Vertaling van "même temps l'exception " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

effectuer en même temps plusieurs tâches | effectuer simultanément plusieurs tâches | exécuter en même temps plusieurs tâches | exécuter simultanément plusieurs tâches
gelijktijdig meerdere taken uitvoeren | multitasken | meerdere taken tegelijkertijd uitvoeren | met meerdere taken tegelijk bezig zijn

conjugué | qui participe à la même fonction | a lieu en même temps
conjugatus | gekoppeld

intérêt et prime d'épargne réglés en même temps que le capital
rente-en spaarpremies die tegelijk met het kapitaal worden betaald

compatible | pouvant être administrés en même temps | pouvantêtre transfusé | -greffé
compatibel | in staat samen te gaan

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

temps de transit du signal modulant sur un même canal
modulatievertraging in een gemeenschappelijk kanaal

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En même temps, vu leur état présent de mise en application, les DRMs ne présentent pas une solution politique assurant l'équilibre approprié entre les intérêts en présence, que ce soit ceux des auteurs et autres ayants droit et ceux des utilisateurs légitimes, des consommateurs ou des tiers intéressés (bibliothèques, fournisseurs de services, créateurs de contenus...). Les DRMs ne sont pas en eux-mêmes une alternative à la politique du droit d'auteur, qui met en place les paramètres destinés à assurer la protection du droit d'auteur, de ses exceptions et limitations, telles qu'appliquées traditionnellement par les législateurs.
In hun huidige stand van toepassing vormen DRM-systemen evenwel geen beleidsoplossing om te zorgen voor het juiste evenwicht tussen de in het geding zijnde belangen, of het nu gaat om de belangen van auteurs en andere rechthebbenden of om die van rechtmatige gebruikers, consumenten en andere betrokken derden (bibliotheken, dienstverleners, inhoudmakers enz.), aangezien DRM-systemen op zich geen alternatief vormen voor auteursrechtbeleid bij het vaststellen van de parameters, hetzij met betrekking tot auteursrechtbescherming hetzij met betrekking tot de traditioneel door de wetgever toegepaste beperkingen en restricties.

Dans l’ensemble, le niveau des cotisations sociales à la charge des employeurs est resté plus ou moins stable dans la plupart des États membres, à quelques exceptions près: des augmentations relativement fortes ont été enregistrées en Pologne et en Slovaquie, alors que, dans le même temps, le niveau a sensiblement baissé en France.
Over het algemeen zijn de socialezekerheidsbijdragen van de werkgevers in de meeste lidstaten min of meer stabiel gebleven. Er waren op dit punt slechts een paar uitzonderingen: er was een relatief sterke stijging in Polen en Slowakije en tegelijkertijd een forse daling in Frankrijk.

Ceci implique dans le même temps que pour le calcul des proratas en matière de treizième mois, de pécule de vacances et d'avantages extralégaux, les jours durant lesquels les activités syndicales sont exercées (à l'exception des jours de grève) ne seront pas déduits.
Dit houdt tegelijk in dat voor de berekening van pro rata's inzake dertiende maand, vakantiegeld en extralegale voordelen, de dagen waarop syndicale activiteiten worden uitgeoefend (met uitzondering van stakingsdagen) niet in mindering zullen worden gebracht.

7. Statut et rémunération. a. Le candidat sélectionné sera nommé par le Roi comme personnel enseignant temporaire à temps partiel pour une période de trois ans à partir du 31 août 2017, sans qu'il puisse revendiquer son appartenance au cadre organique de l'Ecole Royale Militaire. b. Les prestations, à l'exception de l'évaluation, s'élèvent à 136,36€ (x coefficient d'index 1,6406 au 1 juillet 2016) par période de contact de 60 minutes. c. Les personnes qui exercent en même temps un emploi de carrière rétribué par l'Etat ne perçoivent qu'une allocation égale à 50% de l'allocation telle que définie ci-avant lorsque les heures normales de travail de ces deux emplois coïncident.
7. Statuut en bezoldiging. a. De geselecteerde kandidaat wordt benoemd door de Koning als tijdelijk deeltijds onderwijzend personeel voor een periode van 3 jaar vanaf 31 augustus 2017, zonder evenwel lid te worden van het organiek kader van de Koninklijke Militaire School. b. De vergoeding bedraagt 136,36€ (x indexcoëfficiënt 1,6406 op 1 juli 2016) per contactperiode van 60 minuten, de evaluatie uitgezonderd. c. Diegenen hiervoor die tevens een loopbaanbetrekking uitoefenen die door de Staat wordt bezoldigd, ontvangen slechts 50% van de toelage zoals die hiervoor is vastgesteld, indien de normale werktijden van beide betrekkingen samenvallen.

