Traduction de «qu'à titre d'information » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

à titre définitif
in vast dienstverband

à titre onéreux ou gratuit
onder bezwarende titel of om niet

engagé à titre précaire
niet in vast verband aangesteld

titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]
door hypotheek gedekt waardepapier | mortgage backed security | MBS [Abbr.]

vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport
controleuse | tramcontroleuse | kaartjescontroleur | treincontroleur

titre classé | titre de premier ordre | titre de première catégorie | titre de tout premier rang
belangrijk effect | eersterangseffect

titre non participatif | titre sans droit de participation | titres autres que de capital | valeurs mobilières autres que des titres de capital
effect zonder aandelenkarakter

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage
controleren of reisdocumenten in orde zijn | reisdocumenten nakijken | paspoort tickets en visa controleren | reisdocumenten controleren

rédiger des titres
kopteksten schrijven | krantenkoppen schrijven

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Tableau des combinaisons concernant les émissions de droits préférentiels de souscription de titres d’emprunt échangeables ou convertibles en actions de l’émetteur et les titres d’emprunt échangeables ou convertibles en actions de l’émetteur, lorsque ces droits préférentiels et ces titres d’emprunt sont émis par de petites ou moyennes entreprises (PME) ou des sociétés à faible capitalisation boursière (small caps) (régime d’information proportionné)
Tabel van combinaties betreffende uitgiften van rechten van obligaties die converteerbaar of omwisselbaar zijn in aandelen en obligaties van de uitgevende instelling welke converteerbaar of omwisselbaar zijn in aandelen van de uitgevende instelling indien dergelijke uitgiften van rechten en obligaties uitgaan van kleine en middelgrote ondernemingen („kmo’s”) of ondernemingen met beperkte marktkapitalisatie(„smallcaps”) (evenredige informatieregeling)

L'AR transversal, qui prévoit l'obligation de fournir une fiche d'information lors de la commercialisation d'un produit financier (titre 2) et qui harmonise les exigences en matière de publicité lors de la commercialisation de produits financiers (titre 3), a été modifié par l'arrêté royal du 2 juin 2015 modifiant l'arrêté royal du 25 avril 2014 imposant certaines obligations en matière d'information lors de la commercialisation de produits financiers auprès des clients de détail ("arrêté royal du 2 juin 2015").
Het transversaal KB, dat voorziet in de verplichting om bij de commercialisering van een financieel product een informatiefiche te verstrekken (titel 2) en dat de reclamevereisten bij de commercialisering van financiële producten harmoniseert (titel 3), is gewijzigd bij koninklijk besluit van 2 juni 2015 tot wijziging van het koninklijk besluit van 25 april 2014 betreffende bepaalde informatieverplichtingen bij de commercialisering van financiële producten bij niet-professionele cliënten ("koninklijk besluit van 2 juni 2015").

L'arrêté royal du 2 juin 2015 a reporté l'entrée en vigueur du titre 2 de l'AR transversal, qui concerne la fiche d'information obligatoire, et de quelques dispositions de son titre 3 portant sur les publicités, parmi lesquelles figurent les dispositions relatives à la fiche d'information volontaire et à l'utilisation du label de risque.
Bij het koninklijk besluit van 2 juni 2015 is de inwerkingtreding uitgesteld van titel 2 van het transversaal KB betreffende de verplichte informatiefiche en van enkele bepalingen van titel 3 betreffende de reclame, waaronder de bepalingen inzake de vrijwillige informatiefiche en het gebruik van het risicolabel.

Les informations échangées spontanément et l'accusé de réception les concernant, au titre, respectivement, de l'article 6 alinéas 1 et 4, les demandes de notification administrative au titre de l'article 7, § 4 et § 5 et les retours d'information au titre de l'article 7, § 6 et § 7, sont transmis à l'aide du formulaire type arrêté par la Commission.
Voor de spontane uitwisseling van inlichtingen en de desbetreffende ontvangstbevestiging, op grond van respectievelijk artikel 6, eerste lid en vierde lid, het in artikel 7, § 4 en § 5 bedoelde verzoek tot administratieve kennisgeving, en de in artikel 7, § 6 en § 7, bedoelde terugmelding, wordt gebruikgemaakt van het door de Commissie vast te stellen standaardformulier.

