Traduction de «présence et l'utilisation » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Omschrijving: Deze categorie dient te worden gebruikt om de aanwezigheid te registreren van psychische of gedragsgebonden invloeden waarvan wordt aangenomen dat ze een belangrijke rol spelen in de etiologie van lichamelijke stoornissen die in andere hoofdstukken geclassificeerd zijn. De resulterende psychische stoornissen zijn doorgaans licht en dikwijls langdurig (zoals bezorgdheid, emotioneel conflict, ongerustheid etc.) en rechtvaardigen op zichzelf niet het gebruik van een van de stoornissen in dit hoofdstuk. | Neventerm: | psychische factoren die lichaamsfuncties beïnvloeden

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives
psychische stoornissen en gedragsstoornissen door meervoudig-druggebruik en gebruik van andere psychoactieve-middelen

présence de collision | présence d'une collision
waarneming van een botsing

horaire de présence | temps de présence effectif | temps relevé
werkelijke tijd

détecteur de présence limitée | détecteur de semi-présence
halve-aanwezigheidsverklikker | semi-aanwezighgeidsdetector

utiliser un AGL | utiliser un atelier de génie logiciel | utiliser des outils CASE | utiliser la programmation automatique
automatisch programmeren | visueel programmeren gebruiken | automatisch programmeren gebruiken | software schrijven

utiliser Avaya Identity Engines | utiliser une solution contrôle d’accès | utiliser un logiciel de contrôle d’accès | utiliser un logiciel informatique
gebruikersmachtigingen voor databases definiëren | software gebruiken om rollen te definiëren en gebruikersmachtigingen en toegangsrechten tot ICT-systemen gegevens en services te beheren | gebruikersrollen voor ICT-systeem definiëren | software voor toegangscontrole gebruiken

utiliser SVG | utiliser XML | utiliser des langages de balisage | utiliser HTML
markup-taal gebruiken | opmaaktaal | HTML gebruiken | opmaaktaal gebruiken

utilisation de l'espace [ exploration de l'espace | responsabilité des objets spatiaux | utilisation pacifique de l'espace ]
gebruik van de ruimte [ verantwoordelijkheid voor ruimtevoorwerpen | vreedzaam gebruik van de ruimte ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- contrôle la présence et utilise des EPI et EPC (1) EPI et EPC = équipements de protection individuelle et collective conformément aux consignes spécifiques ; veille au respect des consignes en matière de sécurité et d'environnement.
- Controleert de aanwezigheid van en gebruikt PBM's en CBM's (1) PBM's en CBM's = persoonlijke en collectieve beschermingsmiddelen volgens de specifieke voorschriften

À aucun moment au cours de l'examen des recommandations, la commission n'a remis en cause en sa présence l'utilisation du coussin.
De commissie heeft tegenover hemzelf het gebruik van het kussen nooit ter discussie gesteld, op geen enkel ogenblik tijdens de bespreking van de aanbevelingen.

