Traduction de «pour d'autres chefs » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
gordijnschoonmaker | tapijtschoonmaakster | schoonmaakster van gordijnen en tapijten | schoonmaker van gordijnen en tapijten

chef sommelier | chef sommelière | sommelier en chef /sommelière en chef | sommelière en chef
hoofd bediening | maître-sommelier | beheerder van de wijnkelder | hoofdsommelier

chef d'entreprise | chef d'entreprise agricole | chef d'exploitation | chef d'exploitation agricole
hoofd van de onderneming

rédactrice en chef de magazine | rédacteur en chef de magazine | rédacteur en chef de magazine/rédactrice en chef de magazine
hoofdredacteur maandblad | hoofdredacteur vaktijdschrift | hoofdredacteur tijdschrift | hoofdredacteur weekblad

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

statut | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union | statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne | statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
Statuut van de ambtenaren van de Europese Gemeenschappen | Statuut van de ambtenaren van de Europese Unie en de regeling welke van toepassing is op de andere personeelsleden van de Europese Unie | statuut van de ambtenaren van de Europese Unie en regeling welke van toepassing is op de andere personeelsleden van de Unie

Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).
ouders die het kind dwingen afwijkend te zijn van de plaatselijke norm, hetzij qua sexe (b.v. het kleden van een jongen in meisjeskleding), hetzij qua leeftijd (b.v. een kind dwingen verantwoordelijkheden op zich te nemen die niet passen bij de leeftijd) of anderszins onaangepast (b.v. het kind dwingen deel te nemen aan activiteiten die het niet wil of die te moeilijk zijn).

Chef adjoint du Protocole | Chef du Protocole | Chef du protocole en exercice
Hoofd van het Protocol | Plaatsvervangend hoofd v.h.Protocol | Waarnemend hoofd v.h.Protocol

réunion au sommet [ conférence au sommet | conférence des chefs d'État | sommet ]
topconferentie [ conferentie van staatshoofden | top | topontmoeting ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le chef de l'administration/maire de la ville ou autre localité compétent pour émettre l'invitation écrite est le chef de l'administration/maire de la ville ou autre localité hôte dans laquelle l'activité de jumelage va avoir lieu.
Het is het hoofd van het stadsbestuur/de burgemeester van de stad of gemeente waar de uitwisseling zal plaatsvinden dat/die bevoegd is om een schriftelijke uitnodiging af te geven.

L'UE interviendra comme chef de file dans la représentation générale des programmes visant à développer des applications pour ses propres politiques (GALILEO et GMES, en particulier), tandis que l'ESA agira comme chef de file dans la représentation générale de l'Europe pour les programmes dans les domaines de la science, des lanceurs, de la technologie et des vols spatiaux habités, chacun de ces deux partenaires consultant l'autre et les États membres, ainsi que, le cas échéant, d'autres partenaires appropriés, comme par exemple EUMETSAT.
De EU zal als algemeen vertegenwoordiger optreden voor de toepassingsprogramma’s ten behoeve van haar beleid (zoals met name GALILEO en GMES), terwijl het ESA Europa zal vertegenwoordigen voor programma's op het gebied van wetenschap, draagraketten, technologie en bemande ruimtevaart, telkens in onderling overleg en in overleg met de lidstaten en eventueel andere relevante partners zoals EUMETSAT.