Pour s'assurer que les déposants concernés soient correctement informés, l'article 13 prévoit l'obligation pour les établissements de crédit de droit belge d'informer par écrit les titulaires d'obligations et d'autres titres de créance bancaires qui étaient assurés par le système de garantie des dépôts avant le 12 mai 2016 et qui ne bénéficient pas de la disposition transitoire de l'article 419/2 de la loi bancaire, que leurs titres ne sont plus couverts par le système belge de garantie des dépôts.
Om te kunnen nagaan of de betrokken deposanten correct zijn geïnformeerd, voorziet artikel 13 in de verplichting voor de kredietinstellingen naar Belgisch recht om de houders van obligaties en andere bancaire schuldvorderingsbewijzen die vóór 12 mei 2016 door het depositogarantiestelsel waren gewaarborgd, en die niet in aanmerking komen voor de overgangsbepaling van artikel 419/2 van de wet van 25 april 2014, er schriftelijk van in kennis te stellen dat hun effecten niet langer door het Belgische depositogarantiestelsel zijn gedekt.

Art. 2. Pour l'application du présent arrêté, on entend par : 1.Ministre : le ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions; 2. Commission : la Commission de l'Union européenne; 3. état Membre : Etat membre de l'Union européenne, ainsi que l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège et la Suisse dès que la directive 2005/36/CE s'appliquera à ces pays; 4. qualifications professionnelles : les qualifications attestées par un titre de formation de vétérinaire; 5. titre de formation : les diplômes, certificats et autres titres de vétérinaire délivrés par une autorité d'un Etat membre désignée en vertu des dispositions législatives, réglementaires ou administratives de cet Etat membre et sanctionnant une formation de vétérinaire acquise principalement dans la Communauté; 6. autorité compétente : toute autorité ou instance habilitée spécifiquement par un Etat membre à délivrer ou à recevoir des titres de formation de vétérinaire et autres documents ou informations, ainsi qu'à recevoir des demandes et à prendre des décisions en matière de reconnaissance professionnelle vétérinaire; 7. service Politique sanitaire Animaux et Végétaux de la DG Animaux, Végétaux et Alimentation du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement ci-après dénommé « le Service » : l'autorité compétente pour la réception des titres de formation de vétérinaire et pour la délivrance ou la réception d'autres documents ou informations, ainsi que pour la réception des demandes et la prise des décisions en matière de reconnaissance professionnelle vétérinaire; 8. expérience professionnelle : l'exercice effectif et licite, à temps plein ou à temps partiel, de la profession de vétérinaire dans un Etat membre; 9. raisons impérieuses d'intérêt général : les raisons reconnues comme telles par la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne; 10. système européen de transfert et d'accumulation d'unités de cours capitalisables ou « crédits ECTS » ...
Art. 2. Voor de toepassing van dit besluit wordt verstaan onder : 1.Minister : de minister bevoegd voor Landbouw; 2. Commissie : de Commissie van de Europese Unie; 3. lidstaat : lidstaat van de Europese Unie, alsook IJsland, Liechtenstein, Noorwegen en Zwitserland vanaf het ogenblik dat richtlijn 2005/36/EG op deze landen van toepassing is; 4. beroepskwalificaties : kwalificaties die worden gestaafd door een opleidingstitel van dierenarts; 5. opleidingstitel : diploma's, certificaten en andere titels van dierenarts die door een volgens de wettelijke of bestuursrechtelijke bepalingen van een lidstaat aangewezen autoriteit zijn afgegeven ter afsluiting van een overwegend in de Gemeenschap gevolgde opleiding van dierenarts; 6. bevoegde autoriteit : ieder door de lidstaten gemachtigde overheid of instelling die met name bevoegd is bewijsstukken van opleiding van dierenarts en andere documenten of informatie af te geven, respectievelijk aan te nemen, alsmede aanvragen te ontvangen en besluiten te nemen in verband met beroepskwalificaties van dierenartsen; 7. dienst Sanitair Beleid Dieren en Planten van DG Dier, Plant en Voeding van de Federale Overheidsdienst Volksgezondheid, Veiligheid van de Voedselketen en Leefmilieu hierna genoemd « de Dienst » : de bevoegde autoriteit die gerechtigd is om bewijsstukken van opleiding van dierenarts te ontvangen, voor de afgifte of ontvangst van andere documenten of inlichtingen, alsmede voor het ontvangen van aanvragen en om besluiten te nemen in verband met de beroepskwalificaties van dierenartsen; 8. beroepservaring : de daadwerkelijke en geoorloofde voltijdse of gelijkwaardige deeltijdse uitoefening van het beroep van dierenarts in een lidstaat; 9. dwingende redenen van algemeen belang : als zodanig in de rechtspraak van het Hof van Justitie van de Europese Unie erkende redenen; 10. europees systeem voor de overdracht van studiepunten of ECTS-studiepunten : het in het Europees hoger onderwijsstelsel gangbare studiepunten ...

