Vertaling van "même si l'ensemble " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI
verkeerd gebruik van psychoactieve middelen NNO

Définition: Trouble des conduites caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant exclusivement, ou presque exclusivement, à la maison et dans les relations avec les membres de la famille nucléaire ou les personnes habitant sous le même toit. Pour un diagnostic positif, le trouble doit répondre, par ailleurs, aux critères généraux cités sous F91.-; la présence d'une perturbation, même sévère, des relations parents-enfants n'est pas, en elle-même, suffisante pour ce diagnostic.
Omschrijving: Gedragsstoornis met dissociaal of agressief gedrag (en niet louter opstandig, uitdagend, storend gedrag), waarin het afwijkende gedrag volledig of vrijwel volledig, binnenshuis blijft en beperkt tot leden van het gezin of de huishouding. De stoornis vereist dat aan de algemene criteria van F91 is voldaan; zelfs ernstig verstoorde ouder-kind relaties zijn op zichzelf niet voldoende voor de diagnose.

affaires ayant le même objet,soulevant la même question d'interprétation ou mettant en cause la validité du même acte
zaken .../... die hetzelfde voorwerp hebben of die dezelfde vraag van uitlegging dan wel de geldigheid van dezelfde handeling betreffen

concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale
beginsel van gelijk loon voor gelijk werk | beginsel van gelijke beloning | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke arbeid | beginsel van gelijke beloning van mannelijke en vrouwelijke werknemers voor gelijke of gelijkwaardige arbeid

effectuer en même temps plusieurs tâches | effectuer simultanément plusieurs tâches | exécuter en même temps plusieurs tâches | exécuter simultanément plusieurs tâches
gelijktijdig meerdere taken uitvoeren | multitasken | meerdere taken tegelijkertijd uitvoeren | met meerdere taken tegelijk bezig zijn

demandes ayant le même objet et la même cause
vorderingen welke hetzelfde onderwerp betreffen en op dezelfde oorzaak berusten

ensemble de référence simple belge pour les substances comestibles traduites
Belgische simpele referentieset voor vertaalde eetbare substanties

fournir un service d’interprétation entre deux parties ne parlant pas la même langue
tolken tussen twee partijen

évaluer la capacité d’un adulte âgé à prendre soin de lui-même
vermogen van oudere volwassenen om voor zichzelf te zorgen beoordelen

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un droit d'évocation a en outre été attribué au juge d'instruction, qui, après l'accomplissement de l'acte d'instruction requis, peut décider de poursuivre lui-même l'ensemble de l'instruction.
Voorts werd voorzien in een evocatierecht voor de onderzoeksrechter, die na de uitvoering van de gevorderde onderzoekshandeling kan beslissen om het gehele onderzoek zelf voort te zetten.

De même, l'ensemble des droits et obligations sociales, dont de manière non exhaustive le transfert automatique des contrats de travail en cours d'exécution et le maintien des droits et avantages des travailleurs transférés, sont également repris à cette même date.
Het geheel van de rechten en van de sociale verplichtingen, waaronder op onvolledige wijze de automatische overdracht van de in uitvoering zijnde arbeidscontracten en het behoud van de rechten en voordelen van de overgedragen werknemers, worden ook op dezelfde datum overgenomen.

La médiation est une méthode de résolution des conflits, par laquelle le médiateur assiste les parties en leur prêtant ses compétences, afin que par le dialogue et la négociation elles parviennent elles-mêmes et ensemble à un accord réciproquement acceptable, mettant un terme à leur conflit.
Bemiddeling is een methode om conflicten op te lossen, waarbij de bemiddelaar de partijen deskundig bijstaat, opdat zij via overleg en onderhandeling zelf en gezamenlijk tot een wederzijds aanvaardbaar akkoord zouden komen ter beëindiging van hun conflict.