...rgonomique - Contrôle la présence et l'utilisation d'EPI et d'EPC (1) conformément aux consignes spécifiques - Veille au respect des consignes en matière de sécurité et d'environnement - Reconnaît, prévient et protège contre des risques spécifiques, tels que les substances dangereuses et nocives (ciment et adjuvants, poussières de quartz, produits contenant de l'amiante...), le bruit, l'incendie et les explosions - Trie les déchets selon les directives et demande des informations en cas de doute - Utilise efficacement l'eau pour les tâches et le nettoyage Utilise des machines et des outils (co 01445) - Sélectionne les machines et outils à utiliser - Contrôle les machines et outils avant utilisation - Utilise les machines et outils de manière sûre et efficace - Entretient et nettoie les machines et outils après utilisation Prépare ses propres travaux (co 01446) - Reçoit et comprend la tâche à exécuter - Rassemble les documents nécessaires pour la tâche - Planifie les propres travaux et détermine l'ordre de travail - Choisit la machine et l'équipement appropriés Aménage le chantier mobile (co 01447) - Contrôle s'il ne se trouve pas d'objets, de conduites souterraines, de câbles, de tubes, de câbles haute tension ou d'autres obstacles au sein de la zone de travail - Aménage le propre poste de travail et le chantier mobile selon les consignes et/ou instructions et tient à cet effet compte de la sécurité, de l'organisation générale du chantier, de la situation sur la route, de l'ordre logique des travaux et du moment des travaux - Place et contrôle les installations d'électricité, d'éclairage et de sécurité et la présence de marquages routiers temporaires - Prévoit l'espace nécessaire sur le chantier mobile pour entreposer les machines de construction de routes - Accompagne le chargement et le déchargement des machines de construction de routes - Accompagne l'approvisionnement et le stockage de matériaux, de matériel et d'outils sur le chantier mobile - Stocke des matériaux, du matériel et des outils sur le chantier mobile Signale les travaux de manière sûre (co 01448) - Tient compte des obligations légales et des procédures locales - Contrôle la présence de marquages routiers temporaires - Délimite les bandes de circulation adaptées - Met en position la signalisation fixe et mobile - Effectue l'entretien et les contrôles de la signalisation et de l'éclairage - Démonte la signalisation et l'éclairage - Notifie son départ et ouvre le chantier après l'achèvement des travaux Communique avec les aides, collègues et supérieurs (co 01449) - Communique au préalable au sujet de l'ordre de travail - Communique pendant l'ordre de travail en utilisant des signes de la main et du bras normalisés - Communique pendant l'ordre de travail en utilisant des moyens de communication adaptés Effectue des contrôles de la qualité ou les fait effectuer (co 01450) - Effectue des contrôles visuels - Prépare des matériaux placés ou transformés afin de faire effectuer un contrôle de la qualité externe - Adapte les travaux au besoin Remplit des tâches administratives (co 01451) - Remplit la feuille de travail et les autres documents administratifs - Conserve et veille à la présence des documents de contrôle ...
...et er op toe dat veiligheids- en milieuvoorschriften worden gerespecteerd - Herkent, voorkomt en beschermt tegen specifieke risico's zoals gevaarlijke en schadelijke stoffen (cement en hulpstoffen, kwartsstof, asbesthoudende producten, ...), lawaai, brand en explosies - Sorteert afval volgens de richtlijnen en vraagt om informatie in geval van twijfel - Gebruikt water voor taken en schoonmaak efficiënt Gebruikt machines en gereedschappen (co 01445) - Selecteert te gebruiken machines en gereedschappen - Controleert de machines en gereedschappen voor gebruik - Gebruikt machines en gereedschappen op een veilige en efficiënte manier - Onderhoudt en reinigt de machines en gereedschappen na gebruik Bereidt de eigen werkzaamheden voor (co 01446) - Ontvangt en begrijpt de uit te voeren opdracht - Verzamelt de nodige documenten voor de opdracht - Plant de eigen werken en bepaalt de werkvolgorde - Kiest de geschikte machine en machine-uitrusting Richt de mobiele bouwplaats in (co 01447) - Controleert of er zich binnen de werkzone geen voorwerpen, ondergrondse leidingen, kabels, buizen, hoogspanningskabels of ander hindernissen bevinden - Richt de eigen werkplek en de mobiele bouwplaats in volgens voorschriften en/of instructies en houdt daarbij rekening met de veiligheid, de algemene bouwplaats-organisatie, de verkeerssituatie, de logische werkvolgorde en het tijdstip van de werken - Plaatst en controleert de elektriciteits-, verlichtings- en veiligheidsvoorzieningen en de aanwezigheid van tijdelijke wegmarkeringen - Voorziet de nodige ruimte voor het stallen van de wegenbouwmachines op de mobiele bouwplaats - Begeleidt het laden en lossen van de wegenbouwmachines - Begeleidt de bevoorrading en de opslag van materialen, materieel en gereedschappen op de mobiele bouwplaats - Slaat materialen, materieel en gereedschappen op de mobiele bouwplaats op Signaleert de werken op een veilige wijze (co 01448) - Houdt rekening met de wettelijke verplichtingen en lokale procedures - Controleert de aanwezigheid van tijdelijke wegmarkeringen - Bakent de aangepaste rijvakken af - Stelt de vaste en mobiele signalisatie op - Voert onderhoud en controles van de signalisatie en verlichting uit - Breekt de signalisatie en verlichting af - Meldt af en geeft de bouwplaats vrij na afronding van de werkzaamheden Communiceert met helpers, collega's en leidinggevenden (co 01449) - Communiceert vooraf over de werkopdracht - Communiceert tijdens de werkopdracht met genormaliseerde hand- en armseinen - Communiceert tijdens de werkopdracht met aangepaste communicatiemiddelen Voert kwaliteitscontroles uit of laat die uitvoeren (co 01450) - Voert visuele controles uit - Brengt geplaatste of verwerkte materialen in gereedheid om externe kwaliteitscontrole op uit te laten voeren - Stuurt indien nodig de werkzaamheden bij Vervult administratieve taken (co 01451) - Vult werkblad en andere administratieve documenten in - Bewaart en let op de aanwezigheid van keuringsdocumenten Rondt de werkzaamheden af (co 01452) - Ruimt het gehanteerde gereedschap, materieel en de machines zorgvuldig op, reinigt en onderhoudt ze - Controleert bij het verlaten van de bouwplaats de algemene en specifieke signalisatie - Verwijdert bij het ...

