Vertaling van "lorsque l'on inscrit " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
genoteerd effect | genoteerd fonds

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
eventueel | in voorkomend geval | indien nodig | voor zover nodig | voor zover noodzakelijk | waar nodig | zo nodig

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
niet-ingeschrevene [ fractie van niet-ingeschrevenen ]

député non inscrit | non-inscrit
niet-fractiegebonden lid

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Omschrijving: Dyspareunie (of pijn tijdens de geslachtsgemeenschap) komt zowel bij vrouwen als bij mannen voor. Zij kan dikwijls aan lokale pathologie worden toegeschreven en dient dan te worden ingedeeld bij de desbetreffende aandoening. Deze categorie dient alleen gebruikt te worden indien er geen primaire niet-organische seksuele functiestoornis is (b.v. vaginisme of vaginale droogte). | Neventerm: | psychogene dyspareunie

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Omschrijving: Insomnie is een toestand van kwantitatief en kwalitatief onvoldoende slaap, die gedurende een aanzienlijke periode aanhoudt en waaronder vallen problemen met inslapen, met doorslapen of door voortijdig ontwaken. Insomnia is een veel voorkomend symptoom bij tal van psychische en lichamelijke stoornissen en dient hier slechts als aanvulling op de onderliggende stoornis geklasseerd te worden als zij het klinische beeld overheerst.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

héméralopie | diminution considérable de la vue (lorsque l'éclairage est faible)
hemeralopie | nachtblindheid

élève régulièrement inscrit
regelmatig ingeschreven leerling

électeur inscrit
kiesgerechtigde

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ou leurs produits germinaux, font l'objet d'échanges commerciaux et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont appelés à être inscrits ou enregistrés dans un autre livre généalogique ou un autre registre généalogique, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont accompagnés d'un certificat zootechnique.
4. Wanneer fokdieren die zijn ingeschreven in een stamboek dat wordt bijgehouden door een stamboekvereniging of zijn geregistreerd in een fokregister dat wordt bijgehouden door een fokkerijgroepering, of levende producten daarvan, worden verhandeld en wanneer die fokdieren, of de met die levende producten geproduceerde nakomelingen, bestemd zijn om in een ander stamboek of fokregister te worden ingeschreven of geregistreerd, gaan die fokdieren of levende producten vergezeld van een zoötechnisch certificaat.

5. Lorsque des animaux reproducteurs qui ont été inscrits dans un livre généalogique ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par une instance de sélection mentionnée sur la liste prévue à l'article 34, ou leurs produits germinaux, sont introduits dans l'Union et lorsque ces animaux reproducteurs, ou la descendance issue de ces produits germinaux, sont destinés à être inscrits dans un livre généalogique tenu par un organisme de sélection ou enregistrés dans un registre généalogique tenu par un établissement de sélection, ces animaux reproducteurs ou leurs produits germinaux sont accompagnés d'un certificat zootechnique.
5. Wanneer fokdieren die zijn ingeschreven in een stamboek of zijn geregistreerd in een fokregister dat wordt bijgehouden door een fokorgaan dat in de in artikel 34 bedoelde lijst is opgenomen, of levende producten daarvan, in de Unie worden binnengebracht en wanneer die fokdieren of de nakomelingen die met die levende producten zijn geproduceerd, zijn bestemd om te worden ingeschreven in een stamboek dat wordt bijgehouden door een stamboekvereniging of te worden geregistreerd in een fokregister dat wordt bijgehouden door een fokkerijgroepering, gaan die fokdieren of de levende producten daarvan vergezeld van een zoötechnisch certificaat.