Le minimum des bénéfices imposables dans le chef des firmes étrangères opérant en Belgique qui sont taxables selon la procédure de comparaison prévue à l'article 342, § 1, alinéa 1, du Code des impôts sur les revenus 1992, ainsi que, en cas d'absence de déclaration ou de remise tardive de celle-ci, le minimum des bénéfices imposables dans le chef des entreprises belges, sont fixés comme suit : 1° exploitations agricoles, exploitations horticoles ou pépinières : barème forfaitaire établi pour les contribuables belges exerçant une profession similaire dans la même région agricole; 2° entreprises appartenant à : a) l'industrie chimique : 22 000 EUR par membre du personnel (nombre moyen pour l'année envisagée); b) l'industrie alimentaire: 12 000 EUR par membre du personnel (nombre moyen pour l'année envisagée); c) l'industrie métallurgique, l'industrie de la mécanique de précision, les exploitations et les entreprises d'extraction et de transformation de minéraux non énergétiques, l'industrie de la construction et toutes autres industries, exploitations et entreprises, non visées sub a et b ci-avant : 7 000 EUR par membre du personnel (nombre moyen pour l'année envisagée); 3° entreprises des secteurs du commerce et de la fourniture de services : a) commerce en gros, commerce de détail, transports, horeca, bureaux d'ingénieurs et d'études, informatique et électronique et autres services aux entreprises : 2,50 EUR par 25 EUR de chiffre d'affaires avec un minimum de 7 000 EUR par membre du personnel (nombre moyen pour l'année envisagée); b) intermédiaires du commerce et des transports : 2,50 EUR par 25 EUR de chiffre d'affaires, avec un minimum de 14 500 EUR par membre du personnel (nombre moyen pour l'année envisagée); c) banques, établissements de crédit et de change : 24 000 EUR par membre du personnel (nombre moyen pour l'année envisagée); d) assurances : 2,50 EUR par 25 EUR de primes encaissées; e) toutes autres exploitations et entreprises de commerce et de f ...
De minimumwinst die belastbaar is ten name van buitenlandse firma's die in België werkzaam zijn en volgens de vergelijkingsprocedure neergelegd in artikel 342, § 1, eerste lid, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992 belastbaar zijn, alsmede, bij niet-aangifte of bij laattijdige overlegging van de aangifte, de minimumwinst die belastbaar is ten name van Belgische ondernemingen wordt bepaald als volgt : 1° landbouwbedrijven, tuinbouwbedrijven of boomkwekerijen : forfaitaire schaal vastgesteld voor de Belgische belastingplichtigen die in dezelfde landbouwstreek een soortgelijk beroep uitoefenen; 2° ondernemingen behorend tot de : a)scheikundige nijverheid : 22.000 EUR per personeelslid (gemiddeld aantal over het beschouwde jaar); b) voedingsnijverheid : 12.000 EUR per personeelslid (gemiddeld aantal over het beschouwde jaar); c) metaalnijverheid, fijn mechanische nijverheid en bedrijven, ondernemingen die niet-energetische delfstoffen winnen en verwerken, bouwnijverheid en alle andere niet sub a en b, hierboven vermelde nijverheidsbedrijven en -ondernemingen : 7.000 EUR per personeelslid (gemiddeld aantal over het beschouwde jaar); 3° ondernemingen uit de handelssector en de dienstverlenende sector : a) groothandel, kleinhandel, vervoer, horeca, ingenieurs- en studiebureaus, informatica en electronica en andere diensten aan ondernemingen : 2,50 EUR per 25 EUR omzet, met een minimum van 7.000 EUR per personeelslid (gemiddeld aantal over het beschouwde jaar); b) tussenpersonen in handel en vervoer : 2,50 EUR per 25 EUR omzet, met een minimum van 14.500 EUR per personeelslid (gemiddeld aantal over het beschouwde jaar); c) banken, krediet- en wisselinstellingen : 24.000 EUR per personeelslid (gemiddeld aantal over het beschouwde jaar); d) verzekeringen : 2,50 EUR per 25 EUR geïnde premies; e) alle andere bedrijven en ondernemingen uit de handelssector en de dienstverlenende sector : 2,50 EUR per 25 EUR omzet, met een minimum van 7.000 EUR per personeelsli ...