- Connaissance de dispositifs antivibratoires (profilé de pied de rail, profilé en caoutchouc dans l'âme des rails, ...) - Connaissance de différents passages à niveau et revêtements de passages à niveau (Harmelen, Gand et Strail) - Connaissance des méthodes et instruments de contrôle et de mesure - Connaissance des normes de qualité, des valeurs et des tolérances - Connaissance des marques de contrôle et des produits soumis à des contrôles préalables - Connaissance de groupes électriques (utilisation et raccordement) - Connaissance de l'utilisation de moyens de communication - Connaissance des signes de la main et du bras normalisés - Connaissance des signaux de sécurité utilisés lors de travaux de la voie ferréé - Connaissance des dispositions légales et des consignes de sécurité en matière de la pose et de l'enlèvement de signalisations de travaux, de filets de sécurité, de systèmes d'assemblage encliquetable et d'entraves à la circulation - Connaissance du dégagement spatial libre - Connaisance de la signification des panneaux de signalisation et des autres moyens de signalisation - Connaissance de la lecture d'un plan (légende, indication d'échelle, symboles, indications topographiques et géographiques, ...) - Connaissance de la terminologie professionnelle - Connaissance de l'utilisation, des possibilités d'application et de la commande d'instruments topographiques - Connaissance des quantités requises de matériel et matériaux pour exécuter le travail - Connaissance des règles et des consignes visant à protéger le matériel et les matériaux entreposés - Connaissance des mesures et des précautions visant à prévenir les dégâts aux installations ou à des conduites d'utilité publique - Connaissance du rôle et du placement d'une armature, des écarts minimum et de la couverture des filets d'armature et de la couverture minimale de béton - Connaissance des techniques de bétonnage, de compactage, de traitement postérieur et de contrôle de la qualité du béton - Connaiss ...
- Kennis van trillingsdempende elementen (railvoetprofiel, rubberen profiel in ziel van de spoorstaven,...) - Kennis van verschillende types overweg en overwegbekledingen (Harmelen, Gent en Strail) - Kennis van controle- en meetmethoden en -instrumenten - Kennis van kwaliteitsnormen, waarden en toleranties - Kennis van keurings-merken en producten onderworpen aan voorafgaande controles - Kennis van stroomgroepen (gebruik en aansluiting) - Kennis van het gebruik van communicatiemiddelen - Kennis van de genormaliseerde hand- en armseinen - Kennis van de gebruikte veiligheidssignalen bij spoorwerken - Kennis van de wettelijke bepalingen en veiligheidsvoorschriften i.v.m. de plaatsing en verwijdering van signalisatie van werken, veiligheidsnetten, klik-en-klemsystemen en verkeersbelemmeringen - Kennis van het vrijeruimteprofiel - Kennis van de betekenis van de verkeersborden en de andere signalisatiemiddelen - Kennis van planlezen (legende, schaalaanduidingen, symbolen, topografische en geografische aanduidingen,...) - Kennis van de vakterminologie - Kennis van het gebruik, de toepassingsmogelijkheden en de bediening van topografische instrumenten - Kennis van de voor de uitvoering van het werk vereiste hoeveelheden materialen en materieel - Kennis van de regels en voorschriften ter bescherming van opgeslagen materialen en materieel - Kennis van de maatregelen en voorzorgen om schade aan installaties of nutsleidingen te voorkomen - Kennis van de rol en de plaatsing van een wapening, minimum tussenafstanden en overdekking van wapeningsnetten en minimum betondekking - Kennis van technieken voor betonnering, verdichting, nabehandeling en kwaliteitscontrole van beton - Kennis van de risico's en preventiemaatregelen bij het werken in de buurt van uitgravingen, oevers, grachten, stapels, de aanwezigheid van mensen, verkeer, boven- en ondergrondse leidingen, kabels, buizen en andere obstakels - Kennis van de voorgeschreven werk- en veiligheidskledij en hun toepassingsgebied - ...