Pour tout marché ou accord-cadre relevant du champ d'application du titre 3, d'un montant égal ou supérieur au seuil fixé pour la publicité européenne, et chaque fois qu'un système d'acquisition dynamique est mis en place, les entités adjudicatrices conservent par écrit les informations suffisantes reprenant les motifs de droit et de fait permettant de justifier ultérieurement des décisions prises en relation avec : 1° la qualification ou la sélection des opérateurs économiques et l'attribution des marchés; 2° l'utilisation des procédures négociées sans mise en concurrence préalable conformément à l'article 124; 3° la non-application des dispositions des chapitres 3 à 5 du titre 3 en vertu des dérogations prévues au chapitre 1 du même titre; 4° le cas échéant, les raisons pour lesquelles des moyens de communication autres que les moyens électroniques ont été utilisés pour la soumission des offres; 5° le cas échéant, les mesures appropriées visées à l'article 52, § 1 Dans la mesure où l'avis d'attribution de marché établi conformément à l'article 143 ou à l'article 160, § 3, contient les informations exigées au présent paragraphe, les entités adjudicatrices peuvent se référer audit avis.
Voor elke opdracht of raamovereenkomst die onder het toepassingsgebied van titel 3 valt en waarvan het bedrag gelijk is aan of hoger is dan de drempel voor de Europese bekendmaking, en telkens wanneer een dynamisch aankoopsysteem wordt ingevoerd, bewaren aanbestedende entiteiten schriftelijk voldoende informatie, met de juridische en feitelijke motivering, die hen later in staat stelt hun beslissingen te rechtvaardigen met betrekking tot : 1° de kwalificatie of de selectie van de ondernemers en de gunning van de opdrachten; 2° het gebruik van onderhandelingsprocedures zonder voorafgaande oproep tot mededinging overeenkomstig artikel 124; 3° de niet-toepassing van het bepaalde in de hoofdstukken 3 tot 5 van titel 3 krachtens de afwijking bedoeld in het eerste hoofdstuk van deze titel; 4° in voorkomend geval, de redenen voor het gebruik van niet-elektronische communicatiemiddelen bij het indienen van offertes; 5° in voorkomend geval, de in artikel 52, § 1, bedoelde passende maatregelen. Indien de aankondiging van gegunde opdracht, opgesteld overeenkomstig artikel 143 of artikel 160, § 3, de in deze paragraaf vereiste informatie bevat, mogen de aanbestedende entiteiten naar die aankondiging verwijzen.

Dans les cas visés ci-dessous, seul le titre 3/1 est d'application : 1° si et dans la mesure où la protection des intérêts essentiels de la sécurité du Royaume ne peut être garantie par des mesures moins intrusives, par exemple en imposant des conditions en vue de protéger la confidentialité des informations que le pouvoir adjudicateur met à disposition conformément aux titre 2 et 3 de la présente loi; 2° si et dans la mesure où l'application des dispositions du titre 2 et 3 de la présente loi obligerait le Royaume à fournir des informations dont il estimerait la divulgation contraire aux intérêts essentiels de sa sécurité; 3° lorsque la passation et l'exécution du marché public sont déclarés secrets ou doivent s'accompagner de mesures particulières de sécurité, conformément aux dispositions législatives, réglementaires ou administratives en vigueur dans le Royaume, pour autant qu'il est établi que la protection des intérêts essentiels concernés ne peut être garantie par des mesures moins intrusives, telles que celles visées au 1° ; 4° lorsque l'article 346 du Traité relatif au fonctionnement de l'Union européenne est d'application".
In onderstaande gevallen is echter uitsluitend titel 3/1 van toepassing : 1° indien en voor zover de bescherming van de essentiële veiligheidsbelangen van het Rijk niet kan worden gewaarborgd door minder ingrijpende maatregelen, bijvoorbeeld door eisen te stellen ter bescherming van het vertrouwelijke karakter van de informatie die de aanbestedende overheid overeenkomstig de bepalingen van titel 2 en 3 van deze wet beschikbaar stelt; 2° indien en voor zover de toepassing van de bepalingen van titel 2 en 3 van deze wet het Rijk ertoe zou verplichten informatie ter beschikking te stellen waarvan hij de openbaarmaking in strijd acht met zijn essentiële veiligheidsbelangen; 3° wanneer het plaatsen en de uitvoering van de overheidsopdracht geheim zijn verklaard of overeenkomstig de in het Rijk geldende wettelijke of bestuursrechtelijke bepalingen gepaard moeten gaan met bijzondere veiligheidsmaatregelen, voor zover vastgesteld werd dat de essentiële belangen niet kunnen worden gewaarborgd met minder ingrijpende maatregelen, zoals die bedoeld in de bepaling onder 1° ; 4° indien artikel 346 van het Verdrag betreffende de werking van de Europese Unie van toepassing is".