Missions et tâches Le Conseiller général - Directeur de centre, a entre autres, les missions et tâches suivantes : prendre des décisions administratives définitives qui entrent dans le champ des compétences attribuées légalement ou administrativement au directeur du Centre; déterminer les objectifs d'un centre; déterminer, en fonction des moyens disponibles, les actions à exécuter par les divisions du Centre; améliorer, le fonctionnement du Centre en apportant des idées novatrices et créatives; augmenter le rendement du Centre par une approche pro-active résultant dans une situation "gagnant-gagnant" pour les partenaires (-demandeurs) du Centre et pour le Centre même; superviser le fonctionnement interne, l'organisation et le contrôle des services sous son autorité; organiser dans un plan les actions concrètes à mettre en oeuvre par les équipes dans un délai donné et répartir la responsabilité de son exécution entre les chefs d'équipe; établir des contacts formels et informels internes (au niveau des équipes de son Administration et au sein des autres Administrations) et externes (lieux d'expertise) nécessaires, en matière de contrôle et/ou de recherche, ainsi qu'en matière de management (pour lui-même et ses chefs d'équipe); motiver, évaluer et diriger les différents chefs d'équipe; contrôler la qualité et la quantité de travail effectué par les chefs d'équipe et par leurs collaborateurs, analyser et évaluer le fonctionnement des différentes entités; assurer le 'feed-back' régulier et ponctuel sur les activités et les résultats du Centre; organiser et assurer le suivi de la formation technique et déontologique des collaborateurs nouvellement recrutés ainsi que la formation continue de tous les collaborateurs du Centre; organiser et développer le travail en équipe; donner du feedback, stimuler l'accompagnement individuel et le développement des collaborateurs.
Dit via juridisch advies en of via het initiëren van offensieve gerechtelijke acties; de medewerkers van de juridische dienst motiveren en coachen; een gerechtsdeurwaarder aanstellen of ontslaan om er op die manier voor te zorgen dat de rechtstreekse en onrechtstreekse vervolgingen op een correcte en snelle manier verlopen; de interne en externe contacten leggen die noodzakelijk zijn voor het verzamelen en het ter beschikking stellen van de nodige inlichtingen (andere entiteiten van de FOD Financiën, en met het Openbaar Ministerie) om de goede werking van de teams binnen het centrum te optimaliseren; de procesmatige werking van de organisatie ondersteunen, stimuleren, activeren en het melden aan de organisatiedirecteur Inning en/of Invordering van vastgestelde disfuncties op het proces, het suggereren van verbeteringen. Vereisten van de functie De Gewestelijk Directeur beschikt over volgende competenties en bekwaamheden : - op het vlak van de generieke kerncompetenties : interne en externe klanten op een transparante, integere en objectieve manier begeleiden, hen een persoonlijke dienstverlening leveren en constructieve contacten onderhouden; beschikken over de inzet, de wil en de ambitie om resultaten te boeken en de verantwoordelijkheid op zich nemen voor de correctheid van ondernomen acties; groepsgeest creëren en bevorderen door zijn/haar mening en ideeën te delen en door bij te dragen aan de oplossing van conflicten tussen collega's; de eigen groei actief plannen en beheren in functie van zijn/haar mogelijkheden, interesses en ambities door het eigen functioneren kritisch in vraag te stellen en zich continu nieuwe inzichten, vaardigheden en kennis eigen te maken; integer handelen in overeenstemming met de verwachtingen van de organisatie, vertrouwelijkheid respecteren, verbintenissen nakomen en elke vorm van partijdigheid vermijden. - op het vlak van de specifieke bekwaamheden voor de rol van leidinggevende : analyseren, informatie integreren en vernieu ...