6. Statut et rémunération. a. Le candidat sélectionné sera nommé par le Roi comme personnel enseignant temporaire à temps partiel pour une période de trois ans à partir du 31 août 2017, sans qu'il puisse revendiquer son appartenance au cadre organique de l'Ecole Royale Militaire. b. Les prestations, à l'exception de l'évaluation, s'élèvent à 136,36 € (x coefficient d'index 1,6406 au 1 juillet 2016) par période de contact de 60 minutes. c. Les personnes qui exercent en même temps un emploi de carrière rétribué par l'Etat ne perçoivent qu'une allocation égale à 50% de l'allocation telle que définie ci-avant lorsque les heures normales de travail de ces deux emplois coïncident.
6. Statuut en bezoldiging. a. De geselecteerde kandidaat wordt benoemd door de Koning als tijdelijk deeltijds onderwijzend personeel voor een periode van 3 jaar vanaf 31 augustus 2017, zonder evenwel lid te worden van het organiek kader van de Koninklijke Militaire School. b. De vergoeding bedraagt 136,36 € (x indexcoëfficiënt 1,6406 op 1 juli 2016) per contactperiode van 60 minuten, de evaluatie uitgezonderd. c. Diegenen hiervoor die tevens een loopbaanbetrekking uitoefenen die door de Staat wordt bezoldigd, ontvangen slechts 50 % van de toelage zoals die hiervoor is vastgesteld, indien de normale werktijden van beide betrekkingen samenvallen.

Art. 5. En dérogation à l'article 4, a), la prime de fin d'année est versée : a) aux ouvriers (h/f) pensionnés ou entrant dans un régime de chômage avec complément d'entreprise dans le courant de l'année de référence, en même temps que le paiement du dernier salaire, excepté s'ils/si elles bénéficient au moment de leur départ d'autres avantages au moins équivalents selon les usages de l'entreprise; b) à la personne ayant pris en charge les frais funéraires pour un ouvrier (h/f) sur présentation d'une preuve de paiement, excepté si l'entreprise prévoit d'autres avantages au moins équivalents en cas de décès; c) aux ouvriers (h/f) appelés sous les drapeaux en même temps que le paiement du dernier salaire avant leur service militaire ou lorsque l'intéressé se présente au travail dans les cas où il n'est plus possible d'appliquer la première disposition ci-dessus; d) aux ouvriers (h/f) qui se font licencier par l'employeur pour d'autres raisons que pour motifs impérieux, en même temps que le paiement du dernier salaire au moment de leur départ; e) aux ouvriers (h/f) au terme des contrats de travail suivants : contrats de stage, contrats à durée déterminée, contrats pour un travail précis et contrats de remplacement, en même temps que le paiement du dernier salaire au moment du départ; f) aux ouvriers (h/f) dont le contrat de travail prend fin pour incapacité de travail définitive pour raisons médicales suite à une maladie ou un accident, conformément à l'article 34 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail, en même temps que le paiement du dernier salaire avant leur départ; g) aux ouvriers (h/f) dont le contrat de travail prend fin à cause de préavis donné par eux-mêmes.
Art. 5. In afwijking aan artikel 4, a) wordt de eindejaarspremie uitbetaald : a) aan de werklieden en werksters die gepensioneerd werden of in een stelsel van werkloosheid met bedrijfstoeslag stapten in de loop van het refertejaar, tegelijk met de laatste loonuitbetaling, tenzij zij bij hun vertrek andere minstens evenwaardige voordelen genieten overeenkomstig hetgeen gebruikelijk is in de onderneming; b) aan de persoon die de begrafeniskosten heeft gedragen voor een overleden werkman of werksters, op voorlegging van het bewijs van betaling, hetzij het gebruikelijk is dat de onderneming bij overlijden andere minstens evenwaardige voordelen toekent; c) aan de werklieden die onder de wapens worden geroepen, tegelijk met de laatste loonuitbetaling vóór de legerdienst of bij aanbieding van de betrokkene op het werk in de gevallen waar de eerste vermelde regeling niet meer kan worden toegepast; d) aan de werklieden en werksters die door de werkgever worden ontslagen wegens andere dan dringende reden, tegelijk met de laatste loonuitbetaling bij uitdiensttreding; e) aan de werklieden en werkster bij de beëindiging van de volgende arbeidsovereenkomsten : stagecontracten, contracten van bepaalde duur, contracten voor een duidelijk omschreven werk en vervangingscontracten, tegelijk met de laatste loonuitbetaling bij uitdiensttreding; f) aan de werklieden en werksters waarvan de arbeidsovereenkomst een einde neemt wegens definitieve medische arbeidsongeschiktheid ten gevolge van ziekte of ongeval zoals bepaald in artikel 34 van de wet van 3 juli 1978 betreffende de arbeidsovereenkomsten, tegelijk met de laatste loonuitbetaling bij uitdiensttreding; g) aan de werklieden en werksters waarvan de arbeidsovereenkomst een einde neemt wegens opzegging door henzelf.

