Vertaling van "qui n'entrent " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

...ne intoxication aiguë et qui n'entrent pas dans le cadre d'un syndrome de sevrage. Ce trouble se caractérise par la présence d'hallucinations (typiquement auditives, mais souvent également polysensorielles), d'une distorsion des perceptions, d'idées délirantes (souvent de type paranoïaque ou persécutoire), de perturbations psychomotrices (agitation ou stupeur), et d'un affect anormal, pouvant aller d'une peur intense à l'extase. Les fonctions élémentaires ne sont habituellement pas touchées, mais il peut exister un certain degré d'obnubilation de la conscience, n'atteignant toutefois jamais le caractère d'une confusion grave. Hallucinose | Jalousie | Paranoïa | Psychose SAI | alcoolique | Excl.: trouble psychotique résiduel ou de survenue tardive, induit par l'alcool ou d'autres substances psycho-actives (F10-F19 avec le quatrième chiffre .7) .6 Syndrome amnésique Syndrome dominé par la présence de troubles chroniques de la mémoire (faits récents et anciens). La mémoire immédiate est habituellement préservée et la mémoire récente est plus sévèrement perturbée que la mémoire des faits anciens. Il y a habituellement des perturbations manifestes de la perception du temps et de la chronologie des événements, ainsi que des difficultés à apprendre des matières nouvelles. Le syndrome peut comporter une fabulation intense. Les autres fonctions cognitives sont d'habitude relativement préservées et les troubles mnésiques sont sans commune mesure avec les autres perturbations. Psychose ou syndrome de Korsakov, induit par l'alcool ou d'autres substances psycho-actives ou sans précision Trouble amnésique induit par l'alcool ou les drogues Excl.: syndrome de Korsakov non alcoolique (F04) .7 Trouble résiduel ou psychotique de survenue tardive Etat dans lequel les modifications, induites par les substances psycho-actives, des cognitions, des affects, de la personnalité ou du comportement persistent au-delà de la période où l'on estime que la substance psycho-active a des effets directs. La survenue de la perturbation doit être directement liée à la consommation de la substance. Les cas où le début du trouble est retardé par rapport à un (des) épisode(s) d'abus d'une substance psycho-active ne doivent être notés ici que s'il existe des arguments clairs et précis permettant d'attribuer le trouble aux effets résiduels de la substance. Les flashbacks peuvent être différenciés d'un état psychotique, en partie parce qu'ils sont épisodiques et souvent de courte durée, et en partie parce qu'ils reproduisent des expériences antérieures liées à l'alcool ou à d'autres substances psycho-actives. Démence:alcoolique SAI | et autres altérations des fonctions cognitives durables, moins sévères | Flashbacks Syndrome cérébral alcoolique chronique Trouble (des):affectif résiduel | perceptions persistant, induit par des substances hallucinogènes | psychotique de survenue tardive, induit par des substances psycho-actives | résiduel de la personnalité et du comportement | Excl.: état psychotique induit par l'alcool ou d'autres subtances psycho-actives (F10-F19 avec le quatrième chiffre .5) syndrome de Korsakov induit par l'alcool ou d'autres substances psycho-actives (F10-F19 avec le quatrième chiffre .6) .8 Autres troubles mentaux et du comportement .9 Trouble mental ou du comportement, sans précision | Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) | Abus d'une substance psycho-active | Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie | Delirium tremens | Hallucinose | Jalousie | Paranoïa | Psychose SAI | alcoolique | Psychose ou syndrome de Korsakov, induit par l'alcool ou d'autres substances psycho-actives ou sans précision Trouble amnésique induit par l'alcool ou les drogues | Démence:alcoolique SAI | et autres altérations des fonctions cognitives durables, moins sévères | Flashbacks Syndrome cérébral alcoolique chronique Trouble (des):affectif résiduel | perceptions persistant, induit par des substances hallucinogènes | psychotique de survenue tardive, induit par des substances psycho-actives | résiduel de la personnalité et du comportement ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof. ...

10 à 20 % de la production mondiale de plomb entrent dans les composés antidétonants
10 tot 20 % van de werelproduktie van lood gaat in de antiklopmiddelen

convertisseur analogique-numérique | C.A.N. | convertisseur A./N.
Analoog-digitaal omzetter

incapacité de travail avec complément ou avance conformément à la convention collective de travail n 12bis ou n 13bis
arbeidsongeschiktheid met aanvulling of voorschot overeenkomstig de collectieve arbeidsovereenkomst nr. 12bis of nr. 13bis

étranger qui n'est pas en possession des documents de voyage requis
vreemdeling die niet in het bezit is van de vereiste reisdocumenten

service de soins néonatals intensifs (N)
dienst voor intensieve neonatale zorgen (N)

nœud
hub

nœud de réticulation
Knooppunt

Comité général de gestion de l' I.N.A.M.I.
Algemeen beheerscomité van het R.I.Z.I.V.

Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel | Convention pour la protection des données à caractère personnel | convention STE 108 [ Convention n°108 ]
Verdrag van de Raad van Europa van 28 januari 1981 tot bescherming van het individu in verband met de geautomatiseerde registratie van persoonsgegevens

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Art. 55. Le présent arrêté produit ses effets le 1 janvier 2016, à l'exception : 1° de l'article 10, 1° et 3°, qui entrent en vigueur le 1 janvier 2017 ; 2° des articles 51 et 53, 3°, qui entrent en vigueur le dixième jour après la publication du présent arrêté au Moniteur belge.
Art. 55. Dit besluit heeft uitwerking met ingang van 1 januari 2016, met uitzondering van: 1° artikel 10, 1° en 3°, die in werking treden op 1 januari 2017; 2° artikel 51 en 53, 3°, die in werking treden de tiende dag na de bekendmaking van dit besluit in het Belgisch Staatsblad.

Art. 25. Le présent arrêté entre en vigueur le 1 septembre 2016, à l'exception : 1° des articles 8, 9, 10, 15 et 22, 1° qui entrent en vigueur le 1 septembre 2017 ; 2° des articles 16 et 22, 2° qui entrent en vigueur le 1 septembre 2018.
Art. 25. Dit besluit treedt in werking op 1 september 2016, met uitzondering van: 1° artikel 8, 9, 10, 15 en 22,1° die in werking treden op 1 september 2017; 2° artikel 16 en 22,2° die in werking treden op 1 september 2018.

9. - Dispositions finales Art. 29. Le présent arrêté en vigueur le 2 septembre 2016, à l'exception des articles 17 et 24, qui entrent en vigueur le 31 août 2016 et des articles 10 à 16 inclus, 22, 23, 25 et 28, qui entrent en vigueur le 1 septembre 2017.
9. - Slotbepalingen Art. 29. Dit besluit treedt in werking op 2 september 2016, met uitzondering van artikel 17 en 24, die in werking treden op 31 augustus 2016 en de artikelen 10 tot en met 16 en artikel 22, 23, 25 en 28, die in werking treden op 1 september 2017.

Art. 75 - Le présent décret produit ses effets le 1 janvier 2016, à l'exception : 1° des articles 34, 1°, 73 et 74, qui entrent en vigueur le 1 juillet 2016; 2° des articles 5, 19, 34, 2°, 37, 63, ainsi que 71, 1° et 4 à 8°, qui entrent en vigueur le 1 octobre 2016; 3° des articles 41, 42, 3°, 43, 44, 1° et 2°, 45, 46, 2°, 47, 48, 49, 50, 2°, 51, 52, 2° à 6°, 53, 54, 55, 56 et 64, qui entrent en vigueur à un moment déterminé par le Gouvernement.
Art. 75 - Dit decreet heeft uitwerking met ingang van 1 januari 2016, met uitzondering van: 1° de artikelen 34, 1°, 73 en 74, die in werking treden op 1 juli 2016; 2° de artikelen 5, 19, 34, 2°, 37, 63 en 71, 1° en 4° tot 8°, die in werking treden op 1 oktober 2016; 3° de artikelen 41, 42, 3°, 43, 44, 1° tot 2°, 45, 46, 2°, 47, 48, 49, 50, 2°, 51, 52, 2° tot 6°, 53, 54, 55, 56 en 64, die in werking treden op een door de Regering te bepalen tijdstip.