Missions et tâches Le chef d'équipe P a, entre autres, les missions et tâches suivantes : examiner avec le chef de division et les autres chefs d'équipe les résultats attendus par le management dans le cadre du cycle de gestion; décrire les objectifs de l'équipe et développer de manière claire et précise les objectifs individuels des collaborateurs; répartir de manière efficace l'ensemble des tâches en déterminant les priorités et les attribuer en fonction des moyens disponibles; organiser des réunions d'équipe et garantir la transmission d'information top-down/bottom-up; favoriser le partage des connaissances et encourager le développement des collaborateurs; donner régulièrement du feedback et veiller à entretenir la motivation de chacun; évaluer systématiquement les résultats obtenus, les rapporter à son chef de division et lui soumettre des suggestions constructives; participer activement aux réunions et se rendrez disponible pour des ateliers ou groupes de travail; prendre des initiatives et rechercher des solutions pour améliorer les résultats (quantitatifs et qualitatifs) ou la manière d'en obtenir; établir un climat de travail basé sur la confiance et responsabiliser ses collaborateurs; veiller au respect du Code de déontologie et des valeurs du SPF; procéder à l'évaluation de vos collaborateurs de manière sincère et justifiez de manière adéquate les mentions attribuées.
Opdrachten en taken De Adviseur - Teamchef Particulieren heeft, onder andere, de volgende opdrachten en taken : samen met de afdelingschef en de andere teamchefs de resultaten onderzoeken die het management heeft vooropgesteld; beschrijven van de teamdoelstellingen en op een duidelijke en precieze manier de individuele doelstellingen van je medewerkers ontwikkelen; verdelen van alle taken op een efficiënte manier door prioriteiten te stellen en door de taken toe te wijzen in functie van de beschikbare middelen; organiseren van teammeetings en instaan voor de overdracht van informatie top-down/bottom-up; bevorderen van de kennisdeling en steunen van de ontwikkeling van je medewerkers; regelmatig feedback geven en elke medewerker proberen te blijven motiveren; systematisch de verkregen resultaten evalueren, deze aan je afdelingschef overmaken en hem constructieve suggesties meegeven; op dynamische wijze deelnemen aan vergaderingen en beschikbaar zijn voor workshops en werkgroepen; nemen van initiatieven en zoeken naar oplossingen om de resultaten te verbeteren (kwantitatief en kwalitatief) of zoeken naar een manier om resultaten te verkrijgen; scheppen van een werksfeer die gebaseerd is op vertrouwen en bijbrengen van verantwoordelijkheidsbesef bij de medewerkers; zorgen voor de naleving van de deontologische code en de waarden van de FOD; evalueren van de medewerkers op een oprechte manier en op passende wijze de toegekende vermeldingen rechtvaardigen.

Missions et tâches En tant que chef d'équipe GE : examiner avec le chef de division et les autres chefs d'équipe les résultats attendus par le management dans le cadre du cycle de gestion; décrire les objectifs de l'équipe et développer de manière claire et précise les objectifs individuels des collaborateurs; répartir de manière efficace l'ensemble des tâches en déterminant les priorités et les attribuer en fonction des moyens disponibles; organiser des réunions d'équipe et garantir la transmission d'information top-down/bottom-up; favoriser le partage des connaissances et encourager le développement des collaborateurs; donner régulièrement du feedback et veiller à entretenir la motivation de chacun; évaluer systématiquement les résultats obtenus, les rapporter à son chef de division et lui soumettre des suggestions constructives; participer activement aux réunions et se rendrez disponible pour des ateliers ou groupes de travail; prendre des initiatives et rechercher des solutions pour améliorer les résultats (quantitatifs et qualitatifs) ou la manière d'en obtenir; établir un climat de travail basé sur la confiance et responsabiliser ses collaborateurs; veiller au respect du Code de déontologie et des valeurs du SPF; procéder à l'évaluation de vos collaborateurs de manière sincère et justifiez de manière adéquate les mentions attribuées.
Opdrachten en taken De Adviseur - Teamchef - GO heeft, onder andere, volgende opdrachten en taken : samen met de afdelingschef en de andere teamchefs de resultaten onderzoeken die het management heeft vooropgesteld; beschrijven van de teamdoelstellingen en op een duidelijke en precieze manier de individuele doelstellingen van je medewerkers ontwikkelen; verdelen van alle taken op een efficiënte manier door prioriteiten te stellen en door de taken toe te wijzen in functie van de beschikbare middelen; organiseren van teammeetings en instaan voor de overdracht van informatie top-down/bottom-up; bevorderen van de kennisdeling en steunen van de ontwikkeling van je medewerkers; regelmatig feedback geven en elke medewerker proberen te blijven motiveren; systematisch de verkregen resultaten evalueren, deze aan je afdelingschef overmaken en hem constructieve suggesties meegeven; op dynamische wijze deelnemen aan vergaderingen en beschikbaar zijn voor workshops en werkgroepen; nemen van initiatieven en zoeken naar oplossingen om de resultaten te verbeteren (kwantitatief en kwalitatief) of zoeken naar een manier om resultaten te verkrijgen; scheppen van een werksfeer die gebaseerd is op vertrouwen en bijbrengen van verantwoordelijkheidsbesef bij de medewerkers; zorgen voor de naleving van de deontologische code en de waarden van de FOD; evalueren van de medewerkers op een oprechte manier en op passende wijze de toegekende vermeldingen rechtvaardigen.

