Traduction de «pour d'autres espèces » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

instrument autre que des espèces | moyen de paiement autre que les espèces
ander betaalmiddel dan contant geld | non-cash -betaalmiddel

hybride humain croisé avec d'autres espèces
menselijke hybride gekruist met andere species

prestations de chômage autres que des prestations en espèces
andere prestaties bij werkloosheid dan uitkeringen

espèce envahissante [ EEE | espèce en expansion | espèce étrangère envahissante | espèce exotique envahissante | espèce invasive | espèce non indigène envahissante | espèce proliférante | plante exotique envahissante ]
invasieve soort [ expansieve soort | invasief organisme | invasieve exoot | invasieve uitheemse plant | invasieve uitheemse soort | IUS ]

espèce protégée [ espèce en voie d'extinction | espèce menacée ]
beschermde soort [ bedreigde soort | met uitsterving bedreigde soort ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

nettoyeur de moquettes et autres textiles | nettoyeur de moquettes et autres textiles/nettoyeuse de moquettes et autres textiles | nettoyeuse de moquettes et autres textiles
gordijnschoonmaker | tapijtschoonmaakster | schoonmaakster van gordijnen en tapijten | schoonmaker van gordijnen en tapijten

Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)
angstdepressie (licht of niet aanhoudend)

biodiversité [ diversité biologique | diversité des espèces ]
biodiversiteit [ soortendiversiteit ]

Définition: Parents forçant l'enfant à se comporter de façon différente de la norme locale, que ce soit par rapport à son sexe (en habillant un garçon en fille), par rapport à son âge (en forçant un enfant à prendre des responsabilités plus lourdes qu'il ne peut en assumer pour son âge) ou pour d'autres raisons (obligeant l'enfant à entreprendre des activités contre son gré ou des activités trop difficiles pour lui).
ouders die het kind dwingen afwijkend te zijn van de plaatselijke norm, hetzij qua sexe (b.v. het kleden van een jongen in meisjeskleding), hetzij qua leeftijd (b.v. een kind dwingen verantwoordelijkheden op zich te nemen die niet passen bij de leeftijd) of anderszins onaangepast (b.v. het kind dwingen deel te nemen aan activiteiten die het niet wil of die te moeilijk zijn).

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/338 de la Commission du 7 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/338 DE LA COMMISSION // du 7 mars 2018 // concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par - (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces aviaires (à l'exception des oiseaux pondeurs), ainsi que des porcelets sevrés (titulaire de l'autorisation: BASF SE) // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Uitvoeringsverordening (EU) 2018/338 van de Commissie van 7 maart 2018 tot verlening van een vergunning voor een preparaat van 6-fytase, geproduceerd door Aspergillus niger (DSM 25770), als toevoegingsmiddel voor diervoeding voor mestkippen, opfokleghennen, mestvarkens, zeugen, kleine varkenssoorten gehouden voor mestdoeleinden of voor reproductie, mestkalkoenen, opfokkalkoenen, alle andere vogelsoorten (met uitzondering van legvogels) en gespeende biggen (vergunninghouder BASF SE) (Voor de EER relevante tekst. ) // UITVOERINGSVERORDENING (EU) 2018/338 VAN DE COMMISSIE // van 7 maart 2018 // (Voor de EER relevante tekst)

Les mesures suivantes sont d'application dans l'exploitation sous suspicion : 1° tous les animaux des espèces sensibles y sont maintenus en étable ou sont confinés dans un autre endroit permettant leur isolement; 2° tout mouvement des espèces sensibles en provenance ou à destination de l'exploitation est interdit; 3° tout mouvement de personnes, d'animaux d'autres espèces non sensibles et de véhicules, en provenance ou à destination de l'exploitation ainsi que tout mouvement de viande ou de cadavres d'animaux, d'aliments pour animaux, de matériel, déchets, déjections, litières, fumiers ou de tout ce qui est susceptible de transmettre la maladie, est soumis à l'autorisation du vétérinaire officiel.
De volgende maatregelen zijn van toepassing op het verdachte bedrijf: 1° alle vatbare dieren worden op stal gehouden of op een andere plaats ondergebracht waar zij kunnen worden afgezonderd; 2° elke verplaatsing van vatbare dieren van en naar het bedrijf is verboden; 3° elke verplaatsing van personen, van niet voor de ziekte vatbare dieren en van voertuigen van en naar het bedrijf evenals elke verplaatsing van vlees of kadavers van dieren, van diervoeders, materiaal, afval, uitwerpselen, strooisel, mest of alles dat de ziekte kan overdragen, is onderworpen aan de toestemming van de officiële dierenarts.