CHAPITRE 12. - Entrée en vigueur Art. 135. Le présent décret entre en vigueur le 1 janvier 2016, à l'exception : 1° des articles 14 et 15 qui entrent en vigueur le 1 mars 2016 ; 2° des articles 17 à 25 qui entrent en vigueur le 1 mars 2016 ; 3° des articles 39 et 40, qui produisent leurs effets le 1 janvier 2015 ; 4° des articles 46 et 47, qui produisent leurs effets le 1 septembre 2015 ; 5° de l'article 68, qui produit ses effets le 1 septembre 2015 ; 6° des articles 81 à 88 inclus, qui entrent en vigueur à partir de l'année d'imposition 2017 ; 7° de l'article 89, qui produit ses effets le 27 avril 2015 ; 8° des articles 90 à 93 qui entrent en vigueur le 31 décembre 2015 ; 9° de l'article 96, qui produit ses effets le 1 juillet 2015 ; 10° de l'article 97, qui entre en vigueur le 31 décembre 2015 ; 11° de l'article 98, qui entre en vigueur à partir de l'année d'imposition 2016 ; 12° de l'article 99, qui produit ses effets à partir de l'année d'imposition 2015 ; 13° de l'article 102, qui entre en vigueur le 1 avril 2016 ; 14° des articles 112 à 114 inclus, qui entrent en vigueur à partir de l'année d'imposition 2016 ; 15° de l'article 114, qui cesse de produire ses effets à partir du 1 janvier 2021 ; 16° de l'article 123, qui cesse de produire ses effets à partir du 1 janvier 2021 ; 17° des articles 126 et 127 qui entrent en vigueur le 1 avril 2016 ; 18° des articles 128 à 134 qui entrent en vigueur le 1 mars 2016.
HOOFDSTUK 12. - Inwerkingtreding Art. 135. Dit decreet treedt in werking op 1 januari 2016, met uitzondering van: 1° artikel 14 en 15, die in werking treden vanaf 1 maart 2016; 2° artikel 17 tot en met 25, die in werking treden vanaf 1 maart 2016; 3° artikel 39 en 40, die uitwerking hebben met ingang van 1 januari 2015; 4° artikel 46 en 47, die uitwerking hebben met ingang van 1 september 2015; 5° artikel 68, dat uitwerking heeft met ingang van 1 september 2015; 6° artikel 81 tot en met 88, die in werking treden vanaf aanslagjaar 2017; 7° artikel 89, dat uitwerking heeft met ingang van 27 april 2015; 8° artikel 90 tot en met 93, die in werking treden vanaf 31 december 2015; 9° artikel 96, dat uitwerking heeft met ingang van 1 juli 2015; 10° artikel 97, dat in werking treedt vanaf 31 december 2015; 11° artikel 98, dat in werking treedt vanaf aanslagjaar 2016; 12° artikel 99, dat uitwerking heeft met ingang van aanslagjaar 2015; 13° artikel 102, dat in werking treedt vanaf 1 april 2016; 14° artikel 112 tot en met 114, die in werking treden vanaf aanslagjaar 2016; 15° artikel 114, dat ophoudt uitwerking te hebben vanaf 1 januari 2021; 16° artikel 123, dat ophoudt uitwerking te hebben vanaf 1 januari 2021; 17° artikel 126 en 127, die in werking treden vanaf 1 april 2016; 18° artikel 128 tot en met 134, die in werking treden op 1 maart 2016.

Les travailleurs qui sont exposés à des substances dangereuses entrent dans le champ d'application de l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail, et, si ces substances sont cancérigènes et/ou mutagènes (comme un nombre de fibres céramiques et le quartz), ils entrent aussi dans le champ d'application de l'arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail.
Werknemers die blootgesteld worden aan gevaarlijke stoffen vallen onder het toepassingsgebied van het koninklijk besluit van 11 maart 2002 betreffende de bescherming van de gezondheid en de veiligheid van de werknemers tegen de risico's van chemische agentia op het werk, en, indien deze stoffen kankerverwekkend en/of mutageen zijn (zoals een aantal keramische vezels en kwarts), eveneens onder het toepassingsgebied van koninklijk besluit van 2 december 1993 betreffende de bescherming van de werknemers tegen de risico's van blootstelling aan kankerverwekkende en mutagene agentia op het werk.

