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TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs
Omschrijving: Willekeurige, herhaalde, stereotype, niet-functionele (en vaak ritmische) bewegingen die geen deel uitmaken van een als zodanig onderkende psychiatrische of neurologische toestand. Indien zulke bewegingen optreden als symptomen van een andere stoornis, dient slechts de omvattende stoornis geregistreerd te worden. Als niet zelfverwondende bewegingen komen voor: wiegen met het lichaam, hoofdschudden, haartrekken, haar in elkaar draaien, vingerschuddende maniërismen en handenflappen. Stereotyp wel zelfverwondend gedrag behelst herhaald hoofdbonzen, in het gezicht slaan, in de ogen prikken en bijten in de handen, op de lippen of in andere lichaamsdelen. Alle stereotype bewegingsstoornissen komen het meest frequent voor in combinatie met zwakzinnigheid (indien dit het geval is, dienen beide geregistreerd te worden). Indien in de ogen prikken voorkomt bij een kind met een visuele stoornis, dienen beide gecodeerd te worden: in de ogen prikken onder deze categorie en de visuele gesteldheid onder de code van de desbetreffende somatische stoornis. | Neventerm: | stoornis met stereotypieën/gewoontevorming

notes explicatives de la nomenclature combinée | notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne | Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes
toelichtingen bij de gecombineerde nomenclatuur | Toelichtingen op de gecombineerde nomenclatuur van de Europese Gemeenschappen

note d'application | note de définition ou d'application | note explicative | notice de contenu
scope note

discours de réserve | note de défense | note pour le dossier | texte d'intervention
notities

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

preneur de notes
notitienemer

mort fœtale par asphyxie et/ou par anoxie, pas clair si noté avant ou après le début du travail
foetale sterfte door verstikking en/of anoxie, niet duidelijk of opgemerkt voor of na begin van arbeid

Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]
neoplasma met overlappende lokalisatie van overige en niet-gespecificeerde delen van mond

gérer des versions d’un logiciel
softwarereleases implementeren | softwareversies implementeren | softwarereleases beheren | softwareversies beheren

rédiger des notes de répétition
notities voor de repetitie maken

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A peine d'irrecevabilité, la partie adverse notifie en même temps qu'à l'Institut une version non confidentielle de sa note de défense et de ses pièces à la partie requérante, par un envoi postal recommandé.
Op straffe van onontvankelijkheid notificeert de tegenpartij tegelijk aan het Instituut een niet-vertrouwelijke versie van haar verweerschrift en van haar stukken aan de vragende partij, via een aangetekende postzending.

À cet égard, la Commission note que le gouvernement d'entreprise est aujourd'hui en tête des priorités de l'OCDE, laquelle a récemment décidé de réviser ses principes de gouvernement d'entreprise de 1999 pour aboutir à une version modernisée de ces principes en 2004.
In dit verband merkt de Commissie op dat corporate governance bij de OESO bovenaan de agenda staat; deze organisatie heeft onlangs besloten haar corporate governance-beginselen van 1999 te herzien en in 2004 een gemoderniseerde versie van deze beginselen goed te keuren.

L'autorité compétente publie la note de cadrage sur la plate-forme numérique ainsi que, le cas échéant, une version adaptée de la note de cadrage.
De bevoegde overheid laadt de scopingnota op in het digitale platform, alsook, in voorkomend geval, een aangepaste versie van de scopingnota.

TITRE III. - Adaptations à l'arrêté royal du 12 septembre 1983 déterminant la teneur et la présentation d'un plan comptable minimum normalisé et à l'arrêté royal du 12 septembre 1983 portant exécution de la loi du 17 juillet 1975 relative à la comptabilité des entreprises Art. 55. Au chapitre I de l'arrêté royal du 12 septembre 1983 déterminant la teneur et la présentation d'un plan comptable minimum normalisé sont apportées les modifications suivantes : 1° le compte « 163 Provisions pour obligations environnementales » est inséré, accompagné d'une référence à la rubrique correspondante du bilan « VII. A.4». ; 2° les comptes existants « 163 - 165 Provisions pour autres risques et charges (4) » sont remplacés par les comptes « 164 à 165 Provisions pour autres risques et charges (4) » et la référence à la rubrique correspondante du bilan « VII. A.4 » est remplacée par la référence « VII. A.5 » ; 3° dans la dénomination du compte 171, dans la version néerlandaise, il est inséré un trait d'union entre les mots « niet » et « achtergestelde » ; 4° dans la dénomination du compte 172, le mot « dettes » est inséré entre les mots « location-financement et » et le mot « assimilées » ; 5° la dénomination du compte 19 est complété par « (-) » et il est ajouté la référence à la rubrique correspondante du bilan « VIbis » ; 6° dans la dénomination du compte 33, dans la version néerlandaise, le mot « produkt » est remplacé par le mot « product » ; 7° dans le compte 433, la référence à la rubrique correspondante du bilan « IX. B.2 » est remplacée par la référence « IX. B.1 » ; 8° la dénomination du compte « 51 Actions et parts » est remplacé par la dénomination : « 51 Actions, parts et placements de trésorerie autres que placements à revenu fixe » ; 9° les comptes « 510 Valeur d'acquisition 511 Montants non appelés (-) 519 Réductions de valeur actées (-) (11) » sont remplacés par les comptes « 510 Valeur d'acquisition 5100 Actions et parts 5101 Placements de trésorerie autr ...
TITEL III. - Aanpassingen aan het koninklijk besluit van 12 september 1983 tot bepaling van de minimumindeling van een algemeen rekeningenstelsel en het koninklijk besluit van 12 september 1983 tot uitvoering van de wet van 17 juli 1975 op de boekhouding van de ondernemingen Art. 55. In Hoofdstuk I van de bijlage bij het koninklijk besluit van 12 september 1983 tot bepaling van de minimumindeling van een algemeen rekeningenstelsel worden de volgende wijzigingen aangebracht: 1° de rekening "163 Voorzieningen voor milieuverplichtingen" wordt toegevoegd, samen met de verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans "VII.A.4"; 2° de bestaande rekeningen "163-165 Voorzieningen voor overige risico's en kosten (4)" worden vervangen door de rekeningen "164 tot 165 Voorzieningen voor overige risico's en kosten (4)" en de bestaande verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans "VII.A.4" wordt vervangen door de verwijzing "VII.A.5"; 3° in de benaming van de rekening 171, in de Nederlandse versie, wordt een koppelteken toegevoegd tussen de woorden "niet" en "achtergestelde"; 4° de benaming van de rekening 172 wordt aangevuld met het woord "schulden"; 5° de benaming van de rekening 19 wordt aangevuld met "(-)"en bij diezelfde rekening wordt de verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans, met name "VIbis", toegevoegd; 6° in de benaming van de rekening 33, in de Nederlandse versie, wordt het woord "produkt" vervangen door het woord "product"; 7° bij de rekening 433 wordt de verwijzing naar de overeenstemmende rubriek van de balans "IX.B.2" vervangen door de verwijzing "IX.B.1"; 8° de benaming van de rekening "51 Aandelen" wordt vervangen door de benaming: "51 Aandelen en geldbeleggingen andere dan vastrentende beleggingen"; 9° de rekeningen "510 Aanschaffingswaarde 511 Niet opgevraagde bedragen (-) 519 Geboekte waardeverminderingen (-) (11)" worden vervangen door de rekeningen: "510 Aanschaffingswaarde 5100 Aandelen 5101 Geldbeleggingen ...