L'article 8, § 1, de la même loi dispose : « Au cours de chacune des périodes successives de bail, à l'exclusion de la première et de la deuxième, le bailleur peut, par dérogation à l'article 4, mettre fin au bail en vue d'exploiter lui-même l'ensemble du bien loué ou d'en céder la totalité de l'exploitation à son conjoint, ses descendants ou enfants adoptifs ou à ceux de son conjoint ou aux conjoints desdits descendants ou enfants adoptifs ou à ses parents jusqu'au quatrième degré.
Artikel 8, § 1, van dezelfde wet bepaalt : « Gedurende elk van de opeenvolgende pachtperiodes, met uitsluiting van de eerste en de tweede, kan de verpachter, in afwijking van artikel 4, een einde maken aan de pacht om zelf het verpachte goed geheel te exploiteren of de exploitatie ervan geheel over te dragen aan zijn echtgenoot, aan zijn afstammelingen of aangenomen kinderen of aan die van zijn echtgenoot of aan de echtgenoten van de voormelde afstammelingen of aangenomen kinderen of aan zijn bloedverwanten tot de vierde graad.

Suite à la cinquième réforme de l'État, les Régions ont la possibilité de percevoir elles-mêmes l'ensemble des impôts régionaux, visés à l'article 3 de la loi spéciale du 16 janvier 1989, à l'exception de la redevance radio-télévision.
1. Ingevolge de vijfde staatshervorming, hebben de Gewesten de mogelijkheid om alle gewestelijke belastingen, bedoeld in artikel 3 van de bijzondere wet van 16 januari 1989, met uitzondering van het kijk- en luistergeld, zelf te innen.

Matériel de dilatation avec un (des) tuteur(s) périphérique(s) couvert(s) ou non-couvert(s)", après la prestation 160635-160646, les prestations suivantes sont insérées : "182011-182022 : Ensemble de matériel de dilatation et de drug-eluting stent(s) utilisés lors de la revascularisation des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou 182033-182044 : Ensemble de matériel de dilatation et de drug-eluting stent(s) utilisés lors de la revascularisation des artères fémoro-poplitées au-dessus du genou du côté contralatéral 2° A la condition de remboursement G- § 02, les modifications suivantes sont apportées : a) à l'intitulé "Prestation(s) liée(s) :", les prestations "182011-182022" et "182033-182044 " sont ajoutées; b) Point "3 Critères concernant le dispositif", les mots "Pas d'application" sont remplacés par ce qui suit : "Les prestations 182011-182022 et 182033-182044 ne peuvent faire l'objet d'une intervention de l'assurance obligatoire que si le dispositif répond aux critères suivants : 3.1 Définition Pas d'application 3.2. Critères 3.2.1. Un drug-eluting stent y compris le système de placement ne peut faire l'objet d'une intervention de l'assurance obligatoire que s'il répond aux critères suivants : - avoir démontrer dans une étude clinique randomisée avec une puissance statistique d'au moins 80 % établie par le protocole et avec un suivi de 12 mois minimum que le dispositif est supérieur a un stent en métal nu, et/ou n'est pas inférieur à un dispositif qui se trouve déjà sur la liste nominative, et - avoir démonter un profil de sécurité acceptable sur 200 patients minimum; 3.2.2. Un drug-eluting stent qui est, selon le demandeur, une modification légère (implant et/ou système de placement) d'un dispositif déjà repris sur la liste nominative et du même fabricant ne peut faire l'objet d'une intervention de l'assurance obligatoire que si la Commission juge qu'il s'agit d'une version légèrement modifiée sur la base des éléments suivants : - un texte expliquant de ...
Dilatatiemateriaal met al dan niet beklede perifere stent(s)" na de verstrekking 160635-160646, de volgende verstrekkingen ingevoegd : "182011-182022 : Geheel van dilatatiemateriaal en drug-eluting stent(s) gebruikt bij revascularisatie van de femorale-popliteale arteriën boven de knie 182033-182044 : Geheel van dilatatiemateriaal en drug-eluting stent(s) gebruikt bij revascularisatie van de femorale-popliteale arteriën boven de knie aan de contralaterale zijde 2° In de vergoedingsvoorwaarde G- § 02 worden de volgende wijzigingen aangebracht : a) Onder het opschrift "Gelinkte verstrekking(en) :" worden de verstrekkingen "182011-182022" en "182033-182044" toegevoegd; b) Punt "3. Criteria betreffende het hulpmiddel", worden de woorden "Niet van toepassing" vervangen als volgt : "De verstrekkingen 182011-182022 en 182033-182044 kunnen enkel in aanmerking komen voor een tegemoetkoming van de verplichte verzekering indien het hulpmiddel aan de volgende criteria voldoet : 3.1 Definitie Niet van toepassing 3.2. Criteria 3.2.1. Een drug-eluting stent inclusief het plaatsingssysteem kan enkel in aanmerking komen voor een tegemoetkoming van de verplichte verzekering indien hij voldoet aan de volgende criteria : - aangetoond hebben in een gerandomiseerde klinische studie met een per protocol vastgelegde statistische power van minstens 80% en met een opvolging van minstens 12 maanden dat het hulpmiddel superieur is aan een blankmetalen stent, en/of niet inferieur is aan een reeds op de nominatieve lijst voorkomend hulpmiddel, en - een aanvaardbaar veiligheidsprofiel heeft aangetoond op minimaal 200 patiënten; 3.2.2. Een drug-eluting stent die volgens de aanvrager een lichte wijziging (implantaat en/of plaatsingssysteem) is aan een reeds op de nominatieve lijst opgenomen hulpmiddel van dezelfde fabrikant kan in aanmerking komen voor een tegemoetkoming van de verplichte verzekering indien de Commissie aan de hand van de volgende gegevens oordeelt dat het om een licht gewijzigde ...