1. AU NIVEAU GLOBAL a. Titre Agent de manutention de fret aérien et de bagages (h/f) b. Définition Exécution de tâches/activités spécifiques en rapport avec les bagages et/ou la manutention de fret à l'aéroport conformément aux procédures de qualité et aux consignes de sécurité afin de préparer les bagages au transport jusqu'à l'avion, d'acheminer les bagages de l'aéroport à l'avion et vice versa, de charger et décharger les bagages, de manutentionner les bagages en provenance de l'avion, d'effectuer les activités préparatoires avant que l'avion ne se gare et d'exécuter les activités nécessaires sur l'avion et alentour pendant que l'avion est en position. c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences Travaille en équipe (co 01166) - Communique de manière efficace et efficiente - Echange des informations avec des collègues et des responsables - Réfléchit à la préparation, à l'exécution et à la finition de la tâche - Fait rapport aux supérieurs - Collabore efficacement avec des collègues - Respecte les indications des responsables - S'adapte de manière flexible (changement de collègues, etc.) Travaille dans le respect de la qualité (co 01167) - Travaille dans un souci d'économie de matériaux, d'outils et de temps et évite le gaspillage - Respecte les étiquettes et les marquages Travaille dans le respect du bien-être, de la sécurité et de l'environnement (co 01168) - Reconnaît et signale les situations dangereuses, prend des mesures appropriées en cas d'accidents et signale les accidents et incidents conformément aux procédures internes - Applique les consignes de propreté et d'hygiène - Travaille de manière ergonomique - Utilise les EPI et les EPC conformément aux consignes spécifiques - Respecte les consignes en matière de sécurité et d'environnement Nettoie et range la zone de travail (matériel, accessoires, etc.) (co 01169) - Maintient le poste de travail propre - Trie les déchets conformément aux consignes Utilise des équipements (co 01170) - C ...
1. GLOBAAL a. Titel `Behandelaar luchtvracht en bagage (Ramphandler) (m/v)' b. Definitie `Het verrichten van specifieke uitvoerende taken/werkzaamheden met betrekking tot bagage en/of vrachtbehandeling op de luchthaven rekening houdend met kwaliteitsprocedures en veiligheidsvoorschriften teneinde de bagage-vracht klaar te zetten voor transport naar het vliegtuig, de bagage-vracht te transporteren naar en van het vliegtuig, de bagage-vracht te laden en te lossen, de bagage-vracht afkomstig van het vliegtuig te behandelen, de voorbereidende activiteiten uit te voeren alvorens het vliegtuig parkeert en de nodige activiteiten aan en rond het vliegtuig uit te voeren terwijl het vliegtuig op zijn positie staat'. c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties Werkt in teamverband (co 01166) - Communiceert effectief en efficiënt - Wisselt informatie uit met collega's en verantwoordelijken - Overlegt over de voorbereiding, uitvoering en afwerking van de opdracht - Rapporteert aan leidinggevenden - Werkt efficiënt samen met collega's - Volgt aanwijzingen van verantwoordelijken op - Past zich flexibel aan (verandering van collega's, ...) Werkt met oog voor kwaliteit (co 01167) - Gaat zuinig om met materialen, arbeidsmiddelen, tijd en vermijdt verspilling - Respecteert etiketten en markeringen Werkt met oog voor welzijn, veiligheid en milieu (co 01168) - Herkent en signaleert gevaarlijke situaties, neemt gepaste maatregelen en meldt ongevallen en incidenten volgens interne procedures - Past de voorschriften met betrekking tot netheid en hygiëne toe - Werkt ergonomisch - Gebruikt PBM's en CBM's volgens de specifieke voorschriften - Respecteert veiligheids- en milieuvoorschriften Reinigt de werkzone (materieel, accessoires,...) en ruimt op (co 01169) - Houdt de werkplek schoon - Sorteert afval volgens de richtlijnen Gebruikt arbeidsmiddelen (co 01170) - Controleert de arbeidsmiddelen voor en na gebruik - Gebruikt arbeidsmiddelen op een veilige en efficiënte manie ...