Le Collège de la Commission Communautaire Française accorde délégation de compétence à chacun de ses Membres dans le cadre de ses attributions et dans les matières suivantes : a) La tutelle sur les organismes qui émanent de la Commission Communautaire Française, à l'exception des actes suivants : l'approbation du budget et des comptes, les emprunts, l'acquisition ou l'aliénation des biens immobiliers lorsque leur prix dépasse 124.000 euros, le cadre et le statut du personnel, les éventuels contrats de gestion avec les organismes concernés ainsi que leurs programmations pluriannuels et annuels d'investissement. b) En ce qui concerne les marchés de travaux, de fournitures et de services : 1. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 248.000 euros en cas d'adjudication ouverte et d'appel d'offres ouvert; 2. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 124.000 euros en cas d'adjudication restreinte et d'appel d'offres restreint; 3. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 248.000 euros en cas de procédure négociée directe avec publicité; 4. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 85.000 euros en cas de procédure négociée sans publicité; 5. le choix du mode de passation et la passation des marchés dont l'estimation ou le montant hors T.V.A. est inférieur à 248.000 euros lorsque l'urgence impérieuse résultant d'événements imprévisibles est invoquée en application de l'article 26 § 1 c de la loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services; 6. l'exécution des marchés conclus dans les limites fixées ci-dessus, limites pouvant être majorées d'un maximum de 15 % du montant du marché initial, hors révision du p ...
Het College van de Franse Gemeenschapscommissie verleent delegatie van bevoegdheid aan elk van zijn Leden in het kader van hun bevoegdheden en in de hiernavolgende aangelegenheden : a) Het toezicht op de instellingen die uitgaan van de Franse Gemeenschapscommissie, met uitzondering van de hiernavolgende handelingen : de goedkeuring van de begroting en de rekeningen, de leningen, de verwerving of vervreemding van de onroerende goederen indien hun prijs meer dan 124.000 euro bedraagt, het kader en het statuut van het personeel, de eventuele beheerscontracten met de betrokken instellingen, evenals hun meerjarige en jaarlijkse investeringsprogramma's. b) Wat betreft de opdrachten voor werken, leveringen en diensten : 1. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 248.000 euro in geval van een open inschrijving en een open aanbesteding; 2. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 124.000 euro in geval van een beperkte inschrijving en een beperkte aanbesteding; 3. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 248.000 euro in geval van een vereenvoudigde onderhandelingsprocedure met bekendmaking; 4. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 85.000 euro in geval van een onderhandelingsprocedure zonder bekendmaking; 5. de keuze van de wijze van gunning en het sluiten van de opdrachten waarvan de raming of het bedrag zonder btw lager is dan 248.000 euro ingeval dringende spoed ten gevolge van onvoorziene gebeurtenissen wordt aangehaald, in toepassing van het artikel 26 § 1 c van de wet van 15 juni 2006 met betrekking tot overheidsopdrachten en tot bepaalde opdrachten voor werken, leveringen en diensten; 6. de uitvoering van opdrachten die gesloten werden bin ...

Dans certaines circonstances, une telle reconnaissance est requise avant l'aliénation d'un droit réel sur le terrain inscrit à l'inventaire de l'état du sol dans la catégorie 0, dans le cadre d'activités à risque, d'une demande ou de la prolongation d'un permis d'environnement relatif à une activité à risque, avant la délivrance d'un permis d'urbanisme visant un terrain inscrit à l'inventaire de l'état du sol dans la catégorie 0, dans le cadre de travaux d'excavation ou lorsqu'un événement ayant engendré une pollution du sol survient sur le terrain.
Een dergelijk onderzoek is, onder bepaalde omstandigheden, vereist vóór de vervreemding van een zakelijk recht op een terrein dat in de inventaris van de bodemtoestand in categorie 0 is opgenomen, in het kader van risicoactiviteiten, in het kader van de aanvraag voor of verlenging van een milieuvergunning voor een risicoactiviteit, vóór de afgifte van een stedenbouwkundige vergunning voor een terrein dat in de inventaris van de bodemtoestand in categorie 0 is opgenomen, in het kader van uitgravingswerken of indien op het terrein een gebeurtenis plaatsvindt die bodemverontreiniging veroorzaakt.

Art. 12. A l'article 12bis de la même loi, inséré par la loi du 6 août 1993, remplacé par la loi du 8 juillet 2011 et modifié par les lois du 15 mai 2012, du 19 mars 2014 et du 25 avril 2014, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le texte néerlandais du paragraphe 2, alinéa 3, le mot "betekend" est remplacé par les mots "ter kennis gebracht"; 2° dans le paragraphe 2, alinéa 4, les mots "Si la condition relative aux moyens de subsistance stables et réguliers visée à l'article 10, § 5, n'est pas remplie" sont remplacés par les mots "S'il n'est pas satisfait à la condition relative au caractère suffisant des ressources visée à l'article 10, § 5,"; 3° dans le paragraphe 3, l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit : "Lorsque le ministre ou son délégué déclare la demande recevable ou lorsque dans un délai de cinq mois, suivant la délivrance de l'attestation de réception visée à l'alinéa 1, aucune décision n'est portée à la connaissance du bourgmestre ou de son délégué, l'étranger est inscrit au registre des étrangers et est mis en possession d'un document attestant qu'il y est inscrit".
Art. 12. In artikel 12bis van dezelfde wet, ingevoegd bij de wet van 6 augustus 1993, vervangen bij de wet van 8 juli 2011 en gewijzigd bij de wetten van 15 mei 2012, 19 maart 2014 en 25 april 2014, worden de volgende wijzigingen aangebracht : 1° in paragraaf 2, derde lid, wordt het woord "betekend" vervangen door de woorden "ter kennis gebracht"; 2° in paragraaf 2, vierde lid, worden de woorden "Indien aan de voorwaarde betreffende de stabiele en regelmatige bestaansmiddelen bedoeld in artikel 10, § 5, niet voldaan is," vervangen door de woorden "Indien aan de voorwaarde van het toereikend karakter van de bestaansmiddelen bedoeld in artikel 10, § 5, niet is voldaan,"; 3° in paragraaf 3 wordt het tweede lid vervangen als volgt : "Indien de minister of zijn gemachtigde de aanvraag ontvankelijk verklaart, of indien binnen een termijn van vijf maanden volgend op de afgifte van het ontvangstbewijs bedoeld in het eerste lid geen enkele beslissing ter kennis is gebracht van de burgemeester of zijn gemachtigde, wordt de vreemdeling ingeschreven in het vreemdelingenregister en in het bezit gesteld van een document waaruit blijkt dat hij is ingeschreven".