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE 1 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 décembre 2015 portant modification du titre II du VLAREM du 1 juin 1995 et du titre III du VLAREM du 16 mai 2014, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour les secteurs du tannage des peaux, de la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium, de la production de chlore et de soude, de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4 à l'arrêté du Gouvernement flamand portant modification du titre II du VLAREM et du titre III du VLAREM, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour le secteur de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 4. - Information relative aux techniques de gestion intégrée des émissions dans les raffineries de pétrole et de gaz 1. Information relative au champ d'application des techniques de gestion intégrée des émissions et aux valeurs limites d'émissions applicables 1.1. Liste et description des unités de combustion et de procédé auxquelles s'appliquent les techniques de gestion intégrée des émissions pour NO et SO, à savoir : a) type d'unité (unité de combustion, unité FCC, unité de récupération du soufre) ; b) puissance thermique nominale (pour les unités de combustion) ; c) type(s) de combustible incinéré (pour les unités de combustion) ; d) unité nouvelle ou existante ; 1.2. Information relative à l'établissement des valeurs limites d'émissions applicables pour le NO et SO dans le cadre des techniques de la gestion intégrée des émissions, spécifiant les élements suivants : a) les concentrations d'émissions qui ont été examinées pour chaque unité concernée dans le cadre de l'article 3.7.19.1, § 1 et par comparaison avec les valeurs limites d'émission individuelles associées aux meilleures techniqu ...
De minister-president van de Vlaamse Regering, G. BOURGEOIS De Vlaamse minister van Omgeving, Natuur en Landbouw, J. SCHAUVLIEGE Bijlage 1 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 11 december 2015 tot wijziging van titel II van het VLAREM van 1 juni 1995 en titel III van het VLAREM van 16 mei 2014, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de sectoren voor het looien van huiden en vellen, de productie van cement, kalk en magnesiumoxide, de productie van chlooralkali, de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4 bij het besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van titel II van het VLAREM en titel III van het VLAREM, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 4. - Informatie over de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer in aardolie- en gasraffinaderijen 1. Informatie over het toepassingsgebied van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer en de toepasselijke emissiegrenswaarden 1.1. Lijst en beschrijving van de stook- en proceseenheden waarop de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer voor NO en SO van toepassing zijn, namelijk: a) soort eenheid (verbrandingseenheid, FCC-eenheid, zwavelterugwinningseenheid); b) nominaal thermisch ingangsvermogen (voor verbrandingseenheden); c) soort(en) gestookte brandstof (voor verbrandingseenheden); d) nieuwe of bestaande eenheid; 1.2. Informatie voor de vaststelling van de toepasselijke emissiegrenswaarden voor NO en SO in het kader van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer, waarbij het volgende wordt gespecificeerd: a) welke emissieconcentraties voor elke betrokken eenheid zijn onderzocht in verband met artikel 3.7.19.1, § 1, en in vergelijking met de afzonderlijke BBT-GEN's en het zwavelterugwinningsrendement voor zwavelterugwinningseenheden; b) welk rookgasdebiet (of andere factoren) als wegingsfactor voor elke eenheid gebruikt wordt en hoe ...

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture, J. SCHAUVLIEGE 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 décembre 2015 portant modification du titre II du VLAREM du 1 juin 1995 et du titre III du VLAREM du 16 mai 2014, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour les secteurs du tannage des peaux, de la production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium, de la production de chlore et de soude, de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 5 à l'arrêté du Gouvernement flamand portant modification du titre II du VLAREM et du titre III du VLAREM, pour ce qui est de la transposition des conclusions sur les MTD pour le secteur de la production de pâte à papier, de papier et de carton, du raffinage de pétrole et de gaz 5. - Information relative aux techniques de gestion intégrée des émissions dans les raffineries de pétrole et de gaz 1. Informations générales 1.1. Nom de l'installation 1.2. Nom de l'exploitant 1.3. Adresse de l'installation : rue et numéro, code postal, commune et pays.
De minister-president van de Vlaamse Regering, G. BOURGEOIS De Vlaamse minister van Omgeving, Natuur en Landbouw, J. SCHAUVLIEGE Bijlage 2 bij het besluit van de Vlaamse Regering van 11 december 2015 tot wijziging van titel II van het VLAREM van 1 juni 1995 en titel III van het VLAREM van 16 mei 2014, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de sectoren voor het looien van huiden en vellen, de productie van cement, kalk en magnesiumoxide, de productie van chlooralkali, de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 5 bij het besluit van de Vlaamse Regering tot wijziging van titel II van het VLAREM en titel III van het VLAREM, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de productie van pulp, papier en karton en voor het raffineren van aardolie en gas Bijlage 5. - Rapportering over de toepassing van de technieken voor geïntegreerd emissiebeheer in aardolie- en gasraffinaderijen 1. Algemene informatie 1.1. Naam van de installatie 1.2. Naam van de exploitant 1.3. Adres van de installatie: straat en nummer, postnummer, gemeente en land.