Art. 2. Pour l'application du présent décret, on entend par : 1° administration compétente : l'entité au sein de l'administration flamande chargée par le Gouvernement flamand de l'exécution des tâches visées par le présent décret; 2° ensemble commercial : un ensemble de commerces de détail, qu'ils se situent dans des bâtiments séparés et/ou que le promoteur de projet, le propriétaire ou l'exploitant soit la même personne, lesquels commerces de détail répondent aux conditions suivantes : a) ils forment un ensemble spatial d'un seul tenant; b) ils sont reliés entre eux de plein droit ou de fait, plus particulièrement sur le plan financier, commercial ou spatial; 3° noyau commercial principal : une zone délimitée dans un règlement communal sur l'urbanisme ou un plan d'exécution spatial communal où une politique d'encouragement du commerce de détail est menée par l'intermédiaire de prescriptions urbanistiques; 4° commerce de détail : une entité de distribution dont l'activité consiste à mettre en vente ou à revendre des biens aux consommateurs, sans faire subir à ces biens d'autres traitements que ceux qui sont habituels dans le commerce; 5° ruban de commerces de détail : une succession d'au moins trois petits commerces situés sur une route d'accès ou de pénétration sans parking commun ou entrée ou sortie commune; 6° zone de commerces de détail : une zone spécifiquement délimitée par un plan d'aménagement ou un plan d'exécution spatial pour l'implantation de petites entreprises de commerce de détail et d'ensembles commerciaux; 7° superficie commerciale nette : la superficie destinée à la mise en vente ou à la vente accessible au public, y compris les superficies non couvertes.
Art. 2. Voor de toepassing van dit decreet wordt verstaan onder : 1° bevoegde administratie : de entiteit binnen de Vlaamse administratie die door de Vlaamse Regering wordt belast met de uitvoering van de taken vermeld in dit decreet; 2° handelsgeheel : een geheel van kleinhandelsbedrijven, ongeacht of deze zich in afzonderlijke gebouwen bevinden en of dezelfde persoon de projectontwikkelaar, de eigenaar of de uitbater is, waarbij de kleinhandelsbedrijven voldoen aan de volgende voorwaarden : a) ze vormen een ruimtelijk aaneengesloten geheel; b) ze zijn van rechtswege of feitelijk met elkaar verbonden, in het bijzonder op financieel, commercieel of ruimtelijk vlak; 3° kernwinkelgebied : een gebied afgebakend in een gemeentelijke stedenbouwkundige verordening of een gemeentelijk ruimtelijk uitvoeringsplan waar via stedenbouwkundige voorschriften een stimulerend beleid inzake kleinhandel wordt gevoerd; 4° kleinhandelsbedrijf : een distributie-eenheid waarvan de activiteit bestaat uit het te koop aanbieden of wederverkopen van goederen aan consumenten, zonder die goederen andere behandelingen te laten ondergaan dan de behandelingen die in de handel gebruikelijk zijn; 5° kleinhandelslint : een opeenvolging van minstens drie kleinhandelsbedrijven langs een invals- of verbindingsweg zonder gemeenschappelijke parking of gemeenschappelijke in- en uitrit; 6° kleinhandelszone : een specifiek door een plan van aanleg of een ruimtelijk uitvoeringsplan afgebakend gebied voor de vestiging van kleinhandelsbedrijven en handelsgehelen; 7° netto handelsoppervlakte : de oppervlakte, bestemd voor het te koop aanbieden of de verkoop die toegankelijk is voor het publiek, met inbegrip van de niet-overdekte oppervlakten.