On note toutefois que dans la version néerlandaise de l'arrêté royal du 15 mars 1968 les notions " d'agréation" (cf. art. 3, § 1, 2° & 3°) et " d'homologation" (cf. art. 28, § 3, 8 & 12) avaient déjà été traduites par " goedkeuring" comme le requiert la version néerlandaise de la Directive 2007/46/CE.
Er dient op gewezen dat in de Nederlandstalige versie van het koninklijk besluit van 15 maart 1968 de Franstalige begrippen " agréation" en " homologation" reeds waren vertaald als " goedkeuring" zoals de Nederlandstalige versie van de richtlijn 2007/46/EG oplegt.

Dans le mois après l'envoi de la note d'orientation, visée au § 3, 2°, la Commission discute cette note et elle approuve la version définitive de la note d'orientation.
Binnen de maand na de verzending van de in § 3, 2°, bedoelde oriëntatienota behandelt de Commissie deze nota en keurt ze de definitieve versie van de oriëntatienota goed.

2. Dans ce cas, la note relative aux valeurs mobilières fournit les informations qui devraient normalement figurer dans le document d’enregistrement lorsqu’un changement important ou un fait nouveau susceptible d’affecter l’évaluation des investisseurs survient après la dernière version actualisée du document d’enregistrement, sauf si ces informations sont fournies dans un supplément conformément à l’article 16.
2. In dat geval bevat de verrichtingsnota gegevens die normaliter in het registratiedocument zouden worden vermeld wanneer er zich sedert het meest recentelijk geactualiseerde registratiedocument een verandering of recente ontwikkeling van betekenis heeft voorgedaan die de beoordeling door de beleggers zou kunnen beïnvloeden, tenzij die gegevens overeenkomstig artikel 16 in een document ter aanvulling van het prospectus zijn verstrekt.

2. Dans ce cas, la note relative aux valeurs mobilières fournit les informations qui devraient normalement figurer dans le document d'enregistrement, lorsqu'un changement important ou un fait nouveau susceptible d'affecter l'évaluation des investisseurs survient après l'approbation de la dernière version actualisée du document d'enregistrement ou de tout supplément conformément à l'article 16.
2. In dat geval bevat de verrichtingsnota de gegevens die normaliter in het registratiedocument worden vermeld wanneer er zich sedert de goedkeuring van het meest recentelijk geactualiseerde registratiedocument of van enig document ter aanvulling van het prospectus overeenkomstig artikel 16 een verandering of recente ontwikkeling van betekenis heeft voorgedaan die de beoordeling door de beleggers zou kunnen beïnvloeden.

Au plus tard quatre ans après la date à laquelle la note stratégique a été transmise aux présidents de la Chambre des représentants et du Sénat, le membre du gouvernement chargé de la coopération internationale transmet une version adaptée de la note stratégique en question, aux mêmes présidents.
Uiterlijk vier jaar na de datum waarop de strategienota aan de voorzitters van de Kamer van volksvertegenwoordigers en van de Senaat is overgezonden, zendt het regeringslid belast met de internationale samenwerking een aangepaste versie van de betrokken strategienota over aan dezelfde voorzitters.

-si vous n'avez pas accès à l'intranet, il vous est toujours possible d'obtenir une version imprimée auprès de votre correspondant PO à la remise de la note de service.
-indien u geen toegang hebt tot het intranet, kan u steeds een uitgeprinte versie bekomen bij uw PO-correspondent bij de overhandiging van de dienstnota.