1. Lorsque le Conseil de sécurité des Nations unies ou le Comité des sanctions inscrit une personne ou une entité sur la liste, le Conseil inscrit cette personne ou entité sur la liste figurant à l'annexe I.
1. Wanneer de VN-Veiligheidsraad of het Sanctiecomité een persoon of entiteit op de lijst plaatst, neemt de Raad die persoon of die entiteit op in bijlage I.

L'annexe vise également les démarches à effectuer lorsque le défunt n'est pas inscrit au registre national (notamment les ressortissants étrangers), lorsqu'il n'est pas identifié ou lorsqu'il n'y a pas de proches identifiés.
De bijlage beoogt eveneens de stappen die moeten worden ondernomen wanneer de overledene niet in het rijksregister is ingeschreven (onder meer de buitenlandse onderdanen), wanneer hij niet geïdentificeerd is of wanneer er geen geïdentificeerde nabestaanden zijn.

Lorsque le demandeur est déjà inscrit dans les registres de la population ou au registre des étrangers d'une commune à une adresse réelle ou en adresse de référence, ou s'il est déjà inscrit au registre d'attente, il ne peut pas être inscrit en adresse de référence à l'adresse du centre public d'action sociale.
Wanneer de aanvrager reeds ingeschreven is in de bevolkingsregisters of in het vreemdelingenregister van een gemeente op een reëel adres of op een referentieadres, of indien hij reeds ingeschreven is in het wachtregister, kan hij als referentieadres niet ingeschreven worden op het adres van het openbaar centrum voor maatschappelijk welzijn.

En particulier, s’agissant d’un licenciement justifié par la perte de confiance mutuelle entre un agent temporaire et un groupe politique du Parlement européen auprès duquel il est affecté, si un agent temporaire affecté auprès de membres non inscrits a un intérêt à s’assurer que le lien de confiance rompu est bien celui qui le lie à son responsable administratif direct, dans le cas d’un agent affecté auprès d’un groupe politique classique autre que celui des non-inscrits, caractérisé par une conviction politique présumée commune, lorsque le lien de confiance est rompu, il n’existe plus avec le groupe dans sa globalité et la question de savoir quelles personnes ont perdu confiance n’est plus pertinente.
Met name waar het gaat om de ontslagreden die betrekking heeft op het verlies van het wederzijds vertrouwen tussen een tijdelijk functionaris en een politieke fractie van het Europees Parlement waarbij deze is tewerkgesteld, heeft een tijdelijk functionaris die is tewerkgesteld bij niet-ingeschreven leden er weliswaar belang bij zich ervan te verzekeren dat de verbroken vertrouwensband wel degelijk de band is die hem bindt aan zijn directe administratieve verantwoordelijke, doch wanneer de vertrouwensband is verbroken in het geval van een andere, klassieke politieke fractie dan die van de niet-ingeschrevenen, die wordt gekenmerkt door een veronderstelde gemeenschappelijke politieke overtuiging, bestaat die band niet meer met de groep als geheel, en is de vraag welke personen het vertrouwen hebben verloren, niet langer relevant.

4. Lorsque les objectifs budgétaires inscrits dans le projet de plan budgétaire conformément au paragraphe 3 ou les projections établies à politiques échangées diffèrent des objectifs ou prévisions inscrits dans le programme de stabilité le plus récent, ces différences sont dûment expliquées.
4. Indien de overeenkomstig lid 3 in het ontwerpbegrotingsplan vermelde begrotingsdoelstellingen of de projecties bij ongewijzigd beleid verschillen van die in het recentste stabiliteitsprogramma, worden de verschillen naar behoren gemotiveerd.