En l'occurrence, les conditions suivantes doivent être réunies : 1° l'espèce exotique envahissante préoccupante pour l'Union est conservée et manipulée en détention confinée ; 2° l'activité pour laquelle une dérogation est demandée, doit être réalisée par un personnel possédant une expérience avérée des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union ou d'espèces voisines ; 3° le transport vers et depuis l'installation de détention confinée est effectué dans des conditions prévues par la dérogation, empêchant toute fuite de l'espèce exotique envahissante ; 4° si les espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union sont des animaux, ils sont marqués ou, le cas échéant, identifiés d'une autre manière efficace en utilisant des méthodes ne causant aucune douleur, détresse ou souffrance évitables ; 5° les risques de fuite, de propagation ou de déplacement sont gérés efficacement, en tenant compte de l'identité, des caractéristiques biologiques et des modes de propagation de l'espèce, des activités et de la détention confinée envisagées, de l'interaction avec l'environnement et d'autres facteurs pertinents ; 6° le demandeur d'une dérogation met en place un système de surveillance permanente et un plan d'intervention d'urgence, y compris un plan d'éradication, pour le cas où des spécimens fuient ou se propagent.
Er dient steeds aan de volgende voorwaarden voldaan te zijn : 1° de voor de Unie zorgwekkende invasieve uitheemse soorten worden gehouden en behandeld in een gesloten omgeving; 2° de activiteit waarvoor een afwijking wordt gevraagd, wordt uitgevoerd door personeel met aantoonbare ervaring met de voor de Unie zorgwekkende invasieve uitheemse soorten of nauw verwante soorten; 3° het vervoer naar en van de gesloten omgeving vindt plaats onder in de afwijking vastgelegde omstandigheden die de ontsnapping van de invasieve uitheemse soorten onmogelijk maken; 4° als de voor de Unie zorgwekkende invasieve uitheemse soorten dieren zijn, worden ze gemarkeerd, of waar nodig op een andere doeltreffende wijze geïdentificeerd, met behulp van methoden die geen vermijdbare pijn, spanning of lijden veroorzaken; 5° het risico op ontsnapping, verspreiding of verwijdering wordt op doeltreffende wijze beheerst, rekening houdend met de identiteit, de biologie en de verspreidingsvormen van de soort, de activiteit en de beoogde gesloten omgeving, de interactie met het milieu en andere relevante factoren; 6° de aanvrager van een afwijking stelt een continu surveillancesysteem en een noodplan met inbegrip van een uitroeiingsplan op, voor het geval dat specimens ontsnappen of zich verspreiden.

L'utilisation d'armes à feu n'est autorisée que pour lutter contre les espèces exotiques de mammifères, oiseaux, reptiles et amphibiens ; 3° les appâts acoustiques ne sont autorisés que dans la mesure où ils ciblent l'espèce exotique combattue ; 4° seuls les oiseaux de proie détenus conformément aux dispositions de l'arrêté sont autorisés ; 5° l'utilisation de filets, de cages de capture d'animaux vivants ou de pièges n'est autorisée que dans les conditions suivantes : a) les filets, pièges et cages sont contrôlés tous les jours et tous les animaux capturés autres que les espèces pour lesquelles l'utilisation des pièges est autorisée sont directement remis en liberté sur place ; b) les spécimens capturés d'espèces exotiques sont immédiatement mis à mort ou éliminés ; c) Les filets, cages et pièges sont identifiés par une étiquette résistant aux intempéries indiquant en caractères clairs et lisibles le nom de l'espèce à combattre, le numéro de téléphone de l'agence ainsi que, le cas échéant, le numéro de permis de chasse du poseur du piège ; 6° l'utilisation de moyens de capture qui entraînent la mort d'un animal dans les 24 heures après leur installation, est autorisée uniquement si leur fonctionnement ou utilisation est suffisamment sélectif.
Het gebruik van vuurwapens is alleen toegestaan voor de bestrijding van uitheemse zoogdieren, vogels, amfibieën en reptielen; 3° akoestische lokmiddelen zijn alleen toegestaan indien ze gericht zijn op de uitheemse soort die wordt bestreden; 4° alleen roofvogels die in bezit worden gehouden conform de bepalingen van het besluit zijn toegestaan; 5° het gebruik van netten, levende-vangkooien of vallen is alleen toegestaan onder de volgende voorwaarden : a) de netten, vallen en kooien worden dagelijks gecontroleerd en alle andere gevangen dieren dan de soorten waarvoor het gebruik van vallen is toegestaan, worden dadelijk ter plekke in vrijheid gesteld; b) de gevangen specimens van uitheemse soorten worden onmiddellijk gedood of afgevoerd; c) De netten, vallen en kooien worden geïdentificeerd met een weersbestendig plaatje waarop de naam van de te bestrijden soort, het telefoonnummer van het agentschap alsook, in voorkomend geval, het jachtverlofnummer van de plaatser van de val leesbaar vermeld staan; 6° het gebruik van vangmiddelen die binnen 24 uur na het opstellen tot de dood van het gevangen specimen leiden, is alleen toegestaan indien ze qua werking of gebruik voldoende selectief zijn.