c. Niveau d. Année 2. COMPETENCES 2.1 Enumération des compétences Contrôle le poisson lors de la réception (Id 18122-c) - Evalue la fraîcheur de manière sensorielle (peau, yeux, mucosités, branchies, texture, incision, goût, odeur) - Vérifie la présence de parasites, de tâches de sang ou de formations de carcasse et d'objets étrangers (bois, métal) - Enlève immédiatement des produits pollués par des parasites - Contrôle les labels de traçabilité - Contrôle le respect des marchandises aux prescriptions d'hygiène - Respecte la réglementation en matière de sécurité alimentaire et d'hygiène - Signale des dérogations ou des irrégularités - Arrête les produits/livraisons qui ne répondent pas aux valeurs guides Prépare la salle de production (co 01262) - Met tous les matériels et outils en place - Veille à ce que la perte de temps et de matériel soit limitée le plus possible. - Prépare tous les produits de sorte que la production puisse se dérouler sans interruptions - Veille à ce que tous les couteaux soient propres et désinfectés - Respecte les prescriptions de sécurité - Contrôle si toutes les surfaces entrant en contact avec les produits à base de poisson sont propres - Respecte la chaîne du froid Suit l'ordre de production (co 01263) - Lit et interprète les données de la fiche de production - Contrôle le flux de production propre à l'aide de l'ordre - Utilise des équipements hygiéniques - Assure le suivi par rapport aux date limites et aux objectifs - Evite des détériorations de la qualité - Fonctionne bien et de manière efficace aux heures de pointe - Applique les directives en matière de sécurité alimentaire, d'hygiène et de contamination croisée Nettoie le poisson (co 01264) - Contrôle la fraîcheur et la qualité des produits avant l'usage - Respecte la réglementation en matière de sécurité alimentaire et d'hygiène - Rince le poisson pour la première fois - Utilise les outils corrects (couteaux, ciseaux, brosses, pincettes, ...) - Eviscère le poisson - Evite la cont ...
c. Niveau d. Jaartal 2. COMPETENTIES 2.1 Opsomming competenties Controleert de vis bij ontvangst (Id 18122-c) - Beoordeelt de versheid zintuiglijk (huid, ogen, slijm, kieuwen, textuur, insnijding, smaak, geur) - Gaat na of er parasieten, bloedvlekken of skeletvormingen en vreemde voorwerpen (hout, metaal) aanwezig zijn - Verwijdert onmiddellijk producten die verontreinigd zijn met parasieten - Controleert de traceerbaarheidslabels - Controleert of de goederen voldoen aan de hygiënische voorschriften - Respecteert de regelgeving voor voedselveiligheid en hygiëne - Meldt afwijkingen of onregelmatigheden - Houdt producten/leveringen die niet voldoen aan de richtwaarden tegen Maakt de productieruimte gereed (co 01262) - Zet alle gereedschappen en materialen klaar - Zorgt dat er zo weinig mogelijk tijd en materiaal wordt verspild - Zet alle producten klaar zodat de productie zonder onderbrekingen kan verlopen - Zorgt dat alle messen proper en gedesinfecteerd zijn - Respecteert de veiligheidsvoorschriften - Controleert of alle oppervlakten die in contact komen met de visproducten proper zijn - Respecteert de koudeketen Volgt de productieorder op (co 01263) - Leest en interpreteert de gegevens van de productiefiche - Controleert de eigen productenstroom aan de hand van de opdracht - Gebruikt hygiënische uitrusting - Bewaakt de voortgang ten opzichte van de deadlines en de gestelde doelen - Voorkomt kwaliteitsverlies - Functioneert goed en efficiënt op piekmomenten - Past de richtlijnen voor voedselveiligheid, hygiëne en kruisbesmetting toe Maakt de vis schoon (co 01264) - Controleert de versheid en de kwaliteit van producten voor gebruik - Respecteert de regelgeving voor voedselveiligheid en hygiëne - Spoelt een eerste maal de vis - Gebruikt het juiste materieel (messen, scharen, borstels, pincetten,...) - Verwijdert de ingewanden - Vermijdt kruisbesmetting - Snijdt de kop af - Ontvint en ontschubt - Spoelt de vis - Respecteert de koudeketen - Sorteert en stockeert afval v ...