CHAPITRE VI. - Disposition finale Art. 78. Le présent décret entre en vigueur 10 jours après sa publication au Moniteur belge, à l'exception des articles 32 et 53, 1° et 2°, qui produisent leurs effets pour l'année académique 2008-2009, des articles 13 à 18 qui entrent en vigueur le 1 décembre 2008, des articles 8, 24, 25, 26, 27, 28, 29 qui entrent en vigueur le 1 janvier 2009, de l'article 37 qui entre en vigueur le 1 septembre 2009, des articles 46, 47, 48, 49, 50, 51 qui entrent en vigueur le 15 septembre 2009, des articles 33, 52 et 53, 3° qui entrent en vigueur pour l'année académique 2009-2010, des articles 10 et 11 qui entrent en vigueur le 1 janvier 2010 et de l'article 36 dont la date d'entrée en vigueur est fixée par le Gouvernement.
HOOFDSTUK VI. - Slotbepaling Art. 78. Dit decreet treedt in werking tien dagen na zijn bekendmaking in het Belgisch Staatsblad, met uitzondering van de artikelen 32 en 53, 1° en 2°, die uitwerking hebben met ingang van het academiejaar 2008-2009, de artikelen 13 en 18 die in werking treden op 1 december 2008, de artikelen 8, 24, 25, 26, 27, 28, 29 die in werking treden op 1 januari 2009, artikel 37 dat in werking treedt op 1 september 2009, de artikelen 46, 47, 48, 49, 50, 51 die in werking treden op 15 september 2009, de artikelen 33, 52 en 53, 3° die in werking treden met het academiejaar 2009-2010, de artikelen 10 en 11, die in werking treden op 1 januari 2010 en artikel 36 waarvan de datum van inwerkingtreding door de Regering bepaald wordt.

Art. 51. Le présent décret entre en vigueur à partir de l'année académique 2009-2010, à l'exception des articles 3 et 32 qui entrent en vigueur le 1 novembre 2008, des articles 19 à 22 et 28 à 31 qui entrent en vigueur le 1 janvier 2009, des articles 4 à 6, 10, 23, 25, 26, 33 et 50 qui entrent en vigueur le 1 octobre 2009 et des articles 1, 2°, 15, 16, 18 et 46 à 48 qui entrent en vigueur le 1 janvier 2010.
Art. 51. Dit decreet treedt in werking vanaf het academiejaar 2009-2010, met uitzondering van de artikelen 3 en 32, die in werking treden op 1 november 2008, van de artikelen 19 tot 22 en 28 tot 31, die in werking treden op 1 januari 2009, van de artikelen 4 tot 6, 10, 23, 25, 26, 33 en 50, die in werking treden op 1 oktober 2009 en van de artikelen 1, 2°, 15, 16, 18 en 46 tot 48, die in werking treden op 1 januari 2010.

2. Les États membres collectent les données visées au paragraphe 1 de la présente disposition et, avant le 15 de chaque mois civil, communiquent par voie électronique à la Commission ou à un organisme désigné par celle-ci, pour chaque stock, groupe de stocks ou catégorie de pêche, les données sur les quantités capturées et, si un accord ou règlement portant modalités d'application de cet accord l'exige, sur l'effort déployé au cours du mois précédent par les navires battant leur pavillon, dans les eaux qui entrent dans le champ d'application d'un accord, et au cours des six mois précédents pour les activités de pêche en dehors des eaux communautaires et qui n'entrent pas dans le champ d'application d'un accord.
2. De lidstaten verzamelen de in lid 1 van dit artikel bedoelde gegevens en delen de Commissie, of een daartoe door de Commissie aangewezen instantie, voor de 15e van elke kalendermaand via elektronische transmissie de gevangen hoeveelheden mee voor elk bestand, elke groep bestanden of elk type visserij, en als dit krachtens de betrokken overeenkomst of een verordening ter uitvoering van die overeenkomst vereist is, delen zij ook mee hoe groot de visserijinspanning was die de onder hun vlag varende vaartuigen hebben geleverd in de voorafgaande maand in de wateren die onder een overeenkomst vallen, of in de voorafgaande zes maanden bij visserijactiviteiten buiten de communautaire wateren die niet onder een overeenkomst vallen.

bien qu'elles entrent dans le champ d'application du règlement (CE) no 1698/2005, les aides visant à promouvoir la diversification des producteurs primaires (agriculteurs) vers des activités qui ne sont pas liées à la production, à la transformation ou à la commercialisation de produits agricoles qui entrent dans le champ d'application de l'annexe I du traité — par exemple le tourisme vert, le développement de l'artisanat ou l'aquaculture — ne relèvent pas des présentes lignes directrices.
Hoewel Verordening (EG) nr. 1698/2005 mede betrekking heeft op steun om primaire producenten (landbouwers) aan te zetten tot diversificatie naar activiteiten die geen verband houden met de productie, de verwerking en de afzet van de onder bijlage I bij het Verdrag vallende landbouwproducten, zoals agrotoerisme, de ontwikkeling van ambachtelijke bedrijvigheid of aquacultuur, valt dergelijke steun buiten de werkingssfeer van deze richtsnoeren.