Les activités des entreprises d'un groupe qui font partie du même secteur financier sont réputées importantes au sens de l'article 340, 2°, a), iii) ou b), iii) si 1° soit la moyenne des deux rapports suivants est supérieure à 10 %: le rapport entre le total du bilan commun de l'ensemble des entreprises du groupe qui font partie dudit même secteur financier et le total du bilan commun de l'ensemble des entreprises du groupe qui appartiennent au secteur financier, et le rapport entre les exigences de solvabilité communes de l'ensemble des entreprises du groupe qui font partie dudit même secteur financier et les exigences de solvabilité communes de l'ensemble des entreprises du groupe qui appartiennent au secteur financier; 2° soit le total du bilan commun des entreprises qui font partie du secteur financier le moins important au sein du groupe est supérieur à 6 milliards d'euros. Pour l'application de l'alinéa 1: 1° le secteur bancaire et le secteur des services d'investissement sont agrégés et considérés comme faisant partie du même secteur financier; 2° le secteur financier le moins important au sein d'un conglomérat financier s'entend du secteur financier qui présente la moyenne la plus basse et le secteur financier le plus important au sein d'un conglomérat financier s'entend du secteur qui présente la moyenne la plus élevée.
3. De activiteiten van de tot een groep behorende ondernemingen uit eenzelfde financiële sector worden geacht significant te zijn in de zin van artikel 340, 2°, a), iii) of b), iii), indien: 1° hetzij het gemiddelde van de volgende twee verhoudingen groter is dan 10 %: de verhouding tussen het gezamenlijke balanstotaal van alle ondernemingen in de groep die behoren tot diezelfde financiële sector en het gezamenlijke balanstotaal van alle tot de groep behorende ondernemingen uit de financiële sector, en de verhouding tussen de gezamenlijke solvabiliteitsvereisten van alle ondernemingen in de groep die behoren tot diezelfde financiële sector en de gezamenlijke solvabiliteitsvereisten van alle tot de groep behorende ondernemingen uit de financiële sector; 2° hetzij het gezamenlijke balanstotaal van de ondernemingen die behoren tot de kleinste financiële sector in de groep groter is dan 6 miljard euro; Voor de toepassing van het eerste lid: 1° worden de banksector en de beleggingsdienstensector samengenomen en beschouwd als behorende tot eenzelfde financiële sector; 2° wordt onder de kleinste financiële sector in een financieel conglomeraat verstaan, de financiële sector met het kleinste gemiddelde en onder de belangrijkste financiële sector in een financieel conglomeraat, de sector met het grootste gemiddelde.

9. Les autorités compétentes veillent à ce que les établissements examinent l'incidence potentielle de scénarios alternatifs portant sur l'établissement lui-même, l'ensemble du marché et une combinaison des deux.
9. De bevoegde autoriteiten zorgen ervoor dat de instellingen ook kijken naar de mogelijke gevolgen van instellingsspecifieke, marktbrede en gecombineerde alternatieve scenario's.

«Conformément à la méthode fixée à la partie 6 de la présente annexe (MMI), tous les ensembles de compensation conclus avec une même contrepartie peuvent être traités comme un même ensemble de compensation si les valeurs de marché simulées négatives de chaque ensemble de compensation sont fixées à zéro dans l’estimation de l’exposition anticipée (EE)».
„Volgens de methode van deel 6 van deze bijlage (IMM) kunnen alle samenstellen van verrekenbare transacties met een en dezelfde tegenpartij worden behandeld als één samenstel indien de negatieve gesimuleerde marktwaarden van de afzonderlijke samenstellen van verrekenbare transacties bij de raming van de verwachte positie (EE) op 0 worden bepaald”.