Il y a lieu néanmoins d'inscrire ces espèces sur la liste de l'Union car d'autres mesures d'un bon rapport coût/efficacité peuvent être mises en œuvre pour éviter de nouvelles introductions ou la propagation sur le territoire de l'Union, pour encourager la détection précoce et l'éradication rapide de ces espèces-là où elles ne sont pas encore présentes ou ne sont pas encore largement répandues, et pour assurer leur gestion, selon les circonstances particulières des États membres concernés, y compris par la pêche, la chasse et la capture, ou par tout autre type de récolte en vue de la consommation ou de l'exportation desdites espèces, à condition que ces activités soient réalisées dans le cadre d'un programme de gestion national.
Niettemin is het aangewezen die soorten op te nemen in de Unielijst, aangezien er andere kosteneffectieve maatregelen uitgevoerd kunnen worden om nieuwe introductie of verdere verspreiding op het grondgebied van de Unie te voorkomen; vroegtijdige detectie en snelle uitroeiing van soorten te bevorderen op plaatsen waar ze nog niet gevestigd of wijdverspreid zijn; ze te beheren al naargelang de specifieke omstandigheden van de betrokken lidstaten, onder meer door bevissing, jacht, het vangen in vallen of elke andere vorm van verzamelen voor consumptie of export, mits deze activiteiten plaatsvinden in het kader van een nationaal beheersprogramma.

Concernant les éventuelles fuites de gaz de manière générale, l'arrêté royal déterminant les mesures de sécurité à prendre lors de l'établissement et dans l'exploitation des installations de distribution de gaz par canalisations du 28 juin 1971 fixe les dispositions minimales que les distributeurs de gaz doivent observer en matière de sécurité, lors de l'établissement et dans l'exploitation de leurs installations de distribution de gaz, sans préjudice de l'obligation d'assurer en tous temps le maintien en bon état de fonctionnement de ces installations; - En ce qui concerne la remarque relative à l'impact de la désignation sur une parcelle potagère, le statut Natura 2000 n'exclut pas le maintien ou la création de telles activités pour autant qu'il n'y ait pas d'impact négatif sur les habitats et les espèces pour lesquels le site a été désigné; - En ce qui concerne la remarque relative à la gestion du Bois de la Cambre, ainsi que des nuisances occasionnées par les évènements s'y déroulant, le plan de gestion spécifique, élaboré par Bruxelles Environnement - IBGE, sera soumis à l'avis de la Ville de Bruxelles tandis que les évènements restent soumis un examen au cas par cas, en application de l'ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature; - En ce qui concerne la disponibilité du rapport fondant l'identification du site ou toutes autres études subséquentes relatives notamment aux habitats naturels, espèces et objectifs de conservation, ces derniers sont consultables sur demande auprès de Bruxelles Environnement - IBGE; - En ce qui concerne les remarques relatives à l'information vers le grand public, les plans de gestion couvriront les aspects de communication; - En ce qui concerne la demande de contrôler régulièrement les zones Natura 2000 et d'établir des rapports, il est renvoyé au schéma quinquennal de surveillance prévu par l'ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature, ainsi qu'au rapport sur l'état de la nature; ...
Betreffende eventuele gaslekken in het algemeen legt het Koninklijk besluit betreffende de te nemen veiligheidsmaatregelen bij de oprichting en bij de exploitatie van installaties voor gasdistributie door middel van leidingen van 28 juni 1971 de minimale veiligheidsmaatregelen vast die moeten genomen worden door de gasdistributeurs in het kader van de oprichting en de exploitatie van hun gasdistributieinstallaties, onder voorbehoud van de verplichting om altijd het behoud in goede werkingsstaat van deze installaties te garanderen; - Wat de opmerking met betrekking tot de impact van de aanwijzing op een moestuinperceel betreft : het statuut Natura 2000 sluit het behoud of de aanleg van dergelijke activiteiten niet uit voor zover deze geen negatieve impact hebben op de habitats en soorten waarvoor het gebied werd aangewezen; - Wat de opmerking met betrekking tot het beheer van het Ter Kamerenbos en de hinder die teweeggebracht wordt door evenementen die er plaatsvinden betreft : het specifieke beheerplan, uitgewerkt door Leefmilieu Brussel - BIM, zal ter advies worden voorgelegd aan de stad Brussel, terwijl de evenementen geval per geval zullen worden onderzocht, overeenkomstig de ordonnantie van 1 maart 2012 betreffende het natuurbehoud; - Wat betreft de beschikbaarheid van het rapport dat de identificatie van het gebied motiveert of alle andere volgende studies die met name betrekking hebben op de natuurlijke habitats, soorten en instandhoudingsdoelstellingen : deze laatsten kunnen op aanvraag worden geraadpleegd bij Leefmilieu Brussel - BIM; - Wat de opmerkingen met betrekking tot de voorlichting van het grote publiek betreft : de beheerplannen zullen de communicatieaspecten omvatten; - Wat betreft de vraag om de Natura 2000 - gebieden regelmatig te controleren en rapporten op te stellen, wordt verwezen naar het vijfjaarlijks toezichtsschema voorzien door de ordonnantie van 1 maart 2012 betreffende het natuurbehoud, alsook naar het rapport over de staat van de ...

Les organismes demeurent, tout au long de leur phase d'élevage ou de culture, et jusqu'à leur récolte incluse, la propriété d'une personne physique ou morale ; 2° installation aquacole fermée : une installation située à terre dans laquelle : a) l'aquaculture est pratiquée dans un milieu aquatique impliquant une recirculation de l'eau ; b) les rejets n'ont aucun contact que ce soit avec des eaux libres avant tamisage et filtrage ou percolation et traitement, ceci afin d'empêcher la libération de déchets solides dans le milieu aquatique et toute fuite hors de l'installation d'espèces d'élevage et d'espèces non visées susceptibles de survivre et, ultérieurement, de se reproduire ; c) les pertes d'individus d'élevage ou d'espèces non visées et d'autre matériel biologique, y compris d'éléments pathogènes, dues à des facteurs tels que les prédateurs et les inondations sont empêchées ; l'installation doit ainsi être située à une distance de sécurité des eaux libres après avoir fait l'objet d'une évaluation appropriée réalisée par les autorités compétentes ; d) les pertes d'individus d'élevage ou d'espèces non visées et d'autre matériel biologique, y compris d'éléments pathogènes, dues au vol et au vandalisme sont empêchées par des moyens raisonnables ; e) l'élimination appropriée des organismes morts est assurée ; 3° installation aquacole ouverte : une installation dans laquelle l'aquaculture est pratiquée dans un milieu aquatique non séparé du milieu aquatique sauvage par des barrières de nature à empêcher toute fuite d'individus d'élevage ou de matériel biologique susceptibles de survivre et, ultérieurement, de se reproduire ; 4° règlement Aquaculture : le règlement (CE) n° 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes».
De organismen blijven in de hele fase van de kweek of de teelt, tot en met de oogst, eigendom van een natuurlijke persoon of rechtspersoon; 2° gesloten aquacultuurvoorziening : een op het land gelegen voorziening waar : a) aquacultuur wordt bedreven in een aquatisch systeem met waterrecirculatie; b) de lozingen pas na zeving en filtering of percolatie en behandeling in contact komen met open water om te voorkomen dat vaste afvalstoffen in de aquatische omgeving terechtkomen en dat gekweekte soorten en niet-doelsoorten die kans maken op overleving en reproductie, uit de voorziening ontsnappen; c) verliezen van gekweekte exemplaren of niet-doelsoorten en ander biologisch materiaal, met inbegrip van pathogenen, als gevolg van factoren zoals roofdieren en overstroming worden voorkomen; zo moet de voorziening zich overeenkomstig een adequate beoordeling door de bevoegde autoriteiten op een veilige afstand van open water bevinden; d) verliezen van gekweekte exemplaren of niet-doelsoorten en ander biologisch materiaal, met inbegrip van pathogenen, als gevolg van diefstal en vandalisme binnen de grenzen van de redelijkheid worden voorkomen; e) de adequate verwijdering van dode organismen wordt gegarandeerd; 3° open aquacultuurvoorziening : een voorziening waar aquacultuur wordt bedreven in een aquatisch systeem dat niet van het natuurlijke watermilieu is gescheiden door barrières die de ontsnapping voorkomen van gekweekte exemplaren die kans maken op overleving en reproductie of van biologisch materiaal dat kans maakt op overleving en reproductie; 4° verordening aquacultuur : verordening nr. 708/2007 van de Raad van 11 juni 2007 inzake het gebruik van uitheemse en plaatselijk niet-voorkomende soorten in de aquacultuur".