Ces exceptions sont prises en compte si les produits concernés sont comptabilisés dans des comptes ou sous-comptes distincts et qu'en même temps les charges liées à l'organisation de ces opérations font l'objet des mêmes distinctions; 3) les charges relatives à l'organisation de fancy-fairs ou autres opérations d'appel de fonds privés, de ventes de produits à l'extérieur du service.
Deze uitzonderingen worden in aanmerking genomen als de betrokken opbrengsten in aparte rekeningen of subrekeningen geboekt worden en als de lasten m.b.t. de organisatie van deze handelingen eveneens apart geboekt worden; 3) de lasten betreffende de organisatie van fancy-fairs of andere handelingen m.b.t. de opvraging van private storting, het verkoop van producten buiten de instelling of cash management.

Art. 2. Dans l'article VI 106, 2°, a) du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 mars 2007 et modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juin 2016, le membre de phrase " qui est en congé pour interruption de carrière à temps plein, à l'exception du congé parental à temps plein " est remplacé par le membre de phrase "qui est en interruption de carrière complète dans le cadre du crédit-soins ou qui est en congé pour interruption de carrière à temps plein dans le cadre d'un congé soins fédéral, à l'exception du congé parental à temps plein".
Art. 2. In artikel VI 106, 2°, a), van hetzelfde besluit, ingevoegd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 16 maart 2007 en gewijzigd bij het besluit van de Vlaamse Regering van 24 juni 2016 wordt de zinsnede "met verlof voor voltijdse loopbaanonderbreking, met uitzondering van voltijds ouderschapsverlof" vervangen door de zinsnede "met een volledige onderbreking van de loopbaan in het kader van het zorgkrediet of een voltijdse loopbaanonderbreking in het kader van een federaal zorgverlof, met uitzondering van het voltijds ouderschapsverlof".

La partie du rapport consacrée à la description des perturbations et des exceptions sera adressée à la Commission en même temps que les données à transmettre annuellement.
Het DAR-gedeelte betreffende uitzonderingen en verstoringen dient de Commissie samen met de jaarlijks overgelegde gegevens te worden toegezonden.

2. La présente décision s'applique aux États membres qui décident d'utiliser des photographies en couleurs ou des illustrations en même temps que les avertissements complémentaires imposés par la directive 2001/37/CE sur les conditionnements de tous ou de certains types de produits du tabac, à l'exception des conditionnements des tabacs à usage oral et des autres produits du tabac sans combustion.
2. Deze beschikking is van toepassing op die lidstaten die besluiten om gebruik te maken van kleurenfoto's of andere illustraties, in combinatie met de aanvullende waarschuwingen die ingevolge Richtlijn 2001/37/EG verplicht zijn op de verpakkingen van bepaalde of alle typen tabaksproducten, met uitzondering van tabak voor oraal gebruik en andere niet voor roken bestemde tabaksproducten.