Missions et tâches En tant que chef d'équipe PME : examiner avec le chef de division et les autres chefs d'équipe les résultats attendus par le management dans le cadre du cycle de gestion; décrire les objectifs de l'équipe et développer de manière claire et précise les objectifs individuels des collaborateurs; répartir de manière efficace l'ensemble des tâches en déterminant les priorités et les attribuer en fonction des moyens disponibles; organiser des réunions d'équipe et garantir la transmission d'information top-down/bottom-up; favoriser le partage des connaissances et encourager le développement des collaborateurs; donner régulièrement du feedback et veiller à entretenir la motivation de chacun; évaluer systématiquement les résultats obtenus, les rapporter à son chef de division et lui soumettre des suggestions constructives; participer activement aux réunions et se rendrez disponible pour des ateliers ou groupes de travail; prendre des initiatives et rechercher des solutions pour améliorer les résultats (quantitatifs et qualitatifs) ou la manière d'en obtenir; établir un climat de travail basé sur la confiance et responsabiliser ses collaborateurs; veiller au respect du Code de déontologie et des valeurs du SPF; procéder à l'évaluation de vos collaborateurs de manière sincère et justifiez de manière adéquate les mentions attribuées.
Opdrachten en taken De Adviseur - Teamchef - KMO heeft, onder andere, volgende opdrachten en taken : samen met de afdelingschef en de andere teamchefs de resultaten onderzoeken die het management heeft vooropgesteld; beschrijven van de teamdoelstellingen en op een duidelijke en precieze manier de individuele doelstellingen van je medewerkers ontwikkelen; verdelen van alle taken op een efficiënte manier door prioriteiten te stellen en door de taken toe te wijzen in functie van de beschikbare middelen; organiseren van teammeetings en instaan voor de overdracht van informatie top-down/bottom-up; bevorderen van de kennisdeling en steunen van de ontwikkeling van je medewerkers; regelmatig feedback geven en elke medewerker proberen te blijven motiveren; systematisch de verkregen resultaten evalueren, deze aan je afdelingschef overmaken en hem constructieve suggesties meegeven; op dynamische wijze deelnemen aan vergaderingen en beschikbaar zijn voor workshops en werkgroepen; nemen van initiatieven en zoeken naar oplossingen om de resultaten te verbeteren (kwantitatief en kwalitatief) of zoeken naar een manier om resultaten te verkrijgen; scheppen van een werksfeer die gebaseerd is op vertrouwen en bijbrengen van verantwoordelijkheidsbesef bij de medewerkers; zorgen voor de naleving van de deontologische code en de waarden van de FOD; evalueren van de medewerkers op een oprechte manier en op passende wijze de toegekende vermeldingen rechtvaardigen.

les vols effectués exclusivement aux fins de transporter, en mission officielle, un monarque régnant et sa proche famille, des chefs d’État, des chefs de gouvernement et des ministres, d’un pays autre que les États membres, lorsque cela est corroboré par une indication appropriée du statut dans le plan de vol.
vluchten die uitsluitend worden uitgevoerd voor het vervoer op een officiële dienstreis van een regerend vorst en zijn directe familie, staatshoofden, regeringsleiders en ministers van de regering van een ander land dan een lidstaat, wanneer dit wordt bevestigd door een overeenkomstige statusindicator in het vluchtplan.