Contrats d’options, contrats à terme, contrats d’échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret ou à des taux d’inflation ou d’autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d’une des parties pour des raisons autres qu’une défaillance ou autre incident provoquant la résiliation, de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section, qui présentent les caractéristiques d’autres instruments financiers dérivés, en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé, un OTF ou un MTF.
Opties, futures, swaps, termijncontracten en andere derivatencontracten met betrekking tot klimaatvariabelen, vrachttarieven, inflatiepercentages of andere officiële economische statistieken, en die in contanten moeten of mogen worden afgewikkeld naar keuze van een van de partijen, tenzij de reden het in gebreke blijven is of een andere gebeurtenis die beëindiging van het contract tot gevolg heeft, alsmede andere derivatencontracten met betrekking tot activa, rechten, verbintenissen, indices en maatregelen dan die vermeld in deel C en die de kenmerken van andere afgeleide financiële instrumenten bezitten, waarbij o.a. in aanmerking wordt genomen of zij op een gereglementeerde markt, een OTF of een MTF worden verhandeld.

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10) Opties, futures, swaps, termijncontracten en andere derivatencontracten met betrekking tot klimaatvariabelen, vrachttarieven, emissievergunningen, inflatiepercentages of andere officiële economische statistieken, en die contant moeten, of, op verzoek van één der partijen, kunnen worden afgewikkeld (anderszins dan op grond van een verzuim of een ander ontbindend element), alsmede andere derivatencontracten met betrekking tot activa, rechten, verbintenissen, indices en maatregelen dan die vermeld in Deel C en die de kenmerken van andere afgeleide financiële instrumenten bezitten, waarbij o.a. in aanmerking wordt genomen of zij op een gereguleerde markt of MTF worden verhandeld of via erkende clearinghouses, en tevens of er regelmatig sprake is van "margin calls" (verzoek om storting van extra zekerheden).

Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10)Opties, futures, swaps, termijncontracten en andere derivatencontracten met betrekking tot klimaatvariabelen, vrachttarieven, emissievergunningen, inflatiepercentages of andere officiële economische statistieken, en die contant moeten, of, op verzoek van één der partijen, kunnen worden afgewikkeld (anderszins dan op grond van een verzuim of een ander ontbindend element), alsmede andere derivatencontracten met betrekking tot activa, rechten, verbintenissen, indices en maatregelen dan die vermeld in Deel C en die de kenmerken van andere afgeleide financiële instrumenten bezitten, waarbij o.a. in aanmerking wordt genomen of zij op een gereguleerde markt of MTF worden verhandeld of via erkende clearinghouses, en tevens of er regelmatig sprake is van „margin calls” (verzoek om storting van extra zekerheden).