Néanmoins, lorsque les animaux ou les carcasses présentent des indices d'utilisation de substances illicites, c'est à dire, la présence d'un site d'injection, un gonflement de l'oreille, des caractéristiques physiques laissant présager que des substances stimulatrices de production ont été utilisées, un poids de carcasse trop élevé pour la catégorie animale en question, l'amputation d'une oreille ou de la queue; des échantillons suspects sont prélevés afin de réaliser la recherche de la présence de substances stimulatrices de la production.
Nochtans, ingeval de dieren of de karkassen aanwijzingen vertonen van gebruik van verboden middelen, met andere woorden een spuitplek vertonen, een zwelling aan het oor, fysieke karakteristieken die laten vermoeden dat er stimulerende groeimiddelen werden gebruikt, een te hoog karkasgewicht voor de desbetreffende dierlijke categorie, de amputatie van een oor of van de staart; worden er verdachte stalen genomen, teneinde de aanwezigheid van stimulerende groeimiddelen te kunnen opsporen.

Concrètement, ceci signifie que, s’il n’y a pas de mention d’une présence d’OGM sur l’étiquette d’une denrée alimentaire, on peut en conclure qu’il n’y a pas d’OGM utilisés pendant la production et que le producteur a pris tous les mesures pour éviter la présence d’OGM dans son produit.
Concreet betekent dit dat als er geen melding wordt gemaakt van een aanwezigheid van GGO’s op het etiket van een voedingsmiddel, we kunnen besluiten dat er geen GGO’s werden gebruikt tijdens de productie en dat de producent alle maatregelen heeft genomen om de aanwezigheid van GGO’s in zijn product te vermijden.

« Comme l'a relevé le Conseil d'État, dans ses avis L.24.827/9 et L.24.828/9 du 1 avril 1996 sur une proposition de loi « autorisant explicitement l'utilisation d'appareils fonctionnant automatiquement en présence ou non d'agents qualifiés et organisant leur utilisation efficace en vue de la régulation de la circulation routière et de la détection des infractions au code de la route », l'article 6, § 4, 3º, de la loi spéciale de réformes institutionnelles prescrit que les Gouvernements régionaux soient associés à l'élaboration d'une telle loi (cf. Doc. Ch. nº 577/1 - 95/96, p. 10).
« Zoals de Raad van State heeft opgemerkt in zijn advies L.24.827/9 en L.24.828/9 van 1 april 1996 over een voorstel van wet « betreffende de expliciete wettelijke erkenning van bemande en onbemande automatisch werkende toestellen en betreffende het efficiënte gebruik ervan bij de regeling van het wegverkeer en bij de controle van de verkeersmisdrijven » schrijft artikel 6, § 4, 3º, van de bijzondere wet tot hervorming van de instellingen voor dat de Gewestregeringen moeten worden betrokken bij het ontwerpen van een dergelijke wet (cf. Gedr. St. Kamer, nr. 577/1 - 95/96, blz. 10).