Sont exclus de cette définition: a) les vols effectués exclusivement aux fins de transporter, en mission officielle, un monarque régnant et sa proche famille, des chefs d’État, des chefs de gouvernement et des ministres, d’un pays autre que les États membres, lorsque cela est corroboré par une indication appropriée du statut dans le plan de vol. b) les vols militaires effectués par les avions militaires et les vols effectués par les services des douanes et de la police. c) les vols de recherche et de sauvetage, les vols de lutte contre le feu; les vols humanitaires et les vols médicaux d’urgence autorisés par l’autorité compétente. d) les vols effectués exclusivement selon les règles de vol à vue telles que définies à l’annexe 2 de la convention de Chicago. e) les vols se terminant à l’aérodrome d’où l’aéronef avait décollé et au cours desquels aucun atterrissage intermédiaire n’a été effectué. f) les vols d’entraînement effectués exclusivement aux fins d’obtention d’une licence, ou d’une qualification dans le cas du personnel navigant technique, lorsque cela est corroboré par une remarque adéquate sur le plan de vol, à condition que les vols ne servent pas au transport de passagers et/ou de marchandises, ni pour la mise en place ou le convoyage des aéronefs. g) les vols effectués exclusivement aux fins de travaux de recherche scientifique ou de contrôles, d’essais ou de certification d’aéronefs ou d’équipements qu’ils soient embarqués ou au sol. h) les vols effectués par des aéronefs dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure à 5 700 kg. i) les vols effectués dans le cadre d’obligations de service public imposées conformément au règlement (CEE) no 2408/92 aux liaisons au sein des régions ultrapériphériques spécifiées à l’article 299, paragraphe 2, du traité ou aux liaisons dont la capacité offerte ne dépasse pas 30 000 sièges par an. j) les vols qui, à l’exception de ce point, relèveraient de cette activité, réalisés par un transporteur aérien co ...
Buiten deze activiteit vallen: a) vluchten die uitsluitend worden uitgevoerd voor het vervoer op een officiële dienstreis van een regerend vorst en zijn directe familie, staatshoofden, regeringsleiders en ministers van de regering van een ander land dan een lidstaat, wanneer dit wordt bevestigd door een overeenkomstige statusindicator in het vluchtplan. b) militaire vluchten die worden uitgevoerd door militaire luchtvaartuigen en douane- en politievluchten. c) vluchten in verband met opsporing en redding, vluchten in het kader van brandbestrijding, humanitaire vluchten en medische noodvluchten waarvoor toestemming is verleend door de ter zake bevoegde autoriteit. d) vluchten die uitsluitend worden uitgevoerd volgens zichtvliegvoorschriften als bedoeld in bijlage 2 bij het Verdrag van Chicago. e) vluchten die eindigen op het luchtvaartterrein van waar het luchtvaartuig is opgestegen en tijdens welke geen tussenlanding is gemaakt. f) lesvluchten die uitsluitend worden uitgevoerd met als doel het behalen van een vliegbrevet, of van een bevoegdverklaring in het geval van cockpitpersoneel, wanneer dit wordt bevestigd door een overeenkomstige opmerking in het vluchtplan, met uitzondering van vluchten die dienen voor het vervoer van passagiers en/of lading en van veerdienstvluchten en positioneringsvluchten. g) vluchten die uitsluitend worden uitgevoerd met als doel wetenschappelijk onderzoek of het controleren, testen of certificeren van luchtvaartuigen of van grond- of boordapparatuur, en h) vluchten die worden uitgevoerd door luchtvaartuigen met een gecertificeerde maximumstartmassa van minder dan 5 700 kg. i) vluchten, uitgevoerd in het kader van de openbaredienstverplichtingen die overeenkomstig Verordening (EEG) nr. 2408/92 worden opgelegd op routes in de ultraperifere gebieden, zoals gedefinieerd in artikel 299, lid 2, van het Verdrag, of op routes waar de aangeboden capaciteit 30 000 zitplaatsen per jaar niet overschrijdt. j) vluchten die zonder dit punt onder deze ...

1. S'il existe un soupçon raisonnable que des livres ou autres documents professionnels liés au domaine faisant l'objet de l'inspection qui pourraient être pertinents pour prouver une violation grave de l'article 81 ou 82 du traité sont conservés dans d'autres locaux, terrains et moyens de transport, y compris au domicile des chefs d'entreprises, des dirigeants et des autres membres du personnel des entreprises et associations d'entreprises concernées, la Commission peut ordonner par voie de décision qu'il soit procédé à une inspection dans ces autres locaux, terrains et moyens de transport.
1. Indien er een redelijk vermoeden bestaat dat boeken of andere bescheiden in verband met het bedrijf en het voorwerp van de inspectie, die relevant kunnen zijn om een ernstige inbreuk op artikel 81 of artikel 82 van het Verdrag te bewijzen, worden bewaard in andere gebouwen, terreinen en vervoermiddelen, waaronder de woningen van directeuren, bestuurders en andere personeelsleden van de betrokken ondernemingen en ondernemersverenigingen, kan de Commissie bij beschikking een inspectie in deze andere gebouwen, terreinen en vervoermiddelen gelasten.