij zijn in een procedure of bewijs aanvoeren; i) de slachtoffers in de gelegenheid te stellen in de rechtszaal een getuigenverklaring af te leggen in overeenstemming met de regels van het nationale recht zonder fysiek aanwezig te zij ...

D'autre part, un horaire fixe pourrait avoir pour effet de saccader les audiences par des interruptions successives lorsque le tribunal prendrait de l'avance et ne prémunirait pas le justiciable d'une attente, parfois longue, lorsqu'au contraire le tribunal prendrait du retard, en fonction de la complexité des affaires qui lui sont soumises.
Aan de andere kant zou een vast tijdschema herhaaldelijk voor oponthoud kunnen zorgen bij de zittingen wanneer de rechtbank voorligt op schema en zou het niet uitsluiten dat de rechtzoekende soms lang moet wachten wanneer de rechtbank daarentegen vertraging oploopt, wat afhankelijk is van de complexiteit van de zaken die voorkomen.

Art. 90. Lorsque le demandeur du permis ou l'auteur du recours a demandé à être entendu, l'administration compétente organise, conformément à l'article 62, alinéa 1, point 2°, du décret du 25 avril 2014, une audience du demandeur du permis ou de l'auteur du recours avec : 1° la députation, un délégué permanent mandaté par la députation ou un fonctionnaire mandaté par la députation lorsque la députation est l'autorité compétente ; 2° le Gouvernement flamand, le ministre flamand qui a l'aménagement du territoire dans ses attributions ou le ministre flamand qui a l'environnement dans ses attributions, le fonctionnaire environnement régional ou un fonctionnaire de niveau A mandaté par ce dernier lorsque le Gouvernement flamand est l'autorité compétente.
Art. 90. Als de vergunningsaanvrager of de beroepsindiener gevraagd heeft om gehoord te worden, organiseert het bevoegde bestuur, conform artikel 62, eerste lid, 2°, van het decreet van 25 april 2014, een hoorzitting van de vergunningsaanvrager of de beroepsindiener met : 1° de deputatie, een door de deputatie gemachtigde bestendig afgevaardigde of een door de deputatie gemachtigde ambtenaar als de deputatie de bevoegde overheid is; 2° de Vlaamse Regering, de Vlaamse minister, bevoegd voor de ruimtelijke ordening of de Vlaamse minister, bevoegd voor het leefmilieu, de gewestelijke omgevingsambtenaar of een door die laatste ambtenaar gemachtigde ambtenaar van niveau A als de Vlaamse Regering de bevoegde overheid is.

Art. 76. Lorsque le demandeur du permis ou l'auteur du recours a demandé à être entendu et que l'avis d'une commission du permis d'environnement n'est pas requis, l'administration compétente organise, conformément à l'article 62, alinéa 1, point 2°, du décret du 25 avril 2014, une audience du demandeur du permis ou de l'auteur du recours avec : 1° la députation, un délégué permanent mandaté par la députation ou un fonctionnaire mandaté par la députation lorsque la députation est l'autorité compétente ; 2° le Gouvernement flamand, le ministre flamand qui a l'aménagement du territoire dans ses attributions ou le ministre flamand qui a l'environnement dans ses attributions, le fonctionnaire environnement régional ou un fonctionnaire de niveau A mandaté par ce dernier lorsque le Gouvernement flamand est l'autorité compétente.
Art. 76. Als de vergunningsaanvrager of de beroepsindiener gevraagd heeft om gehoord te worden en het advies van een omgevingsvergunningscommissie niet vereist is, organiseert het bevoegde bestuur, conform artikel 62, eerste lid, 2°, van het decreet van 25 april 2014, een hoorzitting van de vergunningsaanvrager of de beroepsindiener met : 1° de deputatie, een door de deputatie gemachtigde bestendig afgevaardigde of een door de deputatie gemachtigde ambtenaar als de deputatie de bevoegde overheid is; 2° de Vlaamse Regering, de Vlaamse minister, bevoegd voor de ruimtelijke ordening, of de Vlaamse minister, bevoegd voor het leefmilieu, de gewestelijke omgevingsambtenaar of een door die laatste ambtenaar gemachtigde ambtenaar van niveau A als de Vlaamse Regering de bevoegde overheid is.

L'article à l'examen s'applique aux audiences concernant le maintien de la détention préventive et aux audiences relatives au règlement de la procédure lorsqu'il s'agit d'un détenu qui séjourne déjà en prison et lorsqu'un recours est introduit devant la chambre des mises en accusation, par exemple.
Het voorliggend artikel geldt voor zittingen betreffende de handhaving van de voorlopige hechtenis, voor zittingen betreffende de regeling van de procedure wanneer het gaat om een gedetineerde die dus al in de gevangenis verblijft en voor bijvoorbeeld een hoger beroep bij de KI.

Il a lieu lors de la prochaine audience utile lorsque la requête est déposée ou faite au greffe, ou lors de l'audience à laquelle le juge connaît de l'action publique lorsque la requête y est formulée verbalement.
Dit geschiedt op de eerstvolgende nuttige zitting wanneer het verzoek is neergelegd of gedaan ter griffie, of op de zitting waarop de rechter van de strafvordering kennis neemt wanneer het verzoek mondeling ter zitting